Guide « Concerter à l’échelle intercommunale »

Aux yeux des auteurs de ce guide, le constat est sans appel : notre démocratie a besoin de plus de participation. Parce que les citoyens souhaitent s’exprimer davantage. Parce que la concertation enrichit la décision publique, la rend plus adaptée aux besoins et aux attentes, et plus acceptable pour la population dès lors qu’elle y a contribué. Parce qu’elle permet d’établir des ponts sur le fossé qui s’est creusé entre les élus et les habitants. Si les pratiques participatives existent, et se sont multipliées ces dernières années, elles restent trop peu nombreuses au regard des enjeux. L’une des raisons réside peut-être dans la rigueur nécessaire et dans le manque de méthodologie dont sont dotées les équipes locales pour organiser des démarches de concertation efficaces et satisfaisantes pour tous.

Ce guide a vocation à offrir un accompagnement pratique et méthodologique aux élus et à leurs équipes.

  • Le chapitre 1 analyse et définit le concept de démocratie participative et le confronte aux pratiques. Il propose une tentative d’explication au paradoxe selon lequel nous n’avons jamais eu tant besoin de démocratie participative, avec pourtant des pratiques qui restent encore peu ou mal développées.
  • Le chapitre 2 s’attarde sur les particularités de la concertation à l’échelle intercommunale. Faut-il concerter à l’échelle intercommunale ? Quelles sont les différences avec l’échelle communale ? Des pistes de réponse y sont présentées.
  • Le chapitre 3 propose un accompagnement pas à pas pour la mise en place d’une démarche de concertation, quel que soit le sujet sur lequel la collectivité souhaite interroger les citoyens. La méthode proposée débute en amont, dès la conception du dispositif, et s’étend jusqu’à son évaluation et sa valorisation.
  • Le chapitre 4 expose une méthode pour structurer et programmer les concertations dans la durée. Il passe en revue les moyens nécessaires à l’organisation de la concertation, tant financiers qu’humains. Il apporte quelques conseils pour les collectivités qui souhaiteraient avoir recours à un prestataire ainsi que pour celles préférant réaliser la mission en interne.
  • La démocratie participative ne constitue pas un simple outil ponctuel, mais bien une composante à part entière de la démocratie locale. À cette fin, le chapitre 5 établit plusieurs principes pouvant permettre le développement d’une gouvernance plus participative sur toute la durée d’un mandat communautaire.