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ABSTRACT

Ces derniers mois les contestations contre les Zones à faibles émissions (ZFE) ont pris de l’ampleur. Les métropoles, chargées d’interdire graduellement la circulation des véhicules les plus polluants pour améliorer la qualité de l’air, font face à une montée en puissance des sentiments d’injustice. Certaines décident déjà de ralentir le calendrier d’application ou d’en restreindre le périmètre. L’ampleur de la contestation peut surprendre car la mesure n’est pas nouvelle. Depuis 2015, elle a été élaborée, concertée et adaptée à chaque métropole. Alors comment expliquer ce paradoxe ?

Les grands projets inutiles et imposés et plus récemment le mouvement des Gilets jaunes, la colère contre le 80 km/h et les résistances aux mesures prises pendant la pandémie ont fait entrer les notions d’acceptabilité et d’acceptation sociales dans le langage courant. Le recours croissant et relâché à ce vocable le rend incontournable mais n’en efface pas les ambiguïtés.

Cet ouvrage pluridisciplinaire vise non seulement à mieux définir les deux notions mais aussi à interroger leurs usages en sciences sociales ainsi que les apports de ce lexique à la compréhension de l’innovation publique. L’acceptation sociale informe sur ce qui est faisable, parce qu’elle est le produit des épreuves territoriales auxquelles l’innovation publique se trouve soumise.

Et si on réinventait notre manière de concevoir la ville ? La participation citoyenne nourrit fondamentalement la fabrication de la ville durable. Sa mise en œuvre suppose pour de nombreux élus, comme pour leurs prestataires au rang desquels les architectes et urbanistes, un renouvellement de la culture politique et professionnelle dont ils ont hérité.

Alors que les métropoles inscrivent souvent la démocratie participative au cœur de leurs programmes électoraux, les élus de petites villes font face à des enjeux pouvant faire obstacle à l’implication des habitants : la perte de compétences au profit de l’intercommunalité, le manque d’ingénierie et de moyens financiers. Pourtant, ces territoires font l’objet d’un regain d’intérêt récent et s’illustrent par leur capacité à expérimenter un urbanisme alternatif. Ils constituent des référentiels précieux pour faire fructifier la ville de demain. Quelles sont les spécificités des projets urbains participatifs dans les petites villes ? Quelles sont les postures et ambitions des élus quand ils portent le projet urbain participatif ? Finalement, dans un tel contexte, comment adapter les dispositifs participatifs aux projets urbains ?

Issu d’un travail croisé entre laboratoires de recherche et praticiens de la participation, ce livre s’appuie sur la littérature scientifique en science politique et urbanisme. Il offre des éclairages aux professionnels et étudiants du monde de l’architecture et de l’urbanisme, aux élus et techniciens, qui souhaiteraient s’emparer des enjeux de la participation citoyenne articulée au projet urbain.

La participation citoyenne est au cœur des débats politiques actuels et alimente les critiques de la démocratie représentative. Face à la demande croissante d’implication de la société civile dans le gouvernement des affaires publiques, la légitimité des urnes semble ne plus suffire. Mais la question de la pertinence d’une démocratie participative plus ou moins directe reste ouverte. Comment conjuguer les enjeux de la participation aux contraintes de nos institutions ?
Dans le champ urbain, la participation s’expérimente déjà depuis longtemps. Idéal de démocratie ou remède face aux disparités sociales et territoriales, elle fait désormais partie intégrante du registre de l’action publique. Les expériences sont nombreuses et variées, allant de la prise en charge de leur coin de rue par des habitants à des projets ambitieux d’urbanisme participatif, mais il en ressort autant d’enthousiasme que de désillusion. Parfois perçue comme le terreau de nouvelles pratiques favorisant les formes d’émancipation sociale et politique, la participation peut aussi être vue comme un adjuvant à la démocratie représentative ou un facteur de redoublement des inégalités. Dans tous les cas, elle interroge les rapports de pouvoir et les légitimités à participer.
En s’appuyant sur des expériences à l’échelle des quartiers, ce livre analyse les difficultés à mettre en œuvre une participation citoyenne effective. Composé de textes théoriques et d’études de cas, il propose un bilan sur cette réalité paradoxale et en analyse les causes politiques, institutionnelles et sociales.

Hausse de l’abstention, affaiblissement des allégeances partisanes, défiance à l’égard du personnel politique, intérêt supposé pour des régimes non démocratiques : les symptômes d’une fragilisation des relations des jeunes citoyens français vis-à-vis des institutions de la vie démocratique se multiplient. Doit-on prendre au sérieux ces discours alarmistes sur la « déconsolidation » ou l’« érosion » démocratique ? À partir des résultats de la dernière enquête européenne Valeurs (European Values Survey [EVS]) conduite en 2018, les chercheurs et chercheuses réunis dans cet ouvrage nous invitent à poser un regard plus nuancé sur cette question. Les dix chapitres du livre attestent plutôt d’aspirations nouvelles chez les plus jeunes pour une démocratie plus directe et davantage tournée vers des valeurs d’égalité et de justice globale.

Du point de vue des jeunes citoyens, la démocratie contemporaine est inadaptée pour faire face à l’accroissement des inégalités, l’insécurité sociale croissante ou le dérèglement climatique. La défiance observée n’a en effet pas grand-chose à voir avec un sentiment de dépossession politique. Ils et elles semblent davantage prêts à expérimenter de nouveaux régimes de citoyenneté hors des institutions politiques traditionnelles. Avec le renouvellement générationnel en cours et la généralisation des formes d’expression politique alternatives se pose la question des modalités d’inclusion à initier pour impliquer les citoyens, notamment les plus jeunes, dans le débat démocratique. Voter et suivre un parti ou un président ne suffit plus.

Abordant à la fois la question des inégalités entre jeunes et leurs effets sur la polarisation des valeurs politiques, économiques et sociales (partie 1), la participation politique et le rapport aux institutions (partie 2), ou encore le sentiment d’appartenance locale, nationale, européenne et supranationale (partie 3), ce livre montre combien les nouvelles générations (et celles qui les ont précédées) oscillent entre désenchantement politique et réenchantement démocratique. Nombre de citoyens qui émergent témoignent ainsi d’aspirations nouvelles vers plus d’horizontalité, en réaffirmant avec vigueur un désir de participer plus directement au débat public.

Les grands projets d’infrastructures constituent l’un des repoussoirs par excellence des mouvements écologistes.
Dénoncés comme « inutiles et imposés », ces projets font l’objet de multiples résistances. Pourtant, la notion d’utilité publique est
au coeur de leur légitimation par les pouvoirs publics français.
Car aux yeux de l’administration, l’utilité publique ne renvoie pas à l’idée générale de bien commun, mais prend un sens bien plus
spécifique : c’est un principe au nom duquel il est juridiquement possible de transformer l’état du monde – y compris si certaines
populations doivent en subir les conséquences. Et la conformité ou non d’un projet à ce principe résulte d’une procédure
administrative aussi précise que méconnue : l’enquête publique, mise en scène par excellence du consentement.
L’historien Frédéric Graber propose dans ce livre un décryptage minutieux de ce rouage central de l’économie
des projets dans laquelle nous vivons. Retraçant l’histoire longue de la fiction juridique qu’est l’utilité publique, il montre
comment la référence à ce principe, formulé sous l’Ancien régime pour favoriser certains intérêts tout en se prévalant
d’une forme de justice, a été maintenue après la Révolution, jusqu’à nos jours. Il en résulte un éclairage saisissant sur
l’aversion au débat caractéristique de la culture politique française, et sur l’état de la démocratie dans ce pays.

histoire ¦ politique
Editions Amsterdam

¦ 240 p. ¦ 13.5 x 19.5 cm

La médiation environnementale propose un regard nouveau et des savoir-faire pour aborder de façon féconde les questions d’intérêt général. En plaçant les enjeux relationnels et la communication entre acteurs au centre de son processus de travail, elle permet d’accompagner les changements nécessaires et de résoudre de façon pérenne les conflits pour construire un monde commun.

Note de lecture sur cet ouvrage, par Jean-Pierre Bonafé-Schmitt

En France, chacune, chacun entend défendre ses intérêts ou ses idées. Les débats publics se multiplient, même si certains les contestent. Beaucoup s’aguerrissent à ces exercices de démocratie participative quand un projet s’invite sur leur territoire. Ceux organisés par la Commission Nationale du Débat Public (CNDP) permettent de l’informer et d’assurer sa participation, avec la prise en compte de ses avis. Ce public révèle alors sa truculence et sa perspicacité.

Organisateur, témoin ou garant, Bernard Féry rapporte les scènes singulières et parfois surprenantes de ces débats. Les gens s’y expriment sans détour : mais pour quoi faire ?

Après une quinzaine d’années comme directeur de chambres de commerce et d’industrie, la CNDP le missionne pour des débats publics ou comme garant de concertations.

Préface de Chantal Jouanno, Présidente de la CNDP. Editions l’Harmattan

Quand des écrivains, des poètes, confèrent un sexe à la ville, ils la comparent unanimement à une femme. Mais quand on passe des livres à la réalité, le constat s’impose : l’espace urbain est profondément masculin. D’abord parce que la ville reste – malgré toutes les lois de modernisation de la vie politique – gouvernée, construite, aménagée et régulée par des élus, architectes, urbanistes, directeurs de services techniques qui sont très majoritairement des hommes. Ensuite parce que cette domination se traduit par une « production des grands hommes » dont il suffit de lever les yeux vers les plaques de rues pour trouver la trace. Cette domination continue à se déployer à travers de grands aménagements et équipements publics… là encore masculins. Par exemple, les deux tiers de l’offre de loisirs subventionnée ne profitent qu’aux garçons.
Enfin parce qu’il suffit d’entrouvrir la fenêtre des inégalités femmes/hommes pour se rendre compte que les femmes continuent de cumuler la majorité des tâches familiales et ménagères, qu’elles craignent toujours certaines parties de la ville, en particulier la nuit, en raison des incivilités masculines… et que pour toutes ces raisons, et d’autres encore, elles n’ont pas la même « citoyenneté spatiale » que les hommes dans la ville.

Ce livre s’intéresse à la façon dont la ville est pensée et appropriée selon qu’on est homme ou femme et met également en avant des exemples de bonnes pratiques pour rendre l’espace public égalitaire, adapté à l’usage de tous et toutes.

Editions du Seuil, 2021.

Pendant plus d’un an, en 2020 et 2021, la Convention citoyenne pour le climat a réuni 150 citoyens tirés au sort et représentatifs de notre société. L’enjeu était le suivant : comment réduire nos émissions de gaz à effet de serre d’au moins 40 %, dans un esprit de justice sociale ? Thierry Pech, directeur général de Terra Nova, a présidé le comité de gouvernance de la Convention citoyenne pour le climat, aux côtés de Laurence Tubiana.

Il fait le récit de cette expérience dans ce livre qui a fait l’objet de critiques, notamment celle de Dominique Schnapper “Un Parlement qui n’en n’est pas un“, à laquelle Thierry Pech a répondu par un article intitulé “Oui à un Parlement des citoyens“, lui-même critiqué par Gérard Grunberg qui affirme “Non au Parlement des citoyens“. Thierry Pech y a présenté des arguments dans son article : “Les conventions citoyennes, instruments d’une démocratie d’interaction“

La participation publique a toujours désigné avant tout les dispositifs participatifs initiés par les autorités publiques : ces dernières invitent alors les citoyens à donner leur avis sur un thème précis d’action publique. Ce type d’initiative s’inscrit dans le cadre d’un processus décisionnel et vise à orienter les décisions publiques. 

Cette définition de la participation publique est toutefois trop restreinte. Des acteurs de la société civile initient également des dispositifs participatifs pour accompagner leurs activités de mobilisation et d’influence : « La participation non initiée par les autorités publiques est lancée et organisée par des citoyens qui se mobilisent indépendamment des institutions formelles de la décision[1] ». Il peut s’agir de promoteurs privés, de groupes d’intérêt ou d’associations qui organisent de façon ponctuelle des forums publics. Par exemple, un promoteur immobilier organise des espaces de participation dans un quartier pour informer les résidents et les consulter sur un projet en cours de développement. Ce type de pratique est même encouragé par les autorités publiques qui voient dans les exercices participatifs des promoteurs une façon de mieux ancrer les projets dans la réalité des quartiers.

Il existe aussi des associations spécialisées dans ce type d’activités qui mettent en place un forum public de façon indépendante ou qui offrent des services de consultance en matière de design et d’organisation de forums de participation publique. On pense notamment à AmericaSpeaks aux États-Unis, à Involve en Grande-Bretagne et à l’Institut du Nouveau Monde au Québec. Il existe ainsi des espaces autonomes de débat public, employant des méthodologies semblables à celles des autorités publiques, ou les renouvelant, mais pour des fins différentes. Pour ces acteurs de la participation publique, le but ultime est d’influencer la décision publique mais aussi de mobiliser une communauté autour d’enjeux communs. En somme, les initiateurs du débat public sont des autorités publiques, mais aussi des acteurs privés et associatifs.

Cette diversification des activités de participation publique accompagne le développement d’une nouvelle expertise : la capacité de concevoir, d’organiser, de promouvoir, d’évaluer et d’expliquer au quotidien la participation publique. La participation publique s’est en fait professionnalisée rapidement dans les dernières décennies, comme en témoignent la création d’associations de professionnels comme l’International Association for Public Participation et les formations données dans les universités ou par des experts de la participation publique. Les initiateurs de débat public ont en effet recours à des professionnels de la participation publique qui ont développé une compétence unique dans le sillon de la reconnaissance progressive de la participation publique. Ces professionnels ont un rôle important dans la mise en oeuvre de la participation publique car ils sont en interaction avec tous les acteurs impliqués dans ce type de procédures (élus, fonctionnaires, citoyens, promoteurs publics ou privés) [2] . En somme, les professionnels de la participation sont au coeur de l’offre en matière participative et de sa transformation. « Tout en adoptant des démarches différentes, ces spécialistes de la participation contribuent à codifier ce champ d’activités, à en promouvoir la nécessité, à imposer l’idée selon laquelle ils réclament des savoir-faire et des instruments spécifiques »[3] .

S’intéresser aux acteurs qui initient et organisent la participation publique nous permet de mieux connaître les conditions de négociation du design participatif. La diversification des activités de participation publique révèle un portrait complexe du champ de la participation publique : des professionnels de la participation publique aux approches différentes collaborent à des dispositifs participatifs au design diversifié, initiés soit par des autorités publiques, soit par la société civile.

Ce cahier, qui débute par un exposé des diverses conceptions de la participation publique, dresse un portrait des acteurs concernés par ce milieu (Partie 1). Il traite des défis et des possibilités que représente la professionnalisation de la participation publique (Partie 2). Il se conclut par des recommandations pour favoriser l’élargissement de la participation publique en misant sur une approche participative, réflective, citoyenne et de développement des capacités.

Pratique pédagogique pionnière en sciences sociales, la cartographie des controverses apprend à regarder le monde sans jamais séparer sciences, techniques et société. À tenir compte de tous les points de vue et du contexte dans lequel ils sont émis. À analyser finement  l’écosystème qui fait naître un objet, une invention, un phénomène.

De sa position d’observateur engagé au plus près du terrain, Emmanuel Hirsch analyse les temps forts de cette année de pandémie où la démocratie a été confinée. 

Comment avons-nous vécu les expériences de cette année incertaine, inquiétante, qui a déstabilisé nos repères, dérouté nos chemins, appauvri nos quelques certitudes, ruiné des existences et qui nous confronte désormais à des décisions difficiles ? Comment penser un après alors que la crise est encore là pour un longtemps et qu’elle a éprouvé notre démocratie dans ses valeurs essentielles ? Dans cet ouvrage, l’auteur reprend ses analyses qui constituent un retour sur les temps forts de cette première année de pandémie, sur les modalités de gouvernance, le processus décisionnel avec ses conséquences à tous les niveaux de la vie sociale. Du fait de sa position d’observateur engagé au plus près du terrain, il a contribué à nombre de réflexions portant notamment sur les choix en réanimation, la vie en ehpad (et là où les vulnérabilités humaines et sociales sont les plus fortes), les arbitrages institutionnels et les initiatives de proximité. Emmanuel Hirsch explore les divers aspects des réalités de la pandémie, scrute le processus décisionnel souvent défaillant, permet de comprendre ce qu’a été l’intelligence pratique des « invisibles » de notre République, héros pour quelques semaines et oubliés depuis. Son livre interroge la gouvernance solitaire et entre experts d’une circonstance imprévisible qui aurait d’emblée justifié une concertation publique. En cette situation exceptionnelle, la vie démocratique a été confinée alors que lutter contre un phénomène de cette ampleur n’est possible qu’en mobilisant l’ensemble des composantes de la société. Au-delà d’un constat rigoureux, le propos est critique et engagé, car l’un des objectifs de ce livre est de donner à penser comment vivre le long terme d’une crise globale révélée par le choc d’une pandémie.

Gérer les communs, l’expression est devenue… commune. L’eau possède un statut de commun incontesté. En est-il de même pour l’alimentation, qui donne lieu à de nombreuses initiatives de gouvernance multi-acteurs ? L’approche en termes de communs renouvelle-t-elle les réflexions sur le dialogue territorial ?

8 fiches d’expériences. Avec les contributions de Martine Antona, Nils Ferrand, Emeline Hassenforder, Anne-Sophie Olmos, Jean-Louis Robillard, Frédéric Wallet. Coordonné par Alexandra Villarroel, Julie Riegel et Pierre-Yves Guihéneuf.

Comédie, 2021. 92 pages, format 20×20 cm

Née il y a quelques décennies dans les démocraties libérales, la théorie délibérative a inspiré quantité d’expériences et de pratiques nouvelles. Une vingtaine de spécialistes internationaux présentent dans cet ouvrage ce « tournant délibératif » de la démocratie.

Deux artisans du grand débat national dressent un bilan des expériences de démocratie participative les plus récentes en Europe, et invitent à réinventer d’urgence l’art de gouverner avec les citoyens. Grogne sociale, montée du populisme, polarisation du débat, tentation technocratique des gouvernements dans un contexte de crise généralisée : notre modèle de démocratie représentative est malmené. Comment sortir de cette impasse où la confiance des Français envers leurs élites ne cesse de s’étioler, et où les décisions publiques sont de plus en plus contestées, voire empêchées ?

Frank Escoubès et Gilles Proriol proposent de bâtir dès 2022 un modèle démocratique véritablement inclusif du citoyen, autour de quatre moments clés.

1. Consulter : écouter les préoccupations du plus grand nombre dans le respect d’une démocratie narrative.
2. Co-construire : mobiliser l’intelligence collective de la société civile au travers d’une nouvelle « expertise profane ».
3. Co-décider : sortir du vote et des référendums au profit de la négociation collective et
   du compromis.
4. Co-agir : promouvoir la micro-action citoyenne et faire de la démocratie une activité permanente et culturelle. Un manuel du vivre-ensemble à lire sans délai, pour préfigurer la démocratie de demain.

Éditions de l’Observatoire

Le projet scientifique « BIenS COmmuns et TErritoire » (BISCOTE) porte sur le thème émergent des biens communs en tant que nouvelle approche de création et de gestion des ressources urbaines et territoriales.
Que sont ces « nouveaux » communs, en quoi consistent-ils concrètement, comment mobilisent-ils le territoire, ses ressources, ses acteurs et ses proximités ? Quelles implications ont-ils en termes d’évolution des systèmes d’acteurs, de coordination, de gouvernance et de cadre juridique ? Dessinent-ils les contours d’une nouvelle manière de faire territoire ? Enfin en termes d’action publique, comment s’invitent-ils dans la définition des orientations prises et des programmes d’action mis en œuvre ? Dans quelle mesure cela modifie-t-il les contours de ces politiques, la manière de les définir et de les mettre en œuvre ?
Autant de questions auxquelles cet ouvrage apporte des éléments de réponse en recensant plus de 140 initiatives locales et en en analysant une dizaine de manière approfondie. Ainsi, il permet un examen à la loupe d’un phénomène foisonnant et encore peu instruit.

Editions du PUCA. Document téléchargeable gratuitement

” J’ai été tiré au sort pour participer à la Convention Citoyenne pour le Climat, une innovation démocratique au service de l’environnement. “

Le 5 septembre 2019, Grégoire Fraty est tiré au sort pour participer à la Convention Citoyenne pour le Climat. D’abord perplexe, il se prend finalement au jeu.

L’objectif de la convention : proposer des mesures visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre, dans un esprit de justice sociale. Grégoire se retrouve alors, avec 149 autres citoyens, ambassadeur du climat et de la justice sociale dans la société, les médias et dans les grands lieux de la République.

Pendant neuf mois, les 150 citoyens auditionnent des experts, des économistes, des associations, des personnalités politiques et débattent, avant d’aboutir en juillet 2020 à l’élaboration de 149 propositions censées, selon la promesse du président Emmanuel Macron, être soumises sans filtre au Gouvernement, au Parlement, voire au référendum.

Quelques mois plus tard, Grégoire fait le bilan et raconte dans ce livre cette expérience démocratique inédite, cette plongée d’un simple citoyen dans la machine politique, avec son lot d’espoirs et de déceptions.

Editions First, 292 pages.

Quatre grandes thématiques parcourent cet ouvrage. La nécessité, tout d’abord, de repenser nos institutions pour donner plus et mieux la parole à l’ensemble des citoyens. Cette réflexion pourra s’appuyer sur  les nombreuses innovations démocratiques qui existent déjà sur tout le territoire et à l’étranger. Par ailleurs, un enjeu clé sera de mieux articuler, à l’avenir, démocratie participative et société civile organisée (associations, syndicats). Enfin, nous devons continuer à avoir un regard critique sur la participation citoyenne, reconnaitre ses limites et ses dysfonctionnements, afin de l’améliorer et restaurer la confiance entre citoyens et décideurs.

Nous vous invitons à découvrir les contributions constituant le début d’un exercice que nous souhaitons poursuivre dans les prochains mois et les prochaines années. Nous souhaitons enrichir ces premières réflexions et propositions en publiant régulièrement de nouveaux textes. Ainsi, nous pourrons faire entendre des voix diverses, parfois en désaccord sur les solutions à mettre en œuvre mais avec un objectif commun : renouveler notre démocratie et renforcer la participation des citoyens à la prise de décision.

1. Repenser nos institutions
2. Innover pour faire vivre notre démocratie
3. Participation citoyenne et corps intermédiaires
4. Regards critiques sur la participation citoyenne

Voir la présentation de l’ouvrage en vidéo

Aujourd’hui, dans la plupart des pays, l’idéal démocratique est perverti par le pouvoir de l’argent et par des systèmes injustes et mal conçus de financement des partis et des campagnes. Ce livre fait des propositions innovantes et inspirées de multiples expériences internationales pour mettre fin à ces inégalités politiques qui ne font qu’alimenter les inégalités économiques, et pour que la notion de représentation retrouve enfin toute sa réalité.

Une personne, une voix : la démocratie repose sur une promesse d’égalité qui trop souvent vient se fracasser sur le mur de l’argent. Financement des campagnes, dons aux partis politiques, prise de contrôle des médias : depuis des décennies, le jeu démocratique est de plus en plus capturé par les intérêts privés.

Fondé sur une étude historique inédite des financements politiques privés et publics dans une dizaine de pays sur plus de cinquante ans, ce livre passe au scalpel l’état de la démocratie, décortique les modèles nationaux, et fait le récit des tentatives – souvent infructueuses, mais toujours instructives – de régulation des relations entre argent et politique. Il tire les leçons des dérives actuelles et propose pour demain des règles innovantes pour une démocratie retrouvée.