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Document produit par l'ICPC
La démocratie environnementale face à la réalité
Par Michel BadréDans notre société démocratique, comment s’exerce le droit reconnu à toute personne d’accéder aux informations et de participer à la préparation des décisions sur les grands projets ? Comment l’exercice de ces droits s’intègre-t-il dans le processus de décision ? Les réponses apportées à ces questions dans la conduite de...
Convention métropilitaine pour le climat de la Métropole de Lyon
Par Millénaire 3Pour suite toute la production de la convention citoyenne pour le climat de la métropole de Lyon qui s’est réunie de septembre 2024 à janvier 2025, Millénaire 3 propose une page qui réunit toutes les publications.
Une échelle de participation à l’intervention sociale : fondements critiques et théoriques d’une intervention sociale participative
Par Fabien ToulemondeArticle de Fabien Toulemonde (CCAS de Rennes) dans la revue « Écrire le social » de l’AIFRIS (Association internationale pour la formation, la recherche et l’intervention sociale). Résumé: « L’intervention sociale participative est à l’étude afin d’assurer une juste place pour les personnes concernées. S’appuyant sur les principes éthiques de l’Association Internationale des...
Quelle place pour le citoyen dans la gouvernance de l’intelligence artificielle ?
Par Renaissance NumeriqueSynthèse de la table ronde organisée par Renaissance Numérique le 03 octobre 2024 L’enjeu de cette table ronde organisée dans le cadre du Forum sur la Gouvernance de l’Internet (FGI) France 2024, était de faire la lumière sur différents enjeux liés à la participation des citoyens dans la gouvernance internationale...
L’IA pour les praticien.nes de la participation citoyenne – Rendu du LAP – Science po Grenoble et ICPC
Dans le cadre du laboratoire de l’action publique de Science Politiques Grenoble, il a été demandé à 11 étudiant.es de travailler sur le sujet de l’évolution des pratiques professionnelles des praticien.nes de la participation en lien avec l’IA. Encadré par Camille Morio, Charlotte Zuckmeyer (membre du CA de l’ICPC )...
Rapport du Congrès des pouvoirs locaux sur les méthodes délibératives dans les municipalités et régions européennes
Extrait de l’avant-propos: « Le rapport «Au-delà des élections : l’utilisation de méthodes délibératives dans les municipalités et régions européennes», adopté par le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe, propose des lignes directrices pour les municipalités et les régions et les illustre par des études de cas...
Grand Entretien avec Fanny Lacroix
Version longue de l’entretien du 16 décembre 2024
Conférences: démocratie d’interpellation et des libertés associatives
🎧 5 conférences des Rencontres de la démocratie d’interpellation et des libertés associatives sont en ligne ! Ces Rencontres nationales, tenues à Villeurbanne, ont réuni plus de 200 participant·es autour de discussions cruciales sur la démocratie et l’action citoyenne. 5 conférences clés de cet événement sont disponibles sur le podcast « Démocratie...
Guide: Pratiques inclusives pour favoriser l’implication en aménagement urbain
Par Comité des citoyens et citoyennes du quartier Saint-Sauveur, QuébecCe guide est le fruit d’une démarche participative et consultative auprès de citoyen·nes et de représentant·es de divers organismes communautaires. Il vise à explorer ce qui facilite la participation citoyenne, mais surtout à identifier les pratiques qui favorisent l’inclusion des populations plus vulnérables, particulièrement en aménagement.
Logement social et participation : la démocratie locative en question – revue Participations
Numéro 2024-2 de la revue « Participations »: Extraits de l’introduction: « On assiste depuis le début de la décennie 2010 au (re)développement et (re)déploiement d’une offre participative mise en place par les organismes de logement social. Notre réflexion se focalise sur les rapports sociaux spécifiques qui se développent entre les locataires et...
Guide d’évaluation de l’impact des assemblées climat – KNOCA
Par KNOCA - Knowledge Network on Climate AssembliesKNOCA – Knowledge Network on Climate Assemblies, réseau de connaissance sur les assemblées climat – publie en décembre 2024 un guide mis à jour sur l’évaluation de l’impact des Assemblées Climat. Extrait de la présentation (document en anglais uniquement) « Les assemblées sur le climat sont organisées pour avoir un impact,...
Les mécanismes de participation et de délibération citoyennes – Étude du Sénat
Par SénatLa Division de la Législation comparée du Sénat a conduit des recherches sur les mécanismes de participation des citoyens au processus d’élaboration de la loi. Ces travaux complètent la note de législation comparée, publiée en 2019, sur le débat public et la concertation citoyenne . Cette étude ne traite pas...
Rapport sur les conditions de mise en oeuvre de projets d’aménagement à impact environnemental dans la région Toulousaine
Par la Ligue des droits de l'homme, section de toulouseUne étude sur les vécus des concertations environnementales par des collectifs citoyens dans la région de Toulouse:
Fiscalité et consentement: réflexion sur l’impôt participatif
Par Décider EnsembleSuite aux derniers débats autour du PLF 2025, Décider Ensemble souhaite se pencher sur un sujet clé : la fiscalité. Face aux défis des réformes à venir, il est crucial de comprendre le rôle des citoyens au sein des décisions fiscales. L’objectif est d’examiner l’histoire de l’impôt pour comprendre le...
Les citoyens et l’exercice du pouvoir
Une série de 4 épisodes dans l’émission d’histoire de France Culture, La fabrique de l’histoire. De la cité athénienne à la crise moderne de la représentativité, une histoire de la relation complexe entre le pouvoir et les citoyens. Crise de la représentation : quelles sont les alternatives ? Femmes, ouvriers,...
« La Recherche autrement » : une collection de podcasts sur les recherches participatives
Par CORLABPortée par la CORLAB (Coordination des Radios Locales et Associatives de Bretagne) et en partenariat avec la Région Bretagne, cette série s’est intéressée aux recherches participatives qui impliquent chercheur·euses et acteur·rices de la société civile dans une logique d’approche collaborative et inclusive. Pour cette collection, une partie des radios du...
Tribune pour la CNDP
Réindustrialisation : la population aura-t-elle son mot à dire ? Le 4 décembre, le gouvernement a discrètement mis en consultation un projet de décret qui pourrait transformer radicalement la façon dont les grands projets industriels sont débattus en France. Sous couvert de gagner du temps, ce texte représente une attaque...
Websérie éducation populaire – faciliter la participation
Comment faciliter la participation ? Retrouvez une série de plusieurs vidéos courtes consacrées à l’éducation populaire, abordant divers sujets tels que #1 – Qu’est-ce que l’éducation populaire ? #2 – Comment mobiliser ? #3 – Comment animer des réunions participatives ? #4 – Comment faciliter la participation de chaque personne...
Associations de quartier : Un modèle peu valorisé saisi au prisme de ses modalités de financement
L’Institut Godin, en partenariat avec la ville d’Amiens et 4 associations de quartier (Familles en couleur ; Initi’elles ; Le Relais Social ; L’un et l’autre) ont réalisé dans le cadre du programme Univ’Asso un projet de recherche participatif dont l’objectif est de mobiliser la recherche scientifique afin de produire des...
Toutes les clés pour une démocratie participative plus efficace
Open Source Politics à mis à jour leur guide pratique du budget participatif qui recense pour vous l’ensemble des éléments à prendre en compte afin de répondre directement à vos interrogations les plus courantes voici le sommaire du guide : 03 – Introduction 05 – 5 raisons d’organiser un budget...
Guide 2024 de concertation territoriale et de facilitation – Lisode
Par Mathieu Dionnet, Amar Imache, Elsa Leteurtre, Jean-Emmanuel Rougier, Lorraine Champagne, Marina Gentle, Emmanuelle Espuche, Audrey BarbeCe guide a été pensé afin de vous transmettre les bases de l’ingénierie de la concertation développée par Lisode depuis 2008. Cette deuxième édition a été enrichie grâce à nos expériences récentes de processus de concertation en France et à l’international. Elle intègre une actualisation du contexte réglementaire, une typologie...
Les assemblées citoyennes nationales au défi de leur institutionnalisation
Rapport individuel d’expertise rédigé par Pierre Martin-Dussaud pour l’Institut National du Service public. Depuis quarante ans, la France et d’autres démocraties occidentales font face à une crise de la démocratie représentative, marquée par une baisse de la participation électorale. Malgré le développement de la démocratie participative, le phénomène persiste. Cependant,...
Démocratiser l’entreprise : un nouveau territoire pour la République
Comment faire face à la montée de l’extrême droite et à la crise de la représentation démocratique ? Pour Timothée Duverger1, Christopher Mackin2 et Christophe Sente3, si la République est en crise, l’entreprise l’est aussi. Selon eux, c’est en dotant les citoyens de droits au sein des entreprises, à travers...
Rapport annuel du CESE : sortir de la crise démocratique
Comment sortir de la crise démocratique ? C’est la question centrale abordée par le Rapport annuel sur l’état de la France 2024. Claire Thoury, rapporteure du Mouvement associatif, nous présente les enseignements clés de ce rapport en trois points essentiels : Une forte corrélation entre inégalités et défiance envers les...
Guide de bonnes pratiques pour réussir la participation de toutes et tous
Ce guide est le fruit d’un travail collectif mené par ATD Quart Monde.
Il est destiné à tous les porteurs et porteuses de projets
qui souhaitent mettre en œuvre la participation des citoyens
et notamment celle des plus défavorisés.
Intervention à l’Inset de Nancy, 11 septembre 2024
Dans le cadre du séminaire de spécialité sur la participation citoyenne le CNFPT a proposé à l’ICPC d’intervenir sur les enjeux pour les agents des collectivités locales.
Conflit et projets : le guide – compte-rendu du webinaire
A l’issue de la publication du guide « Conflits et projets », l’ICPC a proposé un webinaire le 10 octobre 2024 réunissant 45 participants pour présenter la genèse et le contenu du guide. Vous pouvez retrouver ici le compte-rendu.
Pratiques participatives et gestion de l’eau : un état des lieux
Par Jean-Baptiste Chémery, Gaëlle Gasc (Contrechamp) et Yannick AramaCe document est issu de l’étude « État des lieux des démarches participatives pour une gestion intégrée et durable de l’eau et des milieux aquatiques », commandée par l’Agence française de biodiversité et réalisée par les cabinets Contrechamp et Cereg (rapport final de l’étude disponible ici). Reposant sur une période...
Démarches participatives – L’utilité sociale et territoriale : une opportunité pour les projets du grand cycle de l’eau
Par Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse, ASCA, ContrechampCe livret présente une expérimentation menée sur dix sites du bassin Rhône-Méditerranée : concevoir des projets pour l’eau et les milieux aquatiques en mobilisant la notion d’utilité sociale. Cette notion, initialement développée dans le secteur de l’économie sociale et solidaire, propose de développer plusieurs dimensions territoriales autour des projets :...
Le dialogue territorial dans les projets milieux aquatiques
Par CAMAB - Cellule d'animation sur les milieux aquatiques et la biodiversitéReméandrer un cours d’eau, supprimer un plan d’eau, un remblai, désartificialiser un espace public… Les projets de restauration des milieux aquatiques et de la biodiversité requièrent souvent de plus en plus de compétences techniques mais aussi relationnelles dans la mesure où ils touchent à des espaces vécus, travaillés, usités. Ces...
Concertation originale autour du projet de restauration de l’Arc à Roquefavour
Par MenelikMenelik, établissement public en charge de la gestion de trois fleuves proches de l’étang de Berre, près de Marseille, a organisé une concertation autour du projet de restauration de l’Arc à Roquefavour. Une assemblée citoyenne constituées d’élus, d’institutionnels et de riverains s’est réunie lors de deux ateliers en 2023. Le...
L’Assemblée Populaire du Rhône : une démarche démocratique innovante pour le bassin versant du Rhône
Par Association ID-EauComment le Rhône peut-il défendre ses propres intérêts ? En août 2021, l’association lausannoise id·eau a lancé une démarche inédite : l’Assemblée Populaire du Rhône. 25 habitant·es tiré·es au sort de Suisse et de France se sont réunis pour répondre à une question cruciale : Comment aider le Rhône à...
Podcast – Retours d’expériences des communes participatives
Bienvenue dans ce premier épisode dédié aux retours d’expériences des communes participatives ! 🌍 Fuze Radio et Marie Hélène Pioux présentent une série de 2 podcast réalisés à partir de la soirée débats territoires qui s’est tenue en août 2024 à l’occasion du woodbrix festival à Vallabrix. C’est l’occasion d’aller...
Retour sur le webinaire « Les processus de concertation du public garantis par la CNDP »
La Commission nationale du débat public (CNDP) a organisé un webinaire le 27 septembre dernier à destination des bureaux d’études assistant les maîtres d’ouvrage dans leur processus de concertation. Ce webinaire a permis de présenter la CNDP et d’échanger sur le rôle des AMO, qui assistent les maîtres d’ouvrage, et...
Le petit guide de la Résilience Citoyenne
Dans le but de centraliser des informations essentielles à connaître en cas d’événements imprévus et indésirables, Fabien DEVILLIERS a conçu ce guide sur la résilience citoyenne. 🌟 Il regroupe plus d’une centaine de ressources, soigneusement référencées et organisées pour vous offrir des outils pratiques. Bien que cette sélection soit partielle...
Faire de l’IA un sujet de débat public ?
Appel aux collectivités pour la conduite et la mise en commun de concertations territoriales de l’IA et des Algorithmes
Le podcast des communes et des listes participatives
Par Fréquence CommuneAvec 6 épisodes à écouter sans modération : 🎤Qu’est ce qu’on fait dans une commune participative ?🎤 🚪Comment faire du porte-à-porte pour mobiliser des citoyens qui ont été tirés au sort ?🚪 🤩 Pourquoi lancer sa liste participative pour les municipales 2026 ? 🛣️ Le parcours d’une liste citoyenne et...
Le guide La mairie est à vous
Par Actions communesLe guide « La mairie est à vous ! » contient l’ensemble des fiches outils développées par le réseau Actions communes pour inspirer les dynamiques collectives et pour promouvoir la démocratie locale. Il est vendu au prix minimum de 9€ (coût de revient), le prix conseillé est de 19€, mais vous pouvez...
Réussir la participation citoyenne – Démocratie participative : gadget ou nécessité ?
Par Conseil de développement du Grand AnnecyPartout en France, de nombreux dispositifs visant à permettre au citoyens de s’exprimer autrement qu’à travers l’élection et le vote se sont mis en place : procédures obligatoires de consultation ou de concertation (enquêtes publiques,…), institutions participatives, au niveau national comme le CESE (Conseil Economique Social et Environnemental) ou la CNDP...
Quels freins à la médiation environnementale? Le cas des projets éoliens terrestres en France
Culture du débat plutôt que de la négociation, faible reconnaissance institutionnelle de la médiation, pessimisme devant la violence des échanges… Les développeurs éoliens ne croient pas vraiment en la médiation pour faire avancer leurs projets. Est-il possible de dépasser ces limites pour approfondir les échanges sur la transition énergétique ?...
Le droit comme laboratoire de participation citoyenne
Par Lien social et politiqueLe numéro 92 de la revue Lien social et politiques, d’août 2024, porte sur le droit comme laboratoire de la participation citoyenne. Avec un mini dossier : Sherry Arnstein et l’idée d’une échelle de la participation citoyenne : réceptions, usages et horizons. Le numéro est composé de 21 articles. Ce...