- Type de document : Charte
- Auteur(s) : Département de l'Aude
- Références :
Cette charte fixe les missions, la composition, l’organisation et les principes de fonctionnement des
Comités de Transition Energétique du département de l’Aude. Elle pourra être modifiée si nécessaire. - Fichier joint : Charte-des-comites-de-transition-energetique.pdf