Informer et dialoguer autour d’un projet de méthanisation. Bonnes pratiques à l’attention des agriculteurs porteurs de projets

Les projets de méthanisation provoquent, quelle qu’en soit la perception positive ou négative, des changements sur le territoire. Alors que la plupart des porteurs de projets hésitent à communiquer, le fait d’informer et la capacité de dialoguer peuvent pourtant contribuer à faire comprendre la démarche.

Ce guide explique comment analyser la situation et propose une série d’outils et méthodes pour informer et dialoguer. Il présente également des ressources pour accompagner les porteurs de projets  et une série de fiches de retours d’expérience.
Ce guide, destiné principalement aux agriculteurs qui portent un projet de méthanisation, est complémentaire d’autres outils :
• une grille d’analyse des projets de méthanisation destinée aux associations environnementales qui souhaitent dialoguer avec un porteur de projet (le Méthascope, développé par France Nature Environnement) ;
• un livret pédagogique grand public (à paraître) pour permettre de comprendre la méthanisation et répondre aux interrogations sur les principaux sujets sociétaux.

Le mode d’emploi de la participation numérique

Ce guide contient un mode d’emploi pour lancer facilement votre processus de participation en ligne dans votre ville ou commune, avec :

  • Un plan d’action efficace qui aborde toutes les phases du processus
  • Des trucs et astuces pour éviter de se perdre dans la jungle de la démocratie numérique
  • Des solutions pour conjuguer une plateforme de participation en ligne et des activités ou réunions citoyennes
  • Un résumé des avantages et des possibilités qu’offre la technologie, comme le regroupement de données et la modération automatique

Les auteurs

CitizenLab est une start-up belge spécialisée dans les outils numériques de participation citoyenne.

Quelle stratégie participative pour la gestion locale de l’eau avec les citoyens ?

La participation des citoyens dans la gestion de l’eau est un enjeu politique fort, en particulier sur les sujets prioritaires de la restauration des cours d’eau et d’économie de nos ressources naturelles. L’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse a financé avec l’IRSTEA un projet (2016/2019) pour identifier la ou les stratégie(s) participative(s) pour la gestion locale de l’eau avec les citoyens.

Dans ce cadre, à mi-parcours, un état succinct de la connaissance et des fiches pratiques (méthodes et étapes de la participation) ont été réalisés. Ils sont à la disposition de l’ensemble des personnes intéressées sur le territoire (chargés de mission, élus, bureaux d’études, techniciens, citoyens, riverains… Ils ont été réalisés par l’Agence de l’eau avec divers partenaires, dont l’Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne (ICPC).

Télécharger les documents :

  1. Participation – Etat de la connaissance
  2. Fiches – Etapes de la décision
  3. Fiches – Methodes participatives

Les agriculteurs et le dialogue territorial : le programme Dialog

Ce court document présente le Programme ‘Dialog’, programme de recherche-action mené de 2006 à 2008 par les partenaires suivants :

Partenaires du projet Dialog

  • Structures nationales : AFIP, Geyser, Trame, Terres en Ville, UNCPIE, APCA, FNPNR, FNCUMA, UNADEL, Interafocg
  • Structures locales : AFIP Rhône Alpes, Adayg, Afipar Poitou-Charentes, FRDEGA Bretagne, Afocg Jura, Chambre d’agriculture du Cher, Chambre d’agriculture de Charente-Maritime, Chambre d’agriculture de la Sarthe, Chambre d’agriculture de l’Ain, AFIP Bretagne, Chambre d’agriculture de la Somme,  Communauté d’agglomération Pays d’Aubagne et de l’Etoile, Géants, AFIP Bourgogne Franche Comté,  AFIP Normandie
  • Partenaires scientifiques : François Léger, Luc Bossuet et Florence Pinton – Agro Paris Tech ; Yvon Le Caro – Université Rennes 2 UMR ESO ; Geneviève Pierre – Université d’Angers UMR ESO ; Cécile Bernard et Annie Dufour – ISARA ; Olivier Turquin – Institut de Géographie Alpine UMR PACTE Territoires.

Les productions du programme

Les agriculteurs et le dialogue territorial : 24 fiches d’expériences

Ce document est extrait du rapport final du Programme Dialog’, programme de recherche-action mené de 2006 à 2008 par les partenaires suivants :

Partenaires du projet Dialog

  • Structures nationales : AFIP, Geyser, Trame, Terres en Ville, UNCPIE, APCA, FNPNR, FNCUMA, UNADEL, Interafocg
  • Structures locales : AFIP Rhône Alpes, Adayg, Afipar Poitou-Charentes, FRDEGA Bretagne, Afocg Jura, Chambre d’agriculture du Cher, Chambre d’agriculture de Charente-Maritime, Chambre d’agriculture de la Sarthe, Chambre d’agriculture de l’Ain, AFIP Bretagne, Chambre d’agriculture de la Somme,  Communauté d’agglomération Pays d’Aubagne et de l’Etoile, Géants, AFIP Bourgogne Franche Comté,  AFIP Normandie
  • Partenaires scientifiques : François Léger, Luc Bossuet et Florence Pinton – Agro Paris Tech ; Yvon Le Caro – Université Rennes 2 UMR ESO ; Geneviève Pierre – Université d’Angers UMR ESO ; Cécile Bernard et Annie Dufour – ISARA ; Olivier Turquin – Institut de Géographie Alpine UMR PACTE Territoires.

Les productions du programme

 

Les agriculteurs et le dialogue territorial : fiches outils

Ce document est extrait du rapport final du Programme Dialog’, programme de recherche-action mené de 2006 à 2008 par les partenaires suivants :

Partenaires du projet Dialog

  • Structures nationales : AFIP, Geyser, Trame, Terres en Ville, UNCPIE, APCA, FNPNR, FNCUMA, UNADEL, Interafocg
  • Structures locales : AFIP Rhône Alpes, Adayg, Afipar Poitou-Charentes, FRDEGA Bretagne, Afocg Jura, Chambre d’agriculture du Cher, Chambre d’agriculture de Charente-Maritime, Chambre d’agriculture de la Sarthe, Chambre d’agriculture de l’Ain, AFIP Bretagne, Chambre d’agriculture de la Somme,  Communauté d’agglomération Pays d’Aubagne et de l’Etoile, Géants, AFIP Bourgogne Franche Comté,  AFIP Normandie
  • Partenaires scientifiques : François Léger, Luc Bossuet et Florence Pinton – Agro Paris Tech ; Yvon Le Caro – Université Rennes 2 UMR ESO ; Geneviève Pierre – Université d’Angers UMR ESO ; Cécile Bernard et Annie Dufour – ISARA ; Olivier Turquin – Institut de Géographie Alpine UMR PACTE Territoires.

Les productions du programme

 

Participation : effet de mode ou révolution ?

Associer les habitants, les bénéficiaires ou les usagers aux actions qui les concernent : le principe semble acquis pour nombre de collectivités, d’associations, de bailleurs. Mais est-ce au point de partager le pouvoir ? Quelles formes doit prendre la participation pour bousculer l’ordre établi ?

Sommaire :

  • Yann Le Bossé – Le pouvoir d’agir à la rescousse
  • Manuel Domergue – De l’art de médiatiser sa cause
  • Ludovic de Lalaubie – Brésil : la fabrique du sujet-citoyen
  • Étienne Desjonquères – Rencontrer les habitants, un défi pour les élus
  • Sylvie Hanocq et Marion Drouault – Quand la loi fait participer les plus précaires
  • Yannick Blanc – La démocratie des citoyens agissants
  • Bénédicte Madelin – Conseils citoyens ou tables de quartier ?
  • Jacques Duffaut et Cyril Bredèche – Des paniers de légumes accessibles à tous
  • Frédéric Gilli – Quand des citoyens se réapproprient leur quartier
  • Guillaume Gourgues – Participation : trajectoire d’une dépolitisation
  • Isolde Houziaux – S’appuyer sur les forces et non combler les manques
  • Aurore Chaillou – « Participer » pour secouer le pouvoir
  • Julien Talpin – Quand le « community organizing » arrive en France
  • Jean Caron – Pourquoi partager le pouvoir ?
  • Hélène Balazard – Des préoccupations quotidiennes à l’intérêt général
  • Marie-Hélène Bacqué et al. – Qui a peur de la participation ?

Comment faire vivre la participation citoyenne à l’échelle d’un Département ?

Retours d’expériences de l’Ille-et-Vilaine et de la Haute-Garonne
Le quotidien Ouest – France a organisé les 19 et 20 Janvier 2017 ses premières Assises nationales de la citoyenneté à Rennes.  Cette rencontre a permis de croiser les regards de deux Départements – l’Ille – et – Vilaine et la Haute – Garonne – sur les différentes formes que peut revêtir la démocratie participative à l’échelle départementale. Plus encore, ce temps d’échanges a été l ’occasion de partager les problématiques auxquelles sont confrontées les collectivités départementales en matière de participation citoyenne, à la fois à travers la parole des élu.e . s, mais également des services administratifs qui portent ces thématiques.Télécharger : https://www.oidp.net/docs/repo/doc314.pdf

Mise en oeuvre et déroulement d’une consultation publique (Montréal)

L’Office de consultation publique de Montréal a pour mission de réaliser des consultations publiques relativement aux différentes compétences municipales en urbanisme et en aménagement du territoire, et à tout projet désigné par le conseil municipal ou le comité exécutif.

Ce court document présente (pages 4 à 9) comment se déroule une consultation publique.

Cette partie est suivie du Code de déontologie des commissaires.

 

 

Code de déontologie des commissaires de l’OCPM (Québec)

L’OCPM est un organisme en charge de l’organisation de consultations publiques pour la Ville de Montréal. Ce document présente ce qu’est une consultation publique et (pages 10 à 12) le code de déontologie des commissaires en charge de ces consultations publiques.

 

Que se passe-t-il après une consultation publique ? Le guide montréalais sur les suivis

Ce guide présente :

  • ce qu’est une consultation publique à Montréal, comment ça fonctionne et ce qui se passe après
  • ce qu’est un suivi, pourquoi c’est important et pourquoi c’est difficile à faire
  • comment faire un suivi et quelques idées pour faciliter le processus.

L’OPCM a été créé pour que certaines des consultations publiques de Montréal soient menées par une entité neutre et indépendante. Les consultations publiques de l’OCPM sont les seules consultations de la Ville qui ne sont pas menées par des élus, des employés municipaux ou des entreprises qui font affaire avec la Ville.

L’OCPM dirige les consultations publiques qui traitent du développement urbain de Montréal (comme les projets de construction et les modifications aux règlements d’urbanisme) et des politiques d’aménagement. L’OCPM peut uniquement mener une consultation publique si le conseil municipal de Montréal ou le comité exécutif lui en donne le mandat.

S’approprier la ville. Participation sans exclusion : rétrospective des 15 ans de l’OCPM

Ce cahier vise à dresser un bilan de la contribution de l’Office de consultation publique de Montréal au renforcement d’une participation citoyenne diversifiée et inclusive. Il souhaite mettre en lumière les apprentissages collectifs afin de mieux cerner les enjeux et définir des stratégies gagnantes pour penser un développement de la ville qui en inclurait l’apport citoyen.

La première partie du cahier présente le contexte historique et scientifique dans lequel s’inscrit la contribution de l’Office à la participation citoyenne et à l’inclusion sociale. La deuxième partie contient un bilan, sous forme de « fiches », des actions de l’Office en vue d’une participation inclusive. Le contenu des fiches a été développé à partir des éléments extraits de la recherche documentaire ainsi qu’à la suite de nombreuses entrevues menées auprès des acteurs (intervenants, citoyens, experts et personnel de l’OCPM) impliqués dans les différents processus de consultation publique. Elles contiennent une brève explication de la consultation publique, de la stratégie choisie, des facteurs contribuant au succès de ces réalisations ainsi que des enjeux et défis à relever.

Le choix des réalisations analysées, 15 au total, a été fait à la suite de discussions avec le comité de travail. Il s’agit d’un échantillon restreint, mais assez diversifié, qui dresse un portrait qualitatif de l’action de l’OCPM en matière d’inclusion au cours de ses 15 ans. D’ailleurs, un tableau détaillé sur l’ensemble des consultations publiques menées par l’Office depuis sa création se trouve en annexe de ce cahier (voir annexe 5 : Tableau des consultations publiques 2003-2017).

La troisième partie présente des tableaux synthèses des bonnes pratiques, des facteurs de succès, des enjeux et des défis dégagés de l’analyse des réalisations présentées dans la deuxième partie. Ce travail de synthèse révèle des constats transversaux et met en évidence des champs d’action à explorer en matière de participation inclusive pour les prochaines années.