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  • Qu’est-ce qu’un jury citoyen ?

    Auteur(s) : jurycitoyen.org

    2018

    Cette vidéo répond aux questions que l’on se pose sur les jurys citoyens qui, pourtant, existent dans de nombreux pays.

    Les intervenants sur cette vidéo sont Loïc BLONDIAUX, Rémi LEVEBVRE, Dimitri COURANT, Joan FONT FABREGAS.

    Film d’Antoine Guignier, M. Huseyin Ozveren, Marina Ribeiro et Sophie Thévenet.

    https://jurycitoyen.org/

    13 mn 37.

    https://www.youtube.com/watch?v=oxjPf49_9dE
  • Pas de transition écologique et solidaire sans pouvoir d’agir ! De nouvelles règles pour de nouvelles pratiques ?

    Auteur(s) : DREAL Bourgogne France-Comté, Institut de la concertation et de la participation citoyenne (ICPC), France nature Environnement BFC « Plateau débat public »

    2018

    Droit d’initiative citoyen, renforcement du rôle des garants, concertation en amont des projets, débats publics sur les plans et programmes… La réforme du droit de la participation du public de 2016 apporte des modifications importantes aux modalités du dialogue environnemental. La charte de la participation du public de la même année en précise le cadre

    Ces changements soulèvent de nombreuses questions sur la mise en œuvre des dispositifs de concertation, aussi bien sur des points juridiques et légaux que sur les objectifs démocratiques.

    Cette journée organisée par la DREAL Bourgogne Franche-Comté avec la contribution de l’Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne et FNE BFC “Plateau Débat Public” a été organisée en deux temps : le matin, une présentation des ordonnances de 2016 et une discussion autour de leurs implications concrètes ; l’après-midi, une présentation d’expériences de terrain et une discussion autour des principes de la Charte.

  • vTaïwan fait du citoyen la clé de la discussion publique

    Auteur(s) : Alexandre Detroux

    2018

    vTaïwan (Virtual Taiwan) est un dispositif élaboré de consultation citoyenne, croisant participation en ligne et délibérations physiques « augmentées » lors de temps successifs. Depuis 2014, ce dispositif mobilise des civic techs (technologies employées à des fins civiques) et des moyens de communication de masse dédiés. Il fait partie de manière officielle et routinière du processus de création de la loi par les institutions taïwanaises, permettant d’impliquer dans celle-ci des milliers de citoyens à des degrés divers.

    Alexandre Detroux (Bluenove) propose dans cet article un point de vue critique sur les modalités de fonctionnement et la performance du dispositif vTaïwan.

    https://www.linkedin.com/pulse/vta%C3%AFwan-fait-du-citoyen-la-cl%C3%A9-de-discussion-publique-detroux/
  • Comment mesurer le bilan économique de la concertation du point de vue de l’entreprise?

    Auteur(s) : William Ubelmann

    2015

    Comment mesurer le bilan économique de la concertation du point de vue de l’entreprise?

    Réflexion et développement d’une méthodologie adaptée aux projets d’ingénierie du groupe EDF

    Par William Ubelmann – IGE 2015

    http://www.isige.mines-paristech.fr/institut-superieur-ingenierie-gestion-environnement/news/ige/comment-mesurer-le-bilan-economique-de-la-concertation-du-point-de-vue-de-lentreprise
  • Le marché de la démocratie participative – note de lecture

    Auteur(s) : Pierre-Yves Guihéneuf et Lucie Anizon - ICPC

    2018

    Note de lecture du livre “Le marché de la démocratie participative” d’Alice Mazeaud et Magali Nonjon, Editions du Croquant, 2018.

    Cette note de lecture établie par Pierre-Yves Guihéneuf et Lucie Anizon (Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne) ne constitue pas une critique du livre ni ne présente nos opinions, mais vise à résumer ce que nous avons retenu de l’ouvrage. Elle est donc nécessairement subjective et n’engage que nous.  Seules les citations entre guillemets sont extraites de l’ouvrage.

  • Démocratie(s) ?

    Auteur(s) : Datagueule

    2018

    DataGueule est une émission de télévision et une websérie hebdomadaire diffusée depuis juin 2014 sur France 4, YouTube et Dailymotion. En 2017, grâce au soutien de 7819 personnes, Datagueule a démarré un voyage en démocratie(s). Au gré des rencontres réalisées en France mais aussi en Grèce, en Islande, en Belgique ou encore en Espagne, le film  présente des citoyen·ne·s qui travaillent à insérer plus de démocratie dans leur quotidien.

    Un film de Henri Poulain, Julien Goetz et Sylvain Lapoix.

    Réalisé par Henri Poulain

    https://www.youtube.com/watch?v=RAvW7LIML60&feature=youtu.be&utm_source=newsletter&utm_medium=email&utm_campaign=preparez_le_pop_corn&utm_term=2018-05-15
  • Participation : effet de mode ou révolution ?

    Auteur(s) : Revue Projet

    2018

    Associer les habitants, les bénéficiaires ou les usagers aux actions qui les concernent : le principe semble acquis pour nombre de collectivités, d’associations, de bailleurs. Mais est-ce au point de partager le pouvoir ? Quelles formes doit prendre la participation pour bousculer l’ordre établi ?

    Sommaire :

    • Yann Le Bossé – Le pouvoir d’agir à la rescousse
    • Manuel Domergue – De l’art de médiatiser sa cause
    • Ludovic de Lalaubie – Brésil : la fabrique du sujet-citoyen
    • Étienne Desjonquères – Rencontrer les habitants, un défi pour les élus
    • Sylvie Hanocq et Marion Drouault – Quand la loi fait participer les plus précaires
    • Yannick Blanc – La démocratie des citoyens agissants
    • Bénédicte Madelin – Conseils citoyens ou tables de quartier ?
    • Jacques Duffaut et Cyril Bredèche – Des paniers de légumes accessibles à tous
    • Frédéric Gilli – Quand des citoyens se réapproprient leur quartier
    • Guillaume Gourgues – Participation : trajectoire d’une dépolitisation
    • Isolde Houziaux – S’appuyer sur les forces et non combler les manques
    • Aurore Chaillou – « Participer » pour secouer le pouvoir
    • Julien Talpin – Quand le « community organizing » arrive en France
    • Jean Caron – Pourquoi partager le pouvoir ?
    • Hélène Balazard – Des préoccupations quotidiennes à l’intérêt général
    • Marie-Hélène Bacqué et al. – Qui a peur de la participation ?
    http://www.revue-projet.com/dossier_revue/participation-effet-de-mode-ou-revolution/
  • Charte de la participation citoyenne

    Auteur(s) : MEL- Métropole européenne de Lille

    2017

    La présente Charte a pour ambition de définir les principes et valeurs de la participation citoyenne de la Métropole Européenne de Lille (MEL), d’en fixer les objectifs et la méthodologie ainsi que de partager  les modalités pratiques et les actions à engager.
    Elle pose donc le cadre de référence et précise les règles d’application, formalisant la place de la participation citoyenne dans les processus d’élaboration et de mise en œuvre des politiques et projets métropolitains.
    http://www.lillemetropole.fr/files/live/sites/lmcu/files/images/PARTICIPATION/Fab%27MEL%20FPC/Charte_ParticipationCitoyenne.pdf
  • Charte de la démocratie participative

    Auteur(s) : Ville de Courdimanche

    2017

    Présentée lors du conseil municipal du 28 septembre 2017, la charte de la démocratie participative est le résultat d’un projet de co-construction en lien avec les courdimanchois.

    Ci-dessous trois outils participatifs : le budget participatif, le soutien aux initiatives citoyennes ainsi que le droit d’interpellation en conseil municipal.
    Le budget participatif
    La raison d’être de ce dispositif est de permettre aux habitants de Courdimanche de gérer une partie du budget municipal et ainsi participer à la co-construction de projets qu’ils décident.- Le soutien aux initiatives citoyennes (avec au choix un formulaire numérique ou papier à remplir)

    La raison d’être de ce dispositif est de soutenir les envies d’agir des habitants de la commune à travers la co-construction de projets. Cet outil s’adresse aux initiatives du quotidien.

    Le droit d’interpellation en conseil municipal (avec au choix un formulaire numérique ou papier à remplir)

    Télécharger la charte :

    http://www.ville-courdimanche.fr/article/charte-de-la-democratie-participative
  • Comment faire vivre la participation citoyenne à l’échelle d’un Département ?

    Auteur(s) : Département d'Ille-et-Vilaine

    2017

    Retours d’expériences de l’Ille-et-Vilaine et de la Haute-Garonne
    Le quotidien Ouest – France a organisé les 19 et 20 Janvier 2017 ses premières Assises nationales de la citoyenneté à Rennes.  Cette rencontre a permis de croiser les regards de deux Départements – l’Ille – et – Vilaine et la Haute – Garonne – sur les différentes formes que peut revêtir la démocratie participative à l’échelle départementale. Plus encore, ce temps d’échanges a été l ’occasion de partager les problématiques auxquelles sont confrontées les collectivités départementales en matière de participation citoyenne, à la fois à travers la parole des élu.e . s, mais également des services administratifs qui portent ces thématiques.Télécharger : https://www.oidp.net/docs/repo/doc314.pdf

  • Consultation des projets soumis à étude d’impact

    Auteur(s) : Ministère de la Transition écologique et solidaire

    2018

    Le Ministère de la Transition écologique et solidaire, suite aux ordonnances n°1058 et n°1060 du 3 août 2016, ratifiées par la loi 2018-148 du 2 mars 2018, met en place la plateforme projets-environnement.gouv.fr afin de fournir des informations sur tous les projets susceptibles d’avoir un impact notable sur l’environnement et devant établir un rapport d’évaluation des incidences du projet sur l’environnement (étude d’impact) à l’occasion de la demande d’autorisation du projet.

    Ce site s’adresse :

    • au public, en lui permettant un accès facilité aux études d’impact sur son territoire ;
    • aux porteurs de projets ou bureaux d’études en charge de réaliser les études d’impact en leur permettant d’accéder aux études et données déjà disponibles sur leur territoire ou sur des projets de même nature que le leur.

    Les informations sur chaque projet sont constituées :

    • d’une fiche descriptive du projet ;
    • et de l’étude d’impact du projet ainsi que des différentes pièces constitutives du dossier de consultation publique et des pièces administratives d’autorisation du projet.
    https://www.projets-environnement.gouv.fr/pages/home/
  • Comment (ne pas) rater sa charte de la participation ?

    Auteur(s) : ICPC - Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne

    2018

    De nombreuses collectivités territoriales ont mis en place une charte de la participation citoyenne ou souhaitent le faire. Une telle charte peut contribuer à améliorer les pratiques de participation mais l’expérience montre qu’elle ne le garantit en rien. Comment faire en sorte qu’une charte soit véritablement utile ? Cet atelier avait pour objet, à partir du partage d’expérience des participants, de dégager des propositions concrètes pour ne pas rater sa charte !

    Atelier de co-construction du jeudi 8 mars 2018 organisé par l’Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne en partenariat avec la Métropole Européenne de Lille dans le cadre des Rencontres nationales de la Participation

  • La démocratie des émotions

    Auteur(s) : Loïc Blondiaux et Christophe Traïni

    2018

    En Inde, le jan sunwai orchestre des règlements de comptes entre fonctionnaires et victimes de l’administration devant un public qui rit, applaudit ou hue. À Grenoble et à Charleroi, les Parlons-en invitent les sans-abris à discuter de leurs difficultés avec leurs concitoyens. Au Chili, la Table de consensus offre aux peuples indigènes spoliés la possibilité de s’épancher auprès des agents du gouvernement… Les pratiques de démocratie participative qui se multiplient à travers le monde afin d’associer les citoyens à la décision sont de hauts lieux d’expression des émotions.

    Curieusement, la science politique s’est peu intéressée à cette dimension, la considérant comme résiduelle. Pour combler cette lacune, les auteurs ont choisi de révéler son rôle essentiel au sein des conseils de quartier, dialogues citoyens et autres jurys d’assises, ainsi que les interactions constantes entre affects et rationalité. Les cas empiriques qu’ils présentent montrent également que, proscrites ou prescrites selon les effets politiques escomptés, les émotions sont fortement normées dans ces nouvelles arènes de la démocratie, qui doivent bien plus à la volonté des experts de l’ingénierie participative qu’aux élans affectifs spontanés.

    http://www.pressesdesciencespo.fr/fr/livre/?GCOI=27246100737340
  • Dictionnaire des biens communs

    Auteur(s) : Fabienne Orsi, Judith Rochfeld, Marie Cornu

    2017

    Que sont les « communs », les « biens communs », les « patrimoines communs », les « choses communes » ? Ces notions sont fortement mobilisées aujourd’hui dans nombre de disciplines des sciences sociales et actions de citoyens. Leur poussée traduit une évolution des pratiques sociales : sous la pression de la crise écologique et de la transformation numérique notamment, les biens seraient davantage mis en partage.

    Logiciel libre, encyclopédie et habitat participatif, vélos ou voitures en usage successif, entreprise qui serait le « bien commun » de toutes les parties prenantes : les notions des communs intéressent les domaines de la culture, de la protection de l’environnement, de l’urbanisme, de la santé, de l’innovation, du travail, etc. La mobilisation est intense car elles autorisent à penser le changement social sur la base d’un réinvestissement du collectif, des communautés, de l’usage et du partage. Elles permettent de proposer des réinterprétations des valeurs fondatrices des sociétés contemporaines tels le rôle de l’État, de la propriété et des formes d’expression de la démocratie. Elles appellent à la fois une réflexion théorique, un débat politique et se concrétisent dans des expériences citoyennes. Ce dictionnaire, à mi-chemin entre le vocabulaire et l’encyclopédie, se veut un outil de compréhension de l’ensemble de ces phénomènes. (résumé de l’éditeur)

    https://www.puf.com/content/Dictionnaire_des_biens_communs
  • Participation(s) des habitants. Retours d’expérience de l’ANRU

    Auteur(s) : Courouble, M. ; Gipoulon C. ; Hauptmann E. ; Rathier, F. ; Saillet, H.

    2015

    L’Agence Nationale pour la Rénovation urbaine (ANRU) est un établissement public industriel et commercial créé en 2004 (Loi n°2003710 du 1 août 2003 d’orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine dite, « Borloo») visant à simplifier et à accélérer les démarches des collectivités et des bailleurs sociaux désireux de mettre en œuvre des projets de rénovation urbaine dans les quartiers prioritaires. Elle globalise et pérennise les financements de l’Etat et des partenaires publics et privés (Union économique et sociale pour le logement (UESL), Caisse de dépôts (CDC) et Caisse de garantie du logement locatif social au titre des bailleurs sociaux (CGLSS)) engagés dans le programme national de rénovation urbaine (PNRU).

    Cet ouvrage propose un retour d’expériencesur l’évolution des quartiers, la maîtrise d’usage, la rénovation urbaine.

    http://www.editionsdelaube.fr/catalogue/participationsdeshabitants
  • La conception en question. La place des usagers dans les processus de projet

    Auteur(s) : Burcu Özdirlik, Jean-Jacques Terrin

    2015

    En matière de politique urbaine, Burcu Özdirlik et Jean-Jacques Terrin plaident pour un changement de méthode radical qui mette l’usager au centre des processus de conception. La nécessité de ce changement, croisé avec ceux induits par le développement durable, est accentuée par un accroissement constant de la complexité des projets urbains. Cette complexité nouvelle est due à l’augmentation du nombre de parties prenantes concernées, par la vie ultérieure de l’ouvrage et par son cycle de vie. Les auteurs pointent l’importance accrue de la démocratie participative dans les différents rouages de la gouvernance urbaine, la ville se développant de plus en plus fréquemment sur des sites déjà urbanisés et donc habités. Ces observations incitant à renouveler en profondeur le cadre méthodologique de la conception urbaine, ainsi que ses outils. L’objectif de ce livre est donc de poser les bases d’un débat de fond sur la place de la co-conception avec les usagers dans les pratiques contemporaines de projet urbain.

    http://www.editionsdelaube.fr/catalogue/laconceptionenquestion
  • Mise en oeuvre et déroulement d’une consultation publique (Montréal)

    Auteur(s) : OCPM - Office de Consultation Publique de Montréal

    2011

    L’Office de consultation publique de Montréal a pour mission de réaliser des consultations publiques relativement aux différentes compétences municipales en urbanisme et en aménagement du territoire, et à tout projet désigné par le conseil municipal ou le comité exécutif.

    Ce court document présente (pages 4 à 9) comment se déroule une consultation publique.

    Cette partie est suivie du Code de déontologie des commissaires.

     

     

  • Code de déontologie des commissaires de l’OCPM (Québec)

    Auteur(s) : OCPM - Office de Consultation Publique de Montréal

    2011

    L’OCPM est un organisme en charge de l’organisation de consultations publiques pour la Ville de Montréal. Ce document présente ce qu’est une consultation publique et (pages 10 à 12) le code de déontologie des commissaires en charge de ces consultations publiques.

     

  • Que se passe-t-il après une consultation publique ? Le guide montréalais sur les suivis

    Auteur(s) : OPCM - Office de Consultation Publique de Montréal

    2016

    Ce guide présente :

    • ce qu’est une consultation publique à Montréal, comment ça fonctionne et ce qui se passe après
    • ce qu’est un suivi, pourquoi c’est important et pourquoi c’est difficile à faire
    • comment faire un suivi et quelques idées pour faciliter le processus.

    L’OPCM a été créé pour que certaines des consultations publiques de Montréal soient menées par une entité neutre et indépendante. Les consultations publiques de l’OCPM sont les seules consultations de la Ville qui ne sont pas menées par des élus, des employés municipaux ou des entreprises qui font affaire avec la Ville.

    L’OCPM dirige les consultations publiques qui traitent du développement urbain de Montréal (comme les projets de construction et les modifications aux règlements d’urbanisme) et des politiques d’aménagement. L’OCPM peut uniquement mener une consultation publique si le conseil municipal de Montréal ou le comité exécutif lui en donne le mandat.

  • S’approprier la ville. Participation sans exclusion : rétrospective des 15 ans de l’OCPM

    Auteur(s) : OCPM - Office de consultation publique de Montréal

    2017

    Ce cahier vise à dresser un bilan de la contribution de l’Office de consultation publique de Montréal au renforcement d’une participation citoyenne diversifiée et inclusive. Il souhaite mettre en lumière les apprentissages collectifs afin de mieux cerner les enjeux et définir des stratégies gagnantes pour penser un développement de la ville qui en inclurait l’apport citoyen.

    La première partie du cahier présente le contexte historique et scientifique dans lequel s’inscrit la contribution de l’Office à la participation citoyenne et à l’inclusion sociale. La deuxième partie contient un bilan, sous forme de « fiches », des actions de l’Office en vue d’une participation inclusive. Le contenu des fiches a été développé à partir des éléments extraits de la recherche documentaire ainsi qu’à la suite de nombreuses entrevues menées auprès des acteurs (intervenants, citoyens, experts et personnel de l’OCPM) impliqués dans les différents processus de consultation publique. Elles contiennent une brève explication de la consultation publique, de la stratégie choisie, des facteurs contribuant au succès de ces réalisations ainsi que des enjeux et défis à relever.

    Le choix des réalisations analysées, 15 au total, a été fait à la suite de discussions avec le comité de travail. Il s’agit d’un échantillon restreint, mais assez diversifié, qui dresse un portrait qualitatif de l’action de l’OCPM en matière d’inclusion au cours de ses 15 ans. D’ailleurs, un tableau détaillé sur l’ensemble des consultations publiques menées par l’Office depuis sa création se trouve en annexe de ce cahier (voir annexe 5 : Tableau des consultations publiques 2003-2017).

    La troisième partie présente des tableaux synthèses des bonnes pratiques, des facteurs de succès, des enjeux et des défis dégagés de l’analyse des réalisations présentées dans la deuxième partie. Ce travail de synthèse révèle des constats transversaux et met en évidence des champs d’action à explorer en matière de participation inclusive pour les prochaines années.