Penser et débattre ensemble. 2008-2018 : participation partout, démocratie nulle part ? Compte-rendu de la journée du 17 octobre 2018

Ce document constitue la mémoire de la journée du 17 octobre 2018, qui a rassemblé quelques 150 personnes à l’occasion des dix ans de l’Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne.

Les principaux moments de la journée :

Dix ans de participation dans les territoires, quel bilan et quelles perspectives ?
Retour sur les évènements préparatoires à la rencontre, qui ont brossé un panorama collectif des dix dernières années et édégagé des enjeux pour les dix ans à venir.

Lecture critique de dix ans de participation
Table ronde avec Marion Roth, Sandra Rataud, Audrey Pulvvar et David Prothais.

Territoires méconnus, nouvelles frontières, pratiques pionnières
Coups de projecteur sur le municipalisme, la santé, la recherche, les communs, le design de services, le community organizing.

Participer dans un monde hostile ?
Table ronde avec Loïc Blondiaux, Chantal Jouanno, Daniel Breuiller et Damien Mouchague.

 

Les projets, sources de conflits sur les territoires ? Le dialogue pour sortir de l’impasse : débats et retours d’expériences

Dans les années récentes, des conflits comme ceux de Notre Dame des Landes et de Sivens ont marqué l’actualité. Mais ces conflits médiatisés sont des arbres qui cachent la forêt. De nombreux conflits plus discrets surgissent autour de projets d’aménagements parfois modestes (déviation routière, réserve d’eau, usine de méthanisation, parc éolien…) qui cristallisent des tensions et des oppositions sur les territoires. Les riverains s’inquiètent des futures nuisances, les usagers ont peur de devoir des usages remis en cause, les associations craignent des impacts sur l’environnement, les porteurs de projet aimeraient voir leur projet aboutir… Ces craintes peuvent apparaitre avant même que le projet soit défini.

Dans ce cadre, à quel moment amorcer le dialogue, pour discuter de quoi et avec qui ? Cet atelier s’appuie sur les éclairages de la recherche et sur l’expérience des praticiens, autour de cas concrets. Un travail collectif a consisté à dégager des enseignements afin de guider l’action.

Participation du public : vers un nouveau dialogue territorial ? Les règles issues des ordonnances de 2016

Ce document constitue les actes du colloque du 4 juillet 2018 à paris, organisé par l’Afite en partenariat avec l’Institut de la  Concertation et de la Participation Citoyenne, Décider Ensemble, l’ENEP, l’Andra et l’UNICEM.

Les ordonnances du 3 août 2016 instaurent de nouvelles règles en matière de mode de participation du public pour les projets impactant l’environnement. Elles créent de nouveaux droits pour les citoyens et ouvrent de nouvelles perspectives pour les décideurs de projets publics ou privés (Etat, entreprises, collectivités…).

Ce colloque a permis, au vu de l’analyse juridique des dispositions et sur la base de témoignages et d’exemples concrets et récents (conflits environnementaux, projets d’entreprises ou de personnes publiques…), d’examiner comment ces nouvelles règles sont vécues par les acteurs directement concernés, en quoi elles modifient les relations entre les parties prenantes (entreprises, services de l’Etat, collectivités locales, associations, chefs de projets…) et en quoi la politique d’ouverture qu’elles instaurent est susceptible de transformer ces relations.

La journée s’est articulée autour de présentations des nouvelles dispositions et de témoignages d’entreprises de plusieurs secteurs d’activités, d’élus et d’associations, ainsi que de deux tables rondes et d’ateliers.

Publié par l’Afite. 88 pages, 25 euros

Réforme de la participation du public. Compte-rendu de l’atelier de Bordeaux, 16 septembre 2018

L’Institut de la Concertation et de la participation citoyenne a organisé 4 ateliers entre octobre 2017 et septembre 2018 à Marseille, Toulouse, Dijon et Bordeaux, avec l’appui du ministère de la Transition écologique et solidaire et de partenaires locaux, sur les réformes appoortées par les ordonnances de 2016 dans le domaine de la concertation et de la participation du public.

Ce document constitue le compte-rendu de l’atelier de Bordeaux.

Bilan et perspectives de la concertation et de la participation citoyenne – Compte-rendu de l’atelier de Nantes (4 juillet 2018)

A l’initiative de Charlotte Zuckmeyer, Marine Resson et Audrey Daniel, et sous l’égide de l’Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne, un temps de réflexion partagé  a été proposé le 4 juillet 2018 aux acteurs de la participation du grand Ouest.

Il s’agissait de profiter de l’événement qui fêtera les 10 ans de l’association pour rassembler pour la première fois collectivités, associations, chercheurs ou encore prestataires afin d’apporter une contribution locale au bilan à tirer des dix dernières années de pratique de la participation et de la concertation sur le territoire, et s’interroger sur l’opportunité de la création d’un groupe local de réflexion autour de cette thématique.

Près de cinquante participants ont répondu à l’invitation : c’est le fruit de leur travail collectif qui est restitué ici.

La participation en milieu rural. Compte-rendu de l’atelier de Sarrant (juin 2018)

Ce document résumé les échanges qui se sont tenus lors de l’atelier de sarrant (5 juin 2018) organisé par l’Institut de la concertation et de la participation citoyenne) avec Mario Bilella  (Université Paris 1) qui a travaillé sur plusieurs territoires ruraux dont Saillans (Drôme) et Trémargat (Côtes d’Armor) et Francis Chabrol, maire de Saint-Élix-d’Astarac.

Animation : Pascal Jarry, Patrick Bodart

Pratiques participatives en Occitanie : regards vers le passé, regards vers le futur

Atelier praticiens-chercheurs de Montpellier, 23 mai 2018

Comment ont évolué les pratiques de participation et de concertation dans la région au cours des 10 dernières années ? Quels éléments du contexte national et local ont-ils pesé sur ces évolutions ? Comment ces pratiques évolueront-elles dans les 10 prochaines années ? Que pouvons-nous faire collectivement pour peser sur ces évolutions ?

Cet atelier qui a réuni une vingtaine de participants avait pour objectif de partager leurs expériences, de réfléchir à l’avenir de leurs pratiques et de contribuer à alimenter la rencontre de l’Institut de la concertation et de la participation citoyenne (Paris, automne 2018) dans le cadre de l’anniversaire des 10 ans de sa création.

Pas de transition écologique et solidaire sans pouvoir d’agir ! De nouvelles règles pour de nouvelles pratiques ?

Droit d’initiative citoyen, renforcement du rôle des garants, concertation en amont des projets, débats publics sur les plans et programmes… La réforme du droit de la participation du public de 2016 apporte des modifications importantes aux modalités du dialogue environnemental. La charte de la participation du public de la même année en précise le cadre

Ces changements soulèvent de nombreuses questions sur la mise en œuvre des dispositifs de concertation, aussi bien sur des points juridiques et légaux que sur les objectifs démocratiques.

Cette journée organisée par la DREAL Bourgogne Franche-Comté avec la contribution de l’Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne et FNE BFC “Plateau Débat Public” a été organisée en deux temps : le matin, une présentation des ordonnances de 2016 et une discussion autour de leurs implications concrètes ; l’après-midi, une présentation d’expériences de terrain et une discussion autour des principes de la Charte.

Comment (ne pas) rater sa charte de la participation ?

De nombreuses collectivités territoriales ont mis en place une charte de la participation citoyenne ou souhaitent le faire. Une telle charte peut contribuer à améliorer les pratiques de participation mais l’expérience montre qu’elle ne le garantit en rien. Comment faire en sorte qu’une charte soit véritablement utile ? Cet atelier avait pour objet, à partir du partage d’expérience des participants, de dégager des propositions concrètes pour ne pas rater sa charte !

Atelier de co-construction du jeudi 8 mars 2018 organisé par l’Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne en partenariat avec la Métropole Européenne de Lille dans le cadre des Rencontres nationales de la Participation

Charte de la participation du public. Bilan & mise en perspective

Compte-rendu de la journée “Charte de la participation du public.
Bilan & mise en perspective” –
Journée d’échanges de la Communauté des adhérents à la Charte de la participation du public, Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire (MTES) – 14 février 2018

Posture, professionnalisation & éthique dans les métiers de la participation

Synthèse des Groupes d’échange de pratiques des 10, 17 et 21 mars 2017 à Paris, Lyon et Nantes
organisés en partenariat avec l’association Asterya. 

Les débats ont été centrés :
– sur les itinéraires de professionnalisation (comment on en arrive à faire de la participation), les
moyens de se professionnaliser, les intérêts et les risques ;
– sur les problèmes d’éthique rencontrés par les praticiens, les conflits entre leur éthique personnelle
et ce qu’ils sont amenés à faire ;
– les questions de posture ont été abordées de façon plus transversale, au sein de chacune de ces
deux thématiques.