Cette charte est la nouvelle version de la « Charte de l’ouverture de l’expertise à la société » signée en 2011 par...
Aléatoire
Charte
Charte
La charte historique ! Rédigée dès 1996, elle est longtemps restée une référence même si son effet sur le changement...
La Charte de la Citoyenneté active de la Région Occitanie propose plusieurs outils à destination du citoyen : La votation...
Europacity est un vaste projet d’aménagement situé entre les aéroports de Roissy et du Bourget, dédié aux commerces, hôtels et...
Cette charte a été établie pour un projet d’aménagement à propos duquel a été engagée une démarche de concertation...
Les jeunes doivent être associés aux structures et aux processus démocratiques ; ils doivent pouvoir faire entendre leur voix et...
La Communauté de Communes du Pays de Mortagne a envisagé la mise en œuvre d’une politique de développement durable coordonnée...
Cette charte publiée en 2016 vise à accompagner la mise en place des ordonnances sur le dialogue environnemental et...
La Ville nouvelle de Loireauxence a mis en place un Conseil de Participation Citoyenne et s’est doté d’une charte en...