Vous pouvez également consulter la charte de la participation citoyenne de la Ville de Bayonne...
Charte
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L’opération d’intérêt national Bordeaux Euratlantique est l’une des plus vastes opérations d’aménagement en France : plus de 738 hectares sur...
Le Département de Loire-Atlantique pratique, depuis plusieurs années, la collaboration et l’association des publics (notamment les associations et les partenaires)...
Cette Charte établie en 2016 a été établie par le Département de Hute-Garone dans l’intention de mettre en place des relations...
Nantes Habitat est la société de HLM de Nantes....
Cette charte publiée en 2016 vise à accompagner la mise en place des ordonnances sur le dialogue environnemental et...
Cette charte a été établie par GRT gaz pour le projet Eridan, nouvelle canalisation entre Saint-Martin-de-Crau (13) et Saint-Avit (26)...
Créés à Villeurbanne quelques années avant la loi les rendant obligatoire, les conseils de quartier ont plus de 20 ans...