Charte
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Nantes Habitat est la société de HLM de Nantes....
L’opération d’intérêt national Bordeaux Euratlantique est l’une des plus vastes opérations d’aménagement en France : plus de 738 hectares sur...
Cette charte a été établie pour un projet d’aménagement à propos duquel a été engagée une démarche de concertation...
Cette charte publiée en 2016 vise à accompagner la mise en place des ordonnances sur le dialogue environnemental et...
Voir aussi la charte de la démocratie participative de la ville de Grenoble ...
Le SYDEMER est le Syndicat mixte d’étude pour le traitement des déchets ménagers et assimilés résiduels du Stéphanois et du...
Huit ans de concerttaion pour cet important projet d’aménagement urbain qui a été très discuté. Résumé de la concertation sur...
Cette charte a été établie par GRT gaz pour le projet Eridan, nouvelle canalisation entre Saint-Martin-de-Crau (13) et Saint-Avit (26)...