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Dicopart
Auteur(s) : Gis Démocratie et Participation
2014
Il n’existe pas à l’heure actuelle de travail ni de recherche entièrement consacré à l’analyse des mots de la participation et de leurs usages. Si la rhétorique participative est un sujet très traité, surtout dans les travaux dédiés aux nouvelles formes de participation et de la démocratie, la question des mots dont se nourrissent les acteurs et les théoriciens de la participation reste négligée. À lui seul, ce constat suffirait à reconnaître l’utilité d’un dictionnaire de la participation. Cependant d’autres raisons motivent le choix du Groupement d’intérêt scientifique Démocratie et Participation de publier ce dictionnaire.
http://www.dicopart.fr/
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Comment mobiliser ?
Auteur(s) : Institut de la Concertation
2014
Comment mobiliser ? Pistes d’action et outils pour encourager la participation des partenaires locaux et des publics éloignés des processus de concertation. Compte-rendu du Groupe d’échange de pratiques de Fontaines (38), 17 mars 2014
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Concertation, décision, environnement : vidéos du colloque final
Auteur(s) : Programme CDE
2013
Le programme Concertation, Décision, Environnement (CDE) est un programme de recherche du ministère de l’Ecologie, Ces vidéos du colloque final de restitution présentent les différents travaux de recherche menés.
http://www.concertation-environnement.fr/?utm_medium=email&utm_campaign=[CDE]+D%C3%A9couvrir+les+vid%C3%A9os+de+...&utm_source=YMLP&utm_term=www.concertation-environnement...
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La Démocratie participative en Europe
Auteur(s) : Annick DECOURT ; Fanny GLEIZE
2006
Pour la Solidarité (Belgique)
http://www.pourlasolidarite.eu/La-Democratie-participative-en?lang=fr&retour=y
Cahier n°8
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Concertation entre parties prenantes et développement économique
Auteur(s) : Conseil Economique, social et environnemental
2014
Collections les Avis du CESE. Edition des journaux officiels. Publié le 25 mars 2014.
http://www.lecese.fr/travaux-publies/concertation-entre-parties-prenantes-et-developpement-economique
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Entreprises et territoires : vouloir la concertation
Auteur(s) : AIP2 France
2014
Synthèse des ateliers organisés par AIP2 France sur la concertation entre Entreprises et Territoires
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Comment associer les citoyens à la construction du Grand Paris ?
Auteur(s) : Décider Ensemble
2014
Compte-rendu des 10è Rencontres de Décider Ensemble
https://www.deciderensemble.com/articles/4764-comment-associer-les-citoyens-a-la-construction-du-grand-paris
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PROJET DE LOI de programmation pour la ville et la cohésion urbaine.
Auteur(s) : Etat français
2014
Projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (texte définitif adopté par l’Assemblée nationale le 13 février 2014).
http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0296.asp
Voir Article 7 créant un conseil citoyen dans chaque quartier prioritaire
de la politique de la ville,
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Participation paysanne à la conception des politiques publiques : Ateliers de simulation participative au Sénégal
Auteur(s) : Patrick D'AQUINO
2014
Une méthode participative combinant jeux de rôles et plateau de simulation a été expérimentée pendant
cinq années au Sénégal. Elle permet aux paysans de tester entre eux, en les « jouant », leurs idées pour un développement plus durable (utilisation et préservation des ressources naturelles et de la terre, organisation de la production et de la commercialisation…).Document de Patrick d’Aquino, chercheur au CIRAD-GREEN, Dakar
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Médiation et concertation environnementales – Un accompagnement à la pratique
Auteur(s) : Myriam Merad et Paul Carriot
2014
AFITE – Association française des ingénieurs et techniciens de l’environnement
http://www.afite.org/publication-details.html?id=1710
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LOI n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
Auteur(s) : Etat français
2013
Cette loi votée en février 2014 doit prendre effet en janvier 2015. Elle précise dans son article 1 qu’elle “s’inscrit dans une démarche de coconstruction avec les habitants, les associations et les acteurs économiques, s’appuyant notamment sur la mise en place de conseils citoyens, selon des modalités définies dans les contrats de ville, et sur la coformation”.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=5C9E5C48DBA346BD9F9B8DBF0367C3B2.tpdjo06v_1?cidTexte=JORFTEXT000028636804&dateTexte=
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Les conventions de citoyens
Auteur(s) : Jacques Testart et Fabien Piasecki
2013
La Convention de Citoyens est une procédure de participation qui combine une formation préalable (où les citoyens étudient), une intervention active (où les citoyens interrogent) et un positionnement collectif (où les citoyens rendent un avis). Tout sujet d’intérêt général, sans limitation du champ géographique, est susceptible de faire l’objet d’une convention de citoyens dès lors que les connaissances en la matière ont acquis un certain niveau de maturation.
Cette procédure a été développée par la Fondation Sciences Citoyennes avec l’appui de chercheurs et de juristes.
Cette page référence des liens permettant de mieux appréhender les conventions de citoyens.
https://sciencescitoyennes.org/conventions-de-citoyens-cdc/?highlight=Convention%20de%20Citoyens%20
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Se concerter avec le public ou ses représentants – fiche n°2 des Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels
Auteur(s) : Ministère de l'Ecologie
2013
Extrait du document “Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels”.
http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Ref_-_Lignes_directrices.pdf
Publication du Commissariat général au développement durable et de la Direction de l’eau et de la biodiversité.
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Agenda 21 et participation : la voix de tous sur la voie de l’intérêt général
Auteur(s) : Observatoire national des agendas 21 locaux
2012
Les Cahiers de l’Observatoire n° 6
http://ateliersgouvernance.fr/sites/ateliersgouvernance.fr/files/ressources/162/leparticipation-encyclopedie.pdf
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Baromètre de la concertation et de la décision publique – édition 2014
Auteur(s) : Res Publica et Harris Interacttive
2014
Res publica a publié la 3ème édition du sondage “le Baromètre de la concertation et de la décision publique”.
Cette troisième édition consolide les résultats des précédentes tout en apportant quelques nuances, certainement liées au climat politique ambiant. Elle apporte aussi, à quelques semaines des élections municipales, des informations intéressantes sur l’état d’esprit des Français à l’égard de la concertation.
http://archive.respublica-conseil.fr/wp-content/uploads/2014/01/Barometre-concertation-2014.pdf
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Dialogue citoyen : faire ensemble l’action publique locale ?
Auteur(s) : Ville de Nantes
2014
Cahier “Connaissance sur…” n°4
https://www.nantes.fr/files/live/sites/nantesfr/files/PDF/Publications/05-AVN/Dialogue-Citoyen/connaissancessur-4-032014.pdf
janvier 2014
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Agir avec les citoyens pour le climat – L’atelier Climat
Auteur(s) : Ville de Nantes
2012
Cahier “Connaissance sur…” n° 2
http://www.nantes.fr/files/live/sites/nantesfr/files/PDF/Publications/05-AVN/Dialogue-Citoyen/Cahier-Connaiss-Sur-2_042012.pdf
avril 2012
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Société civile et participation. Capitalisation du programme (2010-2013)
Auteur(s) : CFSI-Comité français de solidarité internationale & IRG-Institut de recherche et débat sur la gouvernance
2013
Capitalisation transversale, réalisée par l’IRG, du programme “Société civile et participation” mené par le CFSI dans plusieurs pays du Sud entre 2010 et 2013.
http://www.institut-gouvernance.org/IMG/pdf/irg_brochureeac8.pdf
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Cahiers de la sécurité industrielle. La concertation. La démocratie pratique raisonnable : guide d’aide à la mise en oeuvre
Auteur(s) : Odile PIRIOU et Pierre LENEL - Fondation pour une culture de sécurité industrielle
2012
Cahiers de la sécurité industrielle, 2012 – 02
http://www.foncsi.org/fr/publications/thematiques/concertation
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Dynamique de négociation et compromis sur les risques industriels
Auteur(s) : Fondation pour une culture de sécurité industrielle