Aléatoire
Charte
Charte
e Département a souhaité créer des instance s consultative s, les Comités de Transition Energétique (CTE) rassemblant les élus du...
Cette charte fixe les missions, la composition, l’organisation et les principes de fonctionnement des Comités de Transition Energétique du département...
Les jeunes doivent être associés aux structures et aux processus démocratiques ; ils doivent pouvoir faire entendre leur voix et...
Charte du Collectif Citoyen du Grand Rodez – Démocratie locale et participation citoyenne Cette charte est celle d’une association de...
Le Département d’Ille-et-Vilaine a pris l’engagement d’élaborer un document posant le cadre de la participation citoyenne. Un travail d’élaboration avec...
Le SYDEMER est le Syndicat mixte d’étude pour le traitement des déchets ménagers et assimilés résiduels du Stéphanois et du...
Cette charte a été établie pour un projet d’aménagement à propos duquel a été engagée une démarche de concertation...
L’opération d’intérêt national Bordeaux Euratlantique est l’une des plus vastes opérations d’aménagement en France : plus de 738 hectares sur...
SNCF Réseau (anciennement Réseau Ferré de France) a atébli cette charte pour la création de la ligne à grande vitesse...
Présentée lors du conseil municipal du 28 septembre 2017, la charte de la démocratie participative est le résultat d’un projet de...
La charte de la démocratie participative locale est un cadre de référence qui a pour objectifs de : Construire une relation...
La Communauté de Communes du Pays de Mortagne a envisagé la mise en œuvre d’une politique de développement durable coordonnée...
SNCF Réseau (anciennement Réseau Ferré de France) a établi cette charte pour les projets ferroviaires « Grands projets du Sud Ouest »....
Un Conseil départemental plus proche, plus solidaire, c’est un Conseil départemental qui s’engage à favoriser la participation des citoyens en...
Particularité de cette charte : elle a été rédigée (à l’initiative du Conseil Départemental) par un panel de citoyens...