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  • Le référendum d’initiative citoyenne (RIC) expliqué à tous

    Auteur(s) : Clara Egger ; Raul Magni-Berton

    2019

    Le référendum d’initiative citoyenne (RIC) est utilisé dans une dizaine d’États, des centaines de régions et des milliers de communes. Avec l’émergence du mouvement des Gilets jaunes, le RIC se retrouve au coeur des discussions, depuis les ronds-points de France jusqu’à l’hémicycle de l’Assemblée nationale.

    Ce livre propose un panorama complet de l’histoire du RIC. Il analyse les grandes décisions prises à travers lui, décrypte ses principes, ses différentes modalités, ses effets sur les politiques publiques et sur les citoyens, etc. Les auteurs, spécialistes des systèmes démocratiques contemporains, tirent les enseignements de la pratique du RIC dans différents pays et à diverses époques.

    En s’appuyant sur des connaissances solides et un retour d’expérience, ils expliquent les conditions de sa mise en place concrète, les formes qu’il peut prendre en France, et comment lever les obstacles à son utilisation.

    Cet ouvrage déconstruit les idées reçues et rend accessible au plus grand nombre tout ce qu’il y a à savoir sur cet outil central de la démocratie directe.

    Auteurs :

    Clara Egger est docteure en science politique à Sciences Po Grenoble, et professeure assistante en relations internationales (mondialisation et action humanitaire) à l’université de Groningen aux Pays-Bas. Elle est membre du collectif de recherche transdisciplinaire Esprit critique & Sciences (Cortecs.org) œuvrant pour la promotion de la pensée critique rationnelle dans le débat public. Spécialiste des systèmes démocratiques contemporains

    Raul Magni-Berton est professeur de science politique à Sciences Po Grenoble. Il a également enseigné à Paris, à Montréal et à Bordeaux. Il a dirigé une équipe d’experts pour mettre en place un référendum d’initiative populaire à Grenoble. Ils sont tous deux cofondateurs du mouvement pour un Dauphiné démocratique qui vise à promouvoir la démocratie directe.

    Avec la collaboration d’Ismael Benslimane, Nelly Darbois, Albin Guillaud et Baptiste Pichot

    Postface de Steven Lebee, Julien Terrier, Alain Digitivo et les Marcheurs du RIC

    https://www.fypeditions.com/le-referendum-dinitiative-citoyenne-ric-explique-a-tous/
  • Guide de bonnes pratiques pour les projets de méthanisation

    Auteur(s) : ATEE Club Biogaz

    2011

    Les projets de méthanisation se heurtent à des oppositions de collectivités ou de riverains soucieux de ne pas être exposés à des risques d‟explosion, ou de pollution olfactive, visuelle ou chimique. Ces craintes sont compréhensibles, mais d’autant plus incohérentes que les solutions existent, sur un plan pratique et technique, avec des installations adaptées et une optimisation des procédés, la preuve en étant le bon développement de cette filière dans les pays voisins.

    C’est pourquoi le Club Biogaz a initié la rédaction du présent « Guide de bonnes pratiques pour les projets de méthanisation » en France. Ce guide a pour objectifs :

    • D’éclairer les porteurs de projet sur les facteurs pouvant influencer ou conditionner l’acceptabilité sociale des projets de méthanisation. Puis de fournir des recommandations, notamment sur la communication et la concertation, afin de favoriser l’intégration des projets.
    • De fournir une aide technique aux acteurs de projets pour garantir la qualité des projets à travers des bonnes pratiques visant à minimiser l’impact environnemental, l’impact sur le voisinage…
    • De convaincre et de rassurer, grâce à la mise en application de ces pratiques, les collectivités qui envisagent ou qui accueillent sur leur territoire des projets de méthanisation, notamment sur les questions sensibles des odeurs, de la sécurité ou encore de l‟intégration paysagère.

    Le guide s’adresse aux professionnels, aux porteurs de projets, aux bureaux d‟études, aux constructeurs, aux exploitants de site, etc.

    Tout d’abord, il met l’accent sur l’importance d’adopter une démarche sérieuse et crédible qui conditionnera l‟acceptabilité du projet par les populations et associations locales. Les raisons d’opposition, ou les voies de communication ainsi que les sujets sur lesquels il est nécessaire de communiquer seront mis en avant. Le guide aidera aussi les porteurs de projet à démontrer une réelle maîtrise économiquement raisonnable des enjeux énergétiques, environnementaux et sociaux de leur projet, de façon à être crédible auprès des instances politiques, des associations environnementales, des investisseurs.

    Ensuite, une deuxième partie apporte les solutions techniques concrètes liées aux sujets sensibles sources d’inquiétude et d‟opposition de la part du public. Ainsi il sera question :

    • Des bonnes pratiques pour limiter l’impact sur la qualité de l’air
    • De la préservation et la restauration de la qualité du sol et des ressources en eau
    • De l’implantation et l’intégration paysagère
    • De la gestion du transport et la prévention du bruit
    • Le cas échéant, de retours d’expérience avec les différents types d’installations (agricole, industrielle, déchetterie, station d’épuration)

    Enfin, ce guide se conclut par une charte de bonnes pratiques qui pourrait constituer une sorte d‟engagement de qualité pour les projets de méthanisation

    http://atee.fr/sites/default/files/2011-12_guide_bonnes_pratiques_methanisation_clubbiogaz.pdf
  • Comment faire – la boîte à outils de l’innovation publique

    Auteur(s) : Direction interministérielle de la transformation publique (DITP)

    Tous les outils à utiliser dans la conception de vos projets.

    Ils sont expliqués, libres de droit et personnalisables (fichiers .ppt) pour que vous puissiez les adapter à vos besoins.

    • Innovation publique 
    • Approche comportementale
    • Gamification
    • Evaluation
    • Transformation numérique
    http://comment-faire.modernisation.gouv.fr/boite-a-outils/
  • Boîte à outils Les démarches de participation citoyenne

    Auteur(s) : Secrétariat Général pour la Modernisation de l'Action Publique

    2017

    Consultation en ligne, atelier citoyen, hackathon, barcamp… Les démarches de participation des citoyens ont pris de l’ampleur ces dernières années au sein de l’Etat français. Pour accompagner et amplifier le mouvement, le SGMAP a créé, avec un cabinet indépendant, une boîte à outils à destination des administrations.

    Pratiques, ces fiches présentent les différents types de dispositifs afin de les aiguiller et de les aider à les mettre en place. Quelles démarches pour quels usages ? Quelles sont, pour chacune, les modalités, la durée, le coût estimatif, le public visé… ?

    https://www.modernisation.gouv.fr/sites/default/files/fichiers-attaches/boite-outils-demarches-participation.pdf
  • Guide des outils numériques pour la participation citoyenne dans les collectivités territoriales

    Auteur(s) : Caisse des dépôts

    2018

    LE NUMÉRIQUE VA-T-IL HACKER LA DÉMOCRATIE LOCALE ?

    Ils se multiplient depuis 5 ans et leur nombre a explosé en 2017, année de forte actualité électorale. Les outils numériques de participation citoyenne, appelés également les « Civic Tech », promettaient à la société civile de « hacker la démocratie ». Aujourd’hui, bien au contraire, s’ils permettent en effet aux citoyens – habitants de prendre part plus facilement au débat public, ils se développent en collaboration avec les collectivités territoriales. Et permettent même d’ancrer plus fortement les actions de ces dernières

    Très visibles au niveau national, que ce soit avec la Loi pour une République Numérique co-construite en 2016 ou de grandes concertations sur des sujets sociétaux comme Mon Projet pour la planète, ces dispositifs se déploient aussi activement dans les territoires : on a vu émerger des budgets participatifs, notamment à Rennes, des consultations régionales comme pour trouver le nom de la Région Occitanie, ou des participations plus concrètes telles que les outils de signalement sur la voirie à Argenteuil et dans de nombreuses
    autres communes.

    Ces démarches portées par les collectivités répondent à une demande croissante des citoyens et des habitants de contribuer au développement de leurs territoires, de co-construire les politiques publiques, de prendre part tout simplement au débat public et à la vie de leur cité au-delà des élections. Elles permettent d’inclure dans la participation à la vie publique une population plus large, plus rapidement, à moindre coût, apportant davantage de transparence et d’accessibilité aux sujets des territoires. C’est notamment une opportunité d’aller chercher les plus jeunes, plus défiants face aux institutions, pour lesquels les usages numériques sont un moyen plus simple et direct d’expression.

    Les territoires de demain se construiront grâce à l’intelligence collective de tous leurs acteurs, y compris et surtout en collaboration resserrée avec les citoyens. C’est la vision que défend la Caisse des Dépôts via la Banque des Territoires, partenaire de tous les acteurs territoriaux.

    Mais tous les outils ne se valent pas. Par exemple, il convient d’être particulièrement attentif à la bonne utilisation des données personnelles, en toute éthique et transparence. La confiance en ces dispositifs est essentielle pour garantir l’adhésion des citoyens et donc le développement de projets pérennes. « Comment choisir l’outil numérique adéquat ? » « Pour quels objectifs ? », « Quelles sont les bonnes pratiques à mettre en œuvre ? » « Quels sont les principaux points de vigilance à garder à l’esprit ? » Nous vous proposons avec ce guide de vous plonger dans la variété des outils existants et de vous accompagner dans leur déploiement.

    https://www.caissedesdepots.fr/sites/default/files/medias/banque_des_territoires/guide_civic_tech_-_hd.pdf
  • Enquête planétaire – Démocraties sous tension – Volume 1 : les enjeux

    Auteur(s) : Fondation pour l'innovation politique

    2019

    En ce commencement du XXIsiècle, les signes d’une fragilisation du monde démocratique se multiplient. Ce contexte trouble et inédit a conduit la Fondation pour l’innovation politique à concevoir et à réaliser une nouvelle grande enquête d’opinion sur l’état de la démocratie. Nous l’avons menée dans 42 pays, avec la participation de 45 auteurs, universitaires et experts des pays concernés. Pour conduire ce travail, nous nous sommes associés à deux organisations amies, l’International Republican Institute, un think tank américain qui promeut la démocratie dans le monde, et le think tank brésilien República do Amanhã. L’analyse des résultats est proposée en français, sous le titre Démocraties sous tension, et est également disponible en anglais, sous le titre Democracies Under Pressure.

    Le Volume I. Les Enjeux, consacré aux thèmes et aux enjeux dans 42 démocraties, montre que :

    • L’attachement aux libertés publiques est unanime
    • Les sociétés sont tolérantes
    • La démocratie demeure le meilleur des systèmes, mais…
    • Le soutien à la démocratie représentative l’emporte, tandis que les pouvoirs élus sont déconsidérés
    • La légitimité du suffrage universel n’est plus incontestée
    • Majoritairement accepté, l’avortement suscite des résistances morales
    • Le monde démocratique est favorable à la peine de mort
    • Le renouvellement générationnel peut entraîner une érosion des valeurs démocratiques
    • L’islam suscite l’inquiétude
    • L’accueil des réfugiés est accepté en principe et refusé en pratique
    • Les personnes interrogées sont plutôt satisfaites de leur niveau de vie mais estiment que la manière de vivre dans leur pays est menacée
    • Les institutions d’ordre (police, armée…) font l’objet d’un large soutien
    • Il existe une demande d’autorité
    • Les sociétés démocratiques préfèrent plus d’ordre, même si cela entraîne moins de liberté
    • Internet et les réseaux sociaux, entre la possibilité de s’informer soi-même, de s’exprimer plus librement et la crainte des manipulations
    • Les découvertes scientifiques et technologiques sont vues comme des progrès
    • Les géants du numérique, Google, Amazon, Apple et Microsoft, sont populaires, Facebook beaucoup moins…
    • Contrairement à la Russie, la Chine et les États-Unis sont considérés comme des puissances influentes
    • Les Européens sont favorables à une gestion de l’immigration au niveau de l’Union européenne
    • Face aux nouveaux périls, les Européens approuvent l’idée d’une armée commune
    • L’attachement à l’euro limite la poussée populiste en Europe
    • Dans la plupart des 42 démocraties étudiées, la mondialisation est une opportunité plus qu’une menace…

    L’intégralité des données est accessible en open data, dans les 33 langues de l’enquête, sur data.fondapol.org.

    http://www.fondapol.org/wp-content/uploads/2019/06/DOSSIER_FICHES-THEMES_2019_06_18_w-derni%C3%A8reversion.pdf
  • Kit de la participation citoyenne aux politiques de solidarité

    Auteur(s) : Ministère des Solidarités et de la santé

    2018

    Le kit de la participation citoyenne est destiné à l’ensemble des acteurs qui souhaitent mettre en place une démarche de participation des personnes aux politiques de solidarité. Il se décline en 12 fiches opérationnelles illustrées avec des exemples d’outils et de pratiques inspirantes.

    Ce kit a pour objectifs de :

    • répondre aux questions que pourraient se poser les acteurs : les enjeux et objectifs de la participation
    • proposer des éléments de réponse aux principales réticences et freins émis, avec des exemples concrets pour convaincre les acteurs et les personnes concernées
    • proposer une « manière de faire » sur différents aspects de la mise en place de la participation

    La participation citoyenne aux politiques de solidarité est un levier essentiel pour faire changer le regard des institutions sur les problématiques individuelles ou collectives, concevoir des dispositifs et des modes d’intervention plus cohérents et efficaces, et développer la capacité d’agir individuelle des personnes.

    Pour accompagner les partenaires et acteurs des politiques des solidarités dans ce type de démarche, le ministère des Affaires sociales et de la Santé a conçu un kit de la participation citoyenne, en lien avec un groupe de travail constitué de professionnels, de responsables d’associations et de citoyens.

    Fiche 1 : Définir les objectifs de la démarche (annexes jointes)

    Fiche 2 : Convaincre les acteurs et les structures (annexes jointes)

    Fiche 3 : Réaliser un état des lieux de l’existant (annexes jointes)

    Fiche 4 : Structurer et coordonner la démarche (annexes jointes)

    Fiche 5 : Optimiser la logistique (annexes jointes)

    Fiche 6 : Identifier et mobiliser les participants (annexes jointes)

    Fiche 7 : Préparer et accompagner les personnes

    Fiche 8 : Animer une réunion de participation (annexes jointes)

    Fiche 9 : Évaluer la démarche de participation (annexes jointes

    Fiche 10 : Outils et modèles

    Fiche 11 : Bibliographie, vidéo et sites de référence

    Fiche 12 : Contacts

    https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/kit_de_la_participation_complet_.pdf
  • Rencontres de la participation 2019 Grenoble – Synthèses

    Auteur(s) : Décider ensemble

    2019

    La 3e édition des Rencontres nationales de la participation organisées par Décider ensemble du 11 au 13 mars 2019 ont été accueillies par la ville et la métropole de Grenoble avec pour thème “Vers un renouveau de la démocratie locale ?”

    L’actualité l’a démontré : les citoyens veulent prendre part aux décisions publiques et c’est au niveau local que tout se joue ! C’est dans leur territoire qu’ils souhaitent construire des propositions et expérimenter.

    Parallèlement, de nombreuses élections se préparent à différents échelons territoriaux : municipales, métropolitaines, européennes, régionales. L’occasion pour les territoires de dresse un bilan de leurs actions de concertation et de se questionner sur l’avenir : quelles sont leurs recommandations et leurs propositions pour la participation de demain ?

    Synthèse des débats inspirants

    • comment l’entreprise dialogue-t-elle avec ses parties prenantes ? (SNCF Réseau)
    • A qui appartient le citoyen ? Faut-il concerter à l’échelle intercommunale ? (ADCF)
    • Rénover le processus électoral : le vote obligatoire, le vote blanc, le tirage au sort, le jugement majoritaire
    • Les pathologies des démocraties contemporaines (Loïc Blondiaux)
    • La démocratie en apprentissage (Saisir)
    • Datascience, opendata, data for good, quelle utilisation des données dans la participation (Observatoire des civic tech et de la démocratie numérique)

    Synthèse des ateliers

    • A quoi sert la participation ? Méthode, outils, référentiel d’évaluation : démarche Ibest , évaluation du dialogue citoyen à Nantes et évaluation de l’utilité sociale des centres sociaux à Romans (Grenoble Alpes Métropole)
    • Enrichir la boîte à outils pour la restitution en atelier (Res publica)
    • La concertation dans le domaine de la santé est-elle possible ? (Etat d’esprit stratis)
    • Jeu de rôle dans le débat public – succès et limites (Office de consultation publique de Montréal)
    • Brainstorming citoyen (Offices jeunesse internationaux du Québec)
    • Comment associer les citoyens à l’évaluation des politiques publiques ? (ADCF et Palabreo)
    • La participation, vecteur d’innovation dans le logement social (USH)

    Synthèse partage d’expériences

    • Pour vivre heureux, vivons cachés ? Asocier les citoyens à la phase de travaux (Fédération nationale des travaux publics)
    • Consultations citoyennes sur l’Europe : un dispositif inédit dans la mobilisation à grande échelle (Commissariat au développement durable)
    • Interpellation et référendum d’initiative citoyenne : expérimentations locales et perspectives (Ville de Grenoble, Observatoire international de la démocratie participative)
    • Coup de pouce sécurité : quand les riverains et usagers s’emparent du nudge (SNCF Réseau)
    • Le service public au plus près de l’usager (Grand Cahors)
    • Une participation citoyenne sans frontière ? Expériences de débats internationaux (Missions Publiques)

    Synthèse formations et tests d’outils

    • Déployer son outils numériques de participation (Décider ensemble)
    • Organiser son tribunal pour les générations futures (Usbek et Rica)
    https://www.rencontres-participation.fr/page/212577-le-recap
  • Les assemblées citoyennes en Irlande – Tirage au sort, référendum et constitution

    Auteur(s) : Dimitri Courant

    2019

    Trois assemblées citoyennes tirées au sort ont fait de l’Irlande un laboratoire exceptionnel pour la démocratie délibérative –
    entraînant des révisions constitutionnelles majeures : la légalisation du mariage homosexuel et de l’avortement. Comment expliquer ce processus d’une portée inédite ?

    Les assemblées tirées au sort sont-elles en passe de devenir une nouvelle norme de l’action publique ? Et ce nouvel esprit du tirage au sort va-t-il devenir un instrument de « gouvernementalité » servant à contrôler la population par la confiance plutôt que la contrainte ou bien va-t-il favoriser la radicalisation de la démocratie ? Comprendre les limites et les risques des dispositifs participatifs est essentiel, mais insister sur ces défauts pour conserver inchangé le statu quo et les traits les plus aristocratiques du gouvernent représentatif, présente, à bien des égards, un risque plus grand encore.

    https://laviedesidees.fr/IMG/pdf/20190305_irlande-5.pdf
  • Les Français, l’engagement, la confiance et la démocratie – Note de lecture

    Auteur(s) : Pierre-Yves Guihéneuf

    2019

    En quoi croient les Français et en quoi ne croient-ils plus ? La revue Sciences Humaines publie dans son hors-série n°24 de 2019 plusieurs articles sur ce sujet. Pierre Bréchon analyse les résultats d’une enquête sur les valeurs des Européens qui met en avant l’altruisme et la tolérance mais également l’érosion de la confiance dans la démocratie. Anne Muxel publie quant à elle une analyse sur l’esprit civique des jeunes. Dominique Rousseau propose des pistes pour renouveler la démocratie.

    Ces articles font écho au Baromètre de la confiance politique 2009-2019 publié par Madani Cheurfa et Flora Chanvril du CEVIPOF dont quelques résultats sont résumés ici.

    Note de lecture de l’ICPC (3 pages).

  • Les Métropoles à l’écoute des territoires – Actes des Rencontres de Grenoble

    Auteur(s) : Grenoble Alpes Métropole

    2018

    L’arrivée dans le paysage institutionnel français des métropoles s’accompagne d’une multitude de questions et d’incertitudes sur les impacts de celles-ci sur la gestion des politiques publiques, et notamment des politiques participatives. Comment ces nouveaux modes de gouvernance sont-ils compris par les citoyens et mis en œuvre par les administrations? Quel impact sur le travail des élus communaux et métropolitains? Quelle méthode pour partager les enjeux des territoires et le passage du centre de gravité du pouvoir de la commune à l’intercommunalité? Quelle place pour la co-construction des projets de territoire et des politiques publiques avec les habitants? Comment penser des modalités de dialogue avec la société civile, organisée ou non, à cette échelle de territoire? Comment mettre en démocratie la métropolisation et l’intercommunalité pour en réaliser le potentiel d’amélioration de la qualité de vie pour tous (mutualisation des moyens, équité territoriale, développement local, attractivité et rayonnement) et d’une transition sociale et écologique ?

    Malgré la prégnance de ces questions, nous avons constaté un manque d’échanges, notamment entre les métropoles elles-mêmes, sur ces enjeux. Or les métropoles sont des territoires complexes, au cœur d’enjeux aussi bien politiques, qu’économiques, urbanistiques, culturels… Ce sont aussi des espaces d’expérimentations et d’innovations car elles renouvellent les façons d’appréhender les territoires, en termes d’identité, de mobilité, de sentiment d’appartenance, de solidarité territoriale, etc. Il nous semblait donc impératif d’ouvrir des lieux de discussions et d’échanges.

    Forts de ces constats, un groupe d’acteurs, composé de métropoles, mais aussi de réseaux de réflexion et de conseils de développement, a souhaité se réunir pour travailler ensemble aux questions posées par la métropolisation: Grenoble-Alpes Métropole et son conseil de développement, Bordeaux Métropole et son conseil de développement, Nantes Métropole, le Grand Nancy, le Grand Lyon, l’Eurométropole de Strasbourg, la Métropole Européenne de Lille, l’Institut de la concertation et de la participation citoyenne, la Coordination Nationale des Conseils de développement, France Urbaine.

    Ces premiers échanges ont fait émerger le besoin d’organiser les Rencontres qui se tenues les 7 et 8 novembre 2017 portant spécifiquement sur les politiques de participation à  l’œuvre dans des contextes métropolitains, dans un premier temps à destination des métropoles, associant les agents, les élus et les conseils de développement.

  • Quand la concertation vient transformer nos métiers. Compte-rendu du GEP Lyon (Juin 2019)

    Auteur(s) : ICPC - Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne

    2019

    La participation des citoyens traverse des domaines et secteurs d’activités très divers : urbanisme, logement, énergie, sciences, secteur social, etc. Cette diffusion progressive des pratiques participatives suscite un développement de la demande et une professionnalisation du secteur de la concertation. A ce titre, la professionnalisation est un chantier de l’ICPC depuis ses débuts.

    En effet, force est de constater la multiplication des acteurs de la participation et leur organisation. Toutefois, si l’objet « participation » est commun à tou.te.s, la pratique de ces acteurs est loin d’être unique et uniformisée. La diversité des profils et des parcours engendre de fait une profusion de métiers et une diversité des approches. Le bilan observé sur le territoire de l’ICPC pour ses 10 ans d’existence rend compte également de nouveaux champs d’actions et de nouveaux praticiens de la concertation.

    Qu’amène cette diversité ? Nous permet-elle un enrichissement mutuel ? Comment sommes-nous identifiés les uns par rapport aux autres ? A quelles conditions les différents métiers peuvent-ils dialoguer ? Enfin, comment aborde-t-on la question de la concurrence ?

    L’apéro – groupe d’échanges de pratique, qui s’est déroulé aux Halles du Faubourg à Lyon, le  lundi 3 juin de 18h30 à 20h30 avait pour objet d’échanger sur le thème : « Quand la concertation vient transformer nos métiers ». A partir des témoignages de quelques membres aux parcours et profils divers : Hélène Balazard et Anaik Purenne (Chercheuses) ; David Chevallier (Militant – consultant) et Hélène Cauchoix (Facilitatrice) les praticien.ne.s étaient invité.e.s ensuite à partager leurs questionnements, expériences et analyses sur le sujet

  • Quelle participation citoyenne dans l’aménagement et la gestion du littoral en Occcitanie ?

    Auteur(s) : Audrey Richard-Ferroudji et Nils Ferrand

    2019

    Une série de forums citoyens ont été organisés par les aureurs de cette synthèse avec l’appui de la Scop Lisode, dans le cadre des projets Littoral + et E-débat.

    Ils visaient à mieux connaître les souhaits des citoyens en matière de participation dans ces domaines. Cette synthèse fait le point des enseignements tirés de ces forums. Les citoyens constatent les limites des processus participatifs actuels, proposent d’améliorer l’information et la participation du public et de mieux articuler démocratie représentative et participative.

    Sur le même sujet, voir également la synthèse proposée par Lisode.

    http://forumcitoyen.lisode.com/wp-content/uploads/2019/04/Synth%C3%A8se-r%C3%A9sulats-d%C3%A9marche-E-debat.pdf
  • Au-delà de la participation citoyenne, réussissons la transition démocratique dans les intercommunalités

    Auteur(s) : Coordination nationale des Conseils de développement

    2019

    Le 24 juin 2019, la Coordination nationale des Conseils de développement a organisé les 20 ans des Conseils de développement au Palais du Luxembourg, 20 ans après la promulgation de la loi Voynet (loi LOADDT du 25 juin 1999). A cette occasion, la Coordination nationale a remis la contribution « Au-delà de la participation citoyenne, réussissons la transition démocratique dans les intercommunalités » au Président du Sénat.

    Synthèse de la contribution

    Dans l’organisation territoriale de la République, les institutions intercommunales se sont fortement développées au cours des 25 dernières années.

    Devenues incontournables pour fournir aux habitants les services attendus, tout en assurant la meilleure gestion des deniers publics, les intercommunalités demeurent peu connues du grand public. Le citoyen est rarement impliqué dans les choix politiques qui orientent l’action de l’intercommunalité, alors qu’il en bénéficie dans sa vie quotidienne.

    En vue des prochaines élections de mars 2020, la Coordination nationale des Conseils de développement souhaite que les électeurs soient clairement informés de la double nature du scrutin et des projets portés par les candidats à chacune des deux échelles, communale et intercommunale.

    Dans l’attente de cette évolution majeure, il est urgent d’instaurer ou de renforcer le dialogue démocratique au sein même des intercommunalités. Des initiatives innovantes ont été engagées sur tous les territoires, mais elles restent encore trop limitées. Mettre en place les Conseils de développement partout où la loi l’exige, oser les budgets participatifs intercommunaux, instaurer plus de transparence grâce à des chartes de la participation, initier des commissions locales du débat public, expérimenter la pétition et le referendum local, sont autant de dispositifs dont l’usage doit être élargi à l’ensemble des territoires des intercommunalités.

    De façon pratique, il ne s’agit pas d’imposer tel ou tel dispositif à chaque territoire, mais que chacun, en fonction de ses propres caractéristiques, puisse adopter et adapter les outils les plus pertinents. Il appartient aux pouvoirs nationaux, aux associations d’élus, aux acteurs de la démocratie participative de fournir les incitations, les méthodes, les accompagnements pour que cette aspiration très largement partagée devienne la réalité de demain.

    Le développement de la démocratie participative constitue une obligation, une plus grande participation directe des habitants aux choix politiques locaux un impératif. Cet impératif participatif doit ainsi devenir une composante incontournable de la démocratie représentative.

    http://www.conseils-de-developpement.fr/wordpress/wp-content/uploads/2019/06/Transition-de%CC%81mocratique-et-intercommunalite%CC%81_VF010719.pdf
  • Révision constitutionnelle: une régression du droit à la participation citoyenne?

    Auteur(s) : Etienne Ballan, David Prothais et al.

    2019

     

    Notre-Dame-des-Landes, Nuit Debout, Gilets jaunes, Marches pour le climat… : ces dernières années, à chaque fois que le peuple français s’est adressé à ses dirigeants, il a exigé plus de place dans la décision politique. Plutôt qu’un chef, aussi charismatique soit-il, les Français demandent avant tout la parole. Au cours des dernières décennies, les processus de participation, à l’initiative des pouvoirs publics mais aussi bien souvent de la société civile, se sont multipliés, se sont structurés et les citoyens ont aujourd’hui une plus grande possibilité de s’exprimer sur les choix publics et d’être entendus. Mais ils exigent, à juste titre, que ces démarches ne soient pas biaisées dès le départ, qu’elles ne masquent pas des manipulations ou ne servent qu’à occuper le peuple pendant que les décisions sont prises dans son dos […].

    Etienne Ballan, Loïc Blondiaux et David Prothais, membres du Conseil d’administration de l’Institut, signent cette tribune parue dans Médiapart le 26 juin 2019, avec Olivier Jacquin, sénateur ;  Corinne Lepage, avocate ; Catherine Larrère, philosophe ; Dominique Méda, professeure de sociologie ; Laurence Monnoyer-Smith,  professeure en sciences de l’information et de la communication; Bertrand Pancher, Député de la Meuse, Président de « Décider Ensemble » ; Edwy Plenel, journaliste ; David Prothais, administrateur de l’ICPC ; Marie-Monique Robin, journaliste et écrivaine ; Jo Spiegel, maire de Kingersheim ; Dominique Valck, co-Président de la coordination nationale des Conseils de développement.

    https://blogs.mediapart.fr/les-invites-de-mediapart/blog/260619/revision-constitutionnelle-une-regression-du-droit-la-participation-citoyenne
  • Une nouvelle ambition pour la démocratie environnementale

    Auteur(s) : Chantal Jouanno, Ilaria Casillo, Floran Augagneur - CNDP

    2019

    Partant d’un rappel des injonctions internationales et de l‘expérience de plus de 20 ans de la CNDP (Commission nationale du débat public), ce rapport décrit le fonctionnement actuel de l’offre de participation institutionnelle dans le domaine de l’environnement et vise à en identifier les dysfonctionnements. Il aboutit à une série de propositions destinées à faire progresser les droits à l’information et à la participation des citoyens en renforçant réellement leur effectivité.

  • Faire participer les citoyens ! Cas pratiques en Île-de-France

    Auteur(s) : DRIEE, AREC

    2019

    Dans un contexte de crise de la représentativité, la participation apparaît comme indispensable pour les collectivités qui veulent renouer un lien de confiance avec leurs citoyens. Toutefois, il est nécessaire de prendre en compte quelques principes pour se lancer dans une telle aventure collective.

    Pour identifier des initiatives de porteurs de projet, la DRIEE et l’AREC ont lancé en 2018 un appel à manifestation auquel 31 structures ont répondu. Des entretiens avec les porteurs de projet ont été organisés. Au final, 13 initiatives ont été retenues avec quatre clés d’entrée du recueil :

    . L’inscription de la démarche dans la durée

    – Reconstruction du futur centre de traitement des déchets ménagers du SYCTOM
    – Agenda 21 « Marcoussis 2038 coconstruit avec les habitants »
    – Agenda 21 de la résidence La Forêt à Montgeron (91) du bailleur « 1001 Vies Habitat » avec par l’association E-graine acteur ESS

    . La mobilisation des publics concernés par les initiatives

    – Budget participatif de la Ville de Montreuil
    – Les associations du Val-de-Marne, un relais pour développer la culture du risque inondations
    – EPTB Seine Grands Lacs avec le Conseil départemental du 94

    . L’intégration de la participation dans la durée avec les initiatives

    – Coconstruction d’une opération d’aménagement à Villepreux portée par la Communauté d’agglomération de St-Quentin-en-Yvelines
    – Électrons solaires 93 : coopération pour l’installation de panneaux photovoltaïques
    – Consultation locale pour la création d’une régie publique de l’eau en cœur d’Essonne
    – Création d’une épicerie participative à Châteaufort par l’association Epi Castelfortain

    . Le changement de pratiques avec les initiatives

    – Réaménagement de l’avenue Gambetta à Courbevoie suite au prolongement du RER E
    – Le Conseil de Développement (CODEV) de la Communauté d’agglomération de Grand Paris Sud, une instance d’expression citoyenne
    – Coconstruction du plan climat de la Communauté Paris-Saclay
    – Démarche expérimentale de la Petite ceinture parisienne (voie ferrée entourant la Ville de Paris.

    https://www.arec-idf.fr/publication-arec/faire-participer-les-citoyens-cas-pratiques-en-%C3%AEle-de-france
  • Signer pour influencer la politique ? Rapport sur l’initiative citoyenne au niveau local

    Auteur(s) : Pau Alarcón ; Patricia García Espín ; Joan Font ; Yanina Welp

    2019

    L’étude a été présentée lors d’une table ronde de la XVIIIème Conferénce International de l’OIDP par ses auteurs : Pau Alarcón, professeur à l’Université Pompeu Fabra ; Patricia García Espín, chercheuse à l’Institut des hautes études sociales – CSIC ; Joan Font, chercheur et directeur de l’Institut des hautes études – CSIC ; et Yanina Welp, chercheuse principale du Center for Democracy Studies de l’Université de Zurich.

    Le rapport vise à contribuer à la connaissance et à la réflexion sur les outils de participation permettant aux citoyens de commencer un processus de collecte de signatures, dans le but d’influencer les institutions municipales. Des outils participatifs peu étudiés au niveau local qui, bien conçus, peuvent ouvrir de nouveaux canaux d’implication sociale. L’étude a bénéficié du soutien de l’OIDP et du conseil municipal de Barcelone.

    https://www.oidp.net/docs/repo/doc482.pdf
  • Agenda pour la Démocratie Locale

    Auteur(s) : OIDP

    2019

    L’Agenda pour la démocratie locale est composé d’une série de recommandations destinées aux gouvernements locaux du monde entier pour améliorer la démocratie dans leurs institutions. Ce document a été élaboré par le biais d’un processus de co-création sur la plateforme OIDP PARTICIPATE et approuvé le 27 novembre 2018 lors de l’Assemblée générale de l’Observatoire International de la Démocratie Participative (OIDP).

    Une infographie avec les points saillants de l’Agenda est également disponible ici.

    https://www.oidp.net/docs/repo/doc456.pdf
  • Quelles participations des citoyens dans la construction de l’action publique ?

    Auteur(s) : Lisode, IRSTEA, Université Paul Valéry, CartoDébat

    2019

    Les citoyens souhaitent-ils être associés à l’élaboration de l’action publique, et si oui selon quelles modalités ? Pour  répondre à cette question, des organismes d’Occitanie ont choisi une démarche qui ne vise pas à recueillir un grand nombre d’avis individuels, mais à conduire une réflexion collective, permettant l’échange et la maturation des idées. L’objectif était de donner aux citoyens les moyens d’aborder cette question complexe dans de bonnes conditions.
    Cette brochure constitue une synthèse des résultats de cette démarche participative – puisque son résultat a été produit par des citoyens – et délibérative – puisqu’elle leur a donné un espace et des moyens pour débattre. Son contenu repose uniquement sur les contributions de citoyens lors des différents ateliers menés.

    Synthèse des ateliers organisés dans le cadre du projet E-débat, piloté par l’Université Paul Valéry Montpellier 3 en partenariat avec l’IRSTEA, Lisode & CartoDébat, et financé par la Région Occitanie. Forums citoyens conçus et animés par la Scop Lisode (Clémence Souid-Poncelin, Mathieu Dionnet, et Jean-Emmanuel Rougier), et l’IRSTEA (Nils Ferrand, Laura Seguin, Nicolas Paget, Camille Richebourg). Prise de notes et la production des comptes rendus : Audrey Richard-Ferroudji, consultante indépendante. Rédaction de la synthèse : Lisode.

    Sur le même sujet, voir également la synthèse produite par Audrey Richard-Ferroudji et Nils Ferrand.

    http://forumcitoyen.lisode.com/wp-content/uploads/2019/05/Synth%C3%A8se-forums-citoyens.pdf