SNCF Réseau (anciennement Réseau Ferré de France) a atébli cette charte pour la création de la ligne à grande vitesse...
Charte
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La charte de la démocratie participative locale est un cadre de référence qui a pour objectifs de : Construire une relation...
Cette charte décrit les modalités et règles de la concertation établies par Réseau de Transport d’Electricité (RTE), pour la reconstruction...
Cette charte publiée en 2016 vise à accompagner la mise en place des ordonnances sur le dialogue environnemental et...
Les 7 et 8 novembre 2019, la Ville de Paris a accueilli les rencontres nationales des budgets participatifs, co-organisées depuis...
Huit ans de concerttaion pour cet important projet d’aménagement urbain qui a été très discuté. Résumé de la concertation sur...
Le SYDEMER est le Syndicat mixte d’étude pour le traitement des déchets ménagers et assimilés résiduels du Stéphanois et du...
Le Département de Loire-Atlantique pratique, depuis plusieurs années, la collaboration et l’association des publics (notamment les associations et les partenaires)...
Voir aussi la charte de la démocratie participative de la ville de Grenoble ...
La présente Charte a pour ambition de définir les principes et valeurs de la participation citoyenne de la Métropole Européenne...
Nantes Habitat est la société de HLM de Nantes....