Chroniques d’un aménagement participatif du territoire

Entre Septembre 2022 et Décembre 2023, 4 territoires ont participé à l’aventure ‘Territoires en commun’ de l’ANCT : la communauté de communes de la Vallée de Kaysersberg, les villes de Vaison-la-Romaine, Vandoeuvre-lès-Nancy et Thiers. Ensemble, ils ont exploré ce que signifie, pour chacun d’eux, concevoir une politique d’aménagement en mettant au coeur la participation des habitants.

Un an de réflexion commune sur l’aménagement du territoire : comment intégrer la participation citoyenne dans l’ADN d’une collectivité ?

C’est cette démarche que nous partageons ici, afin de rendre l’expérience utile à d’autres agents et élus de petites collectivités : ouvrir les chakras pour inspirer d’un côté, tirer le fil des enseignements de l’autre, le tout en s’ancrant dans la réalité vécue par les différents territoires. Nous vous proposons ici plusieurs façons de plonger dans les productions du programme !

Accélérateur de projet (flash CODEV)

L’accélérateur de projet est une approche simplifiée du CODEV. Elle permet, en 30 minutes, de mettre le groupe au service de la résolution d’une problématique ou d’un défi rencontré par un pair.

ANIMATION PAS À PAS
Un process en 5 étapes minutées avec 3 rôles:
– 1 facilitateur,
– 1 porteur de sujet,
– des contributeurs (idéalement 5 à 8)

ÉTAPE 1 : Présentation de la problématique et du contexte – 5 min
Invitez le porteur de sujet à partager, en 5 minutes, son défi et toute information qui pourrait aider les contributeurs à mieux comprendre le contexte. Le porteur de sujet termine en disant : “J’aimerais que le groupe m’aide à… + [demande]”.

ÉTAPE 2 : Questions de clarification – 5 min
Proposez aux contributeurs de poser des questions de clarification s’ils en ont. Assurez-vous que les questions sont VRAIMENT des questions de clarification. Si certains contributeurs sautent sur des idées, des conseils, des questions rhétoriques, …, rappelez-leur qu’il y aura un moment précis pour cela plus tard. Invitez les contributeurs à faire des prises de parole brèves, afin que chacun ait la possibilité de s’exprimer. Si un participant n’a pas de question de clarification, il peut passer leur tour.

ÉTAPE 3 : Contributions – 10 min
Dans cette phase, le porteur de sujet reste silencieux et prend des notes. Vous, facilitateur, invitez les autres participants à partager leurs contributions :

1. Une question ou une suggestion pour aider le porteur à trouver des solutions

2. Une expérience similaire à laquelle ils ont été confrontés;

3. Une ressource qui pourrait aider le porteur de sujet

ÉTAPE 4 : Résumé et prochaines étapes – 5 min
Invitez le porteur de sujet à reprendre la parole en répondant aux 3 questions suivantes :

– De quoi suis-je reconnaissant ?

– Qu’est-ce-que j’ai appris sur mon sujet/projet ?

– Quelles sont mes prochaines étapes ?

ÉTAPE 5 : Apprentissages – 5 min
Ouvrez un dernier tour de table et invitez les contributeurs à répondre à la question suivante : “Qu’ai-je appris pour moi-même, en aidant une autre personne à répondre à son défi ? Qu’aurais-je envie de retenir des ces échanges et de cette méthode pour mes propres projets ?”

Participation citoyenne & des parties prenantes

L’association des citoyens et de l’ensemble des parties prenantes – associations, acteurs socio-professionnels, habitants, agriculteurs, entreprises et salariés… – à l’élaboration des politiques publiques concerne des projets toujours plus nombreux et variés, et peut recouvrir différentes formes d’action collective. Si elle n’est pas récente, cette pratique se renouvelle aujourd’hui en réponse aux enjeux du changement climatique, dans un contexte d’urgence démocratique et face aux défis des transitions.

Participations citoyennes

Une concertation réussie est le meilleur moyen d’informer l’ensemble des parties prenantes d’un projet qui se prépare. Elle permet d’améliorer son contenu en intégrant l’expérience quotidienne des citoyens et les attentes des futurs usagers. La participation est un préalable nécessaire à la réalisation d’un projet compris, accepté et partagé.

Ce site conçu par Etat d’Esprit Stratis reprend les conseils du manuel “Tous concertés” et présente quelques étapes à suivre pour réussir votre dialogue citoyen.

Dessins d’Antoine Chéreau

Les communs

Les trois grands sens de la démocratie

“La démocratie est le miroir politique de la multiplicité et de la conflictualité des choix et des valeurs dans une société. Un pluralisme de valeurs, somme toute, naturel et nécessaire. Les sociétés sont à la fois antagoniques et consensuelles (M.Weber, R. Aron, Ch. Mouffe). La démocratie est alors un modèle, non pas idéal, une ingénierie réaliste, pouvant faire vivre ensemble le présupposé invivable”

Quel type de professionnel de la démocratie participative êtes-vous ?

Sur son blog, William ARHIP-PATERSON (doctorant et membre de l’ICPC) s’appuie sur les travaux de différents chercheurs pour proposer aux professionnels de la démocratie participative de se classer selon différentes catégories :

– d’un côté, selon qu’ils se considèrent plutôt comme constructeurs de communautés ou en recherche d’efficacité

– d’un autre côté, ceux qui estiment que leur client est l’organisateur, les citoyens ou le processus participatif

– enfin, ceux qui sont plutôt facilitateurs, militants, promoteurs ou réformateurs.

Et vous, où vous classez-vous ?

Observatoire des Civic Tech et de la démocratie numérique

L’observatoire des Civic-Tech monté par Décider Ensemble fait sa rentrée.

Pour rappel, cet observatoire se donne les objectifs suivants :

Cartographier le milieu de la civic tech et en décrypter les enjeux

  • Acteurs impliqués et concernés ;
  • Déploiement des technologies et leur usage à l’échelle territoriale et nationale ;
  • Questions techniques, économiques, politiques, et sociales soulevées par l’usage du numérique dans les démarches de participation et de co-décision ;
  • Effets potentiels et réels sur les pratiques participatives et les organisations.

L’observation et cette analyse du secteur se font en lien avec la recherche académique et les experts.

 

Impliquer les professionnels engagés dans le développement et la mise en œuvre de technologies numériques

Dans le secteur public comme privé, favoriser le partage d’expériences, les collaborations, et un apprentissage commun.

Il s’agit notamment de mettre en lien les nouveaux professionnels de la “civic tech” avec les professionnels de la participation intégrés au sein des institutions publiques, des associations et des entreprises.

 

Identifier les conditions de succès de ces innovations et soutenir les acteurs

Nous analysons en particulier l’ingénierie déployée par ces nouveaux acteurs et leur professionnalisation, et les soutenons à travers des guides, recommandations, identifications de bonnes pratiques, etc.

L’articulation avec l’expérience et les attentes des acteurs de terrain comme des citoyens est centrale pour assurer l’appropriation des expérimentations démocratiques mobilisant des technologies numériques.

Participer à la construction des politiques publiques

L’État organise régulièrement des concertations pour permettre aux citoyens de contribuer à l’élaboration des politiques publiques.

Sur participation-citoyenne.gouv.fr :

  • Accédez aux informations sur les concertations citoyennes organisées par l’Etat
  • Consultez les propositions faites par les citoyens et les bilans des précédentes concertations
  • Découvrez leur impact sur les politiques publiques
  • Tenez-vous informés de l’actualité de la participation citoyenne

Convention citoyenne de Nantes sur la crise sanitaire Covid-19

De novembre 2020 à juin 2021, Nantes Métropole a organisé la « Convention citoyenne de Nantes ». Cette démarche citoyenne visait à faire émerger un diagnostic et des préconisations sur la crise sanitaire Covid-19, contribution portée à connaissance des élu.e.s pour nourrir le projet de mandat de Nantes Métropole.​

Ce site présente la processus de la convention citoyenne, son déroulement et l’avis rendu.

Organisations participatives

Entreprise libérée, agile, responsabilisante, opale, sociocratique, holacratique, coopérative, participative, autogérée, en lean… Afin de mieux comprendre les fonctionnements de ces alternatives organisationnelles, leurs promesses et leurs effets en matière de conditions de travail, le réseau Anact-Aract a conduit des travaux exploratoires et accompagné plusieurs entreprises dans leur démarche.

Forum citoyen de Genève

Le Forum Citoyen propose à Genève une autre forme de participation citoyenne : des habitant·e·s sélectionné·e·s lors d’un tirage au sort sont invité·e·s à délibérer pour produire un avis sur un sujet politique et sociétal.

Les 30 participant·e·s pourront se former et solliciter des experts puis discuter, échanger jusqu’à l’élaboration de leur avis final qui sera remis au conseil d’État et à tout autre autorité que le Forum jugera utile de solliciter.

Selfpower Community

Ce site sur l’empowerment répond à un double objectif :

  • Présenter l’empowerment collectif des citoyens dans toute sa diversité à travers ses multiples déclinaisons dans la santé, l’éducation, le féminisme, le tourisme participatif, les énergies renouvelables, l’agriculture, le travail social…
  • Partager des ressources collectées dans le cadre d’une recherche participative. Le site diffuse un appel à contributionsauprès des acteurs de l’empowerment et rend compte de l’avancée des travaux. C’est ainsi que selfpower-community.com soutient la création d’un savoir commun et met en pratique les principes de l’empowerment.

Ce site a été créé en 2020 par Marie-Georges Fayn, chercheure associée au Laboratoire VALLOREM, Tours-Orléans qui a soutenu une thèse en sciences de gestion dédiée à l’empowerment individuel et collectif du patient et qui a publié deux articles scientifiques sur ce sujet, l’un sur l’empowerment du consommateur, l’autre sur celui du patient.

Améliorer le dialogue avec les citoyens

De la simple consultation à la co-construction de politiques publiques, la participation citoyenne recouvre une pluralité d’outils, opérant dans des secteurs divers et mis en place par des collectivités aux tailles et enjeux variés. L’accompagnement de tous les territoires pour renforcer et améliorer le dialogue avec les citoyens constitue aujourd’hui l’une de nos priorités.

Parce que la ville d’aujourd’hui et de demain passe aussi par l’écoute et l’implication des citoyens, la Banque des Territoires met à votre disposition un espace pour vous aider à mener à bien vos projets de participation citoyenne.

Au sein de cet espace, vous pourrez :

  • Vous informer de manière très concrète sur les moyens et outils nécessaires à la mise en œuvre d’un projet de participation citoyenne ;
  • Identifier les facteurs clés de succès, les points de vigilance et diverses « astuces » permettant de mener à bien un projet ;
  • Contacter les porteurs de projet au sein des collectivités et entrer en relation avec les prestataires impliqués ;
  • Partager et valoriser les initiatives et bonnes pratiques portées par votre collectivité.

Promouvoir la participation des plus pauvres

« Avant, on ne nous demandait jamais notre avis, on a eu une vie de galère, mais on a eu la chance de connaître ATD Quart Monde et avec ATD Quart Monde, on sait qu’on a une intelligence et notre parole a une valeur. Des gens demandent à la connaître pour transformer les situations de pauvreté et d’exclusion. »

Cette page présente les actions du mouvement en matière d’inclusion et de participation des plus pauvres.

Base de données sur le budget participatif

Pour comprendre ou mettre en œuvre un budget participatif, cette base de données réunit différents documents autour :

  • Des références qui expliquent les principes généraux des budgets participatifs et soulignent les étapes les plus habituelles de leur déroulement ;
  • Différentes expériences de budget participatif développées dans des communes, quartiers ou régions, et d’autres mises en place avec des publics spécifiques ;
  • Des documents analytiques qui croisent généralement plusieurs expériences pour en tirer des enseignements autour de questions précises.

Les documents présentés sont soit disponibles en téléchargement direct, soit présents dans la base documentaire de Periferia, soit présentés de manière succincte pour en faciliter l’achat.

Municipales 2020 : quel bilan des listes participatives ?

Municipales 2020 : une vague verte et une claque citoyenne !

Ce dimanche 28 juin 2020 s’est finalement tenu le second tour des élections municipales. Appelées à faire campagne dans des conditions inhabituelles et extrêmement difficiles liées à la crise sanitaire et au report du scrutin, les listes qualifiées ont tout de même même joué le jeu dans un climat plombé par l’incertitude.

En gardant bien en tête l’impact de ce contexte si particulier sur le déroulement du scrutin, et le recul bienvenu de l’extrême droite, nous tirons quatre enseignements de ces résultats:

1⃣ Une défiance évidente des habitant·e·s envers notre système représentatif, illustrée par un taux d’abstention record de près de 60 %.

2⃣ Un soutien croissant à la transition écologique et sociale, incarné par la déferlante verte qui fait basculer de grandes villes françaises (Bordeaux, Strasbourg, Tours, Lyon…).

3⃣ Une féminisation de la politique : 23,1 % des listes candidates étaient menées par des femmes au 1er tour (40,7 % à la tête des listes participatives !), et de grandes grandes villes françaises ont été gagnées par des femmes (Paris, Lille, Nantes, Strasbourg, Marseille).

4⃣ Mais aussi, une forte percée des mouvements citoyens avec les listes participatives*, qui ont amplement contribué à renverser le jeu électoral dans des villes grandes et moyennes, comme Poitiers, Annecy, Chambéry, Rezé, et dans de petites communes, comme St Médard-en-Jalles, La Montagne, Nogent-le-Rotrou, Bourg-Saint-Maurice…

Il serait cependant très réducteur de commenter les résultats à travers les catégories d’analyse habituelles qui se limitent aux partis politiques. En effet, l’étiquetage politique (DVG, DVD, PS, EELV…) ne reconnaît pas l’existence des listes citoyennes et participatives. De plus, ce même système ne met pas en lumière le poids des mouvements citoyens dans les alliances. Et enfin, de nombreuses “listes citoyennes” n’en ont que le nom, et non les pratiques ni les valeurs.

A l’issue de ces élections, ce sont :
– 66 listes participatives qui ont été élues** ;
– 1324 conseillers municipaux majoritaires ;
– 638 conseillers municipaux d’opposition ;
– 408 collectifs locaux qui ont émergé partout en France pendant ces élections ;
– 279 016 habitant·e·s qui ont voté pour ces listes participatives.

Certaines listes ont fait le choix de recevoir le soutien de partis politiques à la condition d’une totale autonomie dans la conduite de leur campagne et l’écriture de leurs programmes avec les habitant·e·s ; d’autres en ont fait une ligne rouge.

Certaines ont opté pour une alliance stratégique au moment du second tour, quand d’autres ont préféré ne pas jouer le jeu des partis, voire se sont retirées pour continuer d’exister en-dehors de l’institution municipale sous forme de collectifs citoyens ou d’assemblées locales. Une ambition les rassemble pourtant : construire des forces locales composées d’habitantes et d’habitants, avec la volonté de réinventer collectivement la façon dont leurs communes sont gérées, dont les décisions sont prises, dont le pouvoir est distribué.

D’autres très grandes villes étaient même à deux doigts de basculer. C’est par exemple le cas de Toulouse, où le collectif “Archipel citoyen” a perdu seulement à 48,4% face à la liste LR après une intense campagne ayant mobilisé intelligence collective et participation des habitant.e.s dans tous les quartiers.
Une véritable vague citoyenne, donc. Mais aussi une claque.

Comment parler de victoire et de démocratie, face au raz de marée abstentionniste ? Alors que le maire reste l’élu “préféré” des Français***, les 60 % d’abstention nationale marquent un triste record, mais ne peuvent absolument pas être perçus comme un désintérêt des citoyennes et citoyens pour la vie publique locale, ni s’expliquer uniquement par le contexte sanitaire.

Nos représentants politiques doivent se rendre à l’évidence : les habitant·e·s rejettent le système démocratique tel qu’il fonctionne aujourd’hui.

Les résultats de ces municipales appellent nos élu·e·s, la société civile et les citoyen·ne·s à se mobiliser en faveur de la nécessaire transformation démocratique, écologique et sociale de nos sociétés. Parce que notre démocratie représentative n’a jamais été autant à bout de souffle. Parce que la crise sanitaire a révélé de profondes inégalités sociales et nous a rappelé aux conséquences environnementales de nos modes de vie.

Ces nouvelles municipalités feront la différence ces prochaines années, car elles s’engagent à animer une dynamique démocratique sur le temps long, qui ne se réduit plus à convoquer les habitant.e.s une fois tous les six ans mais à les associer pleinement et systématiquement à la gouvernance de leur commune.

Face à l’ampleur de ce mouvement citoyen en pleine émergence et la pugnacité de celles et ceux qui se battent pour vivre mieux et autrement, nous n’avons qu’une chose à leur dire : “Bravo, et bon courage !”. Car il en faudra pour ces élu.e.s qui prendront prochainement leurs fonctions et découvriront leurs nouvelles responsabilités, comme il en faudra à tous les collectifs citoyens qui continueront de se mobiliser jour après jour pour leur ville, leur village, leur quartier, parfois sans le soutien de leur mairie.

* Une liste participative rassemble des habitant·e·s qui décident de mettre au coeur de leur démarche municipale la transformation démocratique. Elles placent la coopération au coeur de leur projet pour sortir du rôle du maire et des élu.e.s tout puissants.

Elles définissent un nouveau fonctionnement municipal qui organise la co-décision entre les habitant.e.s, les usagers, les agents municipaux et les élu.e.s.

Les listes participatives considèrent que le rôle premier de l’élu·e est de concevoir, d’animer et d’être garant des processus de démocratie locale. A contrario des élu·e·s qui pensent leur territoire et décident pour et à la place des habitants et des usagers.

Cette révolution démocratique n’a de sens que si elle est au service d’orientations politiques. Les listes participatives portent toutes des projets de transformation écologique et sociale de leur territoire.

** Lors des municipales de 2014, une seule liste participative a gagné les élections, celle de Saillans dans la Drôme, en plus d’une petite dizaines d’autres listes aux ambitions démocratiques.

*** Selon un sondage réalisé par Odoxa pour CGI, France Info, France Bleu et la Presse en région en 2019.

Action Commune est une association qui accompagne les municipalités, les élu.e.s et les collectifs d’habitants qui œuvrent à la transformation de la société à l’échelle locale.

Territoires participatifs

Le Cerdd, en partenariat avec plusieurs organismes de la région Hauts de France et d’ailleurs (notamment l’Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne) lance un programme visant à promouvoir la participation citoyenne dans les territoires de la région, dans une perspective plus globale de transition.

Ce site présente les intentions du programme – engagé en 2020 – et propose des ressources.

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