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Les habitants au coeur de la décision : les conditions de la participation
Auteur(s) : Charte de la Conférence de consensus de Lille
2003
Une conférence de consensus, réunie pendant les Assises du développement durable à Lille; a fait travailler 49 personnes ayant une pratique de la participation : associatifs, syndicalistes, techniciens, experts, universitaires, élus… sur le thème « les habitants au cœur de la décision : les conditions de la participation ». L’objectif était de creuser les conditions de la participation des gens et de s’interroger sur la possible co-production de la décision publique.
Centre Ressource du Développement Durable (CERDD), « Les habitants au cœur de la décision », Développement durable et territoires [En ligne], Points de vue (2003-2010), mis en ligne le 09 octobre 2003, URL : http://developpementdurable.revues.org/997 ; DOI : 10.4000/developpementdurable.997
https://developpementdurable.revues.org/997#tocto1n4
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Les pratiques de concertation et de débat public du ministère de l’équipement des transports et du logement
Auteur(s) : Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement.
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Charte pour la conduite de la concertation – RFF
Auteur(s) : Réseau Ferré de France
2012
Cette charte a été établie en 2012 par Réseau Ferré de France (devenu SNCF Réseau) pour donner un cadre général à ses pratiques de concertation.
Elle est complétée par des chartes dites “spécifiques” qui précisent les règles et principes de la concertation pour certains des projets menés par l’entreprise.
https://www.lnpn.fr/download/file/fid/162
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Charte des relations entre Élus, membres des Conseils consultatifs de quartier et agents des services de la Ville de Brest et de Brest métropole Océane
Auteur(s) : Brest Métropole
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Charte de la participation citoyenne de Metz Métropole
Auteur(s) : Metz Métropole
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Charte de la participation citoyenne
Auteur(s) : Ville d'Echirolles
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Charte parisienne de la participation
Auteur(s) : Ville de Paris
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Charte de la démocratie participative
Auteur(s) : Ville de Fontaine
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Charte de la participation
Auteur(s) : Grenoble Alpes métropole
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Charte de la participation citoyenne Agenda 21
Auteur(s) : Ville de Bayonne
2010
Vous pouvez également consulter l’évaluation de la charte de la participation citoyenne en 2013
http://www.bayonne.fr/fileadmin/user_upload/fichiers/Mairie_de_Bayonne/Developpement_durable/Participation_citoyenne/02-plugin-BAT_Charte_agenda_21_Participation_citoyenne_Mars2010.pdf
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Charte nantaise du dialogue citoyen
Auteur(s) : Ville de Nantes
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Charte de la participation citoyenne à l’action publique communautaire
Auteur(s) : Communauté urbaine de Bordeaux.
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Charte de la démocratie locale
Auteur(s) : Ville de Grenoble
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Charte de la participation citoyenne
Auteur(s) : Ville d'Orléans
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Charte de la participation citoyenne
Auteur(s) : Ville de Tremblay-en-France (93).
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Charte de la participation
Auteur(s) : Conseil général du Val-de-Marne.
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Charte de la participation
Auteur(s) : Conseil général du Tarn.
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Charte de la démocratie locale
Auteur(s) : Ville de Blanc-Mesnil (93).
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Charte gardoise de la concertation citoyenne
Auteur(s) : Conseil départemental du Gard
2010
Particularité de cette charte : elle a été rédigée (à l’initiative du Conseil Départemental) par un panel de citoyens tirés au sort.
http://www.gard.fr/fileadmin/mediatheque/documents/Documentation/On_dialogue/charte_concertation.pdf
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Charte de la participation
Auteur(s) : Grand Lyon.