DÉBATS PUBLICS : POUR QUOI FAIRE ?

En France, chacune, chacun entend défendre ses intérêts ou ses idées. Les débats publics se multiplient, même si certains les contestent. Beaucoup s’aguerrissent à ces exercices de démocratie participative quand un projet s’invite sur leur territoire. Ceux organisés par la Commission Nationale du Débat Public (CNDP) permettent de l’informer et d’assurer sa participation, avec la prise en compte de ses avis. Ce public révèle alors sa truculence et sa perspicacité.

Organisateur, témoin ou garant, Bernard Féry rapporte les scènes singulières et parfois surprenantes de ces débats. Les gens s’y expriment sans détour : mais pour quoi faire ?

Après une quinzaine d’années comme directeur de chambres de commerce et d’industrie, la CNDP le missionne pour des débats publics ou comme garant de concertations.

Préface de Chantal Jouanno, Présidente de la CNDP. Editions l’Harmattan

La ville faite par et pour les hommes

Quand des écrivains, des poètes, confèrent un sexe à la ville, ils la comparent unanimement à une femme. Mais quand on passe des livres à la réalité, le constat s’impose : l’espace urbain est profondément masculin. D’abord parce que la ville reste – malgré toutes les lois de modernisation de la vie politique – gouvernée, construite, aménagée et régulée par des élus, architectes, urbanistes, directeurs de services techniques qui sont très majoritairement des hommes. Ensuite parce que cette domination se traduit par une « production des grands hommes » dont il suffit de lever les yeux vers les plaques de rues pour trouver la trace. Cette domination continue à se déployer à travers de grands aménagements et équipements publics… là encore masculins. Par exemple, les deux tiers de l’offre de loisirs subventionnée ne profitent qu’aux garçons.
Enfin parce qu’il suffit d’entrouvrir la fenêtre des inégalités femmes/hommes pour se rendre compte que les femmes continuent de cumuler la majorité des tâches familiales et ménagères, qu’elles craignent toujours certaines parties de la ville, en particulier la nuit, en raison des incivilités masculines… et que pour toutes ces raisons, et d’autres encore, elles n’ont pas la même « citoyenneté spatiale » que les hommes dans la ville.

Ce livre s’intéresse à la façon dont la ville est pensée et appropriée selon qu’on est homme ou femme et met également en avant des exemples de bonnes pratiques pour rendre l’espace public égalitaire, adapté à l’usage de tous et toutes.

Le Parlement des citoyens. La convention citoyenne pour le climat

Editions du Seuil, 2021.

Pendant plus d’un an, en 2020 et 2021, la Convention citoyenne pour le climat a réuni 150 citoyens tirés au sort et représentatifs de notre société. L’enjeu était le suivant : comment réduire nos émissions de gaz à effet de serre d’au moins 40 %, dans un esprit de justice sociale ? Thierry Pech, directeur général de Terra Nova, a présidé le comité de gouvernance de la Convention citoyenne pour le climat, aux côtés de Laurence Tubiana.

Il fait le récit de cette expérience dans ce livre qui a fait l’objet de critiques, notamment celle de Dominique Schnapper “Un Parlement qui n’en n’est pas un“, à laquelle Thierry Pech a répondu par un article intitulé “Oui à un Parlement des citoyens“, lui-même critiqué par Gérard Grunberg qui affirme “Non au Parlement des citoyens“. Thierry Pech y a présenté des arguments dans son article : “Les conventions citoyennes, instruments d’une démocratie d’interaction

Professionnalisation de la participation publique : acteurs, défis, possibilités

La participation publique a toujours désigné avant tout les dispositifs participatifs initiés par les autorités publiques : ces dernières invitent alors les citoyens à donner leur avis sur un thème précis d’action publique. Ce type d’initiative s’inscrit dans le cadre d’un processus décisionnel et vise à orienter les décisions publiques. 

Cette définition de la participation publique est toutefois trop restreinte. Des acteurs de la société civile initient également des dispositifs participatifs pour accompagner leurs activités de mobilisation et d’influence : « La participation non initiée par les autorités publiques est lancée et organisée par des citoyens qui se mobilisent indépendamment des institutions formelles de la décision[1] ». Il peut s’agir de promoteurs privés, de groupes d’intérêt ou d’associations qui organisent de façon ponctuelle des forums publics. Par exemple, un promoteur immobilier organise des espaces de participation dans un quartier pour informer les résidents et les consulter sur un projet en cours de développement. Ce type de pratique est même encouragé par les autorités publiques qui voient dans les exercices participatifs des promoteurs une façon de mieux ancrer les projets dans la réalité des quartiers.

Il existe aussi des associations spécialisées dans ce type d’activités qui mettent en place un forum public de façon indépendante ou qui offrent des services de consultance en matière de design et d’organisation de forums de participation publique. On pense notamment à AmericaSpeaks aux États-Unis, à Involve en Grande-Bretagne et à l’Institut du Nouveau Monde au Québec. Il existe ainsi des espaces autonomes de débat public, employant des méthodologies semblables à celles des autorités publiques, ou les renouvelant, mais pour des fins différentes. Pour ces acteurs de la participation publique, le but ultime est d’influencer la décision publique mais aussi de mobiliser une communauté autour d’enjeux communs. En somme, les initiateurs du débat public sont des autorités publiques, mais aussi des acteurs privés et associatifs.

Cette diversification des activités de participation publique accompagne le développement d’une nouvelle expertise : la capacité de concevoir, d’organiser, de promouvoir, d’évaluer et d’expliquer au quotidien la participation publique. La participation publique s’est en fait professionnalisée rapidement dans les dernières décennies, comme en témoignent la création d’associations de professionnels comme l’International Association for Public Participation et les formations données dans les universités ou par des experts de la participation publique. Les initiateurs de débat public ont en effet recours à des professionnels de la participation publique qui ont développé une compétence unique dans le sillon de la reconnaissance progressive de la participation publique. Ces professionnels ont un rôle important dans la mise en oeuvre de la participation publique car ils sont en interaction avec tous les acteurs impliqués dans ce type de procédures (élus, fonctionnaires, citoyens, promoteurs publics ou privés) [2] . En somme, les professionnels de la participation sont au coeur de l’offre en matière participative et de sa transformation. « Tout en adoptant des démarches différentes, ces spécialistes de la participation contribuent à codifier ce champ d’activités, à en promouvoir la nécessité, à imposer l’idée selon laquelle ils réclament des savoir-faire et des instruments spécifiques »[3] .

S’intéresser aux acteurs qui initient et organisent la participation publique nous permet de mieux connaître les conditions de négociation du design participatif. La diversification des activités de participation publique révèle un portrait complexe du champ de la participation publique : des professionnels de la participation publique aux approches différentes collaborent à des dispositifs participatifs au design diversifié, initiés soit par des autorités publiques, soit par la société civile.

Ce cahier, qui débute par un exposé des diverses conceptions de la participation publique, dresse un portrait des acteurs concernés par ce milieu (Partie 1). Il traite des défis et des possibilités que représente la professionnalisation de la participation publique (Partie 2). Il se conclut par des recommandations pour favoriser l’élargissement de la participation publique en misant sur une approche participative, réflective, citoyenne et de développement des capacités.

Controverses mode d’emploi

Pratique pédagogique pionnière en sciences sociales, la cartographie des controverses apprend à regarder le monde sans jamais séparer sciences, techniques et société. À tenir compte de tous les points de vue et du contexte dans lequel ils sont émis. À analyser finement  l’écosystème qui fait naître un objet, une invention, un phénomène.

« Nous vivons un choc de mondes qui n’était pas prévu. » Bruno Latour

Face aux problèmes environnementaux et sanitaires qui nous submergent, face à la cadence inédite des innovations technologiques, les expert·e·s s’affrontent, se contredisent ou s’avouent sans réponse. Les controverses surgissent à un rythme bien plus rapide que la production des savoirs. Dans cet âge d’incertitude, où la décision doit souvent précéder la connaissance, il nous faut imaginer de nouvelles manières de penser et d’agir collectivement.

La cartographie des controverses fournit ce cadre. Pratique pédagogique pionnière en sciences sociales, elle apprend à regarder le monde sans jamais séparer sciences, techniques et société. À tenir compte de tous les points de vue et du contexte dans lequel ils sont émis. À analyser finement l’écosystème qui fait naître un objet, une invention, un phénomène.

Pour se repérer dans l’incertitude, nous dit-elle, il faut d’abord se perdre dans la complexité.

Ce livre en offre le mode d’emploi, en s’appuyant sur des exemples de controverses contemporaines soigneusement sélectionnées pour leur diversité et la richesse de leurs enseignements.

Une démocratie confinée

De sa position d’observateur engagé au plus près du terrain, Emmanuel Hirsch analyse les temps forts de cette année de pandémie où la démocratie a été confinée. 

Comment avons-nous vécu les expériences de cette année incertaine, inquiétante, qui a déstabilisé nos repères, dérouté nos chemins, appauvri nos quelques certitudes, ruiné des existences et qui nous confronte désormais à des décisions difficiles ? Comment penser un après alors que la crise est encore là pour un longtemps et qu’elle a éprouvé notre démocratie dans ses valeurs essentielles ? Dans cet ouvrage, l’auteur reprend ses analyses qui constituent un retour sur les temps forts de cette première année de pandémie, sur les modalités de gouvernance, le processus décisionnel avec ses conséquences à tous les niveaux de la vie sociale. Du fait de sa position d’observateur engagé au plus près du terrain, il a contribué à nombre de réflexions portant notamment sur les choix en réanimation, la vie en ehpad (et là où les vulnérabilités humaines et sociales sont les plus fortes), les arbitrages institutionnels et les initiatives de proximité. Emmanuel Hirsch explore les divers aspects des réalités de la pandémie, scrute le processus décisionnel souvent défaillant, permet de comprendre ce qu’a été l’intelligence pratique des « invisibles » de notre République, héros pour quelques semaines et oubliés depuis. Son livre interroge la gouvernance solitaire et entre experts d’une circonstance imprévisible qui aurait d’emblée justifié une concertation publique. En cette situation exceptionnelle, la vie démocratique a été confinée alors que lutter contre un phénomène de cette ampleur n’est possible qu’en mobilisant l’ensemble des composantes de la société. Au-delà d’un constat rigoureux, le propos est critique et engagé, car l’un des objectifs de ce livre est de donner à penser comment vivre le long terme d’une crise globale révélée par le choc d’une pandémie.

Democracy Studio: Practical guide to artificial intelligence on citizen engagement. Case studies in Taiwan, Israel, and Estonia

This book is destined first to urban practitioners who experience a growing complexity at all levels of cities’ development. While urban demography increases to an unprecedented scale worldwide, the last generation of urban developers promotes citizen-centric approaches and a wide inclusion of inhabitants in decision-making. The social acceptability of smart-city projects and the transformation of cities is supported by most stakeholders sharing decision-making in democracies. However, architects, real estate developers, entrepreneurs in urban innovation, students, and public services lack crucially methods and practical tools to engage their citizens or customers in a collective process of expressing their needs and participate in the design of public spaces.

In this book, the author presents five artificial intelligence models ready-to-implement by urban developers with (nearly) zero coding background. By following the method of the author, you will easily be able to collect data on any city of your choice, replicate the analysis built on the case studies in Taipei (Taiwan), Tel Aviv (Israel), and Tallinn (Estonia), and deploy machine learning and computer simulations to better infer on the evolution of your urban project and the public opinion around it.

Communs et territoires. Expériences de dialogue sur l’eau et l’alimentation

Gérer les communs, l’expression est devenue… commune. L’eau possède un statut de commun incontesté. En est-il de même pour l’alimentation, qui donne lieu à de nombreuses initiatives de gouvernance multi-acteurs ? L’approche en termes de communs renouvelle-t-elle les réflexions sur le dialogue territorial ?


8 fiches d’expériences. Avec les contributions de Martine Antona, Nils Ferrand, Emeline Hassenforder, Anne-Sophie Olmos, Jean-Louis Robillard, Frédéric Wallet. Coordonné par Alexandra Villarroel, Julie Riegel et Pierre-Yves Guihéneuf.

Comédie, 2021. 92 pages, format 20×20 cm

Le tournant délibératif de la démocratie

Née il y a quelques décennies dans les démocraties libérales, la théorie délibérative a inspiré quantité d’expériences et de pratiques nouvelles. Une vingtaine de spécialistes internationaux présentent dans cet ouvrage ce « tournant délibératif » de la démocratie.

Face aux conceptions de la démocratie qui réduisent la décision publique au décompte des votes, la théorie délibérative soutient que la démocratie doit une part essentielle de sa valeur à la formation des volontés politiques des citoyens. Elle préconise une manière particulière d’organiser cette formation : par la délibération collective. Née il y a quelques décennies dans les démocraties libérales, cette théorie a inspiré quantité d’expériences et de pratiques nouvelles : des jurys, panels et assemblées de citoyens ont été mis en place dans de nombreux pays.

Une vingtaine de spécialistes internationaux présentent ici ce « tournant délibératif » de la démocratie. Ils analysent les diverses facettes du concept ainsi que ses limites, retracent les multiples recherches de terrain qu’il a suscitées, reviennent sur les débats contemporains autour de l’idéal délibératif et sur
les diverses déclinaisons de la démocratie participative.

Avec les contributions de Rémi Barbier, Clémence Bedu, Luigi Bobbio, James Bohman, Simone Chambers, Thomas Christiano, Jon Elster, Dennis F. Thompson, Jean-Michel Fourniau, Archon Fung, Charles Girard, Dominique Leydet, Jane Mansbridge, Laurence Morel, Marion Paoletti, John Parkinson, Hervé Pourtois, Clément Viktorovitch, Mark E. Warren

Presses de Sciences Po

La démocratie, autrement

Deux artisans du grand débat national dressent un bilan des expériences de démocratie participative les plus récentes en Europe, et invitent à réinventer d’urgence l’art de gouverner avec les citoyens. Grogne sociale, montée du populisme, polarisation du débat, tentation technocratique des gouvernements dans un contexte de crise généralisée : notre modèle de démocratie représentative est malmené. Comment sortir de cette impasse où la confiance des Français envers leurs élites ne cesse de s’étioler, et où les décisions publiques sont de plus en plus contestées, voire empêchées ?

Frank Escoubès et Gilles Proriol proposent de bâtir dès 2022 un modèle démocratique véritablement inclusif du citoyen, autour de quatre moments clés.

  1. Consulter : écouter les préoccupations du plus grand nombre dans le respect d’une démocratie narrative.
  2. Co-construire : mobiliser l’intelligence collective de la société civile au travers d’une nouvelle « expertise profane ».
  3. Co-décider : sortir du vote et des référendums au profit de la négociation collective et
    du compromis.
  4. Co-agir : promouvoir la micro-action citoyenne et faire de la démocratie une activité permanente et culturelle. Un manuel du vivre-ensemble à lire sans délai, pour préfigurer la démocratie de demain.

Éditions de l’Observatoire

Les communs à l’épreuve du projet urbain et de l’initiative citoyenne

Le projet scientifique « BIenS COmmuns et TErritoire » (BISCOTE) porte sur le thème émergent des biens communs en tant que nouvelle approche de création et de gestion des ressources urbaines et territoriales.
Que sont ces « nouveaux » communs, en quoi consistent-ils concrètement, comment mobilisent-ils le territoire, ses ressources, ses acteurs et ses proximités ? Quelles implications ont-ils en termes d’évolution des systèmes d’acteurs, de coordination, de gouvernance et de cadre juridique ? Dessinent-ils les contours d’une nouvelle manière de faire territoire ? Enfin en termes d’action publique, comment s’invitent-ils dans la définition des orientations prises et des programmes d’action mis en œuvre ? Dans quelle mesure cela modifie-t-il les contours de ces politiques, la manière de les définir et de les mettre en œuvre ?
Autant de questions auxquelles cet ouvrage apporte des éléments de réponse en recensant plus de 140 initiatives locales et en en analysant une dizaine de manière approfondie. Ainsi, il permet un examen à la loupe d’un phénomène foisonnant et encore peu instruit.

Editions du PUCA. Document téléchargeable gratuitement

Moi, citoyen – L’aventure de la Convention Citoyenne pour le Climat vue de l’intérieur

” J’ai été tiré au sort pour participer à la Convention Citoyenne pour le Climat, une innovation démocratique au service de l’environnement. “

Le 5 septembre 2019, Grégoire Fraty est tiré au sort pour participer à la Convention Citoyenne pour le Climat. D’abord perplexe, il se prend finalement au jeu.

L’objectif de la convention : proposer des mesures visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre, dans un esprit de justice sociale. Grégoire se retrouve alors, avec 149 autres citoyens, ambassadeur du climat et de la justice sociale dans la société, les médias et dans les grands lieux de la République.

Pendant neuf mois, les 150 citoyens auditionnent des experts, des économistes, des associations, des personnalités politiques et débattent, avant d’aboutir en juillet 2020 à l’élaboration de 149 propositions censées, selon la promesse du président Emmanuel Macron, être soumises sans filtre au Gouvernement, au Parlement, voire au référendum.

Quelques mois plus tard, Grégoire fait le bilan et raconte dans ce livre cette expérience démocratique inédite, cette plongée d’un simple citoyen dans la machine politique, avec son lot d’espoirs et de déceptions.

Editions First, 292 pages.

Citoyenneté, institutions, société civile. La démocratie française sous tension

La France est un pays reconnu pour ses valeurs relatives aux droits de l’Homme et à la démocratie. Pour autant, à l’image de la société, la démocratie est en évolution perpétuelle et a été confrontée à des tensions fortes ces dernières années en France. Depuis mars 2020, la crise sanitaire du Covid-19 est venue renforcer encore les atteintes à la démocratie et la défiance des citoyens à l’égard des élites politiques. La gestion très verticale et centralisée par l’exécutif, ainsi que le manque de transparence des décisions illustrent les lacunes du système démocratique français. Celles-ci peuvent se résumer par un paradoxe : alors que la démocratie participative s’expérimente désormais jusqu’au plus haut sommet de l’État, les contre-pouvoirs sont remis en cause quand ils cherchent à interpeller les autorités ou nourrir le débat public.

De l’apprentissage d’une citoyenneté émancipatrice à la lutte contre les inégalités qui tiennent certains aux marges du jeu démocratique, en passant par le renouvellement d’institutions de la démocratie représentative qui apparaissent de plus en plus coupées de la société et de ses attentes : le rapport propose une série de leviers d’action pour expérimenter ici et maintenant de nouvelles formes de démocratie et permettre aux associations et aux citoyens de (re)trouver leur place

 

Coordination :
Hélène Balazard et Anaïk Purenne, chargées de recherche en sociologie/science politique à l’ENTPE – Université de Lyon, Laboratoire EVS-RIVES, UMR 5600, coordinatrices de la Chaire Unesco « Politiques urbaines et citoyenneté ».
Avec le soutien de Solène Compingt, consultante sur la participation citoyenne et le pouvoir d’agir.
Equipe scientifique :
Sylvère Angot, sociologue intervenant, formateur, chercheur associé au LISIS (Laboratoire Interdisciplinaire Sciences Innovations Sociétés), Université Paris Est. Régis Cortesero, sociologue, maître de conférence invité ENSAP (École Nationale d’Architecture et de Paysage) Bordeaux, chercheur titulaire laboratoire PAVE (Profession
Architecture Ville Environnement), chercheur indépendant, consultant, évaluateur, formateur (politiques de jeunesse, ville, éducation, pouvoir d’agir, impact social). Simon Cottin-Marx, sociologue, chercheur associé au LATTS (Laboratoire Techniques, Territoires et Sociétés). Antoine Gonthier, consultant sur la participation citoyenne et le pouvoir d’agir. Marie Rivière, ingénieure stagiaire ENTPE

La démocratie bousculée

Quatre grandes thématiques parcourent cet ouvrage. La nécessité, tout d’abord, de repenser nos institutions pour donner plus et mieux la parole à l’ensemble des citoyens. Cette réflexion pourra s’appuyer sur  les nombreuses innovations démocratiques qui existent déjà sur tout le territoire et à l’étranger. Par ailleurs, un enjeu clé sera de mieux articuler, à l’avenir, démocratie participative et société civile organisée (associations, syndicats). Enfin, nous devons continuer à avoir un regard critique sur la participation citoyenne, reconnaitre ses limites et ses dysfonctionnements, afin de l’améliorer et restaurer la confiance entre citoyens et décideurs.

Nous vous invitons à découvrir les contributions constituant le début d’un exercice que nous souhaitons poursuivre dans les prochains mois et les prochaines années. Nous souhaitons enrichir ces premières réflexions et propositions en publiant régulièrement de nouveaux textes. Ainsi, nous pourrons faire entendre des voix diverses, parfois en désaccord sur les solutions à mettre en œuvre mais avec un objectif commun : renouveler notre démocratie et renforcer la participation des citoyens à la prise de décision.

  1. Repenser nos institutions
  2. Innover pour faire vivre notre démocratie
  3. Participation citoyenne et corps intermédiaires
  4. Regards critiques sur la participation citoyenne

Voir la présentation de l’ouvrage en vidéo

Le prix de la démocratie

Aujourd’hui, dans la plupart des pays, l’idéal démocratique est perverti par le pouvoir de l’argent et par des systèmes injustes et mal conçus de financement des partis et des campagnes. Ce livre fait des propositions innovantes et inspirées de multiples expériences internationales pour mettre fin à ces inégalités politiques qui ne font qu’alimenter les inégalités économiques, et pour que la notion de représentation retrouve enfin toute sa réalité.

Une personne, une voix : la démocratie repose sur une promesse d’égalité qui trop souvent vient se fracasser sur le mur de l’argent. Financement des campagnes, dons aux partis politiques, prise de contrôle des médias : depuis des décennies, le jeu démocratique est de plus en plus capturé par les intérêts privés.

Fondé sur une étude historique inédite des financements politiques privés et publics dans une dizaine de pays sur plus de cinquante ans, ce livre passe au scalpel l’état de la démocratie, décortique les modèles nationaux, et fait le récit des tentatives – souvent infructueuses, mais toujours instructives – de régulation des relations entre argent et politique. Il tire les leçons des dérives actuelles et propose pour demain des règles innovantes pour une démocratie retrouvée.

Le livre Civic design

Le monde universitaire est en pleine transformation. Son rôle traditionnel de gardien du savoir, qui traite et diffuse l’intelligence, n’a pas inclus une appréciation de l’apprentissage expérimental, personnel et collectif situé sur le territoire. Il est important que ces apprentissages fassent l’objet d’une révision constante en raison de leur résilience et de leur perméabilité aux contextes dans lesquels ils sont générés.

Le Design Civique (civic design) propose une nouvelle approche du Design en ayant recours à plusieurs disciplines. Il se concentre sur des projets civiques, c’est-à-dire des projets liés à la citoyenneté considérant la communauté en tant qu’acteur politique.

Il est utilisé afin de concevoir des solutions collectives pour le bien d’une communauté.

Pour arriver aux résultats attendus, le Design Civique propose de mettre en collaboration les individus – chacun situé dans son espace spécifique – par le biais de différentes méthodes ou processus afin de trouver la meilleure stratégie. On aborde ainsi la notion de Design avec l’ambition de générer l’Innovation Civique.

Au cours de six dernières éditions du cours, 63 projets ont été développés avec un haut niveau d’innovation, se basant sur le prototypage et l’expérimentation.

Les contenus issus de ces projets sont très riches et ne sont pour l’instant accessibles qu’aux personnes ayant participé au cours. Le principal objectif de ce livre est donc de partager ce que les participants ont créé au cours des six dernières éditions.

Le livre Civic Design veut montrer qu’ils existent des nouvelles façons de comprendre et de transformer les territoires, qui mettent en commun l’intellect des citoyens et des differants acteurs locaux.

 

Design des politiques publiques

À quoi ressemblerait l’action publique si elle était conçue avec et pour les populations ?

À l’initiative de la 27e région, « labo de transformation publique » des 26 régions de France, cet ouvrage décrit une trentaine de réalisations dans lesquelles les habitants participent à la conception des services publics. Ces projets visent par exemple à ouvrir l’école sur la société, à lutter contre l’isolement rural, ou encore à répondre aux défis énergétiques.

Les méthodes utilisées puisent dans le design et l’anthropologie, l’innovation sociale et les logiques d’émancipation, la culture technologique et les arts urbains et l’univers du sensible de la créativité.
À l’origine de cette démarche, il y a le sentiment que le modèle de gestion publique issu des années quatre-vingt n’a pas su se transformer au même rythme que la société.

Le partage du pouvoir local

La crise dite des Gilets jaunes a amplement démontré que la fracture entre les élus de tous niveaux et les citoyen(ne)s s’amplifiait au risque de devenir irrémédiable. La “réconciliation” passera par une nouvelle donne en matière de gestion locale de proximité.

Ce livre restitue un long cheminement ayant permis de structurer depuis la Révolution, la République autour de sa cellule de base qu’est encore la commune. Différentes réformes récentes visent justement à diluer ce pouvoir local pourtant renforcé par la décentralisation Deferre dans une intercommunalité de services au risque de détruire les liens de proximité “élus(e)-citoyen(ne)s”.

La “gestion citoyenne autonome” a transformé les rapports entre une équipe municipale et les habitants, fortement impliqués dans la gestion de la quasi-totalité des activités sociales, culturelles, sportives, environnementales ou de loisirs. C’est l’une des voies possibles que les futurs conseils municipaux devront ouvrir afin d’éviter d’être frappées par le rejet latent touchant les acteur(trice)s de la démocratie représentative.

Endiguer la consommation boulimique de services au public, préserver la qualité des rapports humains, impliquer le maximum de personnes dans l’action politique concrète partager de manière responsable et raisonnée la gestion collective renforcer la démocratie participative en allant au-delà de la concertation faire des principes associatifs ceux du partage du pouvoir local : l’autogestion est parfaitement possible à mettre en oeuvre sur des bases simples et claires.

Si la citoyenne et le citoyen reviennent au centre des décisions et de la gestion de la vie collective, la confiance reviendra.

 

Jean-Marie Darmian, instituteur, adepte de la méthode éducative Freinet a occupé tous les niveaux de responsabilité élective (syndicat, mutuelle, vie associative locale, départementale et nationale, presque toutes les collectivités territoriales). Engagé durant vingt ans aux côtés de Michel Rocard, il reste un ardent défenseur des vertus de la citoyenneté active. Il est l’auteur entre autres de Le Jour où… (Le Bord de l’eau, 2017).

La participation citoyenne – Enjeux et outils d’engagement démocratique

Cet ouvrage se propose d’apporter une réponse à la panne démocratique que connaissent la plupart des pays occidentaux, dont la France, où la culture de la participation tarde à se répandre. Il a donc pour objectif de montrer par l’exemple ce qui peut « faire démocratie » en France, et de quelle manière.
C’est un guide complet pour toutes les parties prenantes souhaitant mettre en oeuvre des démarches participatives au sein de leur collectivité territoriale. Les nombreux cas concrets analysés permettront d’imaginer la démocratie de demain à tous les niveaux. Cet ouvrage est par ailleurs enrichi par les réflexions de plusieurs contributeurs, chercheurs ou professionnels reconnus du secteur (Note de l’éditeur).

Ce livre coordonné par Véronique Morel, consultante en marketing et démarches territoriales et professeure intervenante à Grenoble École de Management, intègre une contribution de Syvie Barnezet, Pascal Jarry et Damien Mouchague, administrateurs de l’Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne.

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Démocratie participative digitale – Angoulême expérimente les projets participatifs digitaux

Quels sont les secteurs aujourd’hui qui ne sont pas encore impactés par le digital ?

L’émergence des modes collaboratifs et des applications dédiées appelées Civic Tech montre que la sphère publique est concernée tant par la recherche d’efficacité de son action qu’au titre de la participation.

On parle dorénavant de démocratie participative digitale pour signifier des dispositifs participatifs et digitaux dans l’environnement public. Cela regroupe une multitude d’actions très disparates qui sont autant d’expérimentations pour nos futurs systèmes de gouvernance, systèmes qui sont au cœur de la démocratie et de la liberté.

Ce livre propose une analyse de la participation dans les systèmes publics ainsi qu’un panorama à date des offres digitales des Civic Tech.

A partir de l’expérience de la ville d’Angoulême sur les projets participatifs digitaux, ce livre interroge le lecteur sur la place de la participation dans la vie publique et ce que pourrait être la démocratie participative digitale.

Cet ouvrage est coordonné par :

David Autissier, Maître de conférences HDR IAE Eiffel, Directeur Chaire ESSEC Changement et IMEO.

Denis Debrosse, Chargé de mission Mairie d’Angoulême.

Valérie Lehmann, MBA, PhD, Professeure agrégée ESG UQAM Montréal, Canada.

Emily Metais-Wiersch, Consultante et coach en management, spécialités innovation et digital, chercheure affiliée de la Chaire Essec IMEO.

Sommaire

CHAPITRE 1 — La participation publique, avec ou sans les Civic Tech : ses histoires et ses défis

1. La participation publique avant ou sans le numérique
2. La participation publique et le numérique
3. Quelques histoires de participation publique à méditer
4. Pour une participation publique sensible

CHAPITRE 2 — La révolution des Civic Tech

1. Civic Tech : une reconnaissance institutionnelle croissante
2. Cas d’usages actuels de la Civic Tech (vision France)
3. Cas d’usages actuels de la Civic Tech (vision internationale)
4. Panorama et état des lieux de la Civic Tech
5. Derrière la partie visible des services digitaux, des enablers sont à l’œuvre…
6. Ouverture : état des lieux de l’Open Data dans le monde
7. Panorama des projets Civic Tech lancés par les collectivités françaises
8. Feuille de route digitale et enjeux pour les collectivités

CHAPITRE 3 — L’expérimentation de la ville d’Angoulême

1. Démocratie participative à Angoulême, ville créative à la recherche de son second souffle
2. Le projet d’ateliers participatifs digitaux de la ville d’Angoulême
Un outil digital au service de la participation citoyenne
CAS 1 Installation d’un Conseil Local de Santé Mentale
CAS 2 Les Beaux Jours
CAS 3 L’expérience avec les Cinquièmes du collège Pierre Bodet
CAS 4 Conseil de développement
CAS 5 Conseils citoyens d’Angoulême
CAS 6 Dénominations dans le cadre de l’Opération de Renouvellement Urbain
CAS 7 Dénomination de la salle polyvalente du quartier de Lunesse
CAS 8 Tous acteurs du développement durable – Angoulême comestible
CAS 9 Stand villes créatives de l’Unesco
CAS 10 Deuxièmes assisses des villes bienveillantes : Les voisins bienveillants
CAS 11 Club des ambassadeurs d’Angoulême

CHAPITRE 4 — Tous vers la démocratie participative digitale

1. Le renouvellement démocratique
2. Le début des Civic Tech
3. Vers une définition de la démocratie participative digitale
ANNEXE 1 : 110 Civic Tech en France

L’INTERNET ET LA DÉMOCRATIE NUMÉRIQUE

Apparu dans un contexte d’affaiblissement de la démocratie représentative classique, l’Internet offre aujourd’hui à tout un chacun une tribune mondiale de libre expression et transforme virtuellement l’individu en ” e-citoyen “. De ce fait, il change radicalement la relation au pouvoir, bouleverse les circuits de décision habituels et induit de nouvelles modalités de participation à la vie politique. Mais s’agit-il d’un complément des pratiques démocratiques traditionnelles ou d’un renouvellement pur et simple de celles-ci ? Réalisé par de jeunes chercheurs en droit de l’Université de Perpignan Via Domitia, cet ouvrage apporte des éléments de réponse à cette question par un réexamen des notions classiques de liberté d’expression, d’égalité, de démocratie et d’ordre public appliquées au numérique. Blogs, e-propagande, partis pirates, hacking, cybercriminalité, censure électronique sont ainsi quelques-uns des thèmes portés par une brûlante actualité, sur lesquels les auteurs ont porté leur réflexion.

Des énergies citoyennes, un foisonnement d’initiatives dans les territoires

Ce livre est un témoignage sur les pratiques émancipatrices d’intelligence collective qui sont  nombreuses mais peu connues. Dans le cadre de démarches innovantes et de co-construction, Patrick Norynberg expose des exemples concrets et une analyse pour interpeller les institutions afin d’agir
sur les choix stratégiques à venir dans les collectivités locales jusqu’à l’Etat.

Il cherche ainsi à contribuer à la promotion de certaines initiatives et capitaliser les expériences remarquables, innovantes et valorisantes pour ce qu’elles sont et pour leurs acteurs. Certaines villes participatives encouragent la citoyenneté active comme Valenton, Dunkerque, Choisy le Roi, Kingersheim, Hazebrouck, la Verrière. L’auteur s’appuie sur la capacité qu’ont les gens de passer du Je au Nous, de manière concrète et au quotidien. Au travers de récits d’expériences tangibles, il analyse ce que l’on peut produire collectivement dans les territoires, en plaçant les habitants au coeur de ces pratiques.

Présentation de l’ouvrage et interview de l’auteur

Site de l’auteur

 

La concertation est-elle rentable ? Environnement, conflits et participation du public

À quoi sert la concertation ? Mérite-t-elle le temps, l’énergie et les budgets qui y sont consacrés ? Que peut-on, ou ne peut-on pas en attendre ? À l’inverse, à quoi s’expose-t-on faute de concertation ?

En interrogeant les coûts et, symétriquement, les « bénéfices » de la concertation, cet ouvrage aborde une dimension importante de l’évaluation des processus participatifs.

L’ouvrage présente des contributions de scientifiques issus de différentes disciplines (économie, droit, science politique, sociologie, géographie…) et confronte des études de cas dans plusieurs secteurs :  déchets, aménagement, eau et assainissement.

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Cécile Blatrix est professeure de science politique à AgroParisTech – Institut des sciences et industries du vivant et de l’environnement. Jacques Méry est Ingénieur de recherche à l’Irstea – Institut national de recherche en sciences et technologies pour l’environnement et l’agriculture.

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Sommaire

I. Une analyse des coûts de la concertation : la gestion des déchets ménagers en Ile-de-France

1. La mesure du coût de la concertation : un point aveugle de la recherche. Cécile Blatrix, Jacques Méry

2. La gestion des déchets ménagers en Ile-de-France et la concertation autour du Predma. Cécile Blatrix

3. Le stockage des déchets non dangereux au cœur du conflit à Saint-Escobille (Essonne). Cyril Fiorini

4. Monétariser les externalités de gouvernance dans la gestion des déchets. Cécile Blatrix, Cyril Fiorini, Jacques Méry

5. Les coûts de la concertation : représentations et estimations. Cécile Blatrix

II. Coûts et concertation

6. Faire parler les usagers ou faire entendre les gestionnaires ? Catherine Carré, José-Frédéric Deroubaix

7. Les coûts (et les bénéfices) de la participation locale pour les promoteurs immobiliers. Alexandre Coulondre 

8. L’ambivalence des seuils économiques de déclenchement de la concertation environnementale. Raphaël Brett

9. Vers une démocratie participative « low cost » ? Cécile Blatrix, Noé Gérardin

10. L’évaluation socio-économique des projets : jalons pour une prise en compte des coûts de gouvernance. Jacques Méry, Rémi Barbier

Conclusion

 

LA DEMOCRATIE C’EST VOUS !

Le fossé grandissant entre le peuple et l’élite risque de conduire à l’effondrement de la démocratie si aucune action vigoureuse n’est entreprise rapidement pour tenter de le réduire. Le déconcertant mouvement des « gilets jaunes » en est la plus récente illustration.
L’introduction du tirage au sort comme mode de désignation des représentants du peuple aux côtés (et non à la place) du mode classique de l’élection contribuera à réconcilier deux mondes qui se servent depuis trop longtemps de boucs émissaires réciproques.  Élus et gens ordinaires seront désormais tous à bord du même bateau et responsables ensemble de son cap.
Sur le terrain judiciaire, c’est par le sort que sont choisis depuis deux siècles les jurés siégeant à la Cour d’assises. En ma qualité d’avocat, je constate à quel point ces citoyens savent se montrer dignes de la mission qui leur est confiée.
Sur le plan politique, la désignation par le sort a été abondamment utilisée dans l’Histoire. Elle était vue comme une garantie démocratique essentielle. Le tirage au sort est donc un retour aux sources.

Des communes & des citoyens

Dans les récits qui vous sont proposés ici, aux Molières, à Châtel-en-Trièves, à Langouët, à Ayen, à Longpont-sur-Orge, de nouvelles pratiques politiques voient le jour et s’inventent à tâtons, mais il se construit sûrement un nouveau monde, s’appuyant sur les réalités quotidiennes et proches, tout en restant connecté aux enjeux planétaires qui interrogent notre avenir commun.

Il réhabilite le citoyen dans la cité. Ce qui est donc nouveau, c’est la capacité de faire correspondre notre besoin de repères et de perspectives de progrès avec la communauté humaine capable de s’organiser pour les mettre en œuvre.
« Faire société » est une alchimie qui peut être la vôtre, nécessitant travail mais seule à vous garantir, en touchant de vos propres mains les réussites et les progrès réalisés, de purs bonheurs qui vous appartiennent vraiment.
La commune est à vous ! Les élections municipales en 2020 peuvent amplifier ce que certains ont commencé.

Cet ouvrage fait suite à un appel pour une mobilisation plus globale, pour les municipales 2020 lancé par les auteurs.