LA PARTICIPATION EN TEMPS DE CRISE

C'est d'abord la sidération qui s'est emparée de nous devant l'ampleur de la pandémie de Covid-19 en mars 2020 et la limitation exceptionnelle de nos libertés. Passée la stupeur, les regards se sont tournés vers "l'après-crise". Que sera notre société après la crise sanitaire ? Quels effets sur la démocratie ? Les imaginaires se sont déployés esquissant des scénarios possibles pour le monde d'après, certains catastrophistes, ou pragmatiques, d'autres pleins d'espoirs.  Notre revue de presse retrace les principales réflexions sur la démocratie et la participation suite à la crise sanitaire.

Durant cette période, on a assisté alors à un foisonnement d'initiatives (pétitions, tribunes, consultations citoyennes) traduisant l'envie de saisir cette mise en pause générale pour infléchir le cours des choses. L'horizon de l'après-crise paraît de plus en plus lointain. Après l'émulation autour "du monde d'après" du premier confinement, l'heure est plutôt au déchantement à ce sujet.

Entre incertitude et espoir d'un retour à la "normale" rapide, les processus participatifs (débats publics, concertations, dispositifs réglementaires) ont aussi été mis à l'arrêt durant le premier confinement, avec des dispositions réglementaires allant dans ce sens. Et puis constatant que le virus ne disparaitrait pas de nos vies du jour au lendemain, il a fallu adapter les méthodes et outils de concertation et d’animation de débats et tester de nouvelles pratiques. La visioconférence et les outils collaboratifs numériques ont fait leur entrée en force dans le quotidien des praticiens de la participation, tout comme bon nombre de télé-travailleurs. Aujourd'hui, entre le 100% distanciel numérique et l'hybridation avec le présentiel, les pratiques participatives se réinventent.

Revue de presse Boîte à outils Droit de la participation Initiatives pour le "monde d'après"

Boîte à outils

Choix des outils

Site développé par Framasoft, Tadaa, et La Fabrique à Liens pour vous aider à développer les pratiques collaboratives, avec des conseils méthodologiques et des propositions d'outils libres adaptés à chaque étape des projets menés à plusieurs.

Document collaboratif lancé par l'agence La Facilitation destiné à être enrichi par tout le monde, présentant des techniques d'animation adaptées aux mesures sanitaires

Article de l'Atelier du lieu qui propose de s’interroger sur l’offre existante en outils numériques, articulée à des actions en présentiel.

Cartographie d'outils collaboratifs numériques réalisée par Karine Turcin en 2018.

Répertoire d'outils numériques sur le site L'Atelier du formateur en fonction des usages (visioconférence, production, visualisatons, etc), accompagné de conseils pratiques et tutoriels.

Guide réalisé par Consultvox, qui donne des conseils basiques pour choisir un outil numérique à partir de son usage.

Conseils sur les usages

Webinaire organisé par l'ICPC 44 en janvier 2021 sur les pratiques de participation à distance (lire lecompte-rendu)

Webinaire organisé par bluenove en avril 2020, basé sur leurs retours d'expérience.

Webinaire organisé par Laptop, communauté d'UX designers, en avril 2020 pour partager bonnes pratiques, outils et astuces pour l'animation à distance (support Mural)

Guide pratique réalisé par l'agence SCOPIC, basés sur leurs expériences d'animation d'ateliers en visioconférence

Guide évolutif réalisé par LaBase et TransfoSystémique, présentant des apprentissages issus de la pratique, outils et fiches pratiques

Guide réalisé par la DITP qui apporte des repères aux facilitateurs pour mieux concevoir et gérer des ateliers de travail collaboratif à distance.

Guide réalisé par Worklab qui fournit des conseils pratiques sur les réunions à distance de la préparation à l'animation.

Deux retours de praticiens de la participation, consultants, sur des expériences de délibération en ligne, notamment en visioconférence.

Droit de la participation

Textes de lois liés à la crise sanitaire

Analyses juridiques publiées en avril 2020

Quels effets sur le droit à la participation ?

Cette note rédigée par l’ICPC en mai 2020 vise à expliciter les implications de certaines mesures réglementaires prises depuis de début de la période d’urgence sanitaire due à la pandémie de Covid-19.
A partir d’analyses fournies par Camille Morio, maîtresse de conférences en droit public,  Sciences Po Saint-Germain-en-Laye ; Raphaële Antona-Traversi, avocate, cabinet Coudray ; Brigitte Chalopin, présidente de la Compagnie nationale des commissaires enquêteurs.

Article rédigé par le cabinet Coudray présentant l'état des textes et de la doctrine au 13 novembre 2020

Recommandations d'application

Fiche publiée en novembre 2020 présentant des recommandations de la CNCE adressées aux commissaires enquêteurs pour la conduite des enquêtes publiques en période d'urgence sanitaire ; Complétées par la doctrine du CGDD.

Guide de la CNDP publié en novembre 2020 pour les membres de Commissions particulières de débat public, les garants.es et de manière plus générale tout maître d'ouvrage qui engagent un processus participatif en cette période qui demeure exceptionnelle et à l’évolution incertaine.

Guide de la CNDP publié en août 2020, proposant des modalités d'organisation de ces activités en présentiel permettant d'assurer au mieux la sécurité de chacun.e.

 

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Dernière mise à jour : 29/09/2021

Initiatives pour le "monde d'après"

Quels enseignements ? 

Conférence dans le cadre des 5e Rencontres européennes de la participation : Comment gérer, de manière partagée et avec les citoyens, les urgences et les crises ?

Emmanuel Hirsch, professeur d'éthique médicale propose une analyse des temps forts de cette année de pandémie où la démocratie a été confinée.

Manuel exploratoire réalisé par Involve et l'Université de Westminster, à l'intention des collectivités pour une reconstruction avec les citoyens.

Recensement par Décider ensemble de comités citoyens associés à la gestion de la crise sanitaire dans les collectivités territoriales

 Webinaire organisé par France Stratégie sur ces plateformes de consultation sur l'après-Covid pour débattre et confronter les résultats de toutes ces consultations citoyennes. Retrouvez les enseignements dans un article de Horizons Publics.

Table ronde lors de la 4ème édition des Rencontres de la participation ayant pour objectif de revenir sur les consultations citoyennes pour le monde d’après et les enseignements que l’on peut en tirer.

Recensement des initiatives

« Pas de grand plan de sortie de crise sans nous » clament les auteurs de cette pétition citoyenne sur change.org.

Une pétition lancée par des parlementaires, qui recueille des propositions très diverses.

Une tribune lancée par Démocratie ouverte, publiée par France Info le 27 avril 2020, qui propose un programme de sortie de crise en trois étapes.

Une initiative pour fédérer les acteurs de la collecte, de l’analyse et de la publication des consultations/concertations relatives aux nouvelles attentes et besoins des citoyens

Les 150 citoyens de la Convention Citoyenne pour le Climat ont transmis une liste de 52 mesures pour une sortie de crise ; des associations soutiennent leurs propositions.

Une consultation citoyenne engagée par le WWF, la Croix Rouge Française, UnisCité, MouvementUp et le Groupe SOS, avec Make.org.

Découvrez aussi les recensements proposés par Démocratie Ouverte et par Décider ensemble.