Les chartes de la participation

L'inventaire des chartes

Les chartes de la participation formalisent des modalités et des engagements mutuels. Elles visent ainsi à améliorer la qualité des dispositifs participatifs, leur transparence et leur pérennité.

L'Institut répertorie des chartes de la participation, avec la participation de ses membres. Elles sont accessibles à partir de cette carte ainsi que dans notre base documentaire. Vous pouvez télécharger les documents et trouver des contacts pour vous aider à élaborer ou évaluer une charte.

Plus de 100 chartes identifiées par l'Institut

Des questions

Elles fleurissent depuis le début des années 1990, avec des réussites, des échecs, des modalités de mise en oeuvre ou de suivi différentes.

Les chartes de la participation des collectivités territoriales sont-elles des manifestes, des projets politiques, des modes d'emploi des relations entre élus et habitants....?

Quelles plus-values peut-on attendre d'une charte ? A quelles conditions peut-elle contribuer à renforcer une culture du dialogue ? Comment la mettre en place et l'évaluer ?

En plus de fournir des références et des contacts aux praticiens, l'Institut a engagé une réflexion sur les chartes de la participation qui a commencé en 2013 par la rencontre nationale organisée par l'Institut à Montpellier en 2013 en partenariat avec l'Institut Paul Lazarsfeld.

L'objectif est d'aider les collectivités qui le souhaitent à se doter d'une charte ou à améliorer l'efficacité d'une charte existante.

Des documents

Les chartes de la participation Publications de l'ICPC

Comment (ne pas) rater sa charte de la participation Compte-rendu de l'atelier de Lille. ICPC, 2018, 4 pages.

Les chartes de la participation, ça sert à quoi ? Fiche synthèse, ICPC, 2017, 2 pages.

Collectivités territoriales et chartes de la participation Compte-rendu de la rencontre de Montpellier, ICPC et Institut Paul Lazarsfeld, 2013, 45 pages. En vidéo : partie 1 - partie 2 - partie 3

Autres publications

Les chartes de concertation et de participation territoriale en France  Connect, 2016, 19 pages.

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Dernière mise à jour : 21/12/2021