Charte
Charte
SNCF Réseau (anciennement Réseau Ferré de France) a établi cette charte pour les projets ferroviaires « Grands projets du Sud Ouest »....
Édito Longtemps les collectivités sont restées en retrait par rapport à la participation citoyenne. Pourtant, l’adaptation des projets aux attentes...
La charte historique ! Rédigée dès 1996, elle est longtemps restée une référence même si son effet sur le changement...
Vous pouvez consulter également la charte de la démocratie participative de la Ville de Fontaine...
Cette version remplace l’ancienne version de la charte qui datait de 2011....
Vous pouvez également consulter l’évaluation de la charte de la participation citoyenne en 2013...
Les 7 et 8 novembre 2019, la Ville de Paris a accueilli les rencontres nationales des budgets participatifs, co-organisées depuis...
Le Département d’Ille-et-Vilaine a pris l’engagement d’élaborer un document posant le cadre de la participation citoyenne. Un travail d’élaboration avec...
Cette charte a été établie pour un projet d’aménagement à propos duquel a été engagée une démarche de concertation...
Cette charte publiée en 2016 vise à accompagner la mise en place des ordonnances sur le dialogue environnemental et...