Type de document : Manuel

Ce guide a été réalisé à l’attention des élues locales et élus locaux. Il vise à apporter des repères dans l’animation des réunions de travail au quotidien, que ce soit en interne ou en public, en apportant des éléments de méthode et des éléments de posture quant au principe de la facilitation et au rôle qui en incombe.

DANS UNE DÉMARCHE DE PARTICIPATION CITOYENNE, COMMENT JONGLER ENTRE CES DEUX MONDES ?

Ce guide, publié en février 2023 par l’Observatoire des civic tech et de la démocratie numérique de Décider ensemble, présente six cas d’usages pour mieux articuler, au sein d’une démarche globale de participation citoyenne, des dispositifs en présentiel et en numérique :

1. Organiser une réunion publique hybride (avec livestream)
2. Répliquer un dispositif numérique en présentiel (et inversement)
3. Collecter des idées en ligne qui serviront à alimenter un dispositif délibératif
4. “Tester” les résultats d’un dispositif délibératif avec une consultation numérique
5. Compléter un dispositif numérique de participation par des actions d'”aller-vers”
6. Dédier une plateforme numérique interne aux membres d’une instance de participation

Chacun de ces cas est présenté à travers ses objectifs, ses avantages, ses limites et des exemples concrets afin d’illustrer les propos. Quelques conseils viennent également compléter ces éléments afin de faciliter la mise en œuvre de ces méthodes

De 2021 à 2022, un groupe de personnes composé de citoyens concernés, d’agents publics, de bénévoles et profesionnels associatifs ont mis en commun leurs expériences empiriques pour tenter d’écrire ensemble un guide de la valortisation de la participation.

Il s’adresse à des élus, des habitants, des employés de services financiers, de services juridiques, des fonctionnaires, des travailleurs sociaux, des chargés de mission, des cadres, des bénévoles associatifs. En somme, ce guide est destiné à les toutes personnes qui pourraient être concernées par l’organisation matérielle et logistique de la participation.

Le travail a été mené entre des personnes très éloignées (au sens propre comme figuré) les unes des autres, mais qui se retrouvaient dans un constat : bon sang, qu’il est compliqué d’organiser la prise en charge de la participation !

Nous étions réunis par le souhait de résoudre ce problème : la prise en charge de la participation est souvent complexe et mal vécue par les personnes en charge de la mettre en place et d’en bénéficier, ce qui est un frein à la mobilisation des personnes que l’on souhaite faire participer.

Guide méthodologique qui a pour objectif de dessiner des pistes de réflexion et des clés afin de faciliter la mise en œuvre de démarches de participation citoyenne par les collectivités. Il n’est en aucun cas un schéma de pensée unique ou un recueil de recettes miracles. Les éléments partagés esquissent des pistes de réflexion, des partages d’expériences et proposent des éléments méthodologiques afin d’aider les collectivités à se lancer dans des dispositifs participatifs ! Il propose une démarche destinée à faciliter la bonne information et coopération de l’ensemble des parties prenantes, le questionnement à suivre quand on veut se lancer et les repères pour agir.

Ce petit manuel de savoir vivre participatif est disponible pour vous donner aussi bien les règles, la méthode et les acteurs d’une bonne démarche participative. A lire avant de se lancer dans l’organisation de réunions publiques, ateliers et sites web.

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Fruit de 5 ans de travail, ce guide accompagne les acteurs du monde associatif dans la structuration de coopérations. Le Guide méthodologique du Faire ensemble prend appui sur le modèle de la stratégie d’impact collectif, en vue de favoriser la structuration de communautés d’action au service de l’atteinte des ODD et d’illustrer concrètement la mise en œuvre de l’ODD 17. Il est structuré en trois grands chapitres : déclencher l’action, organiser la communauté d’action et animer la communauté d’action.

Voir aussi : Faire Ensemble 2030 : fiches projets en coopération

A l’occasion de ses 25 ans, la CNDP publie son mode d’emploi, qui permettra à tous les publics (particuliers, responsables des projets soumis à débat, acteurs associatifs, élus, etc.) de mieux comprendre son rôle, les procédures et les modalités de participation.

Quel est le champ d’action de la CNDP ? Comment et dans quelles circonstances la solliciter ? Quels sont concrètement les effets de l’intervention de la CNDP ? Comment sont financés les débats ? Etc. Autant de questions auxquelles vous trouverez une réponse détaillée et claire dans ce mode d’emploi de la CNDP.

Ce support se veut accessible à toutes et tous, tant dans son approche éditoriale que dans sa structure et son graphisme. Scindé en trois grandes parties qui passent en revue le rôle de la CNDP, les modalités de saisine et les différentes mesures mises en œuvre par la CNDP, il résume les principes et les procédures avec lesquels sont conçus et garantis les dispositifs participatifs relevant de la compétence de la CNDP. Ce mode d’emploi comprend également des conseils pratiques, un lexique, des schémas explicatifs ou encore des « zooms » sur le droit à la participation.

L’objectif de ce document de préparation de réunion est de vous fournir tous les outils nécessaires pour rencontrer vos voisins dans la joie et la bonne humeur et collecter leurs besoins et leurs envies.

Benchmarking, étapes clefs, outils pour la communication, l’animation et la rédaction de la synthèse composent cette présentation.

Ce kit d’action a pour ambition de partager les bonnes pratiques et les pistes de développement pour se lancer et pour permettre aux expérimentations en cours de se poursuivre et de changer d’échelle.

Le Dialogue Structuré, c’est avant tout une manière de travailler ensemble sur des sujets concrets qui peuvent avoir un impact sur la vie quotidienne des jeunes. La démarche a pour intérêt principal d’être bénéfique à chacun des acteurs du processus : les jeunes, les organisations de jeunesse et les pouvoirs publics.

Le Cnajep met en place un système de soutien qui peut consister en l’organisation de formation, en cours en ligne, en un accompagnement personnalisé, en organisant des rencontres d’acteurs et toutes autres actions sur demande : n’hésitez pas à nous contacter !

Kit n°1

Kit n°2

Écouter les citoyens, identifier leur ressenti pour comprendre leurs attentes et mieux y répondre, tels sont les objectifs de l’écoute usagers. Pour faciliter l’appropriation de ces enjeux fondamentaux pour la transformation publique, la Direction interministérielle de la transformation publique a conçu une check list pour tous les acteurs publics qui souhaitent mettre en œuvre des démarches d’écoute des usagers.

La communauté des Facilitateurs d’innovation publique de Bretagne UTILO et le Ti Lab vous présente le guide UTILO, un recueil pour devenir un « chef d’orchestre » de l’intelligence collective !

Comment animer une communauté d’entraide ? Ou susciter l’intelligence collective pour concevoir ou faire avancer un projet ? Sur quelles méthodes et pratiques pouvoir compter pour animer un atelier coopératif, ou l’ensemble d’une démarche participative ? Ou aider à la mise en place d’un projet de co-conception ?

Création collective, UTILO rassemble de véritables ressources réellement utilisées pour vous aider à devenir un.e facilitateur-trice aguerri.e.

Ce guide est le fruit d’un travail collectif mené par l’ICPC, avec l’appui du Cerema, de Planète Citoyenne et de nombreux contributeurs, en 2020 et 2021.

Il présente différentes approches de l’évaluation des politiques et des dispositifs de concertation et de participation citoyenne, des points d’alerte et des recommandations.

Il fournit également des liens vers des ressources méthodologiques plus détaillées.

Il s’adresse aux praticiens de la concertation et de la participation citoyenne, engagés dans une évaluation ou désireux de s’y lancer.

Guide, complété par des fiches, élaboré en 2019 par le service participation citoyenne et usages numérique de Loire-Atlantique, afin de faciliter la mise en œuvre de démarches participatives par l’administration (ressource interne)

Réussir la participation de toutes et tous est-il un guide de plus sur la participation ?

La participation des personnes en situation de pauvreté est inscrite dans l’ADN du Mouvement ATD Quart Monde.

C ’est en s’associant avec ces personnes que nous avons réfléchi pour écrire ce guide. Il donne les clés essentielles pour réussir la participation de toutes et tous, y compris de celles et ceux qui sont les plus exclus ou que l’on écoute le moins. Une participation qui va bien au-delà de la consultation.

Une participation qui fait appel à la connaissance et à l’intelligence des personnes concernées. Son objectif : améliorer les conditions de vie et l’accès aux droits de toutes et tous, dont les plus défavorisés, et lutter contre les injustices et les discriminations.

Une participation avec pour enjeu la justice sociale dans une démocratie qui ne laisse personne de côté.

Une gouvernance démocratique est un objectif que l’on va se fixer collectivement, et qui va prendre du
temps, et qui s’envisage comme un chemin. Il faudra aussi y investir des ressources humaines et financières pour la faire vivre au quotidien. Et c’est souvent sur ce point que le bât blesse. Il est nécessaire d’engager ce chantier en ayant la conviction que cela augmentera non seulement le bien être des personnes composant l’organisation, mais aussi l’impact positif de cette dernière sur son écosystème, et donc son efficacité.

Nous avons tenté, avec ce guide, de vous donner les clés pour vous engager dans cette démarche. Après un bref rappel des grands principes de la gouvernance démocratique, vous trouverez des outils vous permettant d’entamer ce formidable chantier, les bonnes questions à vous poser pour aborder ce sujet dans toute sa complexité, ainsi que des exemples et témoignages de structures ayant déjà sauté le pas.

Le rapport de l’OCDE Innovative Citizen Participation and New Democratic Institutions: Catching the Deliberative Wave (2020) a démontré que les autorités publiques de tous les niveaux de gouvernement se tournent de plus en plus vers les assemblées de citoyens, les jurys de citoyens et d’autres processus délibératifs représentatifs pour s’attaquer à des problèmes politiques complexes. Au fur et à mesure que l’utilisation de tels processus augmente, il en va de même pour la nécessité de déterminer et, en fin de compte, d’améliorer leur qualité. L’objectif de ce document est d’aider les pouvoirs publics à initier et développer des processus délibératifs mieux représentatifs en établissant un standard minimum pour leur évaluation. Ces lignes directrices fournissent aux décideurs et aux praticiens un cadre et une méthodologie d’évaluation, ainsi que des questionnaires d’évaluation.

Inscrit dans la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014, le principe de la coconstruction de la politique de la ville doit permettre d’associer les habitants et acteurs des quartiers prioritaires à la gouvernance de cette politique partenariale.

Six ans après le vote de la loi, l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) a souhaité capitaliser et partager des outils méthodologiques mis en oeuvre dans les territoires au sein des conseils citoyens en proposant un guide pratique à destination des élus.

Voir aussi le Guide : Les Conseils citoyens, un levier au service de la participation des habitants.

Inscrit dans la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014, le principe de la co-construction de la politique de la ville doit permettre d’associer les habitants et acteurs des quartiers prioritaires à la gouvernance de cette politique partenariale.Différentes modalités de participation coexistent au sein des 1514 quartiers de la politique de la ville mais toutes poursuivent le même objectif, à savoir permettre la prise en compte de la parole des habitants et acteurs des quartiers prioritaires. Associés à l’élaboration et à la mise en œuvre de projets qui les concernent, ces « maîtres d’usage » constituent des relais efficaces facilitant l’appropriation collective des évolutions proposées.Pour mettre en œuvre la co-construction, la loi du 21 février 2014 a prévu la création des conseils citoyens composés d’un collège « habitants » et d’un collège « représentants associatifs et acteurs locaux ». Leur composition fait l’objet d’un arrêté préfectoral. En pratique, les conseils citoyens participent à la gouvernance des contrats de ville, à leur comité de pilotage et comité technique, mais également à celle des projets de renouvellement urbain (NPNRU). Leur participation doit permettre d’éclairer les orientations stratégiques et d’enrichir les discussions par l’expression des différents points de vue.

Six ans après le vote de la loi, l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) a souhaité capitaliser et partager des outils méthodologiques mis en œuvre dans les territoires au sein des conseils citoyens en proposant un guide pratique à destination des professionnels, élus et conseillers citoyens. Ce guide a vocation à nourrir et accompagner les démarches locales, en construction ou en renouvellement.

Il comprend une première partie consacrée au cadre général dans lequel s’inscrivent les conseils citoyens (textes de référence, missions, gouvernance) et une seconde partie composée de fiches pratiques.

Voir aussi le Vademecum pour l’élu local (ANCT, 2021).