• Renouveler son adhésion
  • Lettre d’info
  • Groupe de discussion Linked In
  • Login
Rejoignez-nous !
  • Qui sommes nous ?
    • Présentation
    • Le manifeste de l’Institut
    • La gouvernance
    • Raison d’être
  • Notre communauté
    • Adhérer
    • Annuaire des membres
    • Nos adhérent‧es
  • Réseaux de territoires
    • Groupes locaux
    • Métropoles participatives
    • Départements participatifs
  • Activités
    • Chantiers et focus
    • Autres activités
  • démocratieS
  • Ressources
    • Emplois et stages
    • Evènements
    • Formations
    • Documents
    • Autres bases de données documentaires et réseaux étrangers
En train de lire
Circulaire ministérielle du 30 janvier 2004 relative aux contrats de rivière et de baie
PartagerTweeter

Circulaire ministérielle du 30 janvier 2004 relative aux contrats de rivière et de baie

Texte de loi
·20 avril 2013·1 min de lecture

Auteur(s) : Lois et règlements

Année : 2004

Partager
Similaire

Démocratie environnementale

L’évaluation environnementale et la participation du public évoluent (décret du 29 juin 2021)

L’enquête publique modernisée

Etat d’urgence sanitaire et droit de la participation

Contribuez à alimenter ce site !

Ajoutez vos événements & formations

Proposer une offre d’emploi ou de stage

Consultez gratuitement des offres Proposer une offre d'emploi ou de stage

A la une

Les formations Cap’ Com et ICPC sont ouvertes, inscrivez-vous !

Base de ressources sur la médiation environnementale

Questionnaire pour un groupe interco et participation citoyenne

Le guide : Ambitions et défis pour la participation citoyenne pour 2026 [et après] est publié !

Actualités

Webinaire : voyage à travers la Carte des Langages du budget participatif (#2) : le budget citoyen local du Cameroun

Atelier : transformer le conflit en levier, le 6 novembre à Paris

Droits humains et démocratie locale en Europe : 19 et 20 novembre à Strasbourg

Colloque : À quoi tient la démocratie ? GIS Démocratie et Participation, les 20 et 21 novembre à Paris

Nos publications

Ambitions et défis pour la participation citoyenne pour 2026 [et après]

Compte-rendu de l’atelier défis de la participation à Poitiers

Compte-rendu atelier défis de la participation lors des rencontres des codev Toulouse

Nos évènements à venir

Aucun évènement
  • Mentions légales
  • Webdesign
  • Contact
  • Qui sommes nous ?
    • Présentation
    • Le manifeste de l’Institut
    • La gouvernance
    • Raison d’être
  • Notre communauté
    • Adhérer
    • Annuaire des membres
    • Nos adhérent‧es
  • Réseaux de territoires
    • Groupes locaux
    • Métropoles participatives
    • Départements participatifs
  • Activités
    • Chantiers et focus
    • Autres activités
  • démocratieS
  • Ressources
    • Emplois et stages
    • Evènements
    • Formations
    • Documents
    • Autres bases de données documentaires et réseaux étrangers
Commencez à taper pour voir les résultats ou appuyez sur ESC pour fermer
actualité actualités
Voir tous les résultats