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  • Les projets, sources de conflits sur les territoires ? Le dialogue pour sortir de l’impasse : débats et retours d’expériences

    Auteur(s) : ICPC - Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne

    2018

    Dans les années récentes, des conflits comme ceux de Notre Dame des Landes et de Sivens ont marqué l’actualité. Mais ces conflits médiatisés sont des arbres qui cachent la forêt. De nombreux conflits plus discrets surgissent autour de projets d’aménagements parfois modestes (déviation routière, réserve d’eau, usine de méthanisation, parc éolien…) qui cristallisent des tensions et des oppositions sur les territoires. Les riverains s’inquiètent des futures nuisances, les usagers ont peur de devoir des usages remis en cause, les associations craignent des impacts sur l’environnement, les porteurs de projet aimeraient voir leur projet aboutir… Ces craintes peuvent apparaitre avant même que le projet soit défini.

    Dans ce cadre, à quel moment amorcer le dialogue, pour discuter de quoi et avec qui ? Cet atelier s’appuie sur les éclairages de la recherche et sur l’expérience des praticiens, autour de cas concrets. Un travail collectif a consisté à dégager des enseignements afin de guider l’action.


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  • Guide méthodologique pour un dialogue constructif avec les parties prenantes

    Auteur(s) : Comité 21

    2015

    Ce Guide méthodologique a vocation  à accompagner la mise en œuvre  opérationnelle du dialogue par tous les  acteurs impliqués dans ces démarches  volontaires. Il a comme objectifs  principaux de :

    1. Proposer une liste de recommandations méthodologiques qui permettront à chaque acteur d’éclairer ses choix et  de construire sa stratégie de dialogue  avec les parties prenantes, de façon  adaptée au contexte et aux acteurs en  présence, et selon ses propres enjeux de  responsabilité sociétale.
    2. Servir d’aide à la mise en œuvre, à la conduite d’une démarche de dialogue et de base pour une auto-évaluation de la  démarche.
    3. Proposer une liste de questions permettant aux différents acteurs d’estimer si les conditions sont réunies  pour que le dialogue mis en place soit  constructif, engagé et productif.

    32 pages


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  • Etat des lieux des démarches participatives pour une gestion intégrée et durable de l’eau et des milieux aquatiques

    Auteur(s) : Jean-Baptiste CHEMERY et al.

    2018

    Cette étude dresse un inventaire non exhaustif des types de démarches participatives autour de la gestion de l’eau et des milieux aquatiques. Inscrite sur un pas de temps d’une trentaine d’années, elle porte sur l’ensemble du domaine français, intégrant métropole et DOM. Elle traite de pratiques de participation développées au sein des démarches territoriales de gestion (SAGE, contrats de milieux, actions en faveur de la qualité de l’eau et des milieux et de la gestion quantitative de la ressource,…) ainsi que dans le cadre des principales modalités de consultation publique afférentes sans omettre les initiatives relevant de la participation citoyenne.

    https://www.gesteau.fr/sites/default/files/gesteau/content_files/document/rapport_-_etat_des_lieux_gestion_de_leau_et_des_milieux.pdf

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  • Prendre les Communs au sérieux

    Auteur(s) : Benjamin Coriat

    2018

    Emission de France Culture du 21 novembre 2018.

    Commençons par définir une notion un peu floue : qu’entend-on par Communs ? S’agit-il des ressources partagées et gouvernées par des communautés, des initiatives citoyennes, des reprises de biens « capturés » par le marché, remis à disposition pour la collectivité, des modes de vie ? « Jouir sans posséder », une autre définition. Mais pas d’angélisme, il est question d’un modèle économique et social qui ne saurait se passer de l’action publique pour réussir. Nous en parlons avec Benjamin Coriat, professeur émérite de sciences économiques à l’Université Paris XIII.

    Il y avait une sortie possible par le haut, à Notre-Dame-des-Landes, qui aurait permis de confirmer Notre-Dame-des-Landes comme un Commun (…) : l’État n’avait plus qu’à céder à titre emphytéotique (…) les terres qu’il avait acquises (…), au lieu de les privatiser, (…) et on aurait pu voir convivre à la fois des petits paysans propriétaires et ces nouveaux arrivants qui avaient des projets de culture biologique, de production artisanale. L’université de Nantes était prête à faire un observatoire de la biodiversité, etc. (Benjamin Coriat)

    Certains considèrent que le Commun a vocation à être quelque chose “en plus”, et donc à être basé sur de la gratuité, du don, etc. Je ne partage pas ce point de vue. Je pense que c’est beaucoup trop important (…) pour que ce soit entre les mains de personnes dont ce serait le hobby : il faut que l’on puisse vivre de cette activité-là. (Benjamin Coriat)

    Il faudra aller vers l’extension des Communs de dimension locale et la refondation du service public sur la base du Commun. (…) On ne pourra pas faire une société du Commun sans que les agents publics ne soient les commis du peuple, plutôt que l’inverse ! (Benjamin Coriat)

    https://www.franceculture.fr/emissions/matieres-a-penser/matieres-a-penser-du-mercredi-21-novembre-2018

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  • Participation citoyenne – le site du Cerema

    Auteur(s) : Cerema

    2018

    Le Cerema, en tant qu’expert sur les problématiques d’environnement, d’infrastructure, de climat et d’énergie, intervient régulièrement sur le sujet participation citoyenne. Retrouvez sur ce site toutes les actualités sur le thème participation citoyenne.

    https://www.cerema.fr/fr/mots-cles/participation-citoyenne

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  • Informer et dialoguer autour d’un projet de méthanisation. Bonnes pratiques à l’attention des agriculteurs porteurs de projets

    Auteur(s) : Ademe

    2018

    Les projets de méthanisation provoquent, quelle qu’en soit la perception positive ou négative, des changements sur le territoire. Alors que la plupart des porteurs de projets hésitent à communiquer, le fait d’informer et la capacité de dialoguer peuvent pourtant contribuer à faire comprendre la démarche.

    Ce guide explique comment analyser la situation et propose une série d’outils et méthodes pour informer et dialoguer. Il présente également des ressources pour accompagner les porteurs de projets  et une série de fiches de retours d’expérience.
    Ce guide, destiné principalement aux agriculteurs qui portent un projet de méthanisation, est complémentaire d’autres outils :
    • une grille d’analyse des projets de méthanisation destinée aux associations environnementales qui souhaitent dialoguer avec un porteur de projet (le Méthascope, développé par France Nature Environnement) ;
    • un livret pédagogique grand public (à paraître) pour permettre de comprendre la méthanisation et répondre aux interrogations sur les principaux sujets sociétaux.
    https://www.ademe.fr/sites/default/files/assets/documents/guideinformeretdialoguermethanisation-032018.pdf

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  • Participation du public : vers un nouveau dialogue territorial ? Les règles issues des ordonnances de 2016

    Auteur(s) : AFITE - Association française des ingénieurs et techniciens de l'environnement

    2018

    Ce document constitue les actes du colloque du 4 juillet 2018 à paris, organisé par l’Afite en partenariat avec l’Institut de la  Concertation et de la Participation Citoyenne, Décider Ensemble, l’ENEP, l’Andra et l’UNICEM.

    Les ordonnances du 3 août 2016 instaurent de nouvelles règles en matière de mode de participation du public pour les projets impactant l’environnement. Elles créent de nouveaux droits pour les citoyens et ouvrent de nouvelles perspectives pour les décideurs de projets publics ou privés (Etat, entreprises, collectivités…).

    Ce colloque a permis, au vu de l’analyse juridique des dispositions et sur la base de témoignages et d’exemples concrets et récents (conflits environnementaux, projets d’entreprises ou de personnes publiques…), d’examiner comment ces nouvelles règles sont vécues par les acteurs directement concernés, en quoi elles modifient les relations entre les parties prenantes (entreprises, services de l’Etat, collectivités locales, associations, chefs de projets…) et en quoi la politique d’ouverture qu’elles instaurent est susceptible de transformer ces relations.

    La journée s’est articulée autour de présentations des nouvelles dispositions et de témoignages d’entreprises de plusieurs secteurs d’activités, d’élus et d’associations, ainsi que de deux tables rondes et d’ateliers.

    Publié par l’Afite. 88 pages, 25 euros

    http://www.afite.org/

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  • Comment les outils numériques renouvellent la démocratie locale

    Auteur(s) : La Gazette des communes

    2018

    Face à l’essoufflement des partis politiques, la défiance vis-à-vis des élus et l’abstentionnisme des jeunes, les outils numériques apparaissent comme salvateurs. Et cet engouement pour ces dispositifs venus renouveler la démocratie n’a pas échappé aux acteurs privés. Des entreprise de « civic tech » (technologies civiques), en majorité des start-up, ont envahi le marché de la démocratie participative depuis 2015, en vendant aux collectivités des outils numériques au service d’une démocratie plus ouverte, plus transparente. Si certains y déplorent une ubérisation de la démocratie ; d’autres y fondent l’espoir de faire de la politique autrement. Eléments de réponse dans ce dossier.

    Sommaire

    1. Les civic techs au service d’une démocratie en danger
    2. « Les civic tech peuvent reconnecter citoyens et système politique » – Axelle Lemaire
    3. Commercialiser la citoyenneté n’est pas sans danger
    4. Qui sont les marchands de démocratie ?
    5. « La démocratie participative répond aux règles du marché », Alice Mazeaud, politologue
    6. Civic tech : des prestataires aux business models à risque
    7. « Loin de se résigner, les citoyens aspirent à jouer un plus grand rôle dans la vie politique »
    8. Le numérique, un outil au service de la participation citoyenne
    9. Gouvernement ouvert : les collectivités territoriales en première ligne
    10. Démocratie participative : les outils numériques doivent encore convaincre
    11. Plus ludique, la concertation attire tous les publics
    12. Bilan positif pour la plateforme numérique de participation citoyenne à Mulhouse
    13. « Les outils numériques permettent de répondre aux enjeux de la démocratie locale » – Nathalie Appéré, maire de Rennes
    14. Renouveau de la démocratie : les idées de Renaissance Numérique pour les collectivités
    15. Les applis de remontée citoyenne révolutionneront-elles la démocratie ?
    16. « La démocratie ne peut se réduire aux élections » – Jo Spiegel

     

     

    https://www.lagazettedescommunes.com/dossiers/comment-les-outils-numeriques-renouvellent-la-democratie-locale/

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  • Le mode d’emploi de la participation numérique

    Auteur(s) : CitizenLab

    2018

    Ce guide contient un mode d’emploi pour lancer facilement votre processus de participation en ligne dans votre ville ou commune, avec :

    • Un plan d’action efficace qui aborde toutes les phases du processus
    • Des trucs et astuces pour éviter de se perdre dans la jungle de la démocratie numérique
    • Des solutions pour conjuguer une plateforme de participation en ligne et des activités ou réunions citoyennes
    • Un résumé des avantages et des possibilités qu’offre la technologie, comme le regroupement de données et la modération automatique

    Les auteurs

    CitizenLab est une start-up belge spécialisée dans les outils numériques de participation citoyenne.

    https://www.citizenlab.co/ebooks-fr/participation-numerique

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  • L’engagement écologique au coeur de la cité

    Auteur(s) : Lucie SAUVE

  • Quelle stratégie participative pour la gestion locale de l’eau avec les citoyens ?

    Auteur(s) : Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

    2018

    La participation des citoyens dans la gestion de l’eau est un enjeu politique fort, en particulier sur les sujets prioritaires de la restauration des cours d’eau et d’économie de nos ressources naturelles. L’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse a financé avec l’IRSTEA un projet (2016/2019) pour identifier la ou les stratégie(s) participative(s) pour la gestion locale de l’eau avec les citoyens.

    Dans ce cadre, à mi-parcours, un état succinct de la connaissance et des fiches pratiques (méthodes et étapes de la participation) ont été réalisés. Ils sont à la disposition de l’ensemble des personnes intéressées sur le territoire (chargés de mission, élus, bureaux d’études, techniciens, citoyens, riverains… Ils ont été réalisés par l’Agence de l’eau avec divers partenaires, dont l’Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne (ICPC).

    Télécharger les documents :

    1. Participation – Etat de la connaissance
    2. Fiches – Etapes de la décision
    3. Fiches – Methodes participatives
    https://www.sauvonsleau.fr/jcms/e_17247#.W8hIXE0Um-r

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  • Le Guide de l’enquête publique

    Auteur(s) : CNCE - Compagnie nationale des commissaires-enquêteurs

    2018

    Nouveau Guide du CEGuide de l’enquête publique 2018

    Cliquez sur la couverture pour visualiser les premières pages

    L’enquête publique est un moment fort du processus de démocratie participative. Elle a pour objet d’informer le public et de recueillir ses observations sur les plans, programmes, projets d’aménagement ou d’équipement susceptibles de porter atteinte à l’environnement et à des intérêts collectifs ou particuliers, afin que ces observations puissent être prises en considération dans le processus de décision.

    Le commissaire enquêteur, tiers indépendant, inscrit sur une liste d’aptitude départementale et désigné dans la majorité des cas par le président du tribunal administratif, est chargé de la conduite de cette enquête. Il s’assure de l’organisation régulière de la procédure et veille à la bonne information du public tout au long de l’enquête. Après avoir recueilli les observations de ce public, notamment à l’occasion de ses permanences ou par voie électronique, il rédige un rapport relatant le déroulement de l’enquête. Il fait part dans des conclusions motivées de son avis personnel, en l’assortissant éventuellement de conditions susceptibles d’améliorer le contenu du projet ou de réduire, voire prévenir, certaines des atteintes environnementales constatées ou évoquées.

    Depuis 1996, le « Guide du commissaire enquêteur » l’accompagnait pas à pas dans ses missions.

    Cette nouvelle édition, intitulée le « Guide de l’enquête publique », s’adresse désormais à tous les acteurs de l’enquête publique : public, maîtres d’ouvrage, autorités organisatrices, tant la procédure, qui s’est complexifiée au fil des années, nécessite leur mutuelle coopération. Elle ambitionne de devenir l’outil pratique incontournable permettant de mener à bien tout type d’enquête publique.

    SOMMAIRE DE L’EDITION 2018

    Préface de Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d’État

    1 – La Compagnie Nationale des Commissaires Enquêteurs
    2 – L’enquête publique dans le processus de participation du public
    3 – L’enquête publique et ses acteurs
    4 –  Les différentes enquêtes publiques
    5 – Le commissaire enquêteur
    6 – Le commissaire enquêteur et la conduite de l’enquête publique
    7 – Les procédures spécifiques
    8 – La commission d’enquête
    9 – Les recours et la jurisprudence
    10 – Les régimes spécifiques et l’indemnisation du commissaire enquêteur

    PIÈCES COMPLÉMENTAIRES sur clé USB intégrée

    • Textes de base et annexes : textes fondamentaux CNCE (statuts, règlement intérieur, code de déontologie), extraits du Code de l’environnement, annexes relatives au traitement des observations
    • 47 FICHES THÉMATIQUES développant des thèmes particuliers (portant sur la mission du commissaire enquêteur, les étapes de la procédure, les différents types d’enquêtes, les pièces du dossier, l’information des élus etc.)

    TARIF “PUBLIC” : support papier avec clé USB : 80€ + 10€ de frais d’envoi. Support numérique : 25€
    TARIF CNCE : contacter la CNCE

    https://www.cnce.fr/publications/guide-de-l-enquete-publique

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  • Réforme de la participation du public. Compte-rendu de l’atelier de Bordeaux, 16 septembre 2018

    Auteur(s) : ICPC - Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne

    2018

    L’Institut de la Concertation et de la participation citoyenne a organisé 4 ateliers entre octobre 2017 et septembre 2018 à Marseille, Toulouse, Dijon et Bordeaux, avec l’appui du ministère de la Transition écologique et solidaire et de partenaires locaux, sur les réformes appoortées par les ordonnances de 2016 dans le domaine de la concertation et de la participation du public.

    Ce document constitue le compte-rendu de l’atelier de Bordeaux.


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  • Joe Spiegel et la démocratie participative à Kingersheim

    Auteur(s) : On passe à l'acte !

    2018

    Une expérience exemplaire de démocratie participative, racontée par son maire.

    https://www.youtube.com/watch?v=zxaQQvN3POA

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  • Printemps Citoyen, une autre démocratie est possible

    Auteur(s) : Ryslaine Boumahdi

    2018

    Repenser les Démocraties devient un enjeu incontournable si l’on veut participer à l’élaboration de la société de demain.

    Printemps Citoyen est un documentaire indépendant réalisé dans l’intention de contribuer à l’ouverture d’un dialogue citoyen sur le sujet. Islande, France, Espagne, États-Unis, Argentine, à partir de rencontres avec des personnes qui cherchent des solutions et les expérimentent.

    Voir un extrait, louer ou acheter : https://vimeo.com/ondemand/printempscitoyen

    Voir le film : https://www.imagotv.fr/documentaires/printemps-citoyen

    printempscitoyenlefilm.com

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  • Bilan et perspectives de la concertation et de la participation citoyenne – Compte-rendu de l’atelier de Nantes (4 juillet 2018)

    Auteur(s) : Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne

    2018

    A l’initiative de Charlotte Zuckmeyer, Marine Resson et Audrey Daniel, et sous l’égide de l’Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne, un temps de réflexion partagé  a été proposé le 4 juillet 2018 aux acteurs de la participation du grand Ouest.

    Il s’agissait de profiter de l’événement qui fêtera les 10 ans de l’association pour rassembler pour la première fois collectivités, associations, chercheurs ou encore prestataires afin d’apporter une contribution locale au bilan à tirer des dix dernières années de pratique de la participation et de la concertation sur le territoire, et s’interroger sur l’opportunité de la création d’un groupe local de réflexion autour de cette thématique.

    Près de cinquante participants ont répondu à l’invitation : c’est le fruit de leur travail collectif qui est restitué ici.


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  • La participation en milieu rural. Compte-rendu de l’atelier de Sarrant (juin 2018)

    Auteur(s) : ICPC - Institut de la concertation et de la participation citoyenne

    2018

    Ce document résumé les échanges qui se sont tenus lors de l’atelier de sarrant (5 juin 2018) organisé par l’Institut de la concertation et de la participation citoyenne) avec Mario Bilella  (Université Paris 1) qui a travaillé sur plusieurs territoires ruraux dont Saillans (Drôme) et Trémargat (Côtes d’Armor) et Francis Chabrol, maire de Saint-Élix-d’Astarac.

    Animation : Pascal Jarry, Patrick Bodart


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  • Les agriculteurs et le dialogue territorial : le programme Dialog

    Auteur(s) : Programme Dialog

    2008

    Ce court document présente le Programme ‘Dialog’, programme de recherche-action mené de 2006 à 2008 par les partenaires suivants :

    Partenaires du projet Dialog

    • Structures nationales : AFIP, Geyser, Trame, Terres en Ville, UNCPIE, APCA, FNPNR, FNCUMA, UNADEL, Interafocg
    • Structures locales : AFIP Rhône Alpes, Adayg, Afipar Poitou-Charentes, FRDEGA Bretagne, Afocg Jura, Chambre d’agriculture du Cher, Chambre d’agriculture de Charente-Maritime, Chambre d’agriculture de la Sarthe, Chambre d’agriculture de l’Ain, AFIP Bretagne, Chambre d’agriculture de la Somme,  Communauté d’agglomération Pays d’Aubagne et de l’Etoile, Géants, AFIP Bourgogne Franche Comté,  AFIP Normandie
    • Partenaires scientifiques : François Léger, Luc Bossuet et Florence Pinton – Agro Paris Tech ; Yvon Le Caro – Université Rennes 2 UMR ESO ; Geneviève Pierre – Université d’Angers UMR ESO ; Cécile Bernard et Annie Dufour – ISARA ; Olivier Turquin – Institut de Géographie Alpine UMR PACTE Territoires

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  • Les agriculteurs et le dialogue territorial : 24 fiches d’expériences

    Auteur(s) : Programme Dialog

    2008

    Ce document est extrait du rapport final du Programme Dialog’, programme de recherche-action mené de 2006 à 2008 par les partenaires suivants :

    Partenaires du projet Dialog

    • Structures nationales : AFIP, Geyser, Trame, Terres en Ville, UNCPIE, APCA, FNPNR, FNCUMA, UNADEL, Interafocg
    • Structures locales : AFIP Rhône Alpes, Adayg, Afipar Poitou-Charentes, FRDEGA Bretagne, Afocg Jura, Chambre d’agriculture du Cher, Chambre d’agriculture de Charente-Maritime, Chambre d’agriculture de la Sarthe, Chambre d’agriculture de l’Ain, AFIP Bretagne, Chambre d’agriculture de la Somme,  Communauté d’agglomération Pays d’Aubagne et de l’Etoile, Géants, AFIP Bourgogne Franche Comté,  AFIP Normandie
    • Partenaires scientifiques : François Léger, Luc Bossuet et Florence Pinton – Agro Paris Tech ; Yvon Le Caro – Université Rennes 2 UMR ESO ; Geneviève Pierre – Université d’Angers UMR ESO ; Cécile Bernard et Annie Dufour – ISARA ; Olivier Turquin – Institut de Géographie Alpine UMR PACTE Territoires.

     


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  • Les agriculteurs et le dialogue territorial : fiches outils

    Auteur(s) : Programme Dialog

    2008

    Ce document est extrait du rapport final du Programme Dialog’, programme de recherche-action mené de 2006 à 2008 par les partenaires suivants :

    Partenaires du projet Dialog

    • Structures nationales : AFIP, Geyser, Trame, Terres en Ville, UNCPIE, APCA, FNPNR, FNCUMA, UNADEL, Interafocg
    • Structures locales : AFIP Rhône Alpes, Adayg, Afipar Poitou-Charentes, FRDEGA Bretagne, Afocg Jura, Chambre d’agriculture du Cher, Chambre d’agriculture de Charente-Maritime, Chambre d’agriculture de la Sarthe, Chambre d’agriculture de l’Ain, AFIP Bretagne, Chambre d’agriculture de la Somme,  Communauté d’agglomération Pays d’Aubagne et de l’Etoile, Géants, AFIP Bourgogne Franche Comté,  AFIP Normandie
    • Partenaires scientifiques : François Léger, Luc Bossuet et Florence Pinton – Agro Paris Tech ; Yvon Le Caro – Université Rennes 2 UMR ESO ; Geneviève Pierre – Université d’Angers UMR ESO ; Cécile Bernard et Annie Dufour – ISARA ; Olivier Turquin – Institut de Géographie Alpine UMR PACTE Territoires.

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