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  • S’approprier la ville. Participation sans exclusion : rétrospective des 15 ans de l’OCPM

    Auteur(s) : OCPM - Office de consultation publique de Montréal

    2017

    Ce cahier vise à dresser un bilan de la contribution de l’Office de consultation publique de Montréal au renforcement d’une participation citoyenne diversifiée et inclusive. Il souhaite mettre en lumière les apprentissages collectifs afin de mieux cerner les enjeux et définir des stratégies gagnantes pour penser un développement de la ville qui en inclurait l’apport citoyen.

    La première partie du cahier présente le contexte historique et scientifique dans lequel s’inscrit la contribution de l’Office à la participation citoyenne et à l’inclusion sociale. La deuxième partie contient un bilan, sous forme de « fiches », des actions de l’Office en vue d’une participation inclusive. Le contenu des fiches a été développé à partir des éléments extraits de la recherche documentaire ainsi qu’à la suite de nombreuses entrevues menées auprès des acteurs (intervenants, citoyens, experts et personnel de l’OCPM) impliqués dans les différents processus de consultation publique. Elles contiennent une brève explication de la consultation publique, de la stratégie choisie, des facteurs contribuant au succès de ces réalisations ainsi que des enjeux et défis à relever.

    Le choix des réalisations analysées, 15 au total, a été fait à la suite de discussions avec le comité de travail. Il s’agit d’un échantillon restreint, mais assez diversifié, qui dresse un portrait qualitatif de l’action de l’OCPM en matière d’inclusion au cours de ses 15 ans. D’ailleurs, un tableau détaillé sur l’ensemble des consultations publiques menées par l’Office depuis sa création se trouve en annexe de ce cahier (voir annexe 5 : Tableau des consultations publiques 2003-2017).

    La troisième partie présente des tableaux synthèses des bonnes pratiques, des facteurs de succès, des enjeux et des défis dégagés de l’analyse des réalisations présentées dans la deuxième partie. Ce travail de synthèse révèle des constats transversaux et met en évidence des champs d’action à explorer en matière de participation inclusive pour les prochaines années.

  • Présentation de l’Office de consultation publique de Montréal (OCPM)

    Auteur(s) : OCPM - Office de Consultation Publique de Montréal

    2016

    L’Office de consultation publique de Montréal est un organisme indépendant qui a pour mission de réaliser les mandats de consultation publique qui lui sont confiés par le conseil municipal ou le comité exécutif de la Ville de Montréal. Ces mandats portent surtout sur des projets qui relèvent des compétences municipales en urbanisme et en aménagement du territoire, mais ils peuvent aussi s’étendre à tout projet soumis par le comité exécutif ou le conseil municipal. L’Office a aussi le mandat de proposer des règles visant à encadrer la consultation publique à Montréal afin d’assurer la mise en place de mécanismes de consultation crédibles, transparents et efficaces.

  • Charte de la participation du public. Bilan & mise en perspective

    Auteur(s) : Lucie Anizon

    2018

    Compte-rendu de la journée “Charte de la participation du public.
    Bilan & mise en perspective” –
    Journée d’échanges de la Communauté des adhérents à la Charte de la participation du public, Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire (MTES) – 14 février 2018

  • Gouvernance du schéma d’accueil en forêt

    Auteur(s) : ONF - Office national des forêts

    2011

  • Le marché de la démocratie participative

    Auteur(s) : Alice Mazeaud et Magali Nonjon

    2018

    Voir aussi notre Note de lecture sur cet ouvrage.

    Aujourd’hui la démocratie participative ne s’affiche plus seulement dans les discours, elle s’incarne dans des règles juridiques, des dispositifs participatifs, des services administratifs, des échanges marchands, etc. Les militants d’hier sont pour l’essentiel concurrencés par des professionnels (agents publics, consultants, salariés de grandes entreprises d’aménagement) qui vivent de l’offre de participation et ont, à ce titre, intérêt à l’entretenir.

    La demande de participation tend ainsi désormais à devenir la finalité et l’alibi de ce que les auteures qualifient de marché de la démocratie participative. En s’intéressant à la construction savante de l’impératif participatif, aux luttes d’expertises professionnelles qui l’ont accompagnée tout comme à la sociologie et aux pratiques concrètes de ces acteurs auxquels les autorités publiques ont confié la charge d’animer, d’organiser ou encore d’évaluer des dispositifs participatifs, cet ouvrage rappelle combien la qualité démocratique ne peut à elle seule expliquer le développement des politiques participatives en France. Les dynamiques de professionnalisation y ont joué un rôle majeur.

    C’est ce que montre cet ouvrage qui éclaire également les logiques sociales et politiques de la sophistication croissante des technologies de gouvernement et plus largement l’ambivalence politique du tournant participatif contemporain. Remise en cause sur le plan symbolique par la promotion du citoyen-expert et des formes participatives de légitimation politique, la division du travail politique entre le professionnel et le profane semble en pratique plus solide que jamais.

    Alice Mazeaud est maître de conférences en science politique à l’Université de La Rochelle et chercheuse au Centre d’études Juridiques et Politiques (CEJEP).

    Magali Nonjon est maître de conférences en science politique à Sciencespo Aix et chercheuse au laboratoire Croyance, Histoire, Espace et Régulation (CHERPA). Elle est également chercheuse associée au Laboratoire Biens Normes et Contrat (LBNC).

    http://www.editions-croquant.org/les-collections/category/266-mazeaud-alice-nonjon-magali
  • LE « POUVOIR CITOYEN » CHANGE-T-IL LA DÉMOCRATIE ? L’EXPÉRIENCE DE SAILLANS VUE PAR SES HABITANTS

    Auteur(s) : Guillaume Gourgues, Clément Mabi

    2018

    LE « POUVOIR CITOYEN » CHANGE-T-IL LA DÉMOCRATIE ? L’EXPÉRIENCE DE SAILLANS VUE PAR SES HABITANTS

    Lancée en 2014, l’expérience démocratique de Saillans, petite ville de la Drôme, a suscité la curiosité. Souvent érigée en modèle de démocratie participative, mêlant nouvelles formes de gouvernance de l’action municipale et outils innovants d’association des habitants, cette démarche originale peut-elle aujourd’hui offrir un premier bilan ? Guillaume Gourgues et Clément Mabi, experts des questions démocratiques, s’appuient sur une enquête inédite menée auprès des habitants pour mesurer l’efficience et la portée du « modèle » démocratique de Saillans, pour l’Observatoire de l’expérimentation et de l’innovation locales de la Fondation.

    https://jean-jaures.org/nos-productions/le-pouvoir-citoyen-change-t-il-la-democratie-l-experience-de-saillans-vue-par-ses
  • La Démocratie Des Chimères. Gouverner La Biologie Synthétique

    Auteur(s) : Sara Angeli Aguiton

    2018

    Peut-on faire produire du carburant à des bactéries ? L’ADN peut-il être découpé et agencé à volonté afin de créer des organismes fonctionnels et utiles ? Un virus éteint peut-il être refabriqué en laboratoire, puis envoyé par voie postale à un chercheur qui en aurait fait la commande par internet ? Un débat public a-t-il prise sur ce type de biotechnologie ? Les politiques de prévention du « bioterrorisme » parviennent-elles à se saisir de ces objets de laboratoire ?

     

    Grâce à une enquête sociologique menée en France et aux États-Unis, l’ouvrage suit les anthropologues qui se sont embarqués dans les laboratoires pour donner une orientation éthique aux recherches, les débats publics qui ont été organisés pour démocratiser la biologie synthétique, ou encore les partenariats entre agents du FBI, scientifiques, industriels et biologistes amateurs visant à concilier innovation et « biosécurité ».

    A contre-courant des analyses qui célèbrent l’avènement d’une « démocratie technique » ou d’une « innovation responsable », l’auteure prend ces labels pour objet d’étude. Elle interroge le lien étroit entre leur mobilisation précoce par les acteurs et actrices de l’innovation et la faiblesse de leurs effets sur l’orientation des recherches. Quoi que « participatifs », « collaboratifs », « interdisciplinaires » et « réflexifs », les dispositifs de gouvernement de la biologie synthétique sont structurés par des intérêts techno-industriels qui pèsent sur la définition des problèmes et des solutions à mettre en œuvre. Ainsi, le livre permet de comprendre comment les risques induits par la biologie synthétique ont été écartés des dispositifs de régulation : ces dispositifs se sont surtout centrés sur la prévention de la contestation et du terrorisme, deux problèmes qui ne concernent la biologie synthétique que parce qu’ils risquent de freiner son développement.

     

    Sara Angeli Aguiton est docteure en sociologie, spécialisée en études sociales des sciences et chargée de recherche au CNRS. Elle est chercheuse au Centre Alexandre Koyré de l’EHESS.

     

    En librairie en février 2018,

    http://www.editionsbdl.com/fr/books/la-dmocratie-des-chimres.-gouverner-la-biologie-synthtique/646/
  • Rapport #ASSOTECH : les bonnes pratiques numériques en milieu associatif

    Auteur(s) : VoxPublic, Citizen for Europe

    2018

    Le rapport “#AssoTech : les bonnes pratiques numériques en milieu associatif” présente des conseils pratiques, des outils innovants et des pistes de réflexion en s’appuyant sur l’expertise de VoxPublic et sur les témoignages recueillis auprès des participants de la rencontre #AssoTech.

    I. Introduction : de nombreuses pistes pour l’action et la réflexion autour des pratiques militantes numériques
    II. Associations et civic tech : quels constats partagés ?
    III. Le crowdsourcing : la récolte d’information participative et l’apport de l’intelligence collective
    IV. Pétition et mobilisation en ligne : l’art de la communication en ligne
    V. Plateformes numériques : renforcer le pouvoir d’interpellation des citoyens et promouvoir un gouvernement ouvert
    VI. Associations et civic techs : des défis à relever en commun

    https://www.voxpublic.org/Rapport-ASSOTECH-les-bonnes-pratiques-numeriques-en-milieu-associatif.html?lang=fr
  • « Garantir l’éthique ? » Faire évoluer les pratiques par le cadrage des dispositifs : chartes & garants de la participation

    Auteur(s) : Lucie Anizon, Etienne Ballan, Pierre-Yves Guiheneuf

    2017

    Communication de l’Institut de la Participation et de la Concertation Citoyenne dans le cadre de la journée d’études ” Posture, professionnalisation & éthique dans les métiers de la participation” organisée par l’association Astérya. 

    La multiplication des dispositifs de participation et de concertation s’est accompagnée d’une défiance envers les mécanismes visant à associer les citoyens à la décision publique. Cette défiance se nourrit de plusieurs types de critiques : arguments du coût de ces dispositifs, risque du consensus mou ou au contraire du conflit ouvert, décisions déjà prises, manipulation des participants, information tronquée… Comment rétablir la confiance entre les acteurs ? Comment installer des garanties pour chaque partie, et trouver l’équilibre entre « hardlaw » et « softlaw », inscription dans les textes de lois et dispositifs incitatifs ?

    L’objectif de cette communication est de se demander si cet «ensemble des obligations » qui s’imposent aux praticiens dans leur diversité, peut être défini, puis garanti dans la durée. L’ICPC a participé récemment, voire animé, des démarches visant à inscrire des exigences plus précises dans des textes fixant des standards de la participation. Ainsi de l’élaboration d’une charte de la participation par le Ministère de l’Environnement, l’Energie et la Mer, et du travail « Garantir la concertation » qui a participé à l’inscription du rôle du garant dans les ordonnances du 3 août 2016 relatives à la modernisation du dialogue environnemental.

  • Posture, professionnalisation & éthique dans les métiers de la participation

    Auteur(s) : Lucie Anizon

    2017

    Synthèse des Groupes d’échange de pratiques des 10, 17 et 21 mars 2017 à Paris, Lyon et Nantes
    organisés en partenariat avec l’association Asterya. 

    Les débats ont été centrés :
    – sur les itinéraires de professionnalisation (comment on en arrive à faire de la participation), les
    moyens de se professionnaliser, les intérêts et les risques ;
    – sur les problèmes d’éthique rencontrés par les praticiens, les conflits entre leur éthique personnelle
    et ce qu’ils sont amenés à faire ;
    – les questions de posture ont été abordées de façon plus transversale, au sein de chacune de ces
    deux thématiques.

  • Enquête sur les démarches de participation du public : Fiche de cas : Budget participatif Ville d’Avignon

    Auteur(s) : Cerema

    Le CGDD a confié au Cerema la réalisation d’une étude visant à capitaliser des “bonnes pratiques” de participation mises en œuvre par des collectivités qui déclinent sur le terrain les valeurs et les principes portés par la Charte de la participation.
    La Ville d’Avignon a mis en place début 2017 une démarche de participation volontaire avec l’expérimentation d’un 1er Budget participatif doté de 1.5 millions d’euros pour la réalisation de projets d’investissement et d’amélioration du cadre de vie proposés, débattus et choisis par la population.

  • Enquête sur les démarches de participation du public – CGDD – Fiche de cas : Projet de rénovation urbaine – Ville de Chenôve

    Auteur(s) : Cerema

    2017

  • Co-évaluation des conseils citoyens. Journée d’échange habitants/étudiants/chercheurs

    Auteur(s) : Université Paris Nanterre

    juillet 2017

  • Premiers temps de vies des conseils citoyens : état des lieux, enjeux, préconisations

    Auteur(s) : Trajectoire Ressources

    semptembre 2016

    Etat des lieux réalisé sur la base de plusieurs conseils citoyens de la Région Bourgogne Franche-Comté.

  • Les Conseils Citoyens : une révolution démocratique

    Auteur(s) : Commissariat général à l'égalité des territoires

    2016

    • Le CGET publie un numéro (27) de sa collection « En bref », consacré aux conseils citoyens. La loi de programmation pour la Ville et la Cohésion urbaine du 21 février 2014 a rénové la politique de la ville en plaçant les habitants au cœur des décisions.En créant les conseils citoyens, elle favorise l’expression des habitants et, au-delà, la co-construction des actions inscrites dans les contrats de ville. Elle constitue en cela une véritable « révolution démocratique ». En 2016, 860 conseils citoyens étaient recensés en France.
    • Chargé de la mise en œuvre de la politique de la ville, le CGET suit et accompagne ces nouvelles instances à travers lesquelles se réaffirme le caractère participatif de cette politique publique transversale.
    http://www.cget.gouv.fr/conseils-citoyens-une-revolution-democratique
  • « Les conseils citoyens en Nouvelle-Aquitaine : constats, bilan et perspectives pour l’avenir »

    Auteur(s) : "Pays et Quartiers de Nouvelle-Aquitaine", Laura Douté

    2017

    Cette publication est la synthèse d’une étude sur les  conseils citoyens de Nouvelle-Aquitaine menée par Laura Douté,chargée de mission stagiaire à PQNA en 2017. Cette étude a été réalisée auprès d’un échantillon de 6 conseils citoyens de la région, à partir d’entretiens et d’observations effectuées avec les conseiller.e.s et partenaires. Elle propose d’analyser l’identité des conseils, leurs rôles, de réaliser un point d’étape de ce jeune dispositif participatif et de dresser quelques préconisations.

    http://aquitaine-pqa.fr/production/conseils-citoyens-nouvelle-aquitaine/
  • Conseils citoyens : les enjeux d’une réussite

    Auteur(s) : ResoVilles

    2018

    Afin d’assurer l’autonomie des conseils citoyens et d’en garantir la pérennité et la vitalité, les acteurs publics des Villes de Saint-Herblain, Nantes, Orvault et Rezé, Nantes Métropole et l’État ont mis en place une expérimentation pour accompagner les dynamiques existantes, faire émerger des conseils citoyens sur d’autres quartiers et structurer l’échelle métropolitaine.

    Cette mission de soutien et d’accompagnement a été confiée à RésO Villes.

    Plus de 3 ans après la loi, il n’y a plus de réticence à la mise en place et à la reconnaissance des Conseils citoyens, il n’en demeure pas moins que les Conseils citoyens doivent trouver leur place dans le paysage local et doivent se penser dans l’articulation entre le contrat de ville, les instances de participation citoyenne et les logiques de territorialisation politique.

    Si la posture institutionnelle implique confiance, souplesse et simplicité dans la relation aux conseils citoyens ; de leur côté, les conseils citoyens doivent être outillés pour être capables de définir les grandes lignes de leur action à court, moyen et long terme. En ce sens, les formations autour de l’animation et la gestion de projet conditionnent clairement la qualité et l’efficacité du conseil.

    A partir de l’expérience nantaise, ce document propose d’analyser les conditions et les enjeux de la réussite des conseils citoyens et livre quelques clés de réflexion pour garantir leur autonomie.

    http://www.resovilles.com/conseils-citoyens-enjeux-dune-reussite/
  • “les conseils citoyens doivent construire des alliances”

    Auteur(s) : Thomas Kirszbaum

    2018

    Sociologue spécialiste de la politique de la ville, Thomas Kirszbaum accompagne et observe la mise en place de plusieurs conseils citoyens de Bordeaux Métropole. Dans cette interview, il analyse les atouts et les limites des conseils citoyens, et dresse leurs perspectives à moyen terme.

    http://www.conseilscitoyens.fr/article/thomas-kirszbaum-sociologue%C2%A0-%C2%AB%C2%A0les-conseils-citoyens-doivent-construire-des-alliances%C2%A0%C2%BB
  • Experts sciences et sociétés

    Auteur(s) : François Claveau, Julien Prud’homme

    2018

    Au vu de la place dominante qu’occupent les experts dans notre société, le citoyen peut être amené à se demander ce qu’est un expert et sur quel socle repose son autorité. Comment peut-il évaluer sa crédibilité, et à qui se vouer dans les cas (fréquents) où plusieurs experts divergent d’opinion ?

    Fruit du travail de dix-neuf chercheurs, cet ouvrage collectif présente le personnage social de l’expert, les usages sociopolitiques de son travail ainsi que les manières d’arbitrer ses prétentions dans notre société. Une des grandes forces de ce livre tient à son caractère multidisciplinaire, qui accorde une place importante à la philosophie, à la science politique, à l’histoire, à la sociologie et aux sciences de la communication. Chaque texte offre un état de la question sur un volet précis et donne des clés d’explication à des problèmes actuels : contestation de la statistique publique, place des valeurs et des citoyens dans les décisions publiques, rôle social de la science, régulation des groupes professionnels ou rapports de pouvoir dans les espaces numériques. Les auteurs rendent ainsi compte des acquis de la recherche et des débats en cours, et offrent un outil de référence qui s’adresse au grand public comme aux spécialistes et aux étudiants en sciences humaines et sociales.

    François Claveau est professeur adjoint au Département de philosophie et éthique appliquée de l’Université de Sherbrooke, titulaire de la Chaire de recherche du Canada en épistémologie pratique et membre régulier du Centre interuniversitaire de recherche sur la science et la technologie (CIRST) et du Centre de recherche en éthique (CRÉ).

    Julien Prud’homme, historien, est professeur au Département des sciences humaines à l’Université du Québec à Trois-Rivières, chercheur associé au Centre interuniversitaire de recherche sur la science et la technologie (CIRST) et membre régulier du Centre interuniversitaire d’études québécoises (CIEQ).

    https://pum.umontreal.ca/catalogue/experts-sciences-et-societes
  • Projet de restauration de la Sévenne. Notions et règles de participation pour la co-construction du projet

    Auteur(s) : Rivière des 4 vallées

    2018