L’évaluation de la participation. Principes et recommandations

Ce guide est le fruit d’un travail collectif mené par l’ICPC, avec l’appui du Cerema, de Planète Citoyenne et de nombreux contributeurs, en 2020 et 2021.

Il présente différentes approches de l’évaluation des politiques et des dispositifs de concertation et de participation citoyenne, des points d’alerte et des recommandations.

Il fournit également des liens vers des ressources méthodologiques plus détaillées.

Il s’adresse aux praticiens de la concertation et de la participation citoyenne, engagés dans une évaluation ou désireux de s’y lancer.

Guide Genre & espace public

Ce nouveau guide, qui fait suite au guide Référentiel n°1 publié en 2016, présente des expérimentations destinées à favoriser la mixité de l’espace public et à rendre la ville plus adaptée à toutes et tous, plus agréable, plus vivante, plus conviviale, en intégrant les aspirations et besoins des femmes et des filles.
Jusqu’à peu, notre environnement urbain était construit par et pour les hommes. La Ville encourage une transition de la construction, pour mieux y inclure les femmes, et par conséquent la diversité, pour plus d’égalité, de mixité et de « bien-vivre ensemble ».
Cette démarche a commencé en 2014. Aujourd’hui, il s’agit de systématiser cette démarche dans toutes les compétences de la Ville et d’en étendre la portée à de nouveaux domaines de l’action publique.Des expérimentations ont été conduites depuis 2016 dans la mise en œuvre de choix urbains qui répondent à l’impératif d’égalité.
En progressant dans ce domaine, la Ville de Paris s’inscrit dans une « démarche égalité » qui traverse les champs d’action qui sont les siens. En 2021, d’autres projets voient le jour, telles des expérimentations sur six territoires à Paris, la prise en compte du genre dans le programme « Embellir nos quartiers » et dans la nouvelle « Esthétique urbaine », etc
Le guide « Genre & espace public » n° 2 s’articule autour de 47 bonnes pratiques sous forme de fiches-actions synthétiques.
Voir plus spécifiquement la fiche sur la participation citoyenne : https://cdn.paris.fr/paris/2021/06/22/8a8e95014efe5877c2716d8bb0ef5c2f.pdf

Réussir la participation de toutes et tous – Petit guide pratique pour agir

Réussir la participation de toutes et tous est-il un guide de plus sur la participation ?

La participation des personnes en situation de pauvreté est inscrite dans l’ADN du Mouvement ATD Quart Monde.

C ’est en s’associant avec ces personnes que nous avons réfléchi pour écrire ce guide. Il donne les clés essentielles pour réussir la participation de toutes et tous, y compris de celles et ceux qui sont les plus exclus ou que l’on écoute le moins. Une participation qui va bien au-delà de la consultation.

Une participation qui fait appel à la connaissance et à l’intelligence des personnes concernées. Son objectif : améliorer les conditions de vie et l’accès aux droits de toutes et tous, dont les plus défavorisés, et lutter contre les injustices et les discriminations.

Une participation avec pour enjeu la justice sociale dans une démocratie qui ne laisse personne de côté.

La gouvernance démocratique dans l’ESS

Une gouvernance démocratique est un objectif que l’on va se fixer collectivement, et qui va prendre du
temps, et qui s’envisage comme un chemin. Il faudra aussi y investir des ressources humaines et financières pour la faire vivre au quotidien. Et c’est souvent sur ce point que le bât blesse. Il est nécessaire d’engager ce chantier en ayant la conviction que cela augmentera non seulement le bien être des personnes composant l’organisation, mais aussi l’impact positif de cette dernière sur son écosystème, et donc son efficacité.

Nous avons tenté, avec ce guide, de vous donner les clés pour vous engager dans cette démarche. Après un bref rappel des grands principes de la gouvernance démocratique, vous trouverez des outils vous permettant d’entamer ce formidable chantier, les bonnes questions à vous poser pour aborder ce sujet dans toute sa complexité, ainsi que des exemples et témoignages de structures ayant déjà sauté le pas.

Evaluation Guidelines for Representative Deliberative Processes

Le rapport de l’OCDE Innovative Citizen Participation and New Democratic Institutions: Catching the Deliberative Wave (2020) a démontré que les autorités publiques de tous les niveaux de gouvernement se tournent de plus en plus vers les assemblées de citoyens, les jurys de citoyens et d’autres processus délibératifs représentatifs pour s’attaquer à des problèmes politiques complexes. Au fur et à mesure que l’utilisation de tels processus augmente, il en va de même pour la nécessité de déterminer et, en fin de compte, d’améliorer leur qualité. L’objectif de ce document est d’aider les pouvoirs publics à initier et développer des processus délibératifs mieux représentatifs en établissant un standard minimum pour leur évaluation. Ces lignes directrices fournissent aux décideurs et aux praticiens un cadre et une méthodologie d’évaluation, ainsi que des questionnaires d’évaluation.

Les Conseils Citoyens. Vade-mecum pour l’élu local

Inscrit dans la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014, le principe de la coconstruction de la politique de la ville doit permettre d’associer les habitants et acteurs des quartiers prioritaires à la gouvernance de cette politique partenariale.

Six ans après le vote de la loi, l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) a souhaité capitaliser et partager des outils méthodologiques mis en oeuvre dans les territoires au sein des conseils citoyens en proposant un guide pratique à destination des élus.

Voir aussi le Guide : Les Conseils citoyens, un levier au service de la participation des habitants.

Conseils citoyens – Un levier au service de la participation des habitants

Inscrit dans la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014, le principe de la co-construction de la politique de la ville doit permettre d’associer les habitants et acteurs des quartiers prioritaires à la gouvernance de cette politique partenariale.Différentes modalités de participation coexistent au sein des 1514 quartiers de la politique de la ville mais toutes poursuivent le même objectif, à savoir permettre la prise en compte de la parole des habitants et acteurs des quartiers prioritaires. Associés à l’élaboration et à la mise en œuvre de projets qui les concernent, ces « maîtres d’usage » constituent des relais efficaces facilitant l’appropriation collective des évolutions proposées.Pour mettre en œuvre la co-construction, la loi du 21 février 2014 a prévu la création des conseils citoyens composés d’un collège « habitants » et d’un collège « représentants associatifs et acteurs locaux ». Leur composition fait l’objet d’un arrêté préfectoral. En pratique, les conseils citoyens participent à la gouvernance des contrats de ville, à leur comité de pilotage et comité technique, mais également à celle des projets de renouvellement urbain (NPNRU). Leur participation doit permettre d’éclairer les orientations stratégiques et d’enrichir les discussions par l’expression des différents points de vue.

Six ans après le vote de la loi, l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) a souhaité capitaliser et partager des outils méthodologiques mis en œuvre dans les territoires au sein des conseils citoyens en proposant un guide pratique à destination des professionnels, élus et conseillers citoyens. Ce guide a vocation à nourrir et accompagner les démarches locales, en construction ou en renouvellement.

Il comprend une première partie consacrée au cadre général dans lequel s’inscrivent les conseils citoyens (textes de référence, missions, gouvernance) et une seconde partie composée de fiches pratiques.

Voir aussi le Vademecum pour l’élu local (ANCT, 2021).

Guide de l’élu délégué à la participation citoyenne

Un guide opérationnel pour accompagner les élus dans la mise en oeuvre d’une politique de participation publique

La création d’une délégation à la participation citoyenne doit être accompagnée d’une ambition forte de changer les pratiques décisionnelles et de mise en oeuvre des politiques publiques. Elle correspond à une alternative politique répondant à l’enjeu essentiel de confiance, nécessaire à l’adaptation aux changements climatiques et sociétaux que connaît le monde aujourd’hui.
Ce guide étaie la réflexion et l’action de tout élu en charge de ces questions, en lien avec les services de la collectivité, pour mettre en oeuvre un projet local et transversal partagé par tous.

Aux actes citoyens !

Qu’y a-t-il de commun entre des bénévoles d’associations caritatives, des citoyens qui organisent des repas de quartier, végétalisent collectivement leur pied d’immeuble ou adhèrent à des systèmes d’échanges locaux ? Et qu’est-ce qui relie des associations qui se mobilisent pour promouvoir des solutions alternatives sur les enjeux de sécurité, d’énergie, d’alimentation ou de partage de la voirie, des collectifs qui créent des tiers lieux productifs, s’engagent dans des projets d’habitat participatif, et des mouvements de contestation des grands projets urbains qui installent un rapport de force avec l’action publique ?

L’implication des citoyens dans la vie locale ou dans des actions collectives n’a jamais été aussi forte. Leurs envies d’agir, de se mobiliser s’étoffent, se transforment, se diversifient. À la fois en quête d’autonomie et d’efficacité face aux crises sociales ou écologiques, les expériences citoyennes portent en germe une réelle capacité d’innovation sociale. Exprimant une forme d’impatience, elles viennent interroger l’action publique, la bousculer dans ses manières de faire, de décider.
En Île-de-France, qu’elles touchent à la définition de l’espace ou s’attaquent à de grands enjeux, elles croisent les missions de L’Institut Paris Region qui, à travers ce numéro 178 des Cahiers, a souhaité éclairer leur paysage et les voies d’un dialogue constructif entre ces citoyens en actes et l’action publique territoriale.

Eolien en mer – Enseignements de 11 ans de débats publics et concertations

A partir de l’analyse des arguments exprimés par les publics et des comptes rendus & bilans de 14 débats publics et concertations, la CNDP publie une note d’éclairage intitulée : “Les enseignements de 11 ans des débats publics et de concertations sur l’éolien en mer”.
Elle y détaille les arguments des publics et des recommandations
Premier numéro d’une collection thématique, cette note constitue un éclairage des débats en cours sur le développement de l’éolien, en particulier l’éolien en mer. Elle s’adresse à tous les publics concernés ou intéressés par le sujet.

Pour une communication publique sans stéréotype de sexe

Discours, colloques, affiches, vidéos, sites web, textes officiels, nominations des équipements et des rues : la communication des pouvoirs publics, qu’elle soit interne ou externe, prend des formes très diverses. Sans une vigilance continue, les stéréotypes de sexe sont reproduits, parfois de manière inconsciente. Leur présence se manifeste par trois aspects.

D’abord, un fort déséquilibre entre le nombre de femmes et le nombre d’hommes représenté.e.s. Ensuite, un enfermement
des femmes et des hommes dans un répertoire restreint de rôles et de situations, limitant de fait leurs possibilités d’être
et d’agir. Enfin, une hiérarchisation des statuts et des fonctions de chaque sexe au détriment des femmes.

Or ces représentations auxquelles les citoyen.ne.s sont constamment exposé.e.s renforcent les stéréotypes de sexe et les inégalités entre les femmes et les hommes. Pour renverser cette tendance, l’État et les collectivités territoriales se doivent d’être exemplaires, notamment via l’utilisation de l’argent public destiné à la communication.

Pour ce faire, ce guide est un véritable outil à votre disposition. Il s’inscrit dans la poursuite du Rapport relatif à la lutte contre les stéréotypes de sexe du Haut Conseil à l’Égalité. 10 recommandations pratiques ont été co-construites pour communiquer sans stéréotypes.

Rejoindre les jeunes : défis et solutions

Dans sa Politique jeunesse à l’horizon 2030, le gouvernement du Québec identifie un axe d’intervention primordial, la citoyenneté. La participation citoyenne englobe la participation publique, la participation sociale et la participation électorale. Elle s’établit donc à partir de « l’engagement des individus dans des dispositifs formels », « l’implication des individus dans des activités collectives dans le cadre de leur vie quotidienne » et le vote ou la présentation de candidature lors de l’élection des représentants. Cette participation, dans ses trois volets, peut être améliorée chez les jeunes.

Dans le cadre du projet Stratégies jeunesse en milieu municipal piloté par le Secrétariat à la jeunesse, Citoyenneté jeunesse a reçu le mandat de soutenir l’action des municipalités et des municipalités régionales de comté (MRC). L’organisme a donc conçu ce guide pour les guider dans la mise en place de leurs projets auprès des jeunes. Les notions issues de la littérature scientifique, les stratégies et les outils sont classés en trois catégories: informer, mobiliser et informer. Ces trois axes gagnent d’ailleurs à être combinés afin de rejoindre encore plus efficacement cette clientèle dont l’engagement social est primordial.

Boîte à outils « participation des jeunes » GaYa

De nombreux jeunes quittent les régions de montagne par manque de perspectives personnelles et professionnelles. Par ailleurs, la plupart des décideurs politiques ne sont pas conscients des avantages qu’apporte une population jeune et active à la société.

Cette boîte à outils est destinée à aider les décideurs politiques à développer de nouvelles méthodes démocratiques pour impliquer les jeunes dans les décisions au niveau local.

Vous trouverez dans cette boîte à outils :

  • des posters pour sensibiliser vos collègues
  • des études de cas pour vous inspirer des bonnes pratiques
  • des cartes pour trouver des solutions alternatives aux obstacles les plus fréquents
  •  une brochure pour apprendre à développer des démarches participatives
    chez les jeunes

En savoir plus sur le projet Governance and Youth in the Alps : www.alpine-space.eu/projects/gaya

Comment une liste citoyenne peut gagner une élection ?

Plongez dans ce récit de la constitution d’une liste citoyenne et de la campagne qui les a menés à la victoire de la mairie d’Annecy. Ce manuel décrypte les rouages de la démocratie participative et les mouvements citoyens ; il est à la fois un guide pour les futures listes citoyennes et un retour d’expérience sur les conditions de réussite d’une campagne montée sans argent, sans parti, avec la seule conviction de citoyen·nes engagées pour un projet de territoire.

Il offre de précieux outils d’intelligence collective, très accessibles.

Fabienne Grébert aborde notamment les rapports entre les personnalités locales, les conditions de négociation d’une alliance et ses impacts sur le montage d’une équipe à l’agglomération.

Il permettra aux mouvements ou citoyens qui souhaitent se lancer dans cette aventure de déjouer les pièges de la politique politicienne ; ils pourront se préparer au mieux à l’exercice d’une campagne dans toutes ses étapes depuis la conception du projet jusqu’à la désignation d’un exécutif.

Ce livre est organisé autour des temps forts de la campagne et contient des encadrés qui donnent un éclairage sur une méthode, des outils d’intelligence collective, des points de repère.

Porter un projet de territoire en transition, articuler les démarches méthodologiques

Plan climat-air-énergie territorial (PCAET), programme Cit’ergie, appel à projets Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV), contrat de transition écologique… depuis une quinzaine d’années, l’État accumule les dispositifs d’accompagnement de la transition écologique dans les territoires. Derniers nés, les contrats de relance et de transition écologique (CRTE) sont amenés à se généraliser sur l’ensemble du territoire national dès 2021.

Pour les collectivités, notamment les plus petites, c’est un véritable casse-tête. Le CLER a réalisé le guide “Porter un projet de territoire en transition, articuler les démarches méthodologiquespour vous aider à vous y retrouver dans cette jungle de dispositifs. Objectif : se poser les bonnes questions afin de bâtir un projet de territoire en transition cohérent.

  • Qu’est-ce qu’un projet de territoire ?
  • À quoi sert-il ?
  • Comment le construire ?
  • Quelles sont les différentes démarches territoriales de transition ?
  • Lesquelles choisir en fonction des spécificités de mon territoire ?
  • Comment les articuler ?

Le guide répond à toutes ces questions, en s’appuyant sur des expériences concrètes ou encore des recherches-actions menées sur des territoires pionniers. Car il n’y a rien de mieux que l’expérience vécue par les utilisateurs pour concevoir, améliorer et faciliter l’usage des dispositifs.

Démarches de concertation – Prendre en compte la complexité des situations

La préservation du patrimoine naturel se traduit par des actions de plus en plus complexes, avec des acteurs divers, des échelles imbriquées… un vrai casse-tête pour construire collectivement un projet concerté permettant l’engagement de tous !

Aussi, pour aider tout porteur de projet à faire face à ces difficultés, sont réunis dans ce cahier technique un rappel de quelques bases de la concertation, des retours d’expériences évocateurs, des témoignages, des conseils avec une vision plus structurée de ce que peuvent être ces « situations complexes ».

Ce cahier s’adresse tout particulièrement aux porteurs de projet de gestion d’espaces naturels, animateurs ou responsables de la mise en place de démarches de concertation, qui ont déjà des connaissances et des expériences dans le domaine. Il vient compléter les outils existants sur la concertation, en particulier le précédent cahier technique du CEN Rhône-Alpes (2009 – Une démarche de concertation pour la gestion du patrimoine naturel). Il propose des clés de compréhension et des pistes d’actions pour préparer, construire et animer des démarches de concertation dans des situations qui présentent une complexité particulière, c’est-à-dire des caractéristiques qui les rendent difficiles à appréhender précisément et complètement.

 

N’imaginez pas trouver dans ces pages des recettes prêtes à être appliquées, la spécificité de chaque cas rend illusoire une telle généralisation.

Plusieurs spécialistes se sont penchés sur le sujet dans le cadre d’un comité de rédaction coordonné par Pascal Faverot et chacun a pu apporter son point de vue et son expérience.

David Chabanol, aidé de Christine Garin, tous deux spécialistes du dialogue territorial et des démarches participatives, ont tenu la plume, accompagné de plusieurs personnes de contrats de rivières, de CEN, de l’Agence de l’eau ou de la SCOP DiAlter.

Guide du mandat participatif – Quelle place pour la concertation citoyenne tout au long du mandat municipal ?

L’objectif de ce guide du mandat participatif est de proposer, sans dogmatisme, une bonne articulation entre la représentation, fondement de notre système démocratique, et une vie locale plus participative.

Le guide propose des méthodologies simples, rigoureuses et éprouvées. Il est accompagné de fiches pratiques qui vous donneront une vision très concrète de la manière dont il est possible d’associer les citoyens de sa commune sur des projets aussi variés que la révision d’un plan de circulation, l’aménagement d’un nouveau quartier ou encore la programmation culturelle de la Ville.

À travers cet ouvrage et la commission Démocratie locale, l’AMIF se tient à vos côtés pour accompagner votre réflexion sur la place de la participation citoyenne tout au long de votre mandat.

Open Government Partnership engagement resources

New Zealand is a signatory to the International Open Government Partnership Agreement. As part of its work programme under that agreement, the Policy Project has produced the following community engagement resources :

La Nouvelle-Zélande est signataire du programme “Gouvernement ouvert”. Dans le cadre de son plan d’actions, le département “policy projects” a produit ces ressources/guides pour encourager et accompagner l’implication et l’inclusion des citoyens dans l’action publique.

Se développer en rhizome. Guide pratique sur la cocréation

Participer au renforcement de communautés de pratique autour de la cocréation et se faire inspirer pour se lancer dans l’aventure. Telle est l’intention de ce manuel complet et très illustré.

Le Guide pratique sur la cocréation est issu des années d’expérience des auteurs sur le terrain. Il présente un processus de cocréation et fournit plusieurs éléments de réflexion à intégrer ainsi que des pistes concrètes menant à l’action.

Version numérique gratuite, version papier payante.

Le guide pratique du budget participatif

Basé sur nos expériences chez ConsultVox et celles de nos clients, nous vous proposons ce guide dans lequel vous trouverez : les différentes typologies du budget participatif, tout ce qu’il faut savoir pour organiser un budget participatif, les outils à votre disposition et des exemples inspirants. Ce guide s’adresse autant aux collectivités territoriales, fers de lance des budgets participatifs, mais aussi aux universités et autres acteurs publics prêts à expérimenter la démarche.

Animer à distance – Guide de pratiques robustes et éprouvées

Qu’il soit subi ou choisi, le travail à distance bouscule nos habitudes et interroge nos fonctionnements. Pour ce qui est de l’animation à distance, l’inconfort est plus grand encore :

Comment mobiliser une équipe avec pour seul outil la visioconférence ? Comment faire qu’un collectif s’engage et se fasse confiance sans prendre appui sur la proximité, le non-verbal et les temps informels ? Et quid du coaching et de la précieuse alliance qui se construit dans l’espace physique ?

Les questions sont nombreuses, fruit d’un mélange subtil de croyances, de craintes et d’obstacles techniques réels ou supposés. Que vous soyez amené à animer une équipe ou à interagir en individuel, que vous soyez manager, facilitateur, formateur ou coach, cet ouvrage vous permet de donner la juste place au distanciel et de repenser vos pratiques pour assurer la puissance de vos interventions. Vous y trouverez de nombreux conseils et témoignages, et plus d’une trentaine de pratiques décrites dans le détail. Ces pratiques nous les avons toutes testées et éprouvées, entre nous et avec nos clients.

Elles sont l’aboutissement de nos expérimentations et de nos apprentissages durant le confinement et au-delà, via le collectif que nous avons constitué autour du site www.animeradistance.com créé par La Boétie Partners.

Guide de la consultation citoyenne – Vol.01 : s’informer et se lancer

Les décideurs ont conscience aujourd’hui de la nécessité d’impliquer les citoyens dans la gestion et le développement du territoire. Mais comme toute démarche nouvelle, la participation citoyenne fait l’objet de quelques appréhensions. Certains peuvent la voir comme un frein aux projets, d’autres comme un processus supplémentaire qui viendrait alourdir la prise de décision et les organisations… En réalité, la participation citoyenne peut parfaitement s’intégrer à un programme, à un projet, à une vision pour l’avenir. Elle peut venir enrichir une démarche ou initier à elle seule des dynamiques. A condition qu’elle réponde à une réelle volonté de politique de transformation sociale, qu’elle soit guidée par une vision claire et un cadrage solide.Alors : Comment mettre en place une participation efficace, qui a du sens et qui permet d’obtenir des résultats ? Grâce à des questions clés et des explications simples, Fluicity vous aide à poser les premiers jalons.

Faire travailler des groupes en mode “multi-acteurs”

L’Ifrée accompagne, avec ses chargés de missions, l’émergence et la mise en œuvre de bon nombre de projets territoriaux à forts enjeux environnementaux. Ils nécessitent la mobilisation d’acteurs multiples, divers, parfois peu habitués au travail concerté, souvent demandeurs de dialogue, d’échanges et de mutualisation de compétences.

L’ambition de cette brochure est donc de porter à connaissance de ses lecteurs une réflexion, issue des pratiques de terrain que l’Institut a eu la charge d’accompagner, et éclairée par une nécessaire prise de recul, afin de proposer une approche élargie, ouverte et plurielle de la thématique du multi-acteurs.

Après un retour sur les notions d’acteurs, de multi-acteurs et de groupe, cette publication aborde quelques vigilances mais surtout les intérêts qu’il y a à organiser des temps de travail rassemblant des acteurs différents. Intérêts qui se déclinent à la fois pour les personnes impliquées, pour la conception et la mise en œuvre du projet et pour le territoire au-delà du projet spécifique travaillé.