Guide de bonnes pratiques pour les projets de méthanisation

Les projets de méthanisation se heurtent à des oppositions de collectivités ou de riverains soucieux de ne pas être exposés à des risques d‟explosion, ou de pollution olfactive, visuelle ou chimique. Ces craintes sont compréhensibles, mais d’autant plus incohérentes que les solutions existent, sur un plan pratique et technique, avec des installations adaptées et une optimisation des procédés, la preuve en étant le bon développement de cette filière dans les pays voisins.

C’est pourquoi le Club Biogaz a initié la rédaction du présent « Guide de bonnes pratiques pour les projets de méthanisation » en France. Ce guide a pour objectifs :

  • D’éclairer les porteurs de projet sur les facteurs pouvant influencer ou conditionner l’acceptabilité sociale des projets de méthanisation. Puis de fournir des recommandations, notamment sur la communication et la concertation, afin de favoriser l’intégration des projets.
  • De fournir une aide technique aux acteurs de projets pour garantir la qualité des projets à travers des bonnes pratiques visant à minimiser l’impact environnemental, l’impact sur le voisinage…
  • De convaincre et de rassurer, grâce à la mise en application de ces pratiques, les collectivités qui envisagent ou qui accueillent sur leur territoire des projets de méthanisation, notamment sur les questions sensibles des odeurs, de la sécurité ou encore de l‟intégration paysagère.

Le guide s’adresse aux professionnels, aux porteurs de projets, aux bureaux d‟études, aux constructeurs, aux exploitants de site, etc.

Tout d’abord, il met l’accent sur l’importance d’adopter une démarche sérieuse et crédible qui conditionnera l‟acceptabilité du projet par les populations et associations locales. Les raisons d’opposition, ou les voies de communication ainsi que les sujets sur lesquels il est nécessaire de communiquer seront mis en avant. Le guide aidera aussi les porteurs de projet à démontrer une réelle maîtrise économiquement raisonnable des enjeux énergétiques, environnementaux et sociaux de leur projet, de façon à être crédible auprès des instances politiques, des associations environnementales, des investisseurs.

Ensuite, une deuxième partie apporte les solutions techniques concrètes liées aux sujets sensibles sources d’inquiétude et d‟opposition de la part du public. Ainsi il sera question :

  • Des bonnes pratiques pour limiter l’impact sur la qualité de l’air
  • De la préservation et la restauration de la qualité du sol et des ressources en eau
  • De l’implantation et l’intégration paysagère
  • De la gestion du transport et la prévention du bruit
  • Le cas échéant, de retours d’expérience avec les différents types d’installations (agricole, industrielle, déchetterie, station d’épuration)

Enfin, ce guide se conclut par une charte de bonnes pratiques qui pourrait constituer une sorte d‟engagement de qualité pour les projets de méthanisation

Boîte à outils Les démarches de participation citoyenne

Consultation en ligne, atelier citoyen, hackathon, barcamp… Les démarches de participation des citoyens ont pris de l’ampleur ces dernières années au sein de l’Etat français. Pour accompagner et amplifier le mouvement, le SGMAP a créé, avec un cabinet indépendant, une boîte à outils à destination des administrations.

Pratiques, ces fiches présentent les différents types de dispositifs afin de les aiguiller et de les aider à les mettre en place. Quelles démarches pour quels usages ? Quelles sont, pour chacune, les modalités, la durée, le coût estimatif, le public visé… ?

Guide des outils numériques pour la participation citoyenne dans les collectivités territoriales

LE NUMÉRIQUE VA-T-IL HACKER LA DÉMOCRATIE LOCALE ?

Ils se multiplient depuis 5 ans et leur nombre a explosé en 2017, année de forte actualité électorale. Les outils numériques de participation citoyenne, appelés également les « Civic Tech », promettaient à la société civile de « hacker la démocratie ». Aujourd’hui, bien au contraire, s’ils permettent en effet aux citoyens – habitants de prendre part plus facilement au débat public, ils se développent en collaboration avec les collectivités territoriales. Et permettent même d’ancrer plus fortement les actions de ces dernières

Très visibles au niveau national, que ce soit avec la Loi pour une République Numérique co-construite en 2016 ou de grandes concertations sur des sujets sociétaux comme Mon Projet pour la planète, ces dispositifs se déploient aussi activement dans les territoires : on a vu émerger des budgets participatifs, notamment à Rennes, des consultations régionales comme pour trouver le nom de la Région Occitanie, ou des participations plus concrètes telles que les outils de signalement sur la voirie à Argenteuil et dans de nombreuses
autres communes.

Ces démarches portées par les collectivités répondent à une demande croissante des citoyens et des habitants de contribuer au développement de leurs territoires, de co-construire les politiques publiques, de prendre part tout simplement au débat public et à la vie de leur cité au-delà des élections. Elles permettent d’inclure dans la participation à la vie publique une population plus large, plus rapidement, à moindre coût, apportant davantage de transparence et d’accessibilité aux sujets des territoires. C’est notamment une opportunité d’aller chercher les plus jeunes, plus défiants face aux institutions, pour lesquels les usages numériques sont un moyen plus simple et direct d’expression.

Les territoires de demain se construiront grâce à l’intelligence collective de tous leurs acteurs, y compris et surtout en collaboration resserrée avec les citoyens. C’est la vision que défend la Caisse des Dépôts via la Banque des Territoires, partenaire de tous les acteurs territoriaux.

Mais tous les outils ne se valent pas. Par exemple, il convient d’être particulièrement attentif à la bonne utilisation des données personnelles, en toute éthique et transparence. La confiance en ces dispositifs est essentielle pour garantir l’adhésion des citoyens et donc le développement de projets pérennes. « Comment choisir l’outil numérique adéquat ? » « Pour quels objectifs ? », « Quelles sont les bonnes pratiques à mettre en œuvre ? » « Quels sont les principaux points de vigilance à garder à l’esprit ? » Nous vous proposons avec ce guide de vous plonger dans la variété des outils existants et de vous accompagner dans leur déploiement.

Kit de la participation citoyenne aux politiques de solidarité

Le kit de la participation citoyenne est destiné à l’ensemble des acteurs qui souhaitent mettre en place une démarche de participation des personnes aux politiques de solidarité. Il se décline en 12 fiches opérationnelles illustrées avec des exemples d’outils et de pratiques inspirantes.

Ce kit a pour objectifs de :

  • répondre aux questions que pourraient se poser les acteurs : les enjeux et objectifs de la participation
  • proposer des éléments de réponse aux principales réticences et freins émis, avec des exemples concrets pour convaincre les acteurs et les personnes concernées
  • proposer une « manière de faire » sur différents aspects de la mise en place de la participation

La participation citoyenne aux politiques de solidarité est un levier essentiel pour faire changer le regard des institutions sur les problématiques individuelles ou collectives, concevoir des dispositifs et des modes d’intervention plus cohérents et efficaces, et développer la capacité d’agir individuelle des personnes.

Pour accompagner les partenaires et acteurs des politiques des solidarités dans ce type de démarche, le ministère des Affaires sociales et de la Santé a conçu un kit de la participation citoyenne, en lien avec un groupe de travail constitué de professionnels, de responsables d’associations et de citoyens.

Fiche 1 : Définir les objectifs de la démarche (annexes jointes)

Fiche 2 : Convaincre les acteurs et les structures (annexes jointes)

Fiche 3 : Réaliser un état des lieux de l’existant (annexes jointes)

Fiche 4 : Structurer et coordonner la démarche (annexes jointes)

Fiche 5 : Optimiser la logistique (annexes jointes)

Fiche 6 : Identifier et mobiliser les participants (annexes jointes)

Fiche 7 : Préparer et accompagner les personnes

Fiche 8 : Animer une réunion de participation (annexes jointes)

Fiche 9 : Évaluer la démarche de participation (annexes jointes

Fiche 10 : Outils et modèles

Fiche 11 : Bibliographie, vidéo et sites de référence

Fiche 12 : Contacts

Faire participer les citoyens ! Cas pratiques en Île-de-France

Dans un contexte de crise de la représentativité, la participation apparaît comme indispensable pour les collectivités qui veulent renouer un lien de confiance avec leurs citoyens. Toutefois, il est nécessaire de prendre en compte quelques principes pour se lancer dans une telle aventure collective.

Pour identifier des initiatives de porteurs de projet, la DRIEE et l’AREC ont lancé en 2018 un appel à manifestation auquel 31 structures ont répondu. Des entretiens avec les porteurs de projet ont été organisés. Au final, 13 initiatives ont été retenues avec quatre clés d’entrée du recueil :

. L’inscription de la démarche dans la durée

– Reconstruction du futur centre de traitement des déchets ménagers du SYCTOM
– Agenda 21 « Marcoussis 2038 coconstruit avec les habitants »
– Agenda 21 de la résidence La Forêt à Montgeron (91) du bailleur « 1001 Vies Habitat » avec par l’association E-graine acteur ESS

. La mobilisation des publics concernés par les initiatives

– Budget participatif de la Ville de Montreuil
– Les associations du Val-de-Marne, un relais pour développer la culture du risque inondations
– EPTB Seine Grands Lacs avec le Conseil départemental du 94

. L’intégration de la participation dans la durée avec les initiatives

– Coconstruction d’une opération d’aménagement à Villepreux portée par la Communauté d’agglomération de St-Quentin-en-Yvelines
– Électrons solaires 93 : coopération pour l’installation de panneaux photovoltaïques
– Consultation locale pour la création d’une régie publique de l’eau en cœur d’Essonne
– Création d’une épicerie participative à Châteaufort par l’association Epi Castelfortain

. Le changement de pratiques avec les initiatives

– Réaménagement de l’avenue Gambetta à Courbevoie suite au prolongement du RER E
– Le Conseil de Développement (CODEV) de la Communauté d’agglomération de Grand Paris Sud, une instance d’expression citoyenne
– Coconstruction du plan climat de la Communauté Paris-Saclay
– Démarche expérimentale de la Petite ceinture parisienne (voie ferrée entourant la Ville de Paris.

Agenda pour la Démocratie Locale

L’Agenda pour la démocratie locale est composé d’une série de recommandations destinées aux gouvernements locaux du monde entier pour améliorer la démocratie dans leurs institutions. Ce document a été élaboré par le biais d’un processus de co-création sur la plateforme OIDP PARTICIPATE et approuvé le 27 novembre 2018 lors de l’Assemblée générale de l’Observatoire International de la Démocratie Participative (OIDP).

Une infographie avec les points saillants de l’Agenda est également disponible ici.

La boîte à outils des Conseils de quartier

La boîte à outils des Conseils de quartier propose des outils et des méthodes innovantes pour améliorer le fonctionnement des Conseils de quartier parisiens.

Ces douze derniers mois ont été placés sous le signe de la concertation pour les 124 Conseils de quartier parisiens. Depuis le lancement de la concertation sur les bonnes pratiques des conseils de quartier en mars 2018, 300 conseillers ont participé à un Créativ’café dans les Salons de l’Hôtel de Ville, 337 ont partagé leurs idées en ligne sur la plateforme de concertation idee.paris et trois Conseils de quartier, des 10e, 11e et 12earrondissements, ont mené une expérimentation entre janvier et mars 2019 pour tester à l’épreuve du terrain de nouvelles pratiques innovantes.

Le Conseil des générations futures et la Commission parisienne du débat public ont également apporté leur point de vue extérieur et leurs idées neuves sur le fonctionnement des Conseils de quartier.

Le résultat ? Une boîte à outils élaborée avec l’association Démocratie ouverte rassemblant vingt fiches pratiques pour mobiliser, animer les réunions, mettre en œuvre des projets mais aussi mieux communiquer. Faire une cartographie d’acteurs pour mobiliser autour d’un projet, mettre en place des porteurs de parole pour recueillir les idées des citoyens dans la rue, organiser un débat mouvant, une marche exploratoire ou encore apprendre à fonctionner en mode labo n’aura plus de secret pour vous après lecture de cette boîte à outils.

Chaque Conseil de quartier peut s’en saisir et pourra bientôt proposer de nouvelles fiches inspirées de ses propres bonnes pratiques, sur un nouveau site internet dédié aux Conseils de quartier.

Une offre d’ateliers citoyens, spécialement conçus pour les conseillers de quartier souhaitant se former à ces techniques et mieux comprendre le fonctionnement de la Ville de Paris, sera par ailleurs proposée à partir de septembre 2019.

La concertation énergie-climat

La série des Carnets pratiques de l’IAU île-de-France vise à proposer un ensemble de méthodologies pour accompagner les acteurs franciliens dans le montage et le portage de leurs projets. À vocation technique, ils fournissent outils, méthodes et bonnes pratiques, accompagnés d’exemples concrets, permettant de mieux appréhender les différentes étapes du montage de projet, de sa réfl exion à sa réalisation.

Ce carnet « La concertation énergie-climat » a pour objectif de donner les clés nécessaires à la mise en œuvre d’une démarche participative dans les projets énergie-climat des collectivités : plans climat-air-énergie territoriaux, lutte contre la précarité énergétique, installations d’énergies renouvelables – chaufferies, unités de méthanisation, éoliennes… –, stratégies locales de développement des filières, etc.

Reposant sur une formation dispensée en 2017-2018 par le département énergie-climat de l’IAU îdF, désormais AREC îdF, cet ouvrage présente, via une approche chronologique, l’ensemble des outils et méthodes essentiels à la réalisation d’une concertation effi cace
et productive.

Qu’est-ce qu’une démarche de concertation ? Quand et pourquoi la mettre en œuvre ? Dans quel cadre réglementaire s’inscrit-elle ? Après avoir examiné ces questions fondamentales, le carnet poursuit sur les aspects pratiques de l’initiative, selon une approche séquencée, étape par étape, de la phase préparatoire (expression du besoin, étude de contexte, stratégie, plan de mobilisation) à la réalisation (techniques d’animation, formats de rencontres, postures…) et, enfin, l’exercice de restitution et d’évaluation de la démarche.

Petit manuel du citoyen ré-enchanté : Guide des initiatives démocratiques

Au sein de La Fabrique Spinoza, le groupe de Passeurs du bonheur citoyen de Paris  agissant  sur la thématique « Bonheur  et Démocratie » a conçu un Petit manuel du citoyen ré-enchanté constitué de différents profils de citoyen associés à des dispositifs et initiatives. L’idée étant de permettre à chacun de (re)devenir un citoyen actif dans la sphère publique.

La citoyenneté revêt différentes formes, et chacun d’entre nous la pratique … à sa façon, selon ses aspirations.

Ce Petit manuel du citoyen ré-enchanté » a pour unique objectif de vous aider à y voir plus clair : plus clair dans ce qu’est la citoyenneté, plus clair dans ce que sont vos aspirations en matière d’engagement, et enfin plus clair dans la myriade de dispositifs existants pour trouver celui qui vous correspond.

Un petit parcours ludique et instructif conduit le lecteur à se reconnaître dans une ou plusieurs formes de citoyenneté qui lui ressemblent, et à prendre connaissance de dispositifs (initiatives, lectures, …) qui (ré) enchanteront sa vie de citoyen !

Afin de trouver le(s) profil(s) qui vous correspond(ent), nous vous proposons un petit jeu sous forme de quizz. Vous pourrez ensuite consulter au sein du Petit manuel du citoyen réenchanté les « tendances citoyennes » qui les décrivent, et accéder à des exemples de dispositifs qui devraient vous plaire !

Etes-vous plutôt un citoyen solidaire, révolté, ou local ? jouez et découvrez les 8 profils.

Accéder au quizz

Ce Petit Manuel est une initiative citoyenne. Un grand merci aux contributeurs : Anne Dervilly, Gaëlle Assier, Marianne Mercier, Massira Cherif, Michèle Dhaussy ; ainsi que : Alexandre Jost, Audrey Berté, Augustin Roncin, Benjamin Dourdy, Catherine Desprezcat, Fabien Guyot, Gilles Hauser, Jérôme Vauselle, Jordan Accart, Julie Madon, Julien Triger, Saphia Larabi ; aux participants de l’atelier autour de l’expérience de la puissance citoyenne pour Jardin 21 : Nieme, Agnès, Arnaud, Garance, Doria, Fabienne et Clémence ; et un grand merci à Shirley Gabali pour la réalisation de la couverture.

Cette liste est évolutive et sera adaptée tous les 6 mois. N’hésitez pas à nous partager vos retours ou initiatives en contactant : democratie-paris@fabriquespinoza.fr

La participation des personnes ressources concernées aux formations à l’intervention sociale

Le travail social s’appuie sur des savoirs universitaires en sciences sociales et humaines, sur les
savoirs pratiques et théoriques des professionnels du travail social et sur les savoirs issus de l’expérience
des personnes bénéficiant d’un accompagnement. Cette reconnaissance, à égalité, de trois formes de savoirs, affirme la légitimité d’une contribution pleine et entière des personnes accompagnées aux formations des professionnels du champ social et médico-social.

Des travaux de recherche, réalisés en France ou à l’étranger, ont montré l’impact positif de cette
participation : elle développe la capacité d’attention et la proximité entre les professionnels et les
personnes accompagnées ; elle favorise les processus de décisions partagées ; et grâce à une relation
renouvelée, elle permet aux travailleurs sociaux de redonner sens à leur métier et à leur engagement.

Il est possible de mettre en place des co-formations avec les personnes accompagnées, reconnues comme personnes ressources.

Ce guide présente différentes manières de le faire, en donne des illustrations et propose des outils pratiques. Il revient aux formateurs et aux personnes ressources de s’en emparer, pour que les co-formations de travailleurs sociaux se généralisent dans notre pays.

Les brise-glaces, c’est du sérieux

Le guide antigadget pour éviter la surchauffe dans un débat démocratique.

Ce petit recueil propose 10 brise-glaces et quelques conseils pour leur bonne utilisation en réunion.

Document  élaboré collectivement par la Cousinade “La Gironde s’invente”, qui réunit le Conseil Départemental de la Gironde et plus de 200 collectifs engagés pour les transitions sociales, écologiques, alimentaires, pédagogiques, énergétiques, démocratiques, économiques… en Gironde : Territoires en transition, colibris, Agenda 21 locaux, actrices et acteurs de l’éducation pour un développement durable et de l’éducation populaire,  exploratrices et explorateurs de l’écosystème d’innovation publique LaBase, acteurs et actrices de l’innovation sociale, collectivités girondines, associations et collectifs citoyens, acteurs publics et privés, animatrices et animateurs de la participation citoyenne (groupe d’échanges de pratiques avec l’Institut de la concertation et de la Participation Citoyenne, acteurs de la responsabilité sociétale, jardiniers alimentaires, chercheuses et chercheurs, change makers, porteurs d’envies et de projets, tribu du changement, témoins inspirants du film “Ici et maintenant, la Gironde s’invente” et leurs complices… Elle est ouverte à toutes et tous.

Concertation et Planification en Urbanisme. Concertez aujourd’hui pour planifier votre territoire de demain

La DREAL Occitanie, avec le CEREMA et Melle Design, propose des outils pour vous aider à mieux comprendre et conduire votre démarche de concertation :

Des fiches de présentation

 Un recueil de 10 fiches ressources

Un jeu pédagogique

Guide méthodologique pour un dialogue constructif avec les parties prenantes

Ce Guide méthodologique a vocation  à accompagner la mise en œuvre  opérationnelle du dialogue par tous les  acteurs impliqués dans ces démarches  volontaires. Il a comme objectifs  principaux de :

  1. Proposer une liste de recommandations méthodologiques qui permettront à chaque acteur d’éclairer ses choix et  de construire sa stratégie de dialogue  avec les parties prenantes, de façon  adaptée au contexte et aux acteurs en  présence, et selon ses propres enjeux de  responsabilité sociétale.
  2. Servir d’aide à la mise en œuvre, à la conduite d’une démarche de dialogue et de base pour une auto-évaluation de la  démarche.
  3. Proposer une liste de questions permettant aux différents acteurs d’estimer si les conditions sont réunies  pour que le dialogue mis en place soit  constructif, engagé et productif.

32 pages

Les agriculteurs et le dialogue territorial : fiches outils

Ce document est extrait du rapport final du Programme Dialog’, programme de recherche-action mené de 2006 à 2008 par les partenaires suivants :

Partenaires du projet Dialog

  • Structures nationales : AFIP, Geyser, Trame, Terres en Ville, UNCPIE, APCA, FNPNR, FNCUMA, UNADEL, Interafocg
  • Structures locales : AFIP Rhône Alpes, Adayg, Afipar Poitou-Charentes, FRDEGA Bretagne, Afocg Jura, Chambre d’agriculture du Cher, Chambre d’agriculture de Charente-Maritime, Chambre d’agriculture de la Sarthe, Chambre d’agriculture de l’Ain, AFIP Bretagne, Chambre d’agriculture de la Somme,  Communauté d’agglomération Pays d’Aubagne et de l’Etoile, Géants, AFIP Bourgogne Franche Comté,  AFIP Normandie
  • Partenaires scientifiques : François Léger, Luc Bossuet et Florence Pinton – Agro Paris Tech ; Yvon Le Caro – Université Rennes 2 UMR ESO ; Geneviève Pierre – Université d’Angers UMR ESO ; Cécile Bernard et Annie Dufour – ISARA ; Olivier Turquin – Institut de Géographie Alpine UMR PACTE Territoires.

Les productions du programme

 

Agir collectivement pour notre environnement – guide méthodologique

Ce guide est l’aboutissement d’un projet de recherche-action sur les démarches participatives en Guyane : recueils d’expériences, expérimentations sur le terrain, évaluations et rédaction du guide méthodologique. Il est destiné aux animateurs nature, aux éducateurs à l’environnement, aux gestionnaires d’espaces naturels, aux élus et techniciens de collectivités locales de parcs naturels, aux animateurs de développement local…

L’idée de ce guide méthodologique est de faciliter l’expression populaire, d’accompagner les habitants à porter leurs paroles sur les problématiques du quotidien sans prosélytisme…

Un processus, qui s’inscrit pleinement dans une démarche éducative où l’on recherche l’émancipation, l’autonomie et la responsabilisation de la personne et du groupe au sein d’une société. Ce guide s’appuie donc sur une démarche d’éducation populaire à l’environnement, visant à renforcer le pouvoir de participation de tous, tout au long de la vie, permettant ainsi à chacun d’être acteur des décisions et de s’épanouir dans son quotidien.

Disponible en format numérique sur demande auprès de : info@graineguyane.org

Rapport #ASSOTECH : les bonnes pratiques numériques en milieu associatif

Le rapport “#AssoTech : les bonnes pratiques numériques en milieu associatif” présente des conseils pratiques, des outils innovants et des pistes de réflexion en s’appuyant sur l’expertise de VoxPublic et sur les témoignages recueillis auprès des participants de la rencontre #AssoTech.

I. Introduction : de nombreuses pistes pour l’action et la réflexion autour des pratiques militantes numériques
II. Associations et civic tech : quels constats partagés ?
III. Le crowdsourcing : la récolte d’information participative et l’apport de l’intelligence collective
IV. Pétition et mobilisation en ligne : l’art de la communication en ligne
V. Plateformes numériques : renforcer le pouvoir d’interpellation des citoyens et promouvoir un gouvernement ouvert
VI. Associations et civic techs : des défis à relever en commun

Faire appel à un garant – fiche pratique

Faire appel à un garant peut se justifier dans des situations conflictuelles ou médiatisées, lorsque le processus de concertation en lui-même risque d’être questionné ou critiqué. Le garant a pour mission de « superviser » la concertation et d’en certifier le bon déroulement. Il peut également contribuer à en améliorer le fonctionnement.

Fiche pratique produite par l’association Comédie, 2017.

http://www.comedie.org/fiche/faire-apppel-a-un-garant/

Guide de Concertation Territoriale et de Facilitation

Dionnet M., Imache A., Leteurtre E., Rougier J-E., Dolinska A. 2017. Guide de concertation territoriale et de facilitation. Lisode. Montpellier. 64P.
ISBN : 978-2-9560240-0-2 9782956024002
URL : http://www.lisode.com/wp-content/uploads/2017/02/Lisode_Guide_concertation.pdf