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Charte

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Charte de la concertation du PAPI-PPRI de la Canche

Le Syndicat Mixte Canche et Affluents (Symcéa), maître d’ouvrage du PAPI (Programme d’action de prévention des inondations) d’intention de la...
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Charte

Charte de la participation citoyenne

La présente Charte a pour ambition de définir les principes et valeurs de la participation citoyenne de la Métropole Européenne...
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Charte

Projet de restauration de la Sévenne. Notions et règles de participation pour la co-construction du projet

Dans le cadre de son Contrat de rivière, le Syndicat Rivières des 4 Vallées prévoit de restaurer la morphologie de...
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Charte

Charte de la concertation – Projet de transformation du centre de valorisation des ordures ménagères à Ivry Paris XIII

Le SYCTOM, agence métropolitaine des déchets ménagers, est  un syndicat intercommunal. C’est le plus important syndicat de traitement et de...
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Charte

Charte de la concertation ligne nouvelle Montpellier Perpignan

SNCF Réseau (anciennement Réseau Ferré de France) a atébli cette charte pour la création de la ligne à grande vitesse...
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Charte

Charte de la concertation- Reconstruction de la ligne de grand transport d’électricité entre Charleville-Mézières et Reims

Cette charte décrit les modalités et règles de la concertation établies par Réseau de Transport d’Electricité (RTE), pour la reconstruction...
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Charte

Charte de la coopération décentralisée pour le développement durable

Cette charte a pour objet de mettre en oeuvre les actions de coopération décentralisée du Conseil départemental de l’Isère dans...
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Charte

Charte de la démocratie participative

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Pacte de la démocratie locale

Charte

Charte de la démocratie locale et de la Citoyenneté

Charte

Charte du Collectif Citoyen du Grand Rodez

Charte du Collectif Citoyen du Grand Rodez – Démocratie locale et participation citoyenne Cette charte est celle d’une association de...
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Charte

Charte de la démocratie participative

Charte

Charte des Conseils de quartier

Charte

Charte régionale de la citoyenneté active

La Charte de la Citoyenneté active de la Région Occitanie propose plusieurs outils à destination du citoyen : La votation...
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Charte

Charte de la démocratie participative

Présentée lors du conseil municipal du 28 septembre 2017, la charte de la démocratie participative est le résultat d’un projet de...
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Charte

Charte de la concertation – Projet Europacity

Europacity est un vaste projet d’aménagement situé entre les aéroports de Roissy et du Bourget, dédié aux commerces, hôtels et...
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Charte

Charte de la concertation territoriale Grands projets du Sud-Ouest

SNCF Réseau (anciennement Réseau Ferré de France) a établi cette charte pour les projets ferroviaires « Grands projets du Sud Ouest »....
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Charte

Charte de la concertation publique Cercy-Persan

Cette charte définit le cadre de la concertation publique relative au projet de réaménagement de la ligne à très haute...
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Charte

Démocratie de proximité – Charte de fonctionnement

Charte

Charte des Conseils de quartier

Créés à Villeurbanne quelques années avant la loi les rendant obligatoire, les conseils de quartier ont plus de 20 ans...
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Charte

Charte de la participation citoyenne de la ville d’Orléans

Charte

Charte de la démocratie participative locale

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Charte de la démocratie participative avéenne

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Charte Rennaise de la démocratie locale

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Charte de la concertation Paris Nord Est

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Webinaire de lancement – IA et participation – 17 juin de 10h à 12h

12 juin assemblée générale de l’ICPC

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Participez à l’avenir de l’OIDP !

Master 2 Affaires publiques – Parcours Ingénierie de la concertation : candidatez !

Nouvelle gouvernance pour Démocratie Ouverte !

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Conversation entre / 1

Compte-rendu de l’atelier défis lors de la semaine de la démocratie

Compte-rendu Atelier écrire un programme pour les municipales

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17 Juin
Webinaire de lancement – IA et participation – 17 juin de 10h à 12h
17 Juin 25
16 Juin
Conversation entre #4
16 Juin 25
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Conversation entre # 3
11 Juin 25
05 Juin
Atelier défis pour la participation pour 2026 à Nantes
5 Juin 25
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