Evaluer les processus participatifs – Compte rendu atelier “Voix d’avenir” (nov 2019)

Un grand nombre d’acteurs de la participation citoyenne partagent leurs interrogations quant à l’évaluation des démarches de concertation et de participation citoyenne. Cela pose de multiples questions quant aux objectifs de l’évaluation, aux postures des acteurs, aux outils et à la vision qu’ils véhiculent.

Pourquoi évaluer un processus de participation citoyenne ? Qu’évalue-t-on spécifiquement ? Comment ? Par qui ? Avec quels critères et indicateurs ? Comment dépasse-t-on les critères uniquement qualitatifs liés aux publics  (nombre, diversité, etc) ?

L’évaluation d’un processus participatif implique également d’analyser l’impact (du projet, du territoire, de la décision) en croisant le regard des acteurs. Souvent, force est constater que l’évaluation d’un dispositif participatif est rendue difficile les objectifs et les attendus de la participation n’ont pas été explicités.

Dans le cadre de l’événement “Voix d’avenir” organisé pour ses 50 ans par la Fondation de France, cet atelier proposé par l’ICPC a réuni une quinzaine de participants pour débattre des critères d’évaluation.

 

Prospective participative – Compte-rendu rencontre #3 ICPC 44 (octobre 2019)

A l’initiative du groupe de coordination du réseau de l’ICPC 44, une rencontre a été organisée le 9 octobre 2019 de 14H à 17H au Lieu Unique, à Nantes .

Cette rencontre a réuni une quarantaine de praticiens de la participation du territoire autour de deux intervenants Magali Marlin, chargée de prospective à Nantes Métropole et Jacky Foucher, designer, avec pour objectifs de :

  • Proposer, en réponse aux attentes des membres, d’approfondir la thématique de la
    prospective : Qu’entend-on vraiment par prospective et quelle est sa déclinaison dans l’exercice participatif ? Quelles sont les limites de l’exercice ? Quels sont les points de vigilance à avoir et qu’est-ce qui fonctionne bien dans les dispositifs participatifs de prospective en terme de méthode, de contenu, de public, d’attendu ? Quel intérêt de l’approche design dans la prospective ?
  • Pouvoir échanger des pratiques, en lien avec les interventions
  • Poursuivre l’interconnaissance entre les membres du réseau

Garantir un processus de concertation – Compte rendu atelier “Voix d’avenir” (nov 2019)

La multiplication des dispositifs de participation et de concertation s’est accompagnée d’une défiance envers les procédures visant à associer les citoyens à la décision publique. Cette défiance se nourrit de plusieurs types de critiques : arguments du coût de ces dispositifs, risque du consensus mou ou au contraire du conflit ouvert, décisions déjà prises, manipulation des participants, information tronquée, etc.

Comment rétablir la confiance entre les acteurs ? Un des moyens de répondre à ces critiques est de faire appel à un garant. Le garant est chargé d’assurer la sincérité et le bon déroulement d’une concertation. Extérieur aux parties prenantes, il a pour vocation de créer un climat de confiance entre elles afin de faciliter le déroulement du processus de concertation. En aucun cas il ne donne son avis sur le projet soumis à concertation.

Dans le cadre de l’événement “Voix d’avenir” organisé pour ses 50 ans par la Fondation de France, cet atelier proposé par l’ICPC a réuni une quinzaine de participants. Comment devenir garant ? Comment vérifier l’éthique personnelle des garants ? Comment un garant peut-il m’être utile en tant que participant ou maître d’ouvrage ? Autant de questions sur lesquelles ils ont pu échanger.

La concertation est-elle rentable ? Compte-rendu atelier (octobre 2019)

À quoi sert la concertation ? Mérite-t-elle le temps, l’énergie et les budgets qui y sont consacrés ? Que peut-on, ou ne peut-on pas en attendre ? A l’inverse, à quoi s’expose-t-on faute de concertation ?

Cécile Blatrix et Jacques Méry ont tenté de répondre à ces questions en rassemblant des contributions basées sur des études de cas dans le domaine des déchets, de l’aménagement, de l’eau et de l’assainissement.

Cet atelier du 17 octobre 2019 qui introduit un cycle d’activités sur l’évaluation de la concertation et de la participation, s’est déroulé ainsi :

  • Présentation de l’ouvrage par ses auteurs  puis débat autour de l’évaluation des processus de concertation : comment s’y prendre ? Quels sont les résultats et comment peut-on les interpréter ?
  • Atelier : quelles sont vos difficultés dans l’évaluation des processus participatifs ? qu’en attendez-vous ?

Cycle Concertation et numérique – Internet et la logique du nombre – Atelier #4

Dans le cadre du cycle Concertation et numérique organisé par l’Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne

es pratiques numériques, en particulier les usages des réseaux sociaux, accordent une place importante au “nombre”. L’omniprésence de ces nombres affectent-elles les pratiques numériques qui touchent au fonctionnement de notre démocratie ? L’impact d’une pétition en ligne est-il comparable à celui d’une pétition papier, d’une manifestation dans la rue, ou même d’un référendum, si non pourquoi ? Le vote en ligne, dans la mesure où il serait offert à l’échelon local ou national, aura-t-il un effet sur les taux d’abstention ?  Comment résoudre l’injonction contradictoire entre ouverture au plus grand nombre et sécurisation des dispositifs (donc forcément mise en place de critères, de procédures d’inscription…) ?

La légitimité des outils numériques de mobilisation, de sondage ou de prise de décision, les pratiques qu’ils suscitent, et leur perception par les pouvoirs publics seront au coeur des interrogations de cet atelier “Concertation et numérique”.

  • Tatiana De Feraudy, Chercheure Fabrique Urbaine à l’Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI)
  • Pascal Clouaire,  adjoint à la démocratie locale  de la Ville de Grenoble    & Pierre-Loïc Chambon, directeur de projet démocratie locale à la Ville de Grenoble, sur les questions du vote en ligne, de sa sécurité, de sa légitimité à l’échelle de la collectivité
  • Pablo Sànchez Centellas,  EPSU, sur  le droit d’initiative citoyenne européen et la campagne right2water
  • David Prothais, Eclectic Experience, sur l’exemple des outils numériques d’un débat public sur la 3ème ligne de métro de Toulouse.

Cycle Concertation et numérique – Inclusion par le numérique dans les dispositifs participatifs – Atelier #3

Dans le cadre du cycle Concertation et numérique organisé par le GIS Démocratie et participation et l’Institut de la Concertation et de la participation citoyenne

A l’heure où le recours au numérique semble se développer au sein de dispositifs de concertation (consultations sur les projets de loi sur la République Numérique et sur la biodiversité, budgets participatifs de Paris et de Grenoble, débats publics de la Commission Nationale du Débat Public, site de Madame la Maire de Paris…), la question de l’apport concret des outils numériques, dans leur grande hétérogénéité, se pose avec d’autant plus d’acuité. Leur intérêt réside-t-il dans leur capacité à inclure de nouveaux publics, ou à améliorer la qualité de la délibération, c’est-à-dire la qualité et la diversité des paroles recueillies ? Dans quelle mesure, ou plus précisément dans quelles conditions, participer en ligne peut-il contribuer à renforcer les modalités de co-construction d’un projet ou d’une politique publique ? Quelles sont les bonnes pratiques en la matière ?

  • Magali Nonjon, Maître de Conférences en Science Politique à l’IEP d’Aix en Provence.
  • La mobilisation des habitants des quartiers en difficulté de Marseille autour de l’amélioration de leur cadre de vie : les projets NoaillesTousIci et Mérou (Médiatisation des Rénovations Urbaines) – UrbanProd (Julien Coclet)
  • Le numérique dans les budgets participatifs (budgetparticipatif.info – Gilles Pradeau
  • Sites internet participatifs & réseaux sociaux dans le cadre des débats publics sur les grands projets d’infrastructures – Eclectic Experience (Sofia Aliamet)

Retour sur les 4è Rencontres du dialogue citoyen (2019)

Le rendez-vous des acteurs et actrices de la démocratie participative
16 février 2019

Voilà déjà 4 ans que le Conseil départemental de la Haute-Garonne s’est engagé dans une démarche de démocratie participative auprès des Haut-Garonnaises et Haut-Garonnais.

Nous avons développé des espaces de concertation, d’expression de dialogue et de co-constructions avec les habitant.es qui ont permis la mise en œuvre d’actions concrètes dans les diverses politiques départementales.

Conscient de la nécessité de favoriser la culture de la participation, de connecter les acteur·rice·s des territoires et de croiser les expériences, nous organisons chaque année les rencontres du Dialogue citoyen.

Débrief du Grand débat national Haute-Garonne et alentours. Compte-rendu GEP (juin 2019)

Comment le Grand Débat national vient-il questionner nos pratiques professionnelles et les faire évoluer ?  En quoi bouscule-t-il (ou non) l’actualité de la participation citoyenne ?

L’apéro-groupe d’échanges de pratiques qui a eu lieu le mercredi 12 juin 2019 de 18h30 à 21h00, au Lab’Oïkos à Toulouse avait pour objectif de mettre en commun les réflexions, interrogations et expériences du Grand Débat national en Haute-Garonne et alentours.

  • Regards et expériences croisés de praticien.ne.s de la participation citoyenne du territoire :
    • Jérôme Bourgeois, consultant
    • Emma Lebelle, citoyenne observatrice
    • Franck Rivière, étudiant en ingénierie de la concertation
    • Mathilde Soulié, fonctionnaire territoriale
  • Atelier “Comment le Grand Débat a-t-il un impact sur nos métiers ? Quels enseignements en tirons-nous pour l’évolution de nos pratiques ?”

Le Grand & Vrai Débrief – Compte rendu 5 juillet 2019

Trois mois après l’annonce des conclusions du Grand débat national, quel bilan en tirer ?

L’Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne a organisé un événement “Le Grand et Vrai Débrief” le 5 juillet 2019 à destination des praticien.ne.s et chercheur.e.s, afin de dresser le bilan et de mettre en commun nos observations et réflexions, tant sur la méthode que sur le fond,  pour capitaliser les enseignements pour de futurs exercices.

Les principaux moments de la matinée :

  • Bilan critique du Grand débat national
    Au-delà des aspects « méthodologiques », quelle aura été la finalité et la portée de ce débat ? Si le gouvernement s’est engagé à « prendre en compte » les contributions, la réponse politique a-t-elle été à la hauteur des attentes des citoyens et de l’enjeu démocratique ?
    Table ronde avec  Loïc Blondiaux, Isabelle Falque-Pierrotin, Bernard Reber
  • Les coulisses du Grand débat national : un autre regard par ses prestataires
    Quels éléments moins connus du public expliquent les choix qui ont été faits en termes de méthode ?
    Atelier avec Judith Ferrando y Puig, Thibaut Dernoncourt, Catherine Petit
  • Analyse des données et synthèse(s) du Grand Débat National et du Vrai Débat
    Quels outils ? Pour quels résultats ? Quels sont les avantages et limites de chaque méthode d’analyse ?
    Atelier avec Antoine Brachet, Laurent Dartigues, Sophie Guillain
  • Quelles incidences sur la participation citoyenne dans les territoires ?
    La mise en lumière de cet exercice participatif produira-t-elle des effets sur la perception des élus et administrations, et sur les attentes des citoyens concernant la participation ?

Une infographie présentant quelques éléments clés du compte rendu est également disponible.

Rencontres de la participation 2019 Grenoble – Synthèses

La 3e édition des Rencontres nationales de la participation organisées par Décider ensemble du 11 au 13 mars 2019 ont été accueillies par la ville et la métropole de Grenoble avec pour thème “Vers un renouveau de la démocratie locale ?”

L’actualité l’a démontré : les citoyens veulent prendre part aux décisions publiques et c’est au niveau local que tout se joue ! C’est dans leur territoire qu’ils souhaitent construire des propositions et expérimenter.

Parallèlement, de nombreuses élections se préparent à différents échelons territoriaux : municipales, métropolitaines, européennes, régionales. L’occasion pour les territoires de dresse un bilan de leurs actions de concertation et de se questionner sur l’avenir : quelles sont leurs recommandations et leurs propositions pour la participation de demain ?

Synthèse des débats inspirants

  • comment l’entreprise dialogue-t-elle avec ses parties prenantes ? (SNCF Réseau)
  • A qui appartient le citoyen ? Faut-il concerter à l’échelle intercommunale ? (ADCF)
  • Rénover le processus électoral : le vote obligatoire, le vote blanc, le tirage au sort, le jugement majoritaire
  • Les pathologies des démocraties contemporaines (Loïc Blondiaux)
  • La démocratie en apprentissage (Saisir)
  • Datascience, opendata, data for good, quelle utilisation des données dans la participation (Observatoire des civic tech et de la démocratie numérique)

Synthèse des ateliers

  • A quoi sert la participation ? Méthode, outils, référentiel d’évaluation : démarche Ibest , évaluation du dialogue citoyen à Nantes et évaluation de l’utilité sociale des centres sociaux à Romans (Grenoble Alpes Métropole)
  • Enrichir la boîte à outils pour la restitution en atelier (Res publica)
  • La concertation dans le domaine de la santé est-elle possible ? (Etat d’esprit stratis)
  • Jeu de rôle dans le débat public – succès et limites (Office de consultation publique de Montréal)
  • Brainstorming citoyen (Offices jeunesse internationaux du Québec)
  • Comment associer les citoyens à l’évaluation des politiques publiques ? (ADCF et Palabreo)
  • La participation, vecteur d’innovation dans le logement social (USH)

Synthèse partage d’expériences

  • Pour vivre heureux, vivons cachés ? Asocier les citoyens à la phase de travaux (Fédération nationale des travaux publics)
  • Consultations citoyennes sur l’Europe : un dispositif inédit dans la mobilisation à grande échelle (Commissariat au développement durable)
  • Interpellation et référendum d’initiative citoyenne : expérimentations locales et perspectives (Ville de Grenoble, Observatoire international de la démocratie participative)
  • Coup de pouce sécurité : quand les riverains et usagers s’emparent du nudge (SNCF Réseau)
  • Le service public au plus près de l’usager (Grand Cahors)
  • Une participation citoyenne sans frontière ? Expériences de débats internationaux (Missions Publiques)

Synthèse formations et tests d’outils

  • Déployer son outils numériques de participation (Décider ensemble)
  • Organiser son tribunal pour les générations futures (Usbek et Rica)

Les Métropoles à l’écoute des territoires – Actes des Rencontres de Grenoble

L’arrivée dans le paysage institutionnel français des métropoles s’accompagne d’une multitude de questions et d’incertitudes sur les impacts de celles-ci sur la gestion des politiques publiques, et notamment des politiques participatives. Comment ces nouveaux modes de gouvernance sont-ils compris par les citoyens et mis en œuvre par les administrations? Quel impact sur le travail des élus communaux et métropolitains? Quelle méthode pour partager les enjeux des territoires et le passage du centre de gravité du pouvoir de la commune à l’intercommunalité? Quelle place pour la co-construction des projets de territoire et des politiques publiques avec les habitants? Comment penser des modalités de dialogue avec la société civile, organisée ou non, à cette échelle de territoire? Comment mettre en démocratie la métropolisation et l’intercommunalité pour en réaliser le potentiel d’amélioration de la qualité de vie pour tous (mutualisation des moyens, équité territoriale, développement local, attractivité et rayonnement) et d’une transition sociale et écologique ?

Malgré la prégnance de ces questions, nous avons constaté un manque d’échanges, notamment entre les métropoles elles-mêmes, sur ces enjeux. Or les métropoles sont des territoires complexes, au cœur d’enjeux aussi bien politiques, qu’économiques, urbanistiques, culturels… Ce sont aussi des espaces d’expérimentations et d’innovations car elles renouvellent les façons d’appréhender les territoires, en termes d’identité, de mobilité, de sentiment d’appartenance, de solidarité territoriale, etc. Il nous semblait donc impératif d’ouvrir des lieux de discussions et d’échanges.

Forts de ces constats, un groupe d’acteurs, composé de métropoles, mais aussi de réseaux de réflexion et de conseils de développement, a souhaité se réunir pour travailler ensemble aux questions posées par la métropolisation: Grenoble-Alpes Métropole et son conseil de développement, Bordeaux Métropole et son conseil de développement, Nantes Métropole, le Grand Nancy, le Grand Lyon, l’Eurométropole de Strasbourg, la Métropole Européenne de Lille, l’Institut de la concertation et de la participation citoyenne, la Coordination Nationale des Conseils de développement, France Urbaine.

Ces premiers échanges ont fait émerger le besoin d’organiser les Rencontres qui se tenues les 7 et 8 novembre 2017 portant spécifiquement sur les politiques de participation à  l’œuvre dans des contextes métropolitains, dans un premier temps à destination des métropoles, associant les agents, les élus et les conseils de développement.

Quand la concertation vient transformer nos métiers. Compte-rendu du GEP Lyon (Juin 2019)

La participation des citoyens traverse des domaines et secteurs d’activités très divers : urbanisme, logement, énergie, sciences, secteur social, etc. Cette diffusion progressive des pratiques participatives suscite un développement de la demande et une professionnalisation du secteur de la concertation. A ce titre, la professionnalisation est un chantier de l’ICPC depuis ses débuts.

En effet, force est de constater la multiplication des acteurs de la participation et leur organisation. Toutefois, si l’objet « participation » est commun à tou.te.s, la pratique de ces acteurs est loin d’être unique et uniformisée. La diversité des profils et des parcours engendre de fait une profusion de métiers et une diversité des approches. Le bilan observé sur le territoire de l’ICPC pour ses 10 ans d’existence rend compte également de nouveaux champs d’actions et de nouveaux praticiens de la concertation.

Qu’amène cette diversité ? Nous permet-elle un enrichissement mutuel ? Comment sommes-nous identifiés les uns par rapport aux autres ? A quelles conditions les différents métiers peuvent-ils dialoguer ? Enfin, comment aborde-t-on la question de la concurrence ?

L’apéro – groupe d’échanges de pratique, qui s’est déroulé aux Halles du Faubourg à Lyon, le  lundi 3 juin de 18h30 à 20h30 avait pour objet d’échanger sur le thème : « Quand la concertation vient transformer nos métiers ». A partir des témoignages de quelques membres aux parcours et profils divers : Hélène Balazard et Anaik Purenne (Chercheuses) ; David Chevallier (Militant – consultant) et Hélène Cauchoix (Facilitatrice) les praticien.ne.s étaient invité.e.s ensuite à partager leurs questionnements, expériences et analyses sur le sujet

Quelle participation citoyenne dans l’aménagement et la gestion du littoral en Occcitanie ?

Une série de forums citoyens ont été organisés par les aureurs de cette synthèse avec l’appui de la Scop Lisode, dans le cadre des projets Littoral + et E-débat.

Ils visaient à mieux connaître les souhaits des citoyens en matière de participation dans ces domaines. Cette synthèse fait le point des enseignements tirés de ces forums. Les citoyens constatent les limites des processus participatifs actuels, proposent d’améliorer l’information et la participation du public et de mieux articuler démocratie représentative et participative.

Sur le même sujet, voir également la synthèse proposée par Lisode.

Conférences citoyennes du Grand débat national

Les Conférences Citoyennes Régionales sont des ateliers participatifs organisées dans le cadre du Grand débat national de 2019. Pendant une journée et demi, elles ont réuni 70 à 100 citoyens tirés au sort et représentatifs de la diversité sociologique de chaque région. Les conférences citoyennes régionales ont été organisées les 15-16 et 22-23 mars 2019 dans chaque région métropolitaine et d’Outre-mer.

Une Conférence Citoyenne nationale dédiée à la jeunesse (18/24 ans) a également été organisée les 22 et 23 mars 2019.

Lors de ces conférences, les participants répartis en petits groupes ont travaillé sur les quatre thèmes du grand débat : la transition écologique, la fiscalité et les finances publiques, la démocratie et la citoyenneté, l’organisation de l’Etat et des services publics. Ils ont été invités à échanger, délibérer et élaborer des propositions argumentées en fondant leurs réflexions sur les premiers éléments issus du grand débat national.

Vous trouverez ici : https://granddebat.fr/pages/les-conferences-citoyennes-regionales

Les synthèses des conférences régionales

La synthèse de ces synthèses

Le résumé de cette synthèse des synthèses

La synthèse de la Conférence Jeunesse

Enjeux et perspectives 2019 ICPC 44 – Compte-rendu rencontre #2 (janvier 2019)

A l’initiative du groupe de coordination du réseau de l’ICPC 44, un temps de réflexion a été organisé le 17 janvier 2019 de 14H à 17H au Lieu Unique, à Nantes .

Il a réuni une trentaine de praticiens de la participation du territoire .

Ce temps visait à définir le programme d’action 2019 du réseau local, et ce, autour de 6 entrées thématiques qui avaient commencé à se dessiner lors de la première rencontre du 4 juillet 2018 :
> Le numérique
> Mobilisation, recrutement
> Prospective participative
> Pouvoir d’agir, empowerment, engagement
> Mener un projet de participation
> Participation et transformation des organisations

Penser et débattre ensemble. 2008-2018 : participation partout, démocratie nulle part ? Compte-rendu de la journée du 17 octobre 2018

Ce document constitue la mémoire de la journée du 17 octobre 2018, qui a rassemblé quelques 150 personnes à l’occasion des dix ans de l’Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne.

Les principaux moments de la journée :

Dix ans de participation dans les territoires, quel bilan et quelles perspectives ?
Retour sur les évènements préparatoires à la rencontre, qui ont brossé un panorama collectif des dix dernières années et édégagé des enjeux pour les dix ans à venir.

Lecture critique de dix ans de participation
Table ronde avec Marion Roth, Sandra Rataud, Audrey Pulvvar et David Prothais.

Territoires méconnus, nouvelles frontières, pratiques pionnières
Coups de projecteur sur le municipalisme, la santé, la recherche, les communs, le design de services, le community organizing.

Participer dans un monde hostile ?
Table ronde avec Loïc Blondiaux, Chantal Jouanno, Daniel Breuiller et Damien Mouchague.

 

Les projets, sources de conflits sur les territoires ? Le dialogue pour sortir de l’impasse : débats et retours d’expériences

Dans les années récentes, des conflits comme ceux de Notre Dame des Landes et de Sivens ont marqué l’actualité. Mais ces conflits médiatisés sont des arbres qui cachent la forêt. De nombreux conflits plus discrets surgissent autour de projets d’aménagements parfois modestes (déviation routière, réserve d’eau, usine de méthanisation, parc éolien…) qui cristallisent des tensions et des oppositions sur les territoires. Les riverains s’inquiètent des futures nuisances, les usagers ont peur de devoir des usages remis en cause, les associations craignent des impacts sur l’environnement, les porteurs de projet aimeraient voir leur projet aboutir… Ces craintes peuvent apparaitre avant même que le projet soit défini.

Dans ce cadre, à quel moment amorcer le dialogue, pour discuter de quoi et avec qui ? Cet atelier s’appuie sur les éclairages de la recherche et sur l’expérience des praticiens, autour de cas concrets. Un travail collectif a consisté à dégager des enseignements afin de guider l’action.

Participation du public : vers un nouveau dialogue territorial ? Les règles issues des ordonnances de 2016

Ce document constitue les actes du colloque du 4 juillet 2018 à paris, organisé par l’Afite en partenariat avec l’Institut de la  Concertation et de la Participation Citoyenne, Décider Ensemble, l’ENEP, l’Andra et l’UNICEM.

Les ordonnances du 3 août 2016 instaurent de nouvelles règles en matière de mode de participation du public pour les projets impactant l’environnement. Elles créent de nouveaux droits pour les citoyens et ouvrent de nouvelles perspectives pour les décideurs de projets publics ou privés (Etat, entreprises, collectivités…).

Ce colloque a permis, au vu de l’analyse juridique des dispositions et sur la base de témoignages et d’exemples concrets et récents (conflits environnementaux, projets d’entreprises ou de personnes publiques…), d’examiner comment ces nouvelles règles sont vécues par les acteurs directement concernés, en quoi elles modifient les relations entre les parties prenantes (entreprises, services de l’Etat, collectivités locales, associations, chefs de projets…) et en quoi la politique d’ouverture qu’elles instaurent est susceptible de transformer ces relations.

La journée s’est articulée autour de présentations des nouvelles dispositions et de témoignages d’entreprises de plusieurs secteurs d’activités, d’élus et d’associations, ainsi que de deux tables rondes et d’ateliers.

Publié par l’Afite. 88 pages, 25 euros

Réforme de la participation du public. Compte-rendu de l’atelier de Bordeaux, 16 septembre 2018

L’Institut de la Concertation et de la participation citoyenne a organisé 4 ateliers entre octobre 2017 et septembre 2018 à Marseille, Toulouse, Dijon et Bordeaux, avec l’appui du ministère de la Transition écologique et solidaire et de partenaires locaux, sur les réformes appoortées par les ordonnances de 2016 dans le domaine de la concertation et de la participation du public.

Ce document constitue le compte-rendu de l’atelier de Bordeaux.

Bilan et perspectives de la concertation et de la participation citoyenne – Compte-rendu de l’atelier de Nantes (4 juillet 2018)

A l’initiative de Charlotte Zuckmeyer, Marine Resson et Audrey Daniel, et sous l’égide de l’Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne, un temps de réflexion partagé  a été proposé le 4 juillet 2018 aux acteurs de la participation du grand Ouest.

Il s’agissait de profiter de l’événement qui fêtera les 10 ans de l’association pour rassembler pour la première fois collectivités, associations, chercheurs ou encore prestataires afin d’apporter une contribution locale au bilan à tirer des dix dernières années de pratique de la participation et de la concertation sur le territoire, et s’interroger sur l’opportunité de la création d’un groupe local de réflexion autour de cette thématique.

Près de cinquante participants ont répondu à l’invitation : c’est le fruit de leur travail collectif qui est restitué ici.

La participation en milieu rural. Compte-rendu de l’atelier de Sarrant (juin 2018)

Ce document résumé les échanges qui se sont tenus lors de l’atelier de sarrant (5 juin 2018) organisé par l’Institut de la concertation et de la participation citoyenne) avec Mario Bilella  (Université Paris 1) qui a travaillé sur plusieurs territoires ruraux dont Saillans (Drôme) et Trémargat (Côtes d’Armor) et Francis Chabrol, maire de Saint-Élix-d’Astarac.

Animation : Pascal Jarry, Patrick Bodart

Pratiques participatives en Occitanie : regards vers le passé, regards vers le futur

Atelier praticiens-chercheurs de Montpellier, 23 mai 2018

Comment ont évolué les pratiques de participation et de concertation dans la région au cours des 10 dernières années ? Quels éléments du contexte national et local ont-ils pesé sur ces évolutions ? Comment ces pratiques évolueront-elles dans les 10 prochaines années ? Que pouvons-nous faire collectivement pour peser sur ces évolutions ?

Cet atelier qui a réuni une vingtaine de participants avait pour objectif de partager leurs expériences, de réfléchir à l’avenir de leurs pratiques et de contribuer à alimenter la rencontre de l’Institut de la concertation et de la participation citoyenne (Paris, automne 2018) dans le cadre de l’anniversaire des 10 ans de sa création.

Pas de transition écologique et solidaire sans pouvoir d’agir ! De nouvelles règles pour de nouvelles pratiques ?

Droit d’initiative citoyen, renforcement du rôle des garants, concertation en amont des projets, débats publics sur les plans et programmes… La réforme du droit de la participation du public de 2016 apporte des modifications importantes aux modalités du dialogue environnemental. La charte de la participation du public de la même année en précise le cadre

Ces changements soulèvent de nombreuses questions sur la mise en œuvre des dispositifs de concertation, aussi bien sur des points juridiques et légaux que sur les objectifs démocratiques.

Cette journée organisée par la DREAL Bourgogne Franche-Comté avec la contribution de l’Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne et FNE BFC “Plateau Débat Public” a été organisée en deux temps : le matin, une présentation des ordonnances de 2016 et une discussion autour de leurs implications concrètes ; l’après-midi, une présentation d’expériences de terrain et une discussion autour des principes de la Charte.

Comment (ne pas) rater sa charte de la participation ?

De nombreuses collectivités territoriales ont mis en place une charte de la participation citoyenne ou souhaitent le faire. Une telle charte peut contribuer à améliorer les pratiques de participation mais l’expérience montre qu’elle ne le garantit en rien. Comment faire en sorte qu’une charte soit véritablement utile ? Cet atelier avait pour objet, à partir du partage d’expérience des participants, de dégager des propositions concrètes pour ne pas rater sa charte !

Atelier de co-construction du jeudi 8 mars 2018 organisé par l’Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne en partenariat avec la Métropole Européenne de Lille dans le cadre des Rencontres nationales de la Participation

Charte de la participation du public. Bilan & mise en perspective

Compte-rendu de la journée “Charte de la participation du public.
Bilan & mise en perspective” –
Journée d’échanges de la Communauté des adhérents à la Charte de la participation du public, Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire (MTES) – 14 février 2018