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  • Les faux-semblants de la participation

    Auteur(s) : Guillaume Gourgues

    2023

    En s’abritant derrière des consultations citoyennes qu’il sélectionne et organise lui-même, l’État escamote les procédures et institutions démocratiques. Il y a là, selon G. Gourgues, le risque d’une dérive progressive vers une forme d’« autoritarisme participatif ».

     

    https://laviedesidees.fr/Les-faux-semblants-de-la-participation#.ZDVUJIHdG4Y.linkedin

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  • LIGNES DIRECTRICES POUR ASSURER LA CONTINUITÉ DE L’INFORMATION ET DE LA PARTICIPATION DU PUBLIC

    Auteur(s) : CNDP - CNCE

    2023

    La Commission nationale du débat public (CNDP) et la Compagnie Nationale des Commissaires
    Enquêteurs (CNCE) souhaitent agir en commun pour rendre plus effective la continuité de
    l’information et de la participation du public tout au long de l’élaboration d’un projet, à chaque fois que
    plusieurs temps d’information et de participation se succèdent. Elles incitent les autorités chargées
    de l’organisation des enquêtes publiques et les porteurs de projets à agir également en ce sens.

    https://www.debatpublic.fr/sites/default/files/2023-01/CNDP-CNCE-A4-VF.pdf

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  • ÉTAT D’URGENCE DÉMOCRATIQUE : COMMENT DÉCIDER ENSEMBLE ?

    Auteur(s) : Marinette VALIERGUE - Fondation Jean JAURES

    2023

    Si la crise de la démocratie représentative s’aggrave chaque jour davantage, les Français partagent pourtant une forte exigence démocratique, qui se manifeste notamment par de nombreux dispositifs de consultation citoyenne. Comment résorber cette tension de plus en plus vive entre un système représentatif à bout de souffle et une aspiration démocratique qui ne trouve pas encore son modèle ? En rendant vraiment effective la participation citoyenne, plaide Marinette Valiergue dans ce rapport, c’est-à-dire en l’organisant grâce à des financements et des ressources pérennes et en garantissant, à chaque fois que les citoyens sont sollicités, le lien à la décision.

    Introduction

    Gouverner sans débattre ou débattre de la gouvernance
    Le 49.3, symbole d’une impasse politique
    Un fourmillement démocratique
    Sortir des idées reçues
    Organiser la vie démocratique

    L’aspiration démocratique, un levier d’action indépassable 
    La démocratie représentative en crise
    Une aspiration démocratique populaire
    Climat, économie, société… des défis nécessairement collectifs

    Liberté et confiance : deux principes pour réconcilier le citoyen et les institutions
    Protéger l’innovation et l’expérimentation démocratiques
    Garantir le lien à la décision

    Décider démocratiquement du fonctionnement des institutions à partir d’un large éventail de propositions déjà présentes dans le débat public

    Conclusion

    https://www.jean-jaures.org/publication/etat-durgence-democratique--comment-decider-ensemble/

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  • L’art de gouverner les transitions

    Auteur(s) : La Fabrique de la Cité

    2023

    À propos

    Cette initiative part d’un constat : si l’importance des enjeux écologiques est aujourd’hui plus visible et mieux comprise, les réponses apportées par les démocraties européennes pour les traiter demeurent insuffisantes. L’hypothèse qui sous-tend ce séminaire est que la transition écologique ne met pas simplement à l’épreuve notre lucidité quant aux bouleversements écologiques en cours, ni même notre volonté à changer nos modes de vie et de production, mais nécessite l’invention d’un nouvel art de gouverner, qui reconsidère le rapport au temps, aux territoires et aux acteurs des politiques. Ce séminaire est co-organisé par David Djaïz, haut fonctionnaire, Xavier Desjardins, professeur à Sorbonne Université et gérant de la coopérative Acadie, et La Fabrique de la Cité.

    https://www.lafabriquedelacite.com/projets/lart-de-gouverner-les-transitions/

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  • Gouverner la forêt à l’heure de la transition écologique

    Auteur(s) : La Fabrique de la Cité

    2023

    Le séminaire « L’art de gouverner les transitions », organisé par David Djaïz, Xavier Desjardins et La Fabrique de la Cité, s’est ouvert le 8 février 2023 avec une première séance du consacrée à la forêt et la filière bois avec :

    • Claude Garcia, Professeur à l’Université de Sciences Appliquées de Berne,
    • Francis Hallé, Botaniste, responsable associatif
    • Stéphane Vieban, Directeur général d’Alliance Forêt Bois

    A l’image des séances thématiques à venir, son objectif n’était pas de traiter du sujet en rassemblant le plus d’expertise possible, mais de comprendre les nouveaux enjeux posés à la forêt par la transition écologique, et d’identifier comment les questionnements et dilemmes que vivent ses parties prenantes aujourd’hui sont porteurs d’enseignements plus généraux pour la gouvernance des transitions.

    La note de présentation de ce séminaire faisait état au sujet de cette dernière, de son insatisfaisante prise en charge par notre système démocratique. Dans une vidéo introduisant la problématique générale de ce séminaire, Pascal Canfin, député européen et ancien Ministre, identifiait quant à lui, trois grands défis posés aux gouvernants d’aujourd’hui pour réussir la transition écologique : (1) la dissociation historique à réaliser entre une mondialisation des accords politiques à poursuivre (plus que jamais nécessaire pour gérer des enjeux écologiques planétaires) et une démondialisation partielle du jeu économique à organiser (pour limiter des flux de production néfastes écologiquement; (2) la nécessité d’instituer progressivement de nouveaux lieux de négociation écologique, devant les limites de l’effectivité de la norme ou les tensions qu’elle génère; et (3) le besoin d’une nouvelle organisation des gouvernements et de leurs administrations, face à des enjeux qui n’ont jamais été aussi transversaux et stratégiques.

    Comment la forêt incarne-t-elle ces défis, et illustre-t-elle sur le terrain les tensions dont ils peuvent être porteurs ? Pour le comprendre, cette séance a fait le choix de donner la parole à trois intervenants aux regards différents sur la forêt puis de laisser place aux échanges qu’ils ont suscités avec les participants du séminaire. La présente synthèse suit la même organisation: la première partie restitue les interventions liminaires de cette séance avant de synthétiser les interrogations et réflexions qu’elles ont suscitées.

    https://www.lafabriquedelacite.com/publications/gouverner-foret-transition-ecologique/

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  • L’eau, les territoires et les nouveaux conflits d’usage

    Auteur(s) : La Fabrique de la Cité

    2023

    Le 10 mars 2023 était organisée la deuxième séance du séminaire « L’art de gouverner les transitions ». Consacrée à la gestion de l’eau, son intention était identique à la séance précédente : comprendre les enjeux posés par la transition écologique, de façon à en tirer des leçons plus globales pour gouverner les transitions. Les pistes avancées lors de la première séance sur la forêt pouvaient donc être remobilisées, à condition de tenir compte des spécificités de la ressource en eau.

    Parmi celles-ci, citons sa présence nécessaire à la vie – et partant à l’économie et aux territoires. La perspective de sa raréfaction dans les années qui viennent rend sans doute plus tangible l’urgence de la transition écologique. Alors que le défrichage des forêts primaires et tropicales peut encore être vécu en Europe avec distance, les tensions rencontrées aujourd’hui par les sociétés occidentales dans l’accès à l’eau permettent d’appréhender la situation de stress hydrique que vivra un tiers de la population mondiale en 2025 selon l’ONU.

    En France, les niveaux de pluies trop faibles ou trop intenses de ces dernières années, combinés à la forte pollution de certaines nappes phréatiques, ont entraîné des difficultés nouvelles d’accès à l’eau, dont certains élus, agriculteurs, industriels ou bien sûr habitants ont pris conscience parfois brutalement. Les contestations vives observées ces derniers mois (au sujet des retenues collinaires ou méga-bassines, de la qualité des eaux, des coupures pour sécheresse, etc.) en sont quelques manifestations, bien que la fréquence et la radicalité avec lesquelles elles s’expriment donnent à penser que se joue là autre chose que de simples conflits d’usages.

    Les trois intervenants de cette séance ont voulu mettre en lumière quelques aspects des mutations dont ces conflits étaient porteurs : Corinne Larrue (professeure honoraire à l’UPEC), en les comparant aux conflits d’usage précédents et aux réponses qui y avaient été apportées ; Michel Bisson (Président de Grand Paris Sud), en les traduisant en défis et perspectives pour les politiques territoriales ; Geneviève Leboucher (représentante de Veolia), en soulignant les limites du modèle économique actuel de l’eau.  Cette note est la synthèse de ces interventions, ainsi que des réflexions et échanges qu’elles ont suscités.

    https://www.lafabriquedelacite.com/publications/eau-territoires-et-nouveaux-conflits-dusage/

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  • La synthèse et le rapport sur les propositions de la Convention Citoyenne sur la fin de vie

    Auteur(s) : CESE

    2023

    La Convention citoyenne appelle à repenser le cadre d’accompagnement de la fin de vie et se positionne en majorité pour une ouverture de l’aide active à mourir sous conditions.

    A l’issue de 9 sessions de travail et 27 jours de débat, la Convention citoyenne a présenté ses conclusions et adopté son rapport final. Organisée par le Conseil économique, social et environnemental (CESE), la Convention citoyenne a rassemblé 184 citoyennes et citoyens tirés au sort illustrant la diversité de la société française, pour répondre à la question de la Première Ministre :

    « Le cadre d’accompagnement de la fin de vie est-il adapté aux différentes situations
    rencontrées ou d’éventuels changements devraient-ils être introduits ?»

    Les membres de la Convention citoyenne seront reçus demain par le Président de la République à l’Elysée. Ils seront à nouveau réunis pour un point de bilan organisé dans quelques mois par le CESE.

    https://conventioncitoyennesurlafindevie.lecese.fr/les-propositions-de-la-convention-citoyenne-sur-la-fin-de-vie

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  • Les démarches participatives dans les quartiers prioritaires – État des lieux 2014-2023

    Auteur(s) : ANCT

    2023

    Huit ans après le vote de la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014, et à la veille du renouvellement des contrats de ville, l’Agence nationale de la cohésion des territoires  dresse un état des lieux des démarches participatives à l’œuvre dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville.

    Ce travail répond à plusieurs objectifs. D’abord, le caractère obligatoire de la création des conseils citoyens impose d’apprécier l’effectivité de leur mise en oeuvre. Ensuite, cette analyse doit contribuer à nourrir les travaux en cours relatifs à la future contractualisation, laquelle devra prévoir les modalités de la participation des habitants. Il doit, enfin et peut être surtout, permettre de reconnaitre l’engagement des habitants qui se sont mobilisés dans les conseils citoyens et dans le cadre d’autres démarches participatives.

    Ainsi, cet état des lieux traite des conseils citoyens en tant qu’obligation légale, mais ne saurait faire l’impasse sur les autres démarches participatives qui contribuent également à l’expression et à la participation des habitants. Il présente un état des lieux des démarches participatives à l’oeuvre dans les quartiers prioritaires huit ans après l’inscription du principe de co-construction de la politique de la ville dans la loi et propose des préconisations pour pérenniser et développer ces dynamiques.

    https://agence-cohesion-territoires.gouv.fr/les-demarches-participatives-dans-les-quartiers-prioritaires-etat-des-lieux-2014-2023-1107

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  • Webinaire Féminisme municipal : vers la participation politique des femmes dans toute sa diversité

    Auteur(s) : OIDP

    2023

    L’OIDP a organisé une session sur le Féminisme municipal : vers la participation politique des femmes dans toute sa diversité !

    Vous pouvez retrouver la vidéo de la session sur YouTube : https://youtu.be/vtt_FqGJaaw

    Le 31 mars, une session virtuelle a été organisée sur les défis du féminisme municipal et l’importance d’intégrer une perspective de genre dans les processus de démocratie participative.

    Le 31 mars, Cités et Gouvernements Locaux Unis (CGLU), l’Observatoire International de la Démocratie Participative (OIDP) et la ville de Rio de Janeiro ont organisé une session virtuelle sur le féminisme municipal : genre et participation.

     

     

    La secrétaire générale de CGLU, Emilia Saiz, et la secrétaire aux femmes de Rio de Janeiro, Joyce Trindade, ont ouvert la session. Joyce Trindade a souligné qu’il était temps de placer le féminisme au centre des discussions sur la démocratie et a invité les participants à prendre part à la conférence de l’OIDP qui se tiendra à Rio de Janeiro.

     

    “L’égalité ne peut être atteinte sans l’autonomisation des femmes et des filles dans toute leur diversité, et sans un changement de paradigme, lié à un nouveau type de leadership, un leadership féministe d’hommes et de femmes, un leadership plus proche des citoyens, avec une perspective globale, et un leadership qui reconnaît les biens communs au centre des politiques. C’est là tout l’enjeu du mouvement municipaliste”. Emilia Saiz, secrétaire générale de CGLU.

     

     

    La session était divisée en deux panels. Le premier panel l’équité de genre dans les politiques publiques et le leadership a compté avec les interventions de Diana Marcela Ortiz, responsable des femmes et du genre, Instituto Distrital de Participación y Acción Comunal (IDPAC) de Bogotá ; Anthony Berthelot, Conseiller de Nantes Métropole, responsable de la coopération internationale, maire de l’Indre ; Maria Helena Jose Carreia Langa, maire de Mandlakazi, Mozambique et vice-présidente de REFELA ; Iryna Yarmolenko, conseillère du maire d’Irpin, conseillère de Bucha ; Noraini Roslan, présidente du conseil municipal de Klang et Laura Pfister, adjointe au maire déléguée à l’égalité des droits et à la lutte contre les discriminations, Grenoble.

     

    Dans le second panel : les bonnes pratiques en matière de démocratie participative féministe locale : Heloisa Gomes Aquino, Coordination des politiques pour les femmes, Conseil municipal de São Paulo et Luan Santos Araújo, Coordination du gouvernement ouvert, Conseil municipal de São Paulo ; Gladys Otae Addo Osei, Assemblée municipale d’Adentan, Présidente du Caucus des femmes du Ghana (REFELA) ; Louise Jean-Albert, de l’ Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne (ICPC), France ; Zenaida Pérez Gutiérrez, Assemblée politique nationale des femmes indigènes (ANPMI), Oaxaca, Mexique ; Anders Nordh, responsable de la gouvernance, Association suédoise des autorités locales et des régions (SALAR) ; et Yande Kalengo, directeur de Power Shifting, Restless Development.

     

     

    Plus de 150 personnes ont participé à cette session, qui s’inscrit dans le cadre des actions préparatoires à la conférence OIDP 2023 de Rio de Janeiro.


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  • Le rôle du conflit dans les périodes de transformations radicales

    Auteur(s) : Sophie Wahnich

    2023

    Le rôle du conflit dans les périodes de transformations radicales

    Compte-rendu du webinaire du 30 mars 2023 avec l’historienne Sophie Wahnich.

    Le chantier Conflits et projets a été engagé en 2023 par l’Institut de la Concertation et de la Participation citoyenne.

    Il vise à répondre à plusieurs questionnements : y a-t-il une radicalisation des positions autour des projets et des politiques publiques et pourquoi ? Comment mieux comprendre le conflit ? Comment gérer la violence ?

    L’historienne Sophie Wahnich vit et travaille à Grenoble en lien avec deux laboratoires de recherche : PACTE (sciences sociales) et STEEP (modèles de transitions soutenables). Elle est spécialiste de la période révolutionnaire et des mouvements sociaux contemporains.

    Pour (re)voir le webinaire, rendez-vous à ce lien :https://youtu.be/Do6tG6mJWm8

     


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  • L’écoute active

    Auteur(s) : Emmanuelle Faure et Emmanuel Fort

    2023

    Une facilitation visuelle efficace pour donner les principes de l’écoute active.


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  • Démocratie environnementale

    Auteur(s) : Jean-François Struillou, Nicolas Huten

    2023

    Différentes évolutions législatives et jurisprudentielles ont marqué l’année 2021 pour ce qui est des procédures de participation du public aux décisions en matière d’environnement. On relèvera tout d’abord qu’une fois de plus s’est posée la question de la constitutionnalité et de la conventionnalité du droit de la participation du public au regard de l’article 7 de la Charte de l’environnement et de l’article 6 § 4
    de la Convention d’Aarhus. On relèvera ensuite, que les procédures du débat public et de la concertation préalable ont fait l’objet de différentes modifications législatives et réglementaires sans que cellesci aient eu pour effet de bouleverser le droit en vigueur.

    On relèvera enfin, s’agissant de l’enquête publique, qu’aucune évolution législative ou réglementaire notable n’a eu lieu en 2021. La jurisprudence administrative a néanmoins apporté des précisions intéressantes en ce qui concerne les enquêtes publiques relatives aux documents d’urbanisme : dès lors qu’elles ne portent pas atteinte à la pertinence des avis rendus non plus qu’à l’information du public, les modifications apportées au projet de plan avant et après l’enquête publique ne sont pas illégales et peuvent au contraire contribuer à renforcer l’effectivité de cette procédure participative.

    Publié par : Revue Juridique de l’Environnement, 2022, 1. hal-03921827

    https://hal-nantes-universite.archives-ouvertes.fr/hal-03921827v1/file/D%C3%A9mocratie%20env%20Janv%202022.pdf

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  • Webinaire franco-allemand : Les conventions citoyennes pour sauver le climat ?

    Auteur(s) : Décider Ensemble

    2023

    Dans le cadre du 60e anniversaire de la signature du Traité de l’Elysée et soutenu par le Fonds citoyen franco-allemand, Décider ensemble et l’association allemande Mehr Demokratie e.V. ont organisé un webinaire avec traduction simultanée (français-allemand), autour de la question “Les conventions citoyennes pour sauver le climat ?”

    Ces échanges ont été l’occasion de comparer les conventions citoyennes climat qui se sont tenues au niveau national en France et en Allemagne : dans quel contexte politique ont-elles eu lieu ? Quel a été leur impact ? Est-ce que ces types de format répondent aux demandes de participation autour de la crise climatique ? Peuvent-elles nous aider à renforcer la démocratie ? Que pouvons-nous apprendre les uns des autres ?

    Avec l’intervention de : – Loïc Blondiaux, Professeur de science politique à l’université Panthéon-Sorbonne
    – Jean Pierre Cabrol, membre de la Convention Citoyenne pour le Climat française et membre du comité de gouvernance de la Convention sur la fin de vie
    – Roman Huber, Mehr Demokratie
    – Rabea Koss, association Bürgerbegehren Klimaschutz
    – Sven Manja, membre de la Convention Citoyenne pour le Climat allemande
    – Ines Omann, KNOCA

    https://www.youtube.com/watch?v=KE3jPNsfNvE

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  • Comment concilier démocratie et urgence climatique ?

    Auteur(s) : Nabil Wakim - Le Monde

    2023

    Le temps de l’action climatique et celui des institutions démocratiques apparaissent parfois en décalage, ce qui devrait nous pousser à chercher d’autres modes de délibération et de décision, plaide la chercheuse Hélène Landemore dans ce nouvel épisode de notre podcast « Chaleur humaine ».

    Les débats autour de la convention citoyenne pour le climat, le débat public sur le nucléaire ou le « grand débat » organisé par Emmanuel Macron ont suscité des interrogations sur la capacité des institutions actuelles à répondre aux enjeux du défi climatique.

    Est-ce que notre système démocratique est compatible avec l’urgence climatique ? Est-ce que l’expérience de la convention citoyenne pour le climat est un modèle à suivre ou un échec cuisant ? De quels exemples peut-on s’inspirer pour faire progresser de front la démocratie et le climat ? Comment faire pour prendre les bonnes décisions – et les faire appliquer – dans le temps qui nous reste pour limiter les effets du changement climatique ?

    https://www.lemonde.fr/podcasts/article/2023/03/28/comment-concilier-democratie-et-urgence-climatique_6167247_5463015.html#xtor=AL-32280270-%5Bdefault%5D-%5Bios%5D

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  • Avis “Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique” le CESE a adopté son avis

    Auteur(s) : CESE

    2023

    Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté en séance plénière son avis intitulé « Inégalités de genre, crise climatique, et transition écologique ».

     

    Cet avis a été rapporté par Antoine Gatet (Groupe environnement et nature) et Aminata Niakaté (Groupe artisanat et professions libérales) au nom de la Délégation aux droits des Femmes et à l’égalité, présidée par Agathe Hamel (Groupe des Organisations étudiantes et des mouvements de jeunesse). Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du 14 mars 2023.

    L’avis « Inégalités de genre, crise climatique, et transition écologique » a été adopté à l’unanimité avec 121 voix pour.

    Télécharger l’avis et le rapport

    Télécharger la fiche de communication

    https://www.lemonde.fr/idees/article/2023/03/25/megabassines-l-absence-d-espaces-de-dialogue-peut-conduire-a-de-la-violence_6166914_3232.html?random=877760647

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  • Les communs

    Auteur(s) : 3DD

    2023

    https://3ddge.ch/html/communs

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  • Mégabassines : « L’absence d’espaces de dialogue peut conduire à de la violence »

    Auteur(s) : Claire Legros

    2023

    La géographe Léa Sébastien analyse, dans un entretien au « Monde », les logiques de contestation de grands aménagements du type mégabassines. Elle déplore le manque d’instances où les citoyens puissent être associés aux choix en matière de transition écologique.

    https://www.lemonde.fr/idees/article/2023/03/25/megabassines-l-absence-d-espaces-de-dialogue-peut-conduire-a-de-la-violence_6166914_3232.html?random=877760647

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  • La pop culture est un vecteur de conscientisation politique. Entretien avec Franck Escoubès

    Auteur(s) : Missions Publiques

    2023

    On l’entend souvent : notre démocratie a besoin d’être dépoussiérée. Ce que l’on entend moins en revanche, c’est la nécessité de la rendre joyeuse pour qu’elle soit désirable. Comment ? En puisant dans la pop culture, ses références culturelles comme ses lieux d’expression, antidotes à l’ennui et à l’anxiété. Dans son dernier ouvrage, Frank Escoubès, co-fondateur de Bluenove, propose une fabrique collective du désir de démocratie. Une démocratie hors les murs et buissonnière.

     

    https://missionspubliques.org/la-pop-culture-est-un-vecteur-de-conscientisation-politique/

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  • Communs, communautés, territoires : quelles voies pour les transitions ?

    Auteur(s) : RIODD - Réseau international de recherche sur les organisations et le développement durable

    2022

    Pour celles et ceux qui n’ont pas pu assister au congrès du 16 au 18 novembre 2022 sur le Campus Condorcet à Aubervilliers, retrouvez l’intégralité des 4 sessions plénières en ligne !

    https://riodd.net/congres-du-riodd/congres-2022/

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  • Un second souffle nécessaire pour la démocratie participative

    Auteur(s) : Emmanuelle Gallot-Delameziere

    2023

    La défiance des citoyens envers la politique et les politiques est un fait désormais – hélas – établi ; alors même qu’au niveau local, la concertation et la participation des citoyens aux réflexions et décisions publiques sont devenues la norme de bien des procédures.

    Certes, les démarches participatives sont, grâce à l’enthousiasme et l’engagement de nombreux acteurs impliqués, souvent considérées in fine comme positives ; mais force est de constater qu’elles ne servent pas, ou très insuffisamment, la réconciliation entre les élus et leurs populations. De toute évidence, la concertation publique n’est pas le remède miracle à la crise démocratique, mais elle est ce moment dans lequel la démocratie peut se ressourcer, reprendre sens en espérant d’éviter la rupture.

    Or, c’est rarement le cas. Pourquoi ?

    https://www.caissedesdepots.fr/blog/article/un-second-souffle-necessaire-pour-la-democratie-participative

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