Aléatoire
Charte
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Cette charte a pour objet de mettre en oeuvre les actions de coopération décentralisée du Conseil départemental de l’Isère dans...
Les 7 et 8 novembre 2019, la Ville de Paris a accueilli les rencontres nationales des budgets participatifs, co-organisées depuis...
La charte historique ! Rédigée dès 1996, elle est longtemps restée une référence même si son effet sur le changement...
La Communauté de Communes du Pays de Mortagne a envisagé la mise en œuvre d’une politique de développement durable coordonnée...
Charte du Collectif Citoyen du Grand Rodez – Démocratie locale et participation citoyenne Cette charte est celle d’une association de...
Le SYCTOM, agence métropolitaine des déchets ménagers, est un syndicat intercommunal. C’est le plus important syndicat de traitement et de...
e Département a souhaité créer des instance s consultative s, les Comités de Transition Energétique (CTE) rassemblant les élus du...
Engagement pris dans le Projet de territoire et l’Agenda 21 de la Communauté, l’association des citoyens à la conduite des...
SNCF Réseau (anciennement Réseau Ferré de France) a atébli cette charte pour la création de la ligne à grande vitesse...
Le Département de Loire-Atlantique pratique, depuis plusieurs années, la collaboration et l’association des publics (notamment les associations et les partenaires)...
L’opération d’intérêt national Bordeaux Euratlantique est l’une des plus vastes opérations d’aménagement en France : plus de 738 hectares sur...