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Charte
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L’opération d’intérêt national Bordeaux Euratlantique est l’une des plus vastes opérations d’aménagement en France : plus de 738 hectares sur...
Nantes Habitat est la société de HLM de Nantes....
Cette charte fixe les missions, la composition, l’organisation et les principes de fonctionnement des Comités de Transition Energétique du département...
La charte de la démocratie participative locale est un cadre de référence qui a pour objectifs de : Construire une relation...
Un Conseil départemental plus proche, plus solidaire, c’est un Conseil départemental qui s’engage à favoriser la participation des citoyens en...
Huit ans de concerttaion pour cet important projet d’aménagement urbain qui a été très discuté. Résumé de la concertation sur...
La charte historique ! Rédigée dès 1996, elle est longtemps restée une référence même si son effet sur le changement...
Le Syndicat Mixte Canche et Affluents (Symcéa), maître d’ouvrage du PAPI (Programme d’action de prévention des inondations) d’intention de la...
Europacity est un vaste projet d’aménagement situé entre les aéroports de Roissy et du Bourget, dédié aux commerces, hôtels et...
6ème charte des Conseils de quartier...
Le SYCTOM, agence métropolitaine des déchets ménagers, est un syndicat intercommunal. C’est le plus important syndicat de traitement et de...