Type de document : Site internet

Le Cerema, en tant qu’expert sur les problématiques d’environnement, d’infrastructure, de climat et d’énergie, intervient régulièrement sur le sujet participation citoyenne. Retrouvez sur ce site toutes les actualités sur le thème participation citoyenne.

Un projet d’Énergie Renouvelable citoyen se doit, par essence, d’apporter une attention particulière à son intégration économique et sociale dans le territoire. Le fait qu’un projet soit porté par des acteurs locaux ne suffit pas toujours à lui assurer l’adhésion de tous. Pour favoriser l’acceptabilité du projet, une phase de concertation est souvent nécessaire.

Webinaire proposé par Energie Partagée avec l’intervention d’Arno Foulon, Animateur National.

Le Ministère de la Transition écologique et solidaire, suite aux ordonnances n°1058 et n°1060 du 3 août 2016, ratifiées par la loi 2018-148 du 2 mars 2018, met en place la plateforme projets-environnement.gouv.fr afin de fournir des informations sur tous les projets susceptibles d’avoir un impact notable sur l’environnement et devant établir un rapport d’évaluation des incidences du projet sur l’environnement (étude d’impact) à l’occasion de la demande d’autorisation du projet.

Ce site s’adresse :

• au public, en lui permettant un accès facilité aux études d’impact sur son territoire ;
• aux porteurs de projets ou bureaux d’études en charge de réaliser les études d’impact en leur permettant d’accéder aux études et données déjà disponibles sur leur territoire ou sur des projets de même nature que le leur.

Les informations sur chaque projet sont constituées :

• d’une fiche descriptive du projet ;
• et de l’étude d’impact du projet ainsi que des différentes pièces constitutives du dossier de consultation publique et des pièces administratives d’autorisation du projet.

The mission of IAP2 is to advance and extend the practice of public participation through professional development, certification, standards of practice, core values, advocacy and key initiatives with strategic partners around the world.

Les “Groupes de dialogue” mis en place par Motu sont des groupes d’une vingtaine de personnes, aux profils différents, choisies pour élaborer collectivement un point de vue non-décisionnel sur des enjeux posés au pays, au terme d’un processus de co-formation et de délibération de plusieurs jours ou demi-journées.

Motu est un think-tank indépendant en économie et politique publique. Il a notamment contribué, grâce à ses “Dialogue Groups” aux réflexion menées dans le cadre de Deep South, un programme de recherche sur le changement climatique (http://www.deepsouthchallenge.co.nz/).

La Conversation publique sur l’Avenir minier du Québec a été organisée en 2011 par l’institut du Nouveau Monde (INM). Elle a
suscité la participation de quelque 500 participants directs et 15000 manifestations d’intérêt.

Les objectifs de la démarche visaient à la fois l’établissement d’un information objective et impartiale, une tribune d’expression des citoyens, d’échanges et de recherche de solutions, ainsi que de l’identification des points de vue des citoyens et leur transmission au gouvernement, à l’industrie et aux acteurs socioéconomiques. L’Institut du Nouveau Monde a tenu à ce que cette démarche soit inclusive et aille plus loin que les débats déjà existants en misant sur l’intelligence individuelle et collective des citoyens pour faire avancer les échanges ; pour ce faire, l’INM a privilégié la formule de la “conversation publique”, tenue à la manière d’une conversation de café, basée sur une documentation objective solide. L’INM a tenu onze rencontres de Conversation publique dans dix villes du Québec. Une imposante opération de communication publique a permis de toucher un public élargi, assurant une large collecte d’informations et de points de vue.

La synthèse de la démarche est téléchargeable sur le site.

Débat public et conventions de citoyens : ces procédures ne s’opposent pas mais elles ont des vocations différentes. L’intérêt principal du DP est la possibilité d’expression offerte à tous. L’intérêt de la CdC est dans sa capacité à proposer les solutions qui conviennent le mieux au bien commun et elle constitue la procédure la plus propice pour cela…

Ce texte non publié de Jacques Testart est un plaidoyer pour la Convention de Citoyens, une démarche qu’il a contribué à formaliser et que se veut distincte de la Conférence de citoyens.

Compte-rendu de la rencontre nationale organisée à Lyon les 10 et 11 mars 2016 par Comédie et la Fondation de France
en partenariat avec l’Institut de la Concertation et le GIS Démocratie et Participation.

Web documentaire et synthèse.

Ce site a été créé en 2016 par quatre centres de ressources sur la politique de la ville actifs en Bretagne-Pays-de-la-Loire, Rhône-Alpes, Bourgogne-Franche-Comté et Seine-Saint-Denis, qui se sont impliqués aux côtés d’élus locaux, de professionnels, de collectifs d’habitants, de structures locales pour expérimenter localement de nouvelles façons d’appréhender et de conduire le dialogue avec les habitants des quartiers populaires. Ces projets interrogent tous le désir de participer, la capacité d’écouter et de recueillir réellement la parole des habitants, et les conditions nécessaires pour agir sur les politiques locales. La plateforme capitalise, dans un premier temps, les enseignements de ces projets au travers de 4 chemins :
• Chemin 1 : les enjeux du côté des initiateurs
• Chemin 2 : les démarches et les questions de méthode
• Chemin 3 : les territoires et leurs spécificités
• Chemin 4 : les témoignages, ou ce qu’en disent les participants.

Multi BAO est une plateforme collaborative en construction qui offre des fiches outils en libre service sur les démarches participatives.

Concepts, methods and case studies

The Participation Compass contains information on:

• Methods of participation
• Case studies of participation in action
• Written resources and guides about participation
• Organisations that provide expertise around participation
• News about participation

La Convention de Citoyens est une procédure de participation qui combine une formation préalable (où les citoyens étudient), une intervention active (où les citoyens interrogent) et un positionnement collectif (où les citoyens rendent un avis). Tout sujet d’intérêt général, sans limitation du champ géographique, est susceptible de faire l’objet d’une convention de citoyens dès lors que les connaissances en la matière ont acquis un certain niveau de maturation.

Cette procédure a été développée par la Fondation Sciences Citoyennes avec l’appui de chercheurs et de juristes.

Cette page référence des liens permettant de mieux appréhender les conventions de citoyens.

Le cours « Outils interactifs pour l’enseignement de la gestion concertée des ressources et des territoires » porte sur l’utilisation de l’interactivité dans l’enseignement supérieur, en particulier pour la gestion concertée des ressources naturelles et des territoires. Les exemples et outils interactifs de ce cours s’appuient sur des expériences de concertation pour la construction de projets de territoires, la gestion de l’eau et la planification urbaine. L’interactivité est entendue ici comme toute pratique de formation dans laquelle les étudiants peuvent apporter leurs connaissances, expérimenter l’objet d’étude (ici, la concertation) pour mieux l’appréhender et pour améliorer leurs capacités à le mettre en œuvre.

Ce cours s’inscrit dans le programme de l’UVED, Université Virtuelle Environnement et Développement durable, une des huit Universités Numériques Thématiques (UNT) soutenues par le Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation.