Ce kit est destiné à faciliter l’organisation d’un atelier d’échange d’expériences sur le thème des conflits dans les processus de concertation.
Vous trouverez ici :
- une proposition de déroulé de cet atelier, que vous pouvez évidemment adapter à votre convenance ;
- une fiche « Description de situations » qui est destinée aux participant·es qui souhaitent partager une expérience. Il s’agit d’une aide à la prise de notes personnelles, qui n’est pas nécessairement destinée à être collectée à l’issue de l’atelier. Si vous souhaitez cependant le faire et afin de permettre la libre expression des participants et participantes, ces fiches sont anonymes.
- une fiche « Synthèse » destinée à structurer la mise en commun des retours d’expérience. Cette fiche peut donner lieu à une prise de notes sur tableau de papier et structurer le compte-rendu de l’atelier.
- une fiche « Présentation » sous format texte et Power Point, que vous pouvez modifier et projeter à l’écran.
N’hésitez pas à nous transmettre le compte-rendu de votre atelier. Ces retours nous sont utiles pour alimenter notre réflexion dans le cadre du chantier « Conflits et projets » (2023-2024).
Nous remercions la Direction Démocratie & Stratégie de Nantes Métropole qui nous a permis de proposer ce kit élaboré sur la base des documents produits dans le cadre de ses « tables Ouvertes » en 2023.
« Ce guide offre un soutien pratique à celles et ceux qui souhaitent intégrer de manière claire et transparente la population à leurs projets ainsi qu’aux politiques publiques. »
Muriel Sanchez Solorzano, Coordinatrice participation de la Ville de Lausanne
« Cette publication permet de rappeler l’existence des enfants et des jeunes comme des habitantes et habitants à part entière. Elle nous invite ainsi à considérer plus systématiquement leurs réalités, leurs expériences, leurs points de vue. »
Florence Godoy, Déléguée à l’enfance de la Ville de Lausanne
1. Pourquoi ce guide ?
“Né d’une collaboration entre le Pôle d’expertise participation et le Groupe de référence de l’enfance de la Ville de Lausanne, ce guide souhaite encourager les administrations publiques à davantage intégrer la société civile à leurs projets. La participation nous embarque dans un processus riche en surprises, en résultats inattendus et parfois en résistances. Elle est toutefois essentielle car elle permet à la population, dans son ensemble, de donner son avis et d’agir sur son cadre de vie. Doté de nombreux conseils pratiques et exemples, ce guide vous aidera à vous poser les bonnes questions de départ et à mettre sur pied des démarches participatives qui soient les plus inclusives possibles. Il a également pour but de créer un référentiel commun du terme « participatif », qui fait l’objet de représentations et de compréhensions parfois très diverses.
Nous espérons que ce guide vous donnera envie de tenter cette magnifique expérience, car nous en avons la conviction : les contributions émergeant de la participation sont autant de manières de mieux saisir et de penser la ville – notre ville – telle qu’elle est vécue et rêvée par sa population.
À vous d’ajouter votre pierre à l’édifice !”
Habituellement, une convention citoyenne c’est :
- Un panel de citoyens tirés au sort puis sélectionnés pour être représentatifs
de la population de la collectivité, qui participent physiquement à des sessions
de travail (généralement entre 50 et 150 citoyen-nes) avec un mandat,
pour faire des recommandations aux autorités.
- Un ou des garants indépendants (généralement la CNDP et/ou des personnalités
en qui les Françaises et Français ont confiance)
- Des auditions d’expert-es aux profils variés
- Un “droit de suite” (une information officielle sur les suites données à leurs travaux
par les élus et parfois un droit de réponse publique de la part du panel)
- Un film institutionnel qui présente le dispositif pour donner de la légitimité
aux décisions.
L’Assemblée de codécision c’est un nouvel outil démocratique qui part de la base d’une convention citoyenne et qui ajoute les spécificités décrites dans ce document des CRD.
Les premières expérimentations ont permis que 100% des travaux issus des Assemblée de codécision soient votés par presque 100% des élus avec une grande satisfaction de l’ensemble des parties prenantes.
La Commission nationale du débat public (CNDP) et la Compagnie Nationale des Commissaires
Enquêteurs (CNCE) souhaitent agir en commun pour rendre plus effective la continuité de
l’information et de la participation du public tout au long de l’élaboration d’un projet, à chaque fois que
plusieurs temps d’information et de participation se succèdent. Elles incitent les autorités chargées
de l’organisation des enquêtes publiques et les porteurs de projets à agir également en ce sens.
Ce guide a été réalisé à l’attention des élues locales et élus locaux. Il vise à apporter des repères dans l’animation des réunions de travail au quotidien, que ce soit en interne ou en public, en apportant des éléments de méthode et des éléments de posture quant au principe de la facilitation et au rôle qui en incombe.
DANS UNE DÉMARCHE DE PARTICIPATION CITOYENNE, COMMENT JONGLER ENTRE CES DEUX MONDES ?
Ce guide, publié en février 2023 par l’Observatoire des civic tech et de la démocratie numérique de Décider ensemble, présente six cas d’usages pour mieux articuler, au sein d’une démarche globale de participation citoyenne, des dispositifs en présentiel et en numérique :
- Organiser une réunion publique hybride (avec livestream)
- Répliquer un dispositif numérique en présentiel (et inversement)
- Collecter des idées en ligne qui serviront à alimenter un dispositif délibératif
- “Tester” les résultats d’un dispositif délibératif avec une consultation numérique
- Compléter un dispositif numérique de participation par des actions d'”aller-vers”
- Dédier une plateforme numérique interne aux membres d’une instance de participation
Chacun de ces cas est présenté à travers ses objectifs, ses avantages, ses limites et des exemples concrets afin d’illustrer les propos. Quelques conseils viennent également compléter ces éléments afin de faciliter la mise en œuvre de ces méthodes
Qu’est-ce qu’une assemblée (ou convention) citoyenne ?
Comment ces conventions citoyennes s’insèrent dans les institutions existantes ?
Pourquoi on en parle en ce moment ?
Les assemblées citoyennes sont-elles l’avenir de la démocratie ?
Débat pour ou contre entre Claire Thoury et Gilles Proriol.
De 2021 à 2022, un groupe de personnes composé de citoyens concernés, d’agents publics, de bénévoles et profesionnels associatifs ont mis en commun leurs expériences empiriques pour tenter d’écrire ensemble un guide de la valortisation de la participation.
Il s’adresse à des élus, des habitants, des employés de services financiers, de services juridiques, des fonctionnaires, des travailleurs sociaux, des chargés de mission, des cadres, des bénévoles associatifs. En somme, ce guide est destiné à les toutes personnes qui pourraient être concernées par l’organisation matérielle et logistique de la participation.
Le travail a été mené entre des personnes très éloignées (au sens propre comme figuré) les unes des autres, mais qui se retrouvaient dans un constat : bon sang, qu’il est compliqué d’organiser la prise en charge de la participation !
Nous étions réunis par le souhait de résoudre ce problème : la prise en charge de la participation est souvent complexe et mal vécue par les personnes en charge de la mettre en place et d’en bénéficier, ce qui est un frein à la mobilisation des personnes que l’on souhaite faire participer.
Dans le cadre de sa convention avec la Délégation interministérielle à la prévention et à la lutte contre la pauvreté, l’Ansa a construit avec les participants des groupes de travail dédiés à la participation, un kit de 10 fiches pratiques pour mobiliser et accompagner la participation des personnes en situation de fragilités. Cet outil apporte des clés théoriques et des éléments pratiques pour concevoir et améliorer les actions de participation qui associent des personnes en situation de précarité.
Guide méthodologique qui a pour objectif de dessiner des pistes de réflexion et des clés afin de faciliter la mise en œuvre de démarches de participation citoyenne par les collectivités. Il n’est en aucun cas un schéma de pensée unique ou un recueil de recettes miracles. Les éléments partagés esquissent des pistes de réflexion, des partages d’expériences et proposent des éléments méthodologiques afin d’aider les collectivités à se lancer dans des dispositifs participatifs ! Il propose une démarche destinée à faciliter la bonne information et coopération de l’ensemble des parties prenantes, le questionnement à suivre quand on veut se lancer et les repères pour agir.
Ce guide vise à donner des consignes pour adopter ce que l’on appelle une communication institutionnelle non sexiste, qui concerne plusieurs domaines d’expression (langage, images, composition de groupes…), suivant
en cela sa démarche d’intégration de l’égalité dans l’ensemble des outils et politiques publiques.
Ce petit manuel de savoir vivre participatif est disponible pour vous donner aussi bien les règles, la méthode et les acteurs d’une bonne démarche participative. A lire avant de se lancer dans l’organisation de réunions publiques, ateliers et sites web.
Télécharger l’ouvrage
Fruit de 5 ans de travail, ce guide accompagne les acteurs du monde associatif dans la structuration de coopérations. Le Guide méthodologique du Faire ensemble prend appui sur le modèle de la stratégie d’impact collectif, en vue de favoriser la structuration de communautés d’action au service de l’atteinte des ODD et d’illustrer concrètement la mise en œuvre de l’ODD 17. Il est structuré en trois grands chapitres : déclencher l’action, organiser la communauté d’action et animer la communauté d’action.
Voir aussi : Faire Ensemble 2030 : fiches projets en coopération
“Débats publics”, “convention citoyenne”, “budget participatif” ou encore “données ouvertes”, ces termes sont d’usage courant. Découvrir et décoder la démocratie participative implique d’en saisir les notions théoriques et pratiques. Pour aider dans cette entreprise de clarification, voici quelques définitions du domaine de la démocratie participative.
S’il ne constitue pas un dictionnaire, ce petit lexique proposé par le cabinet de conseil Open Source Politics propose des références bibliographiques très utiles.
A l’occasion de ses 25 ans, la CNDP publie son mode d’emploi, qui permettra à tous les publics (particuliers, responsables des projets soumis à débat, acteurs associatifs, élus, etc.) de mieux comprendre son rôle, les procédures et les modalités de participation.
Quel est le champ d’action de la CNDP ? Comment et dans quelles circonstances la solliciter ? Quels sont concrètement les effets de l’intervention de la CNDP ? Comment sont financés les débats ? Etc. Autant de questions auxquelles vous trouverez une réponse détaillée et claire dans ce mode d’emploi de la CNDP.
Ce support se veut accessible à toutes et tous, tant dans son approche éditoriale que dans sa structure et son graphisme. Scindé en trois grandes parties qui passent en revue le rôle de la CNDP, les modalités de saisine et les différentes mesures mises en œuvre par la CNDP, il résume les principes et les procédures avec lesquels sont conçus et garantis les dispositifs participatifs relevant de la compétence de la CNDP. Ce mode d’emploi comprend également des conseils pratiques, un lexique, des schémas explicatifs ou encore des « zooms » sur le droit à la participation.
L’objectif de ce document de préparation de réunion est de vous fournir tous les outils nécessaires pour rencontrer vos voisins dans la joie et la bonne humeur et collecter leurs besoins et leurs envies.
Benchmarking, étapes clefs, outils pour la communication, l’animation et la rédaction de la synthèse composent cette présentation.
Ce kit d’action a pour ambition de partager les bonnes pratiques et les pistes de développement pour se lancer et pour permettre aux expérimentations en cours de se poursuivre et de changer d’échelle.
Le Dialogue Structuré, c’est avant tout une manière de travailler ensemble sur des sujets concrets qui peuvent avoir un impact sur la vie quotidienne des jeunes. La démarche a pour intérêt principal d’être bénéfique à chacun des acteurs du processus : les jeunes, les organisations de jeunesse et les pouvoirs publics.
Le Cnajep met en place un système de soutien qui peut consister en l’organisation de formation, en cours en ligne, en un accompagnement personnalisé, en organisant des rencontres d’acteurs et toutes autres actions sur demande : n’hésitez pas à nous contacter !
Kit n°1
Kit n°2
Écouter les citoyens, identifier leur ressenti pour comprendre leurs attentes et mieux y répondre, tels sont les objectifs de l’écoute usagers. Pour faciliter l’appropriation de ces enjeux fondamentaux pour la transformation publique, la Direction interministérielle de la transformation publique a conçu une check list pour tous les acteurs publics qui souhaitent mettre en œuvre des démarches d’écoute des usagers.
La communauté des Facilitateurs d’innovation publique de Bretagne UTILO et le Ti Lab vous présente le guide UTILO, un recueil pour devenir un « chef d’orchestre » de l’intelligence collective !
Comment animer une communauté d’entraide ? Ou susciter l’intelligence collective pour concevoir ou faire avancer un projet ? Sur quelles méthodes et pratiques pouvoir compter pour animer un atelier coopératif, ou l’ensemble d’une démarche participative ? Ou aider à la mise en place d’un projet de co-conception ?
Création collective, UTILO rassemble de véritables ressources réellement utilisées pour vous aider à devenir un.e facilitateur-trice aguerri.e.
Ce guide est le fruit d’un travail collectif mené par l’ICPC, avec l’appui du Cerema, de Planète Citoyenne et de nombreux contributeurs, en 2020 et 2021.
Il présente différentes approches de l’évaluation des politiques et des dispositifs de concertation et de participation citoyenne, des points d’alerte et des recommandations.
Il fournit également des liens vers des ressources méthodologiques plus détaillées.
Il s’adresse aux praticiens de la concertation et de la participation citoyenne, engagés dans une évaluation ou désireux de s’y lancer.
Guide, complété par des fiches, élaboré en 2019 par le service participation citoyenne et usages numérique de Loire-Atlantique, afin de faciliter la mise en œuvre de démarches participatives par l’administration (ressource interne)
Réussir la participation de toutes et tous est-il un guide de plus sur la participation ?
La participation des personnes en situation de pauvreté est inscrite dans l’ADN du Mouvement ATD Quart Monde.
C ’est en s’associant avec ces personnes que nous avons réfléchi pour écrire ce guide. Il donne les clés essentielles pour réussir la participation de toutes et tous, y compris de celles et ceux qui sont les plus exclus ou que l’on écoute le moins. Une participation qui va bien au-delà de la consultation.
Une participation qui fait appel à la connaissance et à l’intelligence des personnes concernées. Son objectif : améliorer les conditions de vie et l’accès aux droits de toutes et tous, dont les plus défavorisés, et lutter contre les injustices et les discriminations.
Une participation avec pour enjeu la justice sociale dans une démocratie qui ne laisse personne de côté.
Une gouvernance démocratique est un objectif que l’on va se fixer collectivement, et qui va prendre du
temps, et qui s’envisage comme un chemin. Il faudra aussi y investir des ressources humaines et financières pour la faire vivre au quotidien. Et c’est souvent sur ce point que le bât blesse. Il est nécessaire d’engager ce chantier en ayant la conviction que cela augmentera non seulement le bien être des personnes composant l’organisation, mais aussi l’impact positif de cette dernière sur son écosystème, et donc son efficacité.
Nous avons tenté, avec ce guide, de vous donner les clés pour vous engager dans cette démarche. Après un bref rappel des grands principes de la gouvernance démocratique, vous trouverez des outils vous permettant d’entamer ce formidable chantier, les bonnes questions à vous poser pour aborder ce sujet dans toute sa complexité, ainsi que des exemples et témoignages de structures ayant déjà sauté le pas.
