Charte
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La Charte de la Citoyenneté active de la Région Occitanie propose plusieurs outils à destination du citoyen : La votation...
La présente Charte a pour ambition de définir les principes et valeurs de la participation citoyenne de la Métropole Européenne...
Dans le cadre de son Contrat de rivière, le Syndicat Rivières des 4 Vallées prévoit de restaurer la morphologie de...
Le SYCTOM, agence métropolitaine des déchets ménagers, est un syndicat intercommunal. C’est le plus important syndicat de traitement et de...
SNCF Réseau (anciennement Réseau Ferré de France) a atébli cette charte pour la création de la ligne à grande vitesse...
Cette charte décrit les modalités et règles de la concertation établies par Réseau de Transport d’Electricité (RTE), pour la reconstruction...
Cette charte a pour objet de mettre en oeuvre les actions de coopération décentralisée du Conseil départemental de l’Isère dans...
Charte du Collectif Citoyen du Grand Rodez – Démocratie locale et participation citoyenne Cette charte est celle d’une association de...
Le Syndicat Mixte Canche et Affluents (Symcéa), maître d’ouvrage du PAPI (Programme d’action de prévention des inondations) d’intention de la...
A proximité de Grenoble, afin d’apaiser des conflits de voisinage dûs notament à des mutations démographiques, l’association Adabel a mobilisé...
Présentée lors du conseil municipal du 28 septembre 2017, la charte de la démocratie participative est le résultat d’un projet de...
Europacity est un vaste projet d’aménagement situé entre les aéroports de Roissy et du Bourget, dédié aux commerces, hôtels et...
SNCF Réseau (anciennement Réseau Ferré de France) a établi cette charte pour les projets ferroviaires « Grands projets du Sud Ouest »....
Cette charte définit le cadre de la concertation publique relative au projet de réaménagement de la ligne à très haute...
Créés à Villeurbanne quelques années avant la loi les rendant obligatoire, les conseils de quartier ont plus de 20 ans...