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Enquête express sur les praticiens de la concertation et la recherche
Auteur(s) : GUIHENEUF Pierre-Yves ; FERRANDO Judith ; RICHARD-FERROUDJI Audrey
2012
Synthèse de l’enquête en ligne proposé aux
membres et amis de l’Institut de la concertation du 14 au 20 novembre 2012.
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Comment faire participer les citoyens aux grands choix nationaux ? L’exemple du débat sur l’énergie
Auteur(s) : FERRANDO Judith ; GUIHENEUF Pierre-Yves
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Chartes professionnelles : références et encadrement des pratiques de concertation
Auteur(s) : BOURRISSOUX Mathias ; BAGGIONI Vincent
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La démocratie participative à l’échelle régionale : une voie pour sortir de la proximité ?
Auteur(s) : GOURGUES Guillaume ; MAZEAUD Alice ; TALPIN Julien ; SINTOMER Yves
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Entretiens avec la Société française d’évaluation, Cap’Com et l’Unadel
Auteur(s) : FERRANDO Judith ; GUIHENEUF Pierre-Yves
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Professionnalisation de la concertation : Quelles références ? Quelles éthiques ?
Auteur(s) : NONJON Magale, RIPPERT Laurent, GUIHENEUF Pierre-Yves
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La démocratie est-elle soluble dans la concertation ? (partie 2)
Auteur(s) : RAYSSAC Gilles-Laurent
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L’opposition aux projets publics entre militantisme et militance
Auteur(s) : WAECHTER-LARRONDO Virginie
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Vademecum de la démocratie participative à destination des pouvoirs locaux
Auteur(s) : Pour la Solidarité (Association)
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La formation au dialogue territorial. Quelques clés issues d’une réflexion collective
Auteur(s) : GUIHENEUF P. Y. , BARRET. Ph. , CAUCHOIX. F. , CAYRE. P
2006
Educagri Editions 194 p.
http://books.google.fr/books?id=m1fLi-h1EfYC&pg=PP1&dq=la+formation+au+dialogue+territorial&lr=#v=onepage&q=&f=false
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Les pratiques de concertation et de débat public du ministère de l’équipement des transports et du logement
Auteur(s) : Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement.
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Les habitants au coeur de la décision : les conditions de la participation
Auteur(s) : Charte de la Conférence de consensus de Lille
2003
Une conférence de consensus, réunie pendant les Assises du développement durable à Lille; a fait travailler 49 personnes ayant une pratique de la participation : associatifs, syndicalistes, techniciens, experts, universitaires, élus… sur le thème « les habitants au cœur de la décision : les conditions de la participation ». L’objectif était de creuser les conditions de la participation des gens et de s’interroger sur la possible co-production de la décision publique.
Centre Ressource du Développement Durable (CERDD), « Les habitants au cœur de la décision », Développement durable et territoires [En ligne], Points de vue (2003-2010), mis en ligne le 09 octobre 2003, URL : http://developpementdurable.revues.org/997 ; DOI : 10.4000/developpementdurable.997
https://developpementdurable.revues.org/997#tocto1n4
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Charte de l’ouverture à la société des organismes publics de recherche, d’expertise et d’évaluation des risques sanitaires et environnementaux
Auteur(s) : Anses, BRGM, Irstea, Ifsttar, INERIS, Santé Publique France et IRSN.
2016
Cette charte est la nouvelle version de la “Charte de l’ouverture de l’expertise à la société” signée en 2011 par l’Anses, le Cemagref, l’Ifsttar, l’Ineris et l’IRSN
https://www.anses.fr/fr/system/files/ANSES-Ft-CharteOuverture.pdf
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Charte de la concertation
Auteur(s) : Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'environnement.
1996
La charte historique ! Rédigée dès 1996, elle est longtemps restée une référence même si son effet sur le changement des pratiques de concertation est discuté. Elle a été renouvelée en 2016.
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Charte de la démocratie participative
Auteur(s) : Ville de Lille
2015
Cette version remplace l’ancienne version de la charte qui datait de 2011.
http://www.lille.fr/cms/accueil/e-democratie/La-charte-de-la-democratie-participative
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Charte pour des projets concertés de gestion des déchets
Auteur(s) : Département de l'Hérault
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Charte de la participation
Auteur(s) : Grand Lyon.
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Charte gardoise de la concertation citoyenne
Auteur(s) : Conseil départemental du Gard
2010
Particularité de cette charte : elle a été rédigée (à l’initiative du Conseil Départemental) par un panel de citoyens tirés au sort.
http://www.gard.fr/fileadmin/mediatheque/documents/Documentation/On_dialogue/charte_concertation.pdf
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Charte de la démocratie locale
Auteur(s) : Ville de Blanc-Mesnil (93).
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Charte de la participation
Auteur(s) : Conseil général du Tarn.