Aléatoire
Charte
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Cette charte est la nouvelle version de la « Charte de l’ouverture de l’expertise à la société » signée en 2011 par...
Une conférence de consensus, réunie pendant les Assises du développement durable à Lille; a fait travailler 49 personnes ayant une...
La présente Charte a pour ambition de définir les principes et valeurs de la participation citoyenne de la Métropole Européenne...
Le Département de Loire-Atlantique pratique, depuis plusieurs années, la collaboration et l’association des publics (notamment les associations et les partenaires)...
Cette charte fixe les missions, la composition, l’organisation et les principes de fonctionnement des Comités de Transition Energétique du département...
Depuis plusieurs années, le Département du Val-de-Marne développe une politique de consultation de ses citoyens et de ses citoyennes qui...
SNCF Réseau (anciennement Réseau Ferré de France) a établi cette charte pour les projets ferroviaires « Grands projets du Sud Ouest »....
Créés à Villeurbanne quelques années avant la loi les rendant obligatoire, les conseils de quartier ont plus de 20 ans...
L’opération d’intérêt national Bordeaux Euratlantique est l’une des plus vastes opérations d’aménagement en France : plus de 738 hectares sur...
Cette charte a été établie en 2012 par Réseau Ferré de France (devenu SNCF Réseau) pour donner un cadre général...
Les 7 et 8 novembre 2019, la Ville de Paris a accueilli les rencontres nationales des budgets participatifs, co-organisées depuis...
L’objectif de la charte est de montrer la volonté partagée de prendre en compte les préoccupations des habitants autour du développement de...
L’association AMORCE, réseau national des territoires engagés dans la transition écologique et la FEE (Fédération pour l’Energie Eolienne) été à...
Le Syndicat Mixte Canche et Affluents (Symcéa), maître d’ouvrage du PAPI (Programme d’action de prévention des inondations) d’intention de la...
Le SYCTOM, agence métropolitaine des déchets ménagers, est un syndicat intercommunal. C’est le plus important syndicat de traitement et de...