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  • Public Dialogue and Deliberation : A communication perspective for public engagement practitioners

    Auteur(s) : Olivier Escobar

    2012

    The rhetoric of dialogue is sometimes adopted rather uncritically in academic, organisational, and policy circles. Too often that rhetoric is deployed with little understanding of the variety of principles and practices enacted in dialogic communication. How can dialogue be conceptualized and distinguished from other forms of communication? On what assumptions is it based? How is communication understood? What does it take to facilitate it? What kinds of processes make it possible? What ideas about democracy underpin it? What kind of changes in academic and policy-making cultures does it call for?

    This monograph seeks to speak to people involved in creating public forums for meaningful conversations. In particular, I have taken as imaginary readers those practitioners and students that I have had the fortune to work with. If, with pragmatist and deliberative thinkers, we agree that communication is the very fabric of democratic life, then analysing and improving the quality of communication in the public sphere becomes critical. Understanding dialogic communication helps us to interrogate our public engagement work, the role our research institutions should play in society, and the ways in which we can develop collective capacity to deal with complex problems.

     

    La rhétorique du dialogue est parfois adoptée sans discernement dans les milieux universitaires, organisationnels et politiques. Trop souvent, cette rhétorique est déployée sans grande compréhension de la variété de principes et de pratiques mis en œuvre dans la communication dialogique. Comment le dialogue peut-il être conceptualisé et distingué des autres formes de communication? Sur quelles hypothèses est-il basé? Comment la communication est-elle comprise? Que faut-il pour le faciliter? Quels types de processus le rendent possible? Quelles idées sur la démocratie la sous-tendent? Quels types de changements dans les cultures universitaires et décisionnelles sont-ils nécessaires?

    Cette monographie cherche à parler aux personnes impliquées dans la création de forums publics pour des conversations significatives. En particulier, j’ai pris pour lecteurs imaginaires les praticiens et les étudiants avec lesquels j’ai eu la chance de travailler. Si, avec les penseurs pragmatistes et délibérants, nous convenons que la communication est le tissu même de la vie démocratique, l’analyse et l’amélioration de la qualité de la communication dans la sphère publique deviennent essentielles. Comprendre la communication dialogique nous aide à interroger notre travail d’engagement public, le rôle que nos institutions de recherche devraient jouer dans la société et les moyens par lesquels nous pouvons développer une capacité collective à traiter des problèmes complexes.

    https://www.research.ed.ac.uk/portal/files/20206840/Public_Dialogue_and_Deliberation._Oliver_Escobar_2011_reprinted_2012.pdf
  • Evaluation de la charte de la participation citoyenne

    Auteur(s) : Ville de Bayonne

  • Guide de la démocratie participative

    Auteur(s) : Ville de Fontaine

  • Charte de la concertation citoyenne

    Auteur(s) : Ville de Meylan

  • Le municipalisme libertaire – La politique de l’écologie sociale

    Auteur(s) : Janet Biehl

    2013

    Projet politique élaboré par le philosophe Murray Bookchin (1921-2006) pour donner une armature institutionnelle à son programme d’écologie sociale, le municipalisme libertaire propose une solution de rechange radicale à nos démocraties représentatives en déliquescence : une démocratie participative, directe, exercée au niveau local grâce à une profonde décentralisation du pouvoir. En quinze courts chapitres, Janet Biehl présente avec clarté cet ambitieux projet, dans ses aspects tant théoriques que pratiques.

    À la différence de beaucoup d’anarchistes, Bookchin reconnaît un rôle aux institutions politiques, du moment qu’elles favorisent la liberté. Les municipalités recèlent selon lui un tel potentiel. Celles d’aujourd’hui ne sont qu’un pâle reflet des fières cités qui, de la polis athénienne aux towns anglo-américains en passant par les villes médiévales, ont fait le pari de l’autogestion citoyenne. Janet Biehl en retrace l’histoire, à la recherche non pas de modèles, mais de matériaux pour reconstruire un champ politique dynamique dans le cadre d’une confédération de municipalités, la « commune des communes ». Elle détaille ensuite les défis concrets qui attendent un mouvement municipaliste, notamment l’opposition inéluctable du système capitaliste et de l’État-nation.

    Comme le souligne la philosophe Annick Stevens en préface de cette édition révisée, « Janet Biehl nous aide à ancrer la quête de l’autonomie politique dans la meilleure part de notre héritage historique, à anticiper toutes les difficultés qui ne manqueront pas d’accompagner ce long processus, et surtout à retrouver l’énergie et l’enthousiasme sans lesquels il n’est pas de changement radical possible ».

    https://ecosociete.org/livres/le-municipalisme-libertaire
  • Acceptabilité sociale: sans oui, c’est non

    Auteur(s) : Pierre Batellier ; Marie-Eve Maillé

    2017

    L’acceptabilité sociale existait bien avant qu’on en parle, mais elle portait simplement d’autres noms: conflit, controverse, opposition, crise, débat, appui populaire… Depuis une dizaine d’années, cet enjeu est au cœur des débats sociaux et politiques entourant les grands projets de développement, du Plan Nord à Énergie Est, en passant par l’éolien et le gaz de schiste. Mais qu’est-ce que l’acceptabilité sociale, au juste? S’agit-il d’une nouvelle stratégie pour «fracturer le social afin de mieux l’exploiter»? Que recouvre cette notion un peu fourre-tout?

    Bien que le gouvernement du Québec ait publié en 2017 des Orientations en matière d’acceptabilité sociale, le terme n’est à ce jour inscrit dans aucune loi. Dans la sphère publique, son utilisation évacue les nuances et tend à réduire les éléments du débat à des caricatures, ce qui mine la capacité d’agir des citoyen.ne.s et renforce le pouvoir des élites économiques et politiques.

    Avec beaucoup de rigueur et une bonne dose d’humour, Pierre Batellier et Marie-Ève Maillé nous invitent à un exercice de déconstruction des dichotomies présentes dans le discours entourant l’acceptabilité sociale: les promoteurs et les opposants; les «pour» et les «contre»; les gens concernés et les opportunistes (ou la représentativité à géométrie variable); l’égoïste et le bon citoyen (ou le syndrome du «pas dans ma cour»); les faits et les opinions; la rigueur et les émotions; la majorité et la minorité; le conflit et la paix sociale; ce qui compte et ce qui se compte… sans oublier un angle mort important dans le débat: les femmes.

    Il est grand temps de penser l’acceptabilité sociale des grands projets de développement autour du dialogue, de la confiance et du consentement collectif. Parce que, même en ce qui concerne le territoire, sans oui, c’est non…

    https://ecosociete.org/livres/acceptabilite-sociale-sans-oui-c-est-non
  • Les effets de la participation citoyenne sur l’action publique en Amérique latine

    Auteur(s) : Claire Launay et Olivier Dabène (dir.)

    2019

    Ouvrage publié (en espagnol) sous la direction de Claire Launay et Olivier Dabène, Sciences Po-CERI. Auteurs : Antoine Mallet, Antoine Faure, Sebastían Carrasco, Damien Larrouqué, Rocío Annunziata, Marie-Hélène Sa Vilas Boas, Ana Carolina González, Denis P. Petri. Téléchargeable sur Editorial Teseo

    Traduction de l’introduction de l’ouvrage*

    Dire de nos jours que dans le monde, la démocratie est en crise est une banalité. Après avoir progressé régulièrement depuis le milieu des années 1970, ce type de régime recule, sans pour autant que se multiplient les coups d’État militaires et les dictatures. Bien que ce diagnostic sombre soit largement partagé aujourd’hui, les progrès réalisés dans l’approfondissement de la démocratie ont tendance à être sous-estimés. Ils passent inaperçus si on évalue la démocratie en fonction du vote et de la représentation politique. Mais lorsque le regard se tourne vers les pratiques participatives à une échelle locale, un autre panorama se dégage. Les dispositifs permettant aux citoyens de délibérer et de contribuer à la prise de décision se sont multipliés et ont rencontré un réel succès. Les budgets participatifs sont par exemple pratiqués partout dans le monde. Certes, la littérature qui fait état de ces expériences souffre parfois d’un parti pris positif et oublie de voir les manipulations politiques qui peuvent les inspirer. Cependant, ces dispositifs peuvent contribuer à des progrès démocratiques significatifs. Les progrès sont encore plus remarquables dans le cas d’initiatives spontanées d’individus ou de groupes de citoyens cherchant à mettre les gouvernements sous surveillance. Le contrôle citoyen de l’action publique peut s’exercer de multiples façons et produire des effets très différents. Même si la démocratie participative institutionnalisée, guidée par les pouvoirs publics, fait l’objet d’une littérature abondante, les initiatives citoyennes sont encore insuffisamment explorées.

    Ce livre apporte une contribution à cette littérature en se concentrant sur l’étude des modalités et de l’incidence des dispositifs de surveillance et de contrôle des citoyens. Il propose de distinguer d’une part la surveillance exercée par le citoyen “ordinaire” de manière passive mais informée et d’autre part le contrôle qui passe par la construction d’un contre-pouvoir.Ce livre met en lumière des dispositifs peu connus de la théorie et de la pratique, en s’appuyant sur des études de cas exhaustives menées dans cinq pays d’Amérique latine. Mais pourquoi l’Amérique latine? Ce continent a innové pendant trois décennies, avec trois vagues de réformes qui ont renforcé les pratiques participatives. Le premier est une réaction à la déception provoquée par les transitions démocratiques des années 1980. Face au désenchantement, diverses expériences de participation ont été lancées, telles que le fameux budget participatif de Porto Alegre (Brésil). La seconde est le produit des réformes néolibérales des années 1990. On suppose alors que la participation des utilisateurs à la prise de décision confèrera plus d’efficacité et de légitimité à l’élaboration et à la mise en œuvre des politiques publiques. Enfin, la troisième vague est menée par la gauche au pouvoir au cours des années 2000. Pour améliorer la qualité de la démocratie, les instances de délibération se multiplient.Pour ces raisons, l’Amérique latine constitue un laboratoire d’expériences démocratiques qui peuvent fournir de nombreuses leçons.

    Ce livre propose une exploration de certaines de ces expériences, organisées autour de quatre questions: quel est le contexte politique et institutionnel de la participation citoyenne? Qui sont les acteurs impliqués? Selon quelles modalités pratiques la vigilance et le contrôle des citoyens sont-ils exercés? Et quels sont les effets sur l’action publique, principalement en termes de transparence et de responsabilité? Chaque chapitre fournit à ces questions des réponses critiques qui évoquent, en outre, les dimensions du problème du contrôle citoyen par chaque pays.

    Dans le chapitre 1 (Organisations citoyennes et coproduction des politiques publiques. Citoyen Intelligent, espace public et agenda de probité au Chili, 2015-2016) Antoine Maillet, Antoine Faure et Sebastián Carrasco s’intéressent au rôle joué par la société civile dans l’élaboration d’un ensemble de lois sur l’intégrité et le financement de la vie politique au Chili. Même lorsque la présidente Bachelet avait du mal à tenir ses promesses de campagne, son “programme de probité et de transparence” suspendu par divers scandales de corruption avait abouti à l’approbation rapide de diverses lois réformant profondément le système politique. Les auteurs expliquent ce résultat par le rôle déterminant de deux fondations, Smart Citizen et Public Space. Grâce à des stratégies novatrices, ces fondations ont exercé une pression directe sur la mise en œuvre de ce programme.

    Un tel succès doit cependant être nuancé. Ce n’était pas la société civile qui était associée à l’élaboration et à la mise en œuvre de la politique. Les fondations ont réagi au nom de la société civile, ce qui leur a permis de légitimer le travail d’un gouvernement très peu populaire. Ce manque de représentativité ne doit pas occulter le rôle  de ces fondations en termes de transparence et de défense de l’intérêt général. Les auteurs effectuent un important travail de cartographie conceptuelle, dans le but de préciser le rôle exact des fondations : ni groupe d’intérêt ni groupe de pression, ni lobbies, ni mouvements sociaux, ni groupes de réflexion ou de surveillance. Elles se trouvaient à l’intersection de ces catégories bien établies et utilisaient de manière “civique” les nouvelles technologies (civ tech).

    Damien Larrouqué, quant à lui (Innovation institutionnelle, reddition de comptes et contrôle citoyen au Paraguay : le cas du Fonds pour l’Excellence de l’Education et de la Recherche)  analyse un cas d’innovation institutionnelle qui a permis le développement du contrôle citoyen dans un pays et un secteur improbables. En fait, le Paraguay figure souvent au bas du classement en termes de qualité de la démocratie dans la région. Le secteur de l’éducation est également particulièrement touché par la corruption et le clientélisme. Le Fonds pour l’Excellence de l’Education et de la Recherche (FEEI) que l’auteur étudie est le produit d’une initiative citoyenne. Un petit groupe de journalistes a cherché à protéger un fonds important de la renégociation d’un accord avec le Brésil sur les avantages d’un barrage hydroélectrique sur un fleuve frontière. Le travail de lobbying a conduit à l’adoption d’une loi, ce qui représente une première victoire.

    Le deuxième motif de satisfaction réside dans les modalités de gestion des fonds. Lorsqu’ils choisissent la forme juridique du fideicomiso, les promoteurs du projet optent pour une gestion publique/privée qui, a priori, doit pouvoir empêcher les tentatives de détournement de ce fonds dédié à l’éducation. Les représentants de la société qui font partie du conseil de gestion du fonds imposent même certaines décisions aux fonctionnaires présents. Celles-ci contribuent à la transparence de la gestion des fonds, ce qui représente une innovation au Paraguay.

    Marie-Hélène Sa Vilas Boas (Les effets de la participation citoyenne dans une perspective relationnelle. Le cas des conférences de femmes de Recife et Londrina au Brésil) s’intéresse à des dispositifs similaires de participation des citoyens dans deux villes du Brésil. Les « conférences de femmes » créées par le président Lula prennent des formes variées et l’auteur montre à juste titre que ses effets diffèrent d’une ville à l’autre, dans la mesure où les appareils peuvent faire l’objet d’appropriations et d’utilisations différenciées. Ainsi, à Recife, une « coordination des femmes » est intégrée au cabinet du maire, ce qui lui confère une position d’autorité transversale pour le groupe de membres de la municipalité. Les conférences servent d’espace de rencontre et de négociation intersectorielle. À Londrina, en revanche, elles disposent d’un Secrétariat des femmes dépourvu d’autorité. Les conférences de femmes servent principalement à renforcer cette institution qui travaille sur les questions de genre.

    En outre, l’auteur montre les capacités des différents dispositifs à fournir aux participants une confiance en soi, une identité de groupe ou un pouvoir politique. Le Conseil des femmes de Recife, par exemple, est décrit comme un “lieu de socialisation de l’action collective féministe”. Dans cette ville, beaucoup plus que dans toute autre, les conférences de femmes sont en mesure de concrétiser leurs revendications.

    Rocío Annunziata, dans son chapitre sur l’Argentine (“Mettre le corps”. Contingence du lien entre formes d’engagement et effets de la participation à l’ère numérique) soulève des questions sur l’efficacité des dispositifs de participation et de contrôle citoyen en ligne. A partir de l’étude comparée d’une manifestation contre la violence sexiste (#NiUnaMenos) et de la plateforme Change.org, elle propose une série de réflexions qui remettent en question l’idée que seule la mobilisation de rue serait efficace. La première mobilisation a pris la forme d’un appel à manifester lancé par des journalistes sur les réseaux sociaux. L’initiative a été un succès, avec près d’un million de personnes dans les rues du pays le 3 juin 2015. La deuxième mobilisation a connu un taux de « succès » record avec 66% des participants en Argentine, contre 33% en moyenne dans le monde. Les effets des mobilisations à travers les réseaux sont complexes. L’auteure distingue quatre types d’effets : les effets institutionnels, les effets politico-électoraux, les effets sociaux et culturels et les effets chez les acteurs. Sur cette base, elle détermine huit registres de mobilisation en fonction de l’intensité de l’engagement. La typologie prend la forme d’un continuum constitué de deux extrêmes : d’un côté le simple « like » sur les réseaux sociaux et, à l’autre extrême, la manifestation dans l’espace public.

    Enfin, Ana Carolina González et Claire Launay (Espaces de dialogue public dans un contexte de polarisation politique : contrôle citoyen du processus de paix et du secteur minier en Colombie) étudient le contrôle citoyen dans le contexte d’une société profondément polarisée telle que la Colombie d’aujourd’hui, confrontée à deux débats clivants sur les processus de paix et l’exploitation des ressources minières.

    En 1991, la Colombie a adopté une nouvelle constitution qui place la participation des citoyens au cœur de l’action publique. Deux lois, en 2014 et 2015, ont également créé de nouveaux outils pour assurer la transparence de l’action publique et développer la responsabilité. En application directe de ce cadre législatif, l’accord de paix signé en 2016 place sous contrôle citoyen l’ensemble des mesures destinées à restaurer la paix dans le pays. Le secteur minier, en revanche, n’a fait appel que très marginalement à la participation des citoyens, sauf dans certains cas de consultations préalables dans des collectivités concernées par un projet. En conséquence, depuis le début des années 2000, de nombreuses mobilisations sociales ont forcé les autorités et les entreprises à être plus transparentes. En 2013, la Colombie a adhéré à l’Initiative pour la transparence des industries extractives (ITIE). Guidée par un comité tripartite (gouvernement, secteur privé, société civile), l’ITIE a rencontré des difficultés de fonctionnement. Les représentants de la société civile ont été confrontés à un manque d’information et ont eu beaucoup de mal à faire inscrire les impacts sur l’environnement dans l’agenda des discussions. Le bilan est mitigé, mais un espace de dialogue a été ouvert afin de limiter la polarisation. En ce qui concerne l’Accord de paix, les auteurs montrent que diverses organisations de la société civile ont été invitées lors de la phase de pré-négociation à établir un diagnostic et à faire des propositions. La filiale colombienne de Transparency International, par exemple, était chargée du contrôle et de la responsabilité des citoyens. Ces organisations ont eu du mal à faire en sorte que la mise en œuvre de leurs recommandations soit automatique et qu’elles puissent ensuite assurer un suivi.

    En résumé, González et Launay concluent sur une note positive. Si aucune de ces expériences n’a été en mesure de résoudre le délicat problème de la représentativité des acteurs de la société civile appelés à intégrer des dispositifs délibératifs, leur action a permis de faire progresser la transparence et la responsabilité. L’avenir dira si le contrôle citoyen garantira la durabilité des procédures établies et si les acteurs de la société civile parviennent à se protéger de la forte polarisation politique qui caractérise la Colombie, afin de continuer à œuvrer pour le bien commun.

    Les chapitres qui composent cette publication extraient leurs données empiriques d’un travail de terrain important. Ils bénéficient également de nombreuses discussions collectives entre chercheurs et spécialistes ayant collaboré dans le cadre du projet « Gouvernance et participation citoyenne en Amérique latine » mené par deux institutions partenaires: Transparencia por Colombia (filiale colombienne de Transparency International) et l’Observatoire politique de l’Amérique latine et des Caraïbes (OPALC) de Sciences Po Paris, avec le soutien financier et institutionnel de la Fondation Charles Léopold Mayer.

    Ce projet a un double objectif : faire progresser les connaissances et offrir des outils aux militants et aux professionnels de la société civile et de la coopération internationale. C’est pourquoi il inclut des conclusions sous forme de recommandations.Que les expériences recueillies résultent d’initiatives spontanées ou de l’appropriation de dispositifs existants, elles apportent toutes un progrès. Le contrôle citoyen est une réalité qui progresse en Amérique latine. Cependant, il pourrait progresser beaucoup plus.

    La conclusion de l’ouvrage évoque les implications normatives d’une enquête conçue comme une contribution à la réflexion de militants engagés dans des actions concrètes. Les études de cas compilées dans ce livre donnent des pistes sur la manière d’améliorer les dispositifs de contrôle citoyen. La conclusion les explicite afin de favoriser le débat.

    * Traduction réalisée par l’ICPC

    https://www.editorialteseo.com/archivos/16342/los-efectos-de-los-procesos-participativos-en-la-accion-publica/
  • Le référendum d’initiative citoyenne (RIC) expliqué à tous

    Auteur(s) : Clara Egger ; Raul Magni-Berton

    2019

    Le référendum d’initiative citoyenne (RIC) est utilisé dans une dizaine d’États, des centaines de régions et des milliers de communes. Avec l’émergence du mouvement des Gilets jaunes, le RIC se retrouve au coeur des discussions, depuis les ronds-points de France jusqu’à l’hémicycle de l’Assemblée nationale.

    Ce livre propose un panorama complet de l’histoire du RIC. Il analyse les grandes décisions prises à travers lui, décrypte ses principes, ses différentes modalités, ses effets sur les politiques publiques et sur les citoyens, etc. Les auteurs, spécialistes des systèmes démocratiques contemporains, tirent les enseignements de la pratique du RIC dans différents pays et à diverses époques.

    En s’appuyant sur des connaissances solides et un retour d’expérience, ils expliquent les conditions de sa mise en place concrète, les formes qu’il peut prendre en France, et comment lever les obstacles à son utilisation.

    Cet ouvrage déconstruit les idées reçues et rend accessible au plus grand nombre tout ce qu’il y a à savoir sur cet outil central de la démocratie directe.

    Auteurs :

    Clara Egger est docteure en science politique à Sciences Po Grenoble, et professeure assistante en relations internationales (mondialisation et action humanitaire) à l’université de Groningen aux Pays-Bas. Elle est membre du collectif de recherche transdisciplinaire Esprit critique & Sciences (Cortecs.org) œuvrant pour la promotion de la pensée critique rationnelle dans le débat public. Spécialiste des systèmes démocratiques contemporains

    Raul Magni-Berton est professeur de science politique à Sciences Po Grenoble. Il a également enseigné à Paris, à Montréal et à Bordeaux. Il a dirigé une équipe d’experts pour mettre en place un référendum d’initiative populaire à Grenoble. Ils sont tous deux cofondateurs du mouvement pour un Dauphiné démocratique qui vise à promouvoir la démocratie directe.

    Avec la collaboration d’Ismael Benslimane, Nelly Darbois, Albin Guillaud et Baptiste Pichot

    Postface de Steven Lebee, Julien Terrier, Alain Digitivo et les Marcheurs du RIC

    https://www.fypeditions.com/le-referendum-dinitiative-citoyenne-ric-explique-a-tous/
  • Guide de bonnes pratiques pour les projets de méthanisation

    Auteur(s) : ATEE Club Biogaz

    2011

    Les projets de méthanisation se heurtent à des oppositions de collectivités ou de riverains soucieux de ne pas être exposés à des risques d‟explosion, ou de pollution olfactive, visuelle ou chimique. Ces craintes sont compréhensibles, mais d’autant plus incohérentes que les solutions existent, sur un plan pratique et technique, avec des installations adaptées et une optimisation des procédés, la preuve en étant le bon développement de cette filière dans les pays voisins.

    C’est pourquoi le Club Biogaz a initié la rédaction du présent « Guide de bonnes pratiques pour les projets de méthanisation » en France. Ce guide a pour objectifs :

    • D’éclairer les porteurs de projet sur les facteurs pouvant influencer ou conditionner l’acceptabilité sociale des projets de méthanisation. Puis de fournir des recommandations, notamment sur la communication et la concertation, afin de favoriser l’intégration des projets.
    • De fournir une aide technique aux acteurs de projets pour garantir la qualité des projets à travers des bonnes pratiques visant à minimiser l’impact environnemental, l’impact sur le voisinage…
    • De convaincre et de rassurer, grâce à la mise en application de ces pratiques, les collectivités qui envisagent ou qui accueillent sur leur territoire des projets de méthanisation, notamment sur les questions sensibles des odeurs, de la sécurité ou encore de l‟intégration paysagère.

    Le guide s’adresse aux professionnels, aux porteurs de projets, aux bureaux d‟études, aux constructeurs, aux exploitants de site, etc.

    Tout d’abord, il met l’accent sur l’importance d’adopter une démarche sérieuse et crédible qui conditionnera l‟acceptabilité du projet par les populations et associations locales. Les raisons d’opposition, ou les voies de communication ainsi que les sujets sur lesquels il est nécessaire de communiquer seront mis en avant. Le guide aidera aussi les porteurs de projet à démontrer une réelle maîtrise économiquement raisonnable des enjeux énergétiques, environnementaux et sociaux de leur projet, de façon à être crédible auprès des instances politiques, des associations environnementales, des investisseurs.

    Ensuite, une deuxième partie apporte les solutions techniques concrètes liées aux sujets sensibles sources d’inquiétude et d‟opposition de la part du public. Ainsi il sera question :

    • Des bonnes pratiques pour limiter l’impact sur la qualité de l’air
    • De la préservation et la restauration de la qualité du sol et des ressources en eau
    • De l’implantation et l’intégration paysagère
    • De la gestion du transport et la prévention du bruit
    • Le cas échéant, de retours d’expérience avec les différents types d’installations (agricole, industrielle, déchetterie, station d’épuration)

    Enfin, ce guide se conclut par une charte de bonnes pratiques qui pourrait constituer une sorte d‟engagement de qualité pour les projets de méthanisation

    http://atee.fr/sites/default/files/2011-12_guide_bonnes_pratiques_methanisation_clubbiogaz.pdf
  • Comment faire – la boîte à outils de l’innovation publique

    Auteur(s) : Direction interministérielle de la transformation publique (DITP)

    Tous les outils à utiliser dans la conception de vos projets.

    Ils sont expliqués, libres de droit et personnalisables (fichiers .ppt) pour que vous puissiez les adapter à vos besoins.

    • Innovation publique 
    • Approche comportementale
    • Gamification
    • Evaluation
    • Transformation numérique
    http://comment-faire.modernisation.gouv.fr/boite-a-outils/
  • Boîte à outils Les démarches de participation citoyenne

    Auteur(s) : Secrétariat Général pour la Modernisation de l'Action Publique

    2017

    Consultation en ligne, atelier citoyen, hackathon, barcamp… Les démarches de participation des citoyens ont pris de l’ampleur ces dernières années au sein de l’Etat français. Pour accompagner et amplifier le mouvement, le SGMAP a créé, avec un cabinet indépendant, une boîte à outils à destination des administrations.

    Pratiques, ces fiches présentent les différents types de dispositifs afin de les aiguiller et de les aider à les mettre en place. Quelles démarches pour quels usages ? Quelles sont, pour chacune, les modalités, la durée, le coût estimatif, le public visé… ?

    https://www.modernisation.gouv.fr/sites/default/files/fichiers-attaches/boite-outils-demarches-participation.pdf
  • Guide des outils numériques pour la participation citoyenne dans les collectivités territoriales

    Auteur(s) : Caisse des dépôts

    2018

    LE NUMÉRIQUE VA-T-IL HACKER LA DÉMOCRATIE LOCALE ?

    Ils se multiplient depuis 5 ans et leur nombre a explosé en 2017, année de forte actualité électorale. Les outils numériques de participation citoyenne, appelés également les « Civic Tech », promettaient à la société civile de « hacker la démocratie ». Aujourd’hui, bien au contraire, s’ils permettent en effet aux citoyens – habitants de prendre part plus facilement au débat public, ils se développent en collaboration avec les collectivités territoriales. Et permettent même d’ancrer plus fortement les actions de ces dernières

    Très visibles au niveau national, que ce soit avec la Loi pour une République Numérique co-construite en 2016 ou de grandes concertations sur des sujets sociétaux comme Mon Projet pour la planète, ces dispositifs se déploient aussi activement dans les territoires : on a vu émerger des budgets participatifs, notamment à Rennes, des consultations régionales comme pour trouver le nom de la Région Occitanie, ou des participations plus concrètes telles que les outils de signalement sur la voirie à Argenteuil et dans de nombreuses
    autres communes.

    Ces démarches portées par les collectivités répondent à une demande croissante des citoyens et des habitants de contribuer au développement de leurs territoires, de co-construire les politiques publiques, de prendre part tout simplement au débat public et à la vie de leur cité au-delà des élections. Elles permettent d’inclure dans la participation à la vie publique une population plus large, plus rapidement, à moindre coût, apportant davantage de transparence et d’accessibilité aux sujets des territoires. C’est notamment une opportunité d’aller chercher les plus jeunes, plus défiants face aux institutions, pour lesquels les usages numériques sont un moyen plus simple et direct d’expression.

    Les territoires de demain se construiront grâce à l’intelligence collective de tous leurs acteurs, y compris et surtout en collaboration resserrée avec les citoyens. C’est la vision que défend la Caisse des Dépôts via la Banque des Territoires, partenaire de tous les acteurs territoriaux.

    Mais tous les outils ne se valent pas. Par exemple, il convient d’être particulièrement attentif à la bonne utilisation des données personnelles, en toute éthique et transparence. La confiance en ces dispositifs est essentielle pour garantir l’adhésion des citoyens et donc le développement de projets pérennes. « Comment choisir l’outil numérique adéquat ? » « Pour quels objectifs ? », « Quelles sont les bonnes pratiques à mettre en œuvre ? » « Quels sont les principaux points de vigilance à garder à l’esprit ? » Nous vous proposons avec ce guide de vous plonger dans la variété des outils existants et de vous accompagner dans leur déploiement.

    https://www.caissedesdepots.fr/sites/default/files/medias/banque_des_territoires/guide_civic_tech_-_hd.pdf
  • Enquête planétaire – Démocraties sous tension – Volume 1 : les enjeux

    Auteur(s) : Fondation pour l'innovation politique

    2019

    En ce commencement du XXIsiècle, les signes d’une fragilisation du monde démocratique se multiplient. Ce contexte trouble et inédit a conduit la Fondation pour l’innovation politique à concevoir et à réaliser une nouvelle grande enquête d’opinion sur l’état de la démocratie. Nous l’avons menée dans 42 pays, avec la participation de 45 auteurs, universitaires et experts des pays concernés. Pour conduire ce travail, nous nous sommes associés à deux organisations amies, l’International Republican Institute, un think tank américain qui promeut la démocratie dans le monde, et le think tank brésilien República do Amanhã. L’analyse des résultats est proposée en français, sous le titre Démocraties sous tension, et est également disponible en anglais, sous le titre Democracies Under Pressure.

    Le Volume I. Les Enjeux, consacré aux thèmes et aux enjeux dans 42 démocraties, montre que :

    • L’attachement aux libertés publiques est unanime
    • Les sociétés sont tolérantes
    • La démocratie demeure le meilleur des systèmes, mais…
    • Le soutien à la démocratie représentative l’emporte, tandis que les pouvoirs élus sont déconsidérés
    • La légitimité du suffrage universel n’est plus incontestée
    • Majoritairement accepté, l’avortement suscite des résistances morales
    • Le monde démocratique est favorable à la peine de mort
    • Le renouvellement générationnel peut entraîner une érosion des valeurs démocratiques
    • L’islam suscite l’inquiétude
    • L’accueil des réfugiés est accepté en principe et refusé en pratique
    • Les personnes interrogées sont plutôt satisfaites de leur niveau de vie mais estiment que la manière de vivre dans leur pays est menacée
    • Les institutions d’ordre (police, armée…) font l’objet d’un large soutien
    • Il existe une demande d’autorité
    • Les sociétés démocratiques préfèrent plus d’ordre, même si cela entraîne moins de liberté
    • Internet et les réseaux sociaux, entre la possibilité de s’informer soi-même, de s’exprimer plus librement et la crainte des manipulations
    • Les découvertes scientifiques et technologiques sont vues comme des progrès
    • Les géants du numérique, Google, Amazon, Apple et Microsoft, sont populaires, Facebook beaucoup moins…
    • Contrairement à la Russie, la Chine et les États-Unis sont considérés comme des puissances influentes
    • Les Européens sont favorables à une gestion de l’immigration au niveau de l’Union européenne
    • Face aux nouveaux périls, les Européens approuvent l’idée d’une armée commune
    • L’attachement à l’euro limite la poussée populiste en Europe
    • Dans la plupart des 42 démocraties étudiées, la mondialisation est une opportunité plus qu’une menace…

    L’intégralité des données est accessible en open data, dans les 33 langues de l’enquête, sur data.fondapol.org.

    http://www.fondapol.org/wp-content/uploads/2019/06/DOSSIER_FICHES-THEMES_2019_06_18_w-derni%C3%A8reversion.pdf
  • Kit de la participation citoyenne aux politiques de solidarité

    Auteur(s) : Ministère des Solidarités et de la santé

    2018

    Le kit de la participation citoyenne est destiné à l’ensemble des acteurs qui souhaitent mettre en place une démarche de participation des personnes aux politiques de solidarité. Il se décline en 12 fiches opérationnelles illustrées avec des exemples d’outils et de pratiques inspirantes.

    Ce kit a pour objectifs de :

    • répondre aux questions que pourraient se poser les acteurs : les enjeux et objectifs de la participation
    • proposer des éléments de réponse aux principales réticences et freins émis, avec des exemples concrets pour convaincre les acteurs et les personnes concernées
    • proposer une « manière de faire » sur différents aspects de la mise en place de la participation

    La participation citoyenne aux politiques de solidarité est un levier essentiel pour faire changer le regard des institutions sur les problématiques individuelles ou collectives, concevoir des dispositifs et des modes d’intervention plus cohérents et efficaces, et développer la capacité d’agir individuelle des personnes.

    Pour accompagner les partenaires et acteurs des politiques des solidarités dans ce type de démarche, le ministère des Affaires sociales et de la Santé a conçu un kit de la participation citoyenne, en lien avec un groupe de travail constitué de professionnels, de responsables d’associations et de citoyens.

    Fiche 1 : Définir les objectifs de la démarche (annexes jointes)

    Fiche 2 : Convaincre les acteurs et les structures (annexes jointes)

    Fiche 3 : Réaliser un état des lieux de l’existant (annexes jointes)

    Fiche 4 : Structurer et coordonner la démarche (annexes jointes)

    Fiche 5 : Optimiser la logistique (annexes jointes)

    Fiche 6 : Identifier et mobiliser les participants (annexes jointes)

    Fiche 7 : Préparer et accompagner les personnes

    Fiche 8 : Animer une réunion de participation (annexes jointes)

    Fiche 9 : Évaluer la démarche de participation (annexes jointes

    Fiche 10 : Outils et modèles

    Fiche 11 : Bibliographie, vidéo et sites de référence

    Fiche 12 : Contacts

    https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/kit_de_la_participation_complet_.pdf
  • Rencontres de la participation 2019 Grenoble – Synthèses

    Auteur(s) : Décider ensemble

    2019

    La 3e édition des Rencontres nationales de la participation organisées par Décider ensemble du 11 au 13 mars 2019 ont été accueillies par la ville et la métropole de Grenoble avec pour thème “Vers un renouveau de la démocratie locale ?”

    L’actualité l’a démontré : les citoyens veulent prendre part aux décisions publiques et c’est au niveau local que tout se joue ! C’est dans leur territoire qu’ils souhaitent construire des propositions et expérimenter.

    Parallèlement, de nombreuses élections se préparent à différents échelons territoriaux : municipales, métropolitaines, européennes, régionales. L’occasion pour les territoires de dresse un bilan de leurs actions de concertation et de se questionner sur l’avenir : quelles sont leurs recommandations et leurs propositions pour la participation de demain ?

    Synthèse des débats inspirants

    • comment l’entreprise dialogue-t-elle avec ses parties prenantes ? (SNCF Réseau)
    • A qui appartient le citoyen ? Faut-il concerter à l’échelle intercommunale ? (ADCF)
    • Rénover le processus électoral : le vote obligatoire, le vote blanc, le tirage au sort, le jugement majoritaire
    • Les pathologies des démocraties contemporaines (Loïc Blondiaux)
    • La démocratie en apprentissage (Saisir)
    • Datascience, opendata, data for good, quelle utilisation des données dans la participation (Observatoire des civic tech et de la démocratie numérique)

    Synthèse des ateliers

    • A quoi sert la participation ? Méthode, outils, référentiel d’évaluation : démarche Ibest , évaluation du dialogue citoyen à Nantes et évaluation de l’utilité sociale des centres sociaux à Romans (Grenoble Alpes Métropole)
    • Enrichir la boîte à outils pour la restitution en atelier (Res publica)
    • La concertation dans le domaine de la santé est-elle possible ? (Etat d’esprit stratis)
    • Jeu de rôle dans le débat public – succès et limites (Office de consultation publique de Montréal)
    • Brainstorming citoyen (Offices jeunesse internationaux du Québec)
    • Comment associer les citoyens à l’évaluation des politiques publiques ? (ADCF et Palabreo)
    • La participation, vecteur d’innovation dans le logement social (USH)

    Synthèse partage d’expériences

    • Pour vivre heureux, vivons cachés ? Asocier les citoyens à la phase de travaux (Fédération nationale des travaux publics)
    • Consultations citoyennes sur l’Europe : un dispositif inédit dans la mobilisation à grande échelle (Commissariat au développement durable)
    • Interpellation et référendum d’initiative citoyenne : expérimentations locales et perspectives (Ville de Grenoble, Observatoire international de la démocratie participative)
    • Coup de pouce sécurité : quand les riverains et usagers s’emparent du nudge (SNCF Réseau)
    • Le service public au plus près de l’usager (Grand Cahors)
    • Une participation citoyenne sans frontière ? Expériences de débats internationaux (Missions Publiques)

    Synthèse formations et tests d’outils

    • Déployer son outils numériques de participation (Décider ensemble)
    • Organiser son tribunal pour les générations futures (Usbek et Rica)
    https://www.rencontres-participation.fr/page/212577-le-recap
  • Les assemblées citoyennes en Irlande – Tirage au sort, référendum et constitution

    Auteur(s) : Dimitri Courant

    2019

    Trois assemblées citoyennes tirées au sort ont fait de l’Irlande un laboratoire exceptionnel pour la démocratie délibérative –
    entraînant des révisions constitutionnelles majeures : la légalisation du mariage homosexuel et de l’avortement. Comment expliquer ce processus d’une portée inédite ?

    Les assemblées tirées au sort sont-elles en passe de devenir une nouvelle norme de l’action publique ? Et ce nouvel esprit du tirage au sort va-t-il devenir un instrument de « gouvernementalité » servant à contrôler la population par la confiance plutôt que la contrainte ou bien va-t-il favoriser la radicalisation de la démocratie ? Comprendre les limites et les risques des dispositifs participatifs est essentiel, mais insister sur ces défauts pour conserver inchangé le statu quo et les traits les plus aristocratiques du gouvernent représentatif, présente, à bien des égards, un risque plus grand encore.

    https://laviedesidees.fr/IMG/pdf/20190305_irlande-5.pdf
  • Les Français, l’engagement, la confiance et la démocratie – Note de lecture

    Auteur(s) : Pierre-Yves Guihéneuf

    2019

    En quoi croient les Français et en quoi ne croient-ils plus ? La revue Sciences Humaines publie dans son hors-série n°24 de 2019 plusieurs articles sur ce sujet. Pierre Bréchon analyse les résultats d’une enquête sur les valeurs des Européens qui met en avant l’altruisme et la tolérance mais également l’érosion de la confiance dans la démocratie. Anne Muxel publie quant à elle une analyse sur l’esprit civique des jeunes. Dominique Rousseau propose des pistes pour renouveler la démocratie.

    Ces articles font écho au Baromètre de la confiance politique 2009-2019 publié par Madani Cheurfa et Flora Chanvril du CEVIPOF dont quelques résultats sont résumés ici.

    Note de lecture de l’ICPC (3 pages).

  • Les Métropoles à l’écoute des territoires – Actes des Rencontres de Grenoble

    Auteur(s) : Grenoble Alpes Métropole

    2018

    L’arrivée dans le paysage institutionnel français des métropoles s’accompagne d’une multitude de questions et d’incertitudes sur les impacts de celles-ci sur la gestion des politiques publiques, et notamment des politiques participatives. Comment ces nouveaux modes de gouvernance sont-ils compris par les citoyens et mis en œuvre par les administrations? Quel impact sur le travail des élus communaux et métropolitains? Quelle méthode pour partager les enjeux des territoires et le passage du centre de gravité du pouvoir de la commune à l’intercommunalité? Quelle place pour la co-construction des projets de territoire et des politiques publiques avec les habitants? Comment penser des modalités de dialogue avec la société civile, organisée ou non, à cette échelle de territoire? Comment mettre en démocratie la métropolisation et l’intercommunalité pour en réaliser le potentiel d’amélioration de la qualité de vie pour tous (mutualisation des moyens, équité territoriale, développement local, attractivité et rayonnement) et d’une transition sociale et écologique ?

    Malgré la prégnance de ces questions, nous avons constaté un manque d’échanges, notamment entre les métropoles elles-mêmes, sur ces enjeux. Or les métropoles sont des territoires complexes, au cœur d’enjeux aussi bien politiques, qu’économiques, urbanistiques, culturels… Ce sont aussi des espaces d’expérimentations et d’innovations car elles renouvellent les façons d’appréhender les territoires, en termes d’identité, de mobilité, de sentiment d’appartenance, de solidarité territoriale, etc. Il nous semblait donc impératif d’ouvrir des lieux de discussions et d’échanges.

    Forts de ces constats, un groupe d’acteurs, composé de métropoles, mais aussi de réseaux de réflexion et de conseils de développement, a souhaité se réunir pour travailler ensemble aux questions posées par la métropolisation: Grenoble-Alpes Métropole et son conseil de développement, Bordeaux Métropole et son conseil de développement, Nantes Métropole, le Grand Nancy, le Grand Lyon, l’Eurométropole de Strasbourg, la Métropole Européenne de Lille, l’Institut de la concertation et de la participation citoyenne, la Coordination Nationale des Conseils de développement, France Urbaine.

    Ces premiers échanges ont fait émerger le besoin d’organiser les Rencontres qui se tenues les 7 et 8 novembre 2017 portant spécifiquement sur les politiques de participation à  l’œuvre dans des contextes métropolitains, dans un premier temps à destination des métropoles, associant les agents, les élus et les conseils de développement.

  • Quand la concertation vient transformer nos métiers. Compte-rendu du GEP Lyon (Juin 2019)

    Auteur(s) : ICPC - Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne

    2019

    La participation des citoyens traverse des domaines et secteurs d’activités très divers : urbanisme, logement, énergie, sciences, secteur social, etc. Cette diffusion progressive des pratiques participatives suscite un développement de la demande et une professionnalisation du secteur de la concertation. A ce titre, la professionnalisation est un chantier de l’ICPC depuis ses débuts.

    En effet, force est de constater la multiplication des acteurs de la participation et leur organisation. Toutefois, si l’objet « participation » est commun à tou.te.s, la pratique de ces acteurs est loin d’être unique et uniformisée. La diversité des profils et des parcours engendre de fait une profusion de métiers et une diversité des approches. Le bilan observé sur le territoire de l’ICPC pour ses 10 ans d’existence rend compte également de nouveaux champs d’actions et de nouveaux praticiens de la concertation.

    Qu’amène cette diversité ? Nous permet-elle un enrichissement mutuel ? Comment sommes-nous identifiés les uns par rapport aux autres ? A quelles conditions les différents métiers peuvent-ils dialoguer ? Enfin, comment aborde-t-on la question de la concurrence ?

    L’apéro – groupe d’échanges de pratique, qui s’est déroulé aux Halles du Faubourg à Lyon, le  lundi 3 juin de 18h30 à 20h30 avait pour objet d’échanger sur le thème : « Quand la concertation vient transformer nos métiers ». A partir des témoignages de quelques membres aux parcours et profils divers : Hélène Balazard et Anaik Purenne (Chercheuses) ; David Chevallier (Militant – consultant) et Hélène Cauchoix (Facilitatrice) les praticien.ne.s étaient invité.e.s ensuite à partager leurs questionnements, expériences et analyses sur le sujet

  • Quelle participation citoyenne dans l’aménagement et la gestion du littoral en Occcitanie ?

    Auteur(s) : Audrey Richard-Ferroudji et Nils Ferrand

    2019

    Une série de forums citoyens ont été organisés par les aureurs de cette synthèse avec l’appui de la Scop Lisode, dans le cadre des projets Littoral + et E-débat.

    Ils visaient à mieux connaître les souhaits des citoyens en matière de participation dans ces domaines. Cette synthèse fait le point des enseignements tirés de ces forums. Les citoyens constatent les limites des processus participatifs actuels, proposent d’améliorer l’information et la participation du public et de mieux articuler démocratie représentative et participative.

    Sur le même sujet, voir également la synthèse proposée par Lisode.

    http://forumcitoyen.lisode.com/wp-content/uploads/2019/04/Synth%C3%A8se-r%C3%A9sulats-d%C3%A9marche-E-debat.pdf