Les chartes de la participation

Les chartes de la participation

Les chartes de la participation des collectivités territoriales : manifestes, projets politiques, modes d’emploi des relations entre élus et habitants….?

Elles évoquent les conditions du dialogue entre les citoyens, les élus et les techniciens. Les chartes présentent des principes, des règles ou des outils pour faire vivre la démocratie locale. Elles fleurissent depuis le début des années 1990, avec des réussites, des échecs, des modalités de mise en oeuvre ou de suivi différentes.

Chartes identifiées par l’Institut

Un chantier en cours

L’Institut engage une réflexion sur les chartes de la participation, notamment dans les collectivités territoriales. Quelles plus-values peut-on en attendre ? A quelles conditions peuvent-elles contribuer à renforcer une culture du dialogue ? Comment les mettre en place ?

Ce chantier se place dans la continuité de la rencontre nationale sur les chartes de la participation organisée par l’Institut à Montpellier en 2013 en partenariat avec l’Institut Paul Lazarsfeld, de l’inventaire engagé à cette occasion  et de celui réalisé par Connect en 2016. L’objectif est d’aider les collectivités qui le souhaitent à se doter d’une charte ou à améliorer l’efficacité d’une charte existante. Pour cela, nous souhaitons mobiliser l’expérience des praticiens et les acquis de la recherche.

Participer à l’inventaire collaboratif des chartes

Plusieurs dizaines de chartes ont été identifiées, elles sont accessibles à partir de la page “Documents” de ce site ou à partir de cette carte. Elles peuvent constituer des références ou servir à identifier des personnes-ressources. Aidez-nous à compléter cet inventaire !

Documents

Comment (ne pas) rater sa charte de la participation (4 pages, compte-rendu de l’atelier de Lille, 2018)

Les chartes de la participation, ça sert à quoi ? (2 pages, Fiche synthèse, ICPC, 2017)

Collectivités territoriales et chartes de la participation (45 pages, compte-rendu de la rencontre de Montpellier, ICPC et Institut Paul Lazarsfeld, 2013).

Les chartes de concertation et de participation territoriale en France  (19 pages, Connect, 2016)

Les chartes de la participation