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  • Cynthia Fleury : Concentrons-nous sur le droit d’expérimentation démocratique

    Auteur(s) : Cynthia Fleury pour le Monde

    2022

    Sous-utilisé par les collectivités territoriales depuis son lancement en 2003, ce pouvoir d’adapter les lois ou règlements nationaux aux situations locales fait pourtant vivre la démocratie de façon créatrice, analyse la philosophe dans une tribune au « Monde ».

    https://www.lemonde.fr/le-monde-evenements/article/2022/01/15/cynthia-fleury-concentrons-nous-sur-le-droit-d-experimentation-democratique_6109582_4333359.html

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  • Chantal Jouanno : Allier transition écologique et démocratie est le défi des années à venir

    Auteur(s) : Chantal Jouanno pour le Monde

    2022

    Les changements radicaux exigés par la lutte contre le dérèglement climatique passent par un dialogue démocratique sincère entre citoyens et gouvernants, rappelle la présidente de la Commission nationale du débat public dans une tribune au « Monde ».

    https://www.lemonde.fr/le-monde-evenements/article/2022/01/20/chantal-jouanno-allier-transition-ecologique-et-democratie-est-le-defi-des-annees-a-venir_6110203_4333359.html

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  • Rétablir la confiance des Français dans la vie démocratique

    Auteur(s) : Rapport de M. Bernasconi pour le gouvernement

    Février 2022

    50 propositions pour un tournant délibératif de la démocratie française

    Rapport de M. Patrick BERNASCONI, Ancien Président du Conseil économique social et environnemental, au Premier ministre

    Rapporteurs : M. David DJAÏZ (IGF) et M. Clément TONON (Conseil d’État)

     

    Par lettre de mission en date du 25 juin 2021, le Premier ministre M. Jean Castex a confié à M. Patrick Bernasconi une mission relative à la participation citoyenne. Il lui était notamment demandé de réfléchir aux scénarios d’évolution institutionnelle permettant à la participation citoyenne de trouver sa place dans nos institutions comme méthode d’action publique aussi bien que comme modalité d’action pérenne du gouvernement.


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  • Simplifier et accélérer les implantations d’activités économiques en France

    Auteur(s) : Rapport Laurent GUILLOT

    2022

    Ce rapport formule des propositions pour simplifier et accélérer les procédures d’implantation d’activités industrielles et logistiques en France. Il comprend des mesures qui permettent de réduire les délais de procédure, de renforcer la participation du public et de mieux orienter les porteurs de projets vers des sites « clés en main » pour en limiter l’impact environnemental.

    Renforcer la participation du public, tout en réduisant les délais et responsabilisant davantage les porteurs de projets

    Le Gouvernement souhaite qu’un travail technique soit engagé sur la proposition visant à renforcer la participation du public, tout en réduisant encore les délais et responsabilisant davantage les porteurs de projets, en initiant l’enquête publique à l’issue d’une seule étude de recevabilité du dossier par les services.

    Cette proposition vise à renforcer la participation des habitants et des collectivités territoriales, en la faisant démarrer plus tôt dans la procédure, ce qui permettrait au public de faire évoluer le projet. Ce réagencement de la procédure permettrait de raccourcir le délai d’instruction des projets de plusieurs mois.

     

     

    https://www.economie.gouv.fr/files/files/2022/Rapport-Guillot.pdf?v=1647532576

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  • Synthèse 2020 OCDE – Participation citoyenne innovante et nouvelles institutions démocratiques

    Auteur(s) : OCDE

    2020

    La nouvelle vague de démocratie délibérative.

    Cette Synthèse évoque les principales conclusions et propositions découlant du rapport « Innovation en matière de participation citoyenne et nouvelles institutions démocratiques : être au rendez-vous de la vague délibérative ».

    À tous les niveaux d’administration, les autorités publiques font de plus en plus appel à des assemblées, jurys, panels de citoyens et autres processus délibératifs représentatifs, pour examiner des enjeux stratégiques complexes allant du changement climatique aux décisions d’investissement dans les infrastructures. Dans ce cadre, les autorités réunissent un large échantillon représentatif de la population pour au moins une journée entière — et souvent plus. Les participants sont invités à s’informer, à délibérer et à formuler des recommandations collectives qui tiennent compte de la complexité des enjeux stratégiques pluridimensionnels et des compromis qu’ils nécessitent. Cette « vague délibérative », que l’on sent monter depuis les années 1980, a pris de l’ampleur autour de 2010.

    Fondé sur l’analyse de près de 300 pratiques représentatives de délibération, le rapport examine les tendances de ces processus, recense différents modèles et analyse les compromis entre les différents choix de conception, ainsi que les avantages et les limites de la délibération publique. Il comprend des Principes de bonnes pratiques en matière de processus délibératifs dans la formulation des décisions publiques. Ces Principes, qui se fondent sur des données empiriques comparatives rassemblées par l’OCDE, ont été définis en collaboration avec des spécialistes appartenant au secteur public, à la société civile et au monde universitaire. Enfin, ce rapport aborde les raisons et les voies d’intégration des processus délibératifs dans les institutions publiques afin de donner aux citoyens un rôle plus permanent et significatif dans l’élaboration des politiques qui concernent leur vie.


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  • Comprendre les mécanismes à l’œuvre au sein des initiatives citoyennes

    Auteur(s) : Stéphane Vincent

    2022

    Qu’est-ce qui pousse certains de nos voisin.es -en particulier depuis la pandémie- à prendre des initiatives pour favoriser l’entraide et le bien vivre ensemble, dynamiser le lien social au sein du quartier ou d’une résidence -quitte, de temps en temps, à pallier aux déficiences des pouvoirs publics ? Qui sont-ils/elles, qu’est-ce qui les motive, quels savoir-faire sont mobilisés, avec quels effets sur le voisinage ? Quels sont les mécanismes psychologiques, sociologiques mais aussi matériels à l’oeuvre ? Quels sont les critères de réussite, mais aussi les difficultés et les controverses qui sous-tendent ces initiatives ? Quelle rôle pour les acteurs publics et tout particulièrement les collectivités vis à vis de ces initiatives ?

    https://www.la27eregion.fr/comprendre-les-mecanismes-a-loeuvre-au-sein-des-initiatives-citoyennes/

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  • Evolutions de l’engagement bénévole : quels impacts pour les associations ?

    Auteur(s) : Lionel Prouteau, Carole Orchampt, Charles Amiot, Pascal Massiot - Ville de Saint Herblain

    2022

    Une conférence organisée le 23 mars 2022 dans le cadre de l’Observatoire citoyen des politiques publiques et animée par Pascal Massiot. Selon une étude de France bénévolat, près d’un Français sur quatre donne du temps dans une association. Derrière ce chiffre, il existe des formes d’engagement diverses, qui ne cessent d’évoluer. Le bénévolat est un enjeu stratégique pour les associations, qui se trouvent confrontées à un renouveau des formes d’engagement. Comment ces évolutions se traduisent-elles pour les associations ? Comment s’y adapter ? Pour en parler : Lionel Prouteau est agrégé de sciences sociales, docteur en économie, et maître de conférences émérite à l’Université de Nantes. Ancien directeur de l’Institut de préparation à l’administration générale (IPAG) de Nantes, il est également membre du Laboratoire d’économie et de management de Nantes Atlantique (LEMNA). Ses recherches portent sur l’économie sociale, les associations et le bénévolat. Carole Orchampt est déléguée générale du Réseau National des Maisons des Associations et vice-présidente du Haut Conseil à la Vie Associative. Elle est membre du comité scientifique de la revue Jurisassociations, du comité de rédaction d’Association Mode d’Emploi, et de l’Institut ISBL. Charles Amiot est délégué territorial de l’Afev 44, association qui mobilise des étudiants pour accompagner des jeunes des quartiers prioritaires.

    https://www.youtube.com/watch?v=a-4QYGX-LD0

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  • 25 propositions pour renforcer la participation des enfants et des jeunes

    Auteur(s) : ANACEJ

    l’occasion de ses 25 ans, le 30 octobre 2016 à Strasbourg, lors du Congrès de la participation des enfants et des jeunes, nous, réseau de l’Anacej, composé d’enfants et de jeunes engagés, de professionnel-le-s, d’élu-e-s et d’associations réaffirmons : « développer les conseils d’enfants et de jeunes ou toutes formes de participation est une priorité pour notre démocratie ».

    • • Les enfants et les jeunes sont des citoyens au même titre que les autres. Ils peuvent faire bénéficier la collectivité de leurs connaissances et de leurs expériences. Pour leur permettre de s’impliquer dans la société, il est important qu’ils puissent exercer une citoyenneté active dès le plus jeune âge.
    • • Il faut faire confiance aux enfants et aux jeunes. Ils sont capables de prendre des responsabilités et de participer à la co-construction de toutes les politiques publiques – et pas uniquement celles relatives à l’enfance et à la jeunesse et font des propositions pertinentes pour l’amélioration de la société.

    L’Anacej, forte de son histoire et de son action, porte 25 propositions pour renforcer la participation des enfants et des jeunes à la vie publique


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  • Comment mesurer la qualité de la participation citoyenne ?

    Auteur(s) : Anne-Charlotte Antony et Mathilde Bouyé

    2022

    L’indice de qualité démocratique a identifié des critères essentiels à la qualité des démarches participatives : la clarté, l’inclusion et l’impact.

    Contributions à la réflexion de Loïc Blondiaux et de Clément Girard.

    Sur les démarches d’évaluation, consulter également L’évaluation de la participation (ICPC, 2022).

    https://www.linkedin.com/pulse/comment-mesurer-la-qualit%25C3%25A9-de-participation-/?trackingId=ET2rsKtgd9b7VVfwgBN8vQ%3D%3D

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  • Démocratiser la France : table ronde sur la participation citoyenne

    Auteur(s) : CESE - Conseil économique sociale et environnemental

    2022

    Le 15 mars 2022, le CESE a accueilli une soirée de débats autour de deux questions : Comment démocratiser la France ? De quelle manière des citoyens tirés au sort peuvent-ils contribuer à l’élaboration des politiques publiques ?

    Les échanges sont animés par Hélène Landemore, professeur à Yale et spécialiste des questions démocratiques.

    https://www.lecese.fr/actualites/democratiser-la-france-table-ronde-sur-la-participation-citoyenne

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  • Engagement et participation démocratique des jeunes

    Auteur(s) : CESE - Conseil économique social et environnemental

    2022

    Le CESE a adopté en mars 2022 son avis “Engagement et participation démocratique des jeunes”, suite à la saisine du Premier ministre Jean Castex.

    Pour construire ses préconisations visant à favoriser l’engagement des jeunes dans la société ainsi que leur participation aux élections et à la vie démocratique, le CESE a souhaité mettre en place un dispositif inédit, en intégrant 12 citoyennes et citoyens tirés au sort. Les citoyennes et citoyens ont participé à l’ensemble des réunions de travail pendant près de quatre mois, pour aboutir à des préconisations entièrement co-construites.

    Télécharger l’avis

    Regarder sur YouTube

    https://www.lecese.fr/actualites/comment-remedier-labstention-des-jeunes-le-cese-adopte-son-avis

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  • Nucléaire : les enseignements de 17 ans de débats publics et concertations

    Auteur(s) : CNDP - Commission nationale du débat public

    2022

    Depuis 2004, la Commission nationale du débat public a organisé 11 débats publics et concertations sur des projets, plans ou programmes concernant le nucléaire civil. Elle publie une note d’éclairage sur ce sujet.

    Télécharger

    https://www.debatpublic.fr/nucleaire-les-enseignements-de-17-ans-de-debats-publics-et-concertations-2936

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  • La coopération et l’implication citoyenne sont-elles les clés pour réussir les transitions à venir ?

    Auteur(s) : Territoires-Audacieux.fr et La Fabrique des Transitions

    2022

    Cet épisode aborde un sujet complexe et indispensable aux collectivités qui souhaitent engager des processus de transition écologique, sociale et démocratique. Les quatre intervenants vont interroger comment les organisations évoluent à l’heure des transitions pour prendre en charge des enjeux systémiques. Comment porter la coopération en interne, dans la collectivité, et avec les habitants ? Et qu’est-ce que la gouvernance partagée ?

    Ce podcast est proposé par Ouest-France en partenariat avec le site Territoires-Audacieux.fr et La Fabrique des Transitions

    https://podcasts.ouest-france.fr/broadcast/20551-2-La-coop%C3%A9ration-et-l%E2%80%99implication-citoyenne-sont-elles-les-cl%C3%A9s-pour-r%C3%A9ussir-les-transitions-%C3%A0-venir

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  • CONFLITS ET PARTICIPATION – Enquête

    Auteur(s) : ICPC - Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne

    2022

    Cette enquête visait à mesurer comment sont vécues les situations de violence rencontrées dans les dispositifs participatifs. Elle a été réalisée sous forme d’un questionnaire en ligne proposé en janvier et février 2022.

    Les réponses sont présentées dans ce document.

     


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  • Les 10 principes de l’écoute usagers

    Auteur(s) : DITP-délégation interministérielle de la transformation publique

    2022

    Écouter les citoyens, identifier leur ressenti pour comprendre leurs attentes et mieux y répondre, tels sont les objectifs de l’écoute usagers. Pour faciliter l’appropriation de ces enjeux fondamentaux pour la transformation publique, la Direction interministérielle de la transformation publique a conçu une check list pour tous les acteurs publics qui souhaitent mettre en œuvre des démarches d’écoute des usagers.

    https://www.modernisation.gouv.fr/files/2022-02/Les%2010%20principes%20de%20l%27%C3%A9coute%20usagers%20V2%20-%20cb.pdf

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  • Démocratie participative et expression citoyenne. Quelles perspectives pour le CESER Hauts de France ?

    Auteur(s) : CESER Hauts-de-France

    2022

    Début 2022, le CESER (Conseil économique, social et environnemental régional) des Hauts de France s’est auto-saisi du sujet de la démocratie participative. Il souhaite conforter la représentation citoyenne et en être pleinement acteur en étant :

    • Davantage à l’écoute des citoyens dans ses travaux.
    • Garant et pivot des démarches participatives et/ou délibératives conduites en région.
    • Coopérant avec des instances et démarches de participation dans les territoires de la région, en respectant le principe de subsidiarité.

    Visionner la vidéo présentant des échanges entre les membres du CESER et des invités.

    Télécharger le rapport

    Télécharger la synthèse

    https://ceser.hautsdefrance.fr/rapports/article/democratie-participative-et-expression-citoyenne-quelles-perspectives-pour-le-ceser-hdf-820

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  • Rencontre Genre et Participation de Montpellier le 12/01/2022

    Auteur(s) : ICPC - Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne

    2022

    Cette rencontre, en distanciel, s’est tenue le 12 janvier 2022 dans le cadre du Chantier Genre et Participation de l’ICPC. Elle avait pour objectifs d’identifier des objectifs communs sur ces questions sur le territoire, d’établir un format de travail et d’échanger des bonnes pratiques.


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  • Haut-Rhin : la “méthode kingersheimoise” de démocratie participative s’est imposée

    Auteur(s) : Jules Hauss, France Bleu Alsace

    2022

    Depuis près de vingt ans, les citoyens de Kingerhseim (Haut-Rhin) peuvent s’impliquer dans des groupes de travail pour coconstruire les différents projets de la commune. Un système de démocratie participative qui fonctionne et intéresse de plus en plus de communes partout en France.

    https://www.francebleu.fr/infos/politique/mafrance2022-kingersheim-pionniere-de-la-democratie-participative-1643885856

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  • Quel type de professionnel de la démocratie participative êtes-vous ?

    Auteur(s) : William ARHIP-PATERSON

    2022

    Sur son blog, William ARHIP-PATERSON (doctorant et membre de l’ICPC) s’appuie sur les travaux de différents chercheurs pour proposer aux professionnels de la démocratie participative de se classer selon différentes catégories :

    – d’un côté, selon qu’ils se considèrent plutôt comme constructeurs de communautés ou en recherche d’efficacité

    – d’un autre côté, ceux qui estiment que leur client est l’organisateur, les citoyens ou le processus participatif

    – enfin, ceux qui sont plutôt facilitateurs, militants, promoteurs ou réformateurs.

    Et vous, où vous classez-vous ?

    https://williamarhippaterson.com/

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  • Dialogue territorial, intelligence collective et médiation – Emission “Regards croisés sur la médiation”

    Auteur(s) : Elsa Bonal - Claire Bouteloup

    2022

    Dans l’émission “Regards croisés sur la médiation”, des médiateurs de différents horizons, avocats, psychologues du travail, chercheurs, adultes ayant tenté la médiation, enfants médiateurs dans les établissements scolaires, échangent avec Claire Bouteloup.

    Elsa Bonal est est intervenante en intelligence collective. A la suite de Julie Riegel, elle présente les pratiques de dialogue territorial et d’intelligence collective, qui  marquent d’autres façons de travailler ensemble, que ce soit au sein d’organisations ou entre elles.

    La Radio des Boutières (RDBFM) est une radio associative locale de proximité fondée en 1982 dont les locaux se situent au Cheylard sur la Communauté de Communes Val’Eyrieux.

    https://hearthis.at/radiodesboutieres/2022-02-02-regards-croises-sur-la-mediation-elsa-bonal/

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