Ressources documentaires

2020

La Convention citoyenne pour la transition écologique, qui a débuté à Paris en octobre 2019, a montré le retour du tirage au sort comme moyen de sélection. Le point sur les apports et les limites de cette forme de participation politique.

Article paru dans Vie Publique

2020

En cette période de crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19, il est nécessaire d’adapter les dispositifs d’information et de participation du public afin qu’ils puissent se poursuivre dans des conditions de sécurité optimales. Dans le cadre des mesures exceptionnelles prises par le Gouvernement, certaines rencontres peuvent être maintenues en présentiel.

Ce guide propose des modalités d’organisation de ces activités en présentiel permettant d’assurer au mieux la sécurité de chacun.e.

Il est bien entendu à réactualiser à l’aune d’éventuelles modifications des dispositions réglementaires et para-réglementaires sur lesquelles elle s’appuie.

Ce guide a été réalisé début juin 2020 et actualisé en août 2020 à partir des réglementations en vigueur.

2020

2020

De plus en plus de citoyens souhaitent participer à la vie publique. Ce dossier propose un panorama des outils de participation citoyenne. Il aborde la Convention citoyenne pour le climat et la réforme du Conseil économique, social et environnemental.

2020

Dans le cadre du chantier “Evaluation de la participation”, l’ICPC a produit une note présentant les notions clés de l’évaluation.

• Une définition de l’évaluation
• Des caractéristiques de l’évaluation
• Les quatre étapes clés d’une évaluation

2020

la crise sanitaire actuelle montre que notre manière d’organiser notre société et de gouverner nécessite un profond changement. Avec comme objectifs d’appeler à une transformation de notre système de gouvernance et d’associer les citoyens à la construction du « monde d’après », une multitude d’acteurs ont lancé des consultations citoyenne.

La naissance de ces tribunes et initiatives de consultation citoyenne est une richesse pour le débat public et une opportunité pour mieux associer toutes les parties prenantes à la décision politique. Cependant, elle présente aussi le risque que les citoyens s’y ne retrouvent pas.

Pour cela, Décider ensemble essaie de recenser ces initiatives et alerte sur quatre points essentiels.

2020

Cycle « Évaluation des démarches participatives »

Compte-rendu de l’atelier 1 consacré à la présentation et à l’analyse des retours d’expériences de la Ville de Grenoble ainsi que de la Ville et Eurométropole de Strasbourg (Lundi 25 mai 2020).

Intervenants :

– Christophe Bosch, Directeur de la Mission Participation Citoyenne de Strasbourg
– Pascaline Higel, Chargée d’évaluation des politiques publiques à la Ville et à l’Eurométropole de Strasbourg ;
– Patrick Séris, Responsable de l’Évaluation des Politiques Publiques au sein de la Mission Aide au Pilotage de la Ville de Grenoble
– Diego Fernandez Varas, Directeur de projet Démocratie locale de la Ville de Grenoble.

Discutant :

– Olivier Mérelle, spécialiste des questions d’évaluation, membre de l’équipe de Planète Publique.

Préparation et animation :

– Martin Rabaux, ICPC.

2020

Mesurer la crédibilité des promesses de démocratie participative avec le Participomètre, un projet de recherche-action mené avec le soutien de Sciences Po Grenoble, Sciences Po Saint-Germain-en-Laye et l’Institut de recherche territoire démocratique.

Cet article analyse des premiers résultats sur les villes de Paris, Lyon, Grenoble et Annecy et identification des “modèles participatifs” des candidat·es.

2020

Le confinement nous a tous plongé dans un arrêt soudain et subi de nos activités. Les démarches de participation, pour la plupart en « pause » côté commandes publiques continuent à se développer du côté des commandes privées. Les professionnels de la participation s’interrogent: le numérique est-il la nouvelle solution ? Comment créer le débat et les conditions de convivialité avec une distance d’1 mètre entre chaque personne et le port du masque obligatoire ?

Avec le déconfinement revient les joies de pouvoir discuter de vive voix et d’échanger en face à face. La « menace » du Covid reste pourtant au-dessus de nos têtes et le numérique apparaît comme une des solutions possibles pour poursuivre les démarches avec les habitants.  Cet article propose de s’interroger sur l’offre existante en outils numériques, articulée à des actions en présentiel. Il invite à revenir, au-delà des outils, aux « gestes barrières » de la participation citoyenne, dans une période aussi exceptionnelle.

2020

Le domaine de travail « Participation innovante des citoyens » de l’OCDE explore les changements de paradigme en cours vers une gouvernance plus inclusive. L’idée est de mieux comprendre les nouvelles formes de prise de décision délibérative, collaborative et participative qui se produisent, en analysant ce qui fonctionne bien et ce qui ne fonctionne pas, et en se demandant comment les institutions démocratiques pourraient changer à long terme en conséquence.

2020

Compte-rendu du webinaire organisé par l’ICPC 44 le 7 mai 2020 sur le thème

“Comment poursuivre la participation des publics en temps de crise sanitaire?”

Suite à l’envoi d’un questionnaire préalable,  cinq grands thèmes de réflexion (voir ici) sont ressortis des réponses des participants :
▪ Le monde d’après : avec ou sans démocratie participative ?
▪ Quel positionnement des collectivités face aux concertations en cours et à venir ?
▪ Comment vont réagir les participants ? A quelle mobilisation doit-on s’attendre ?
▪ Quelles conditions pour animer en présentiel en respectant les mesures d’hygiène et la distanciation physique ?
▪ Quelles solutions numériques ?

2020

Alors que la démocratie traverse une crise de légitimité importante, certains voient dans le réchauffement climatique un nouveau facteur de déstabilisation de ce régime. Ce discours affirme qu’une « dictature » ou qu’un régime autoritaire serait plus à même de répondre aux enjeux de transformation sociétaux. Cette note entend déconstruire ces propos et alimenter le débat autour de l’opportunité réciproque que représente un renforcement démocratique par et pour la transition écologique.
Cette note revient sur la question de l’autoritarisme comme « solution miracle » face à la crise écologique, elle dresse une réflexion autour des régimes existants et de leur action en faveur de la transition écologique. L’analyse historique de tels régimes tend à démontrer que les politiques en oeuvre ne satisfont aucunement la résorption des inégalités sociales, économiques et plus récemment environnementales. Ainsi la déconstruction de cette idée de « dictature verte » nous rappelle que les régimes démocratiques sont mieux à même de faire face à la crise écologique.
Cette note s’intéresse aussi à la récente prise en compte dans la société des enjeux écologiques à la fois au sein des institutions mais aussi au sein de la société civile. Les mobilisations citoyennes en faveur d’une politique climatique exigeante se sont multipliées ces dernières années. La dépolitisation du sujet par une part importante des médias occulte encore sa portée collective et structurelle. Toutefois l’accélération des phénomènes climatiques, la récente mobilisation mondiale de la jeunesse et l’implication des scientifiques dans le débat tend à inverser cette tendance.

Les démarches de participation citoyenne s’imposent de plus en plus comme une étape incontournable de l’élaboration des politiques publiques. A travers ses travaux et ses rencontres, Décider ensemble a cependant constaté que si les démarches se multiplient, elles sont rarement évaluées. La question de l’évaluation est pourtant primordiale.

Face à ce constat, Décider ensemble a mené aux côtés de D21, une enquête sur l’évaluation des démarches de participation dans les collectivités locales. Nous vous proposons d’en retrouver les principaux résultats dans la note en pièce jointe. Nous en tirons quelques pistes de réflexion mais aussi trois recommandations.

2020

Cette note vise à expliciter les implications de certaines mesures réglementaires prises depuis de début de la période d’urgence sanitaire (24 mars) due à la pandémie de Covid-19. La plupart sont justifiées par la pandémie et valides en principe jusqu’à la fin de l’urgence sanitaire (à quelques jours près, voir les textes). Leurs implications sont présentées ici et sont suivies de commentaires.

Note rédigée par l’ICPC à partir d’analyses fournies par Camille Morio, maîtresse de conférences en droit public,  Sciences Po Saint-Germain-en-Laye ; Raphaele Antona-Traversi, avocate, cabinet Coudray ; Brigitte Chalopin, présidente de la Compagnie nationale des commissaires enquêteurs.

2020

Dans une tribune, Bruno Latour, professeur émérite associé au médialab de Sciences Po, philosophe et sociologue, lance un appel à “imaginer les gestes-barrières contre le retour à la production d’avant-crise” pour aller vers une société plus écologique et plus solidaire.

“Si tout est arrêté, tout peut être remis en cause, infléchi, sélectionné, trié, interrompu pour de bon ou au contraire accéléré” ; ce constat nous interpelle non seulement du point de vue de la transition écologique mais aussi du point de vue démocratique. Il propose en complément un questionnaire en 6 questions, nous invitant en tant que citoyen.ne.s à nous interroger sur les activités que nous souhaiterions voir remises ou non en marche après la crise.

Ce webinaire organisé par l’ICPC et animé par Loïc Blondiaux, propose un décryptage de cette proposition de Bruno Latour et une mise en dialogue avec le réseau de la participation.

2019

2018

2020

Les citoyens sont-ils capables de participer à l’élaboration de politiques publiques aussi complexes que la transition écologique, et par quels procédés ? Comprendre le détail de la conception de la convention citoyenne pour le climat et écouter les citoyen·ne·s tiré·e·s au sort permet d’apporter quelques réponses à ces questions.

La Vie des idées, 8 mai 2020

Le site “l’atelier collaboratif” propose :

• des fiches pratiques collaboratives par catégorie
• un kit de facilitation pour concevoir un atelier collaboratif (à imprimer en couleur recto/verso)

2019

Dans le prolongement des synthèses prospectives et des analyses sur les clivages de la société réalisées en 2018, la Direction Générale de la Métropole du Grand Lyon a sollicité la Direction de la prospective et du dialogue public pour présenter ses analyses sur les défis à venir lors des rencontres cadres encadrants de chaque délégation, ainsi qu’à la réunion des Directeurs Généraux des Services des communes de la Métropole. Ces rencontres se sont tenues tout au long du mois de juin et début juillet 2019.

Écrit à trois par Nicolas Lepretre, Jean-Loup Molin et Pierre Houssais, ce texte reprend l’essentiel des idées développées d’abord oralement devant leurs collègues.

1.Pour la Métropole, deux défis en toile de fond qui l’interpellent sur sa légitimité

Défi n°1 : Concilier contraintes environnementales et efficacité de l’action

Défi n°2 : Faire tenir ensemble les différentes composantes d’une société clivée et éruptive

2. Quand la Métropole doit réaffirmer sa légitimité : l’impératif d’efficacité démocratique