Délibérer en politique, participer au travail : répondre à la crise démocratique

Les insuffisances de la pratique de la démocratie au quotidien dans l’espace public
et le manque de débats et de participation dans les entreprises se renforcent. Les
faibles possibilités d’expression et de dialogue là où l’on travaille ajoutent aux
frustrations des citoyens là où ils vivent.
Aux yeux de beaucoup, la démocratie ne fonctionne pas de façon satisfaisante. Cela
se traduit par une désaffection et, depuis quelques mois, par l’expression d’une
colère. La société et les individus qui la composent ont profondément changé alors
que le fonctionnement de nos institutions et le comportement de ceux qui les dirigent
ont, eux, continué à fonctionner globalement de la même manière. Et ce qui est
frappant dans la vie politique l’est aussi dans l’entreprise : les décisions sont souvent
prises sans que les personnes concernées se sentent véritablement impliquées.
C’est ce parallèle entre les intermittences de la démocratie dans l’espace public et le
manque de dialogue dans les entreprises et les organisations que nous voulons
explorer.
Pourtant, les règles obligeant la puissance publique ou les dirigeants d’entreprise à
discuter avec les citoyens ou les parties prenantes se sont multipliées depuis
quarante ans. Qu’est-ce donc qui empêche la démocratie participative et le dialogue
au sein de l’entreprise de gagner en intensité ? Il semble qu’une culture de l’autorité
fondée sur la hiérarchie et la verticalité soit toujours préférée à une autorité fondée
sur la compétence, la confiance, la coopération et, finalement, l’adhésion.
Nous proposons ici une série de changements qui visent moins à transformer les
institutions et les organisations que la pratique des responsables ou des dirigeants.
Pour cela, nous préconisons de mettre en place quelques mécanismes juridiques,
peu nombreux mais que nous croyons efficaces, tant dans la vie politique que dans
la vie au travail.
Dans la vie politique, nous proposons un dispositif qui permettra, par son
indépendance, son statut et ses moyens, de mieux articuler la démocratie
représentative et la délibération citoyenne. Cela passe par un net renforcement du
rôle de la Commission nationale du débat public et de la participation citoyenne
(CND2PC). Nous proposons aussi de simplifier l’organisation territoriale de la
République et de créer au niveau national (et de rendre opérationnel au niveau local)
un droit d’interpellation citoyenne.
Dans l’entreprise, nous proposons de renforcer tous les mécanismes qui favorisent
le dialogue au sein des collectifs de travail, entre les partenaires sociaux comme
entre les salariés et les directions. Ainsi, nous préconisons que les dispositions de la
loi Pacte concernant la raison d’être des entreprises se traduisent par un débat
participatif associant les salariés au sein de chaque entreprise. Nous proposons
également que les organes dirigeants des sociétés, quel que soit leur statut, intègrent
un tiers de salariés dès lors que l’entreprise compte plus de 1 000 collaborateurs.
Nous recommandons de mieux préparer le recours au référendum d’entreprise en
faisant en sorte qu’il soit précédé d’études d’impacts réalisées à l’initiative des
organisations syndicales et du Comité social et économique.

 

Les auteurs :

  • Gilles-Laurent Rayssac, président de Res publica, un cabinet de conseil spécialisé dans le dialogue collaboratif, et enseignant à Sciences Po et à la Sorbonne
  • Danielle Kaisergruber, experte des questions sociales, directrice de DKRC et rédactrice en chef de la revue en
    ligne Metis Europe
  • Martin Richer, directeur de Management & RSE et responsable du pôle Entreprise Travail & Emploi de Terra Nova

 

Influencing politics with signatures? Models and experiences of local citizens’ initiative

Signer pour influencer la politique ?
Rapport sur l’initiative citoyenne au niveau local

Cette étude a été réalisée par :
– Pau Alarcón, professeur à l’Université Pompeu Fabra ;
– Patricia García Espín, chercheuse à l’Institut des hautes études sociales – CSIC ;
– Joan Font, chercheur et directeur de l’Institut des hautes études – CSIC ;
– Yanina Welp, chercheuse principale du Center for Democracy Studies de l’Université de Zurich.

Le rapport vise à contribuer à la connaissance et à la réflexion sur les outils de participation permettant aux citoyens de commencer un processus de collecte de signatures, dans le but d’influencer les institutions municipales. Des outils participatifs peu étudiés au niveau local qui, bien conçus, peuvent ouvrir de nouveaux canaux d’implication sociale.

Cette étude a bénéficié du soutien de l’OIDP (Observatoire international de la démocratie participative) et du conseil municipal de Barcelone.

Informer et dialoguer autour d’un projet de méthanisation. Bonnes pratiques à l’attention des agriculteurs porteurs de projets

Les projets de méthanisation provoquent, quelle qu’en soit la perception positive ou négative, des changements sur le territoire. Alors que la plupart des porteurs de projets hésitent à communiquer, le fait d’informer et la capacité de dialoguer peuvent pourtant contribuer à faire comprendre la démarche.

Ce guide explique comment analyser la situation et propose une série d’outils et méthodes pour informer et dialoguer. Il présente également des ressources pour accompagner les porteurs de projets  et une série de fiches de retours d’expérience.
Ce guide, destiné principalement aux agriculteurs qui portent un projet de méthanisation, est complémentaire d’autres outils :
• une grille d’analyse des projets de méthanisation destinée aux associations environnementales qui souhaitent dialoguer avec un porteur de projet (le Méthascope, développé par France Nature Environnement) ;
• un livret pédagogique grand public (à paraître) pour permettre de comprendre la méthanisation et répondre aux interrogations sur les principaux sujets sociétaux.

Quelle stratégie participative pour la gestion locale de l’eau avec les citoyens ?

La participation des citoyens dans la gestion de l’eau est un enjeu politique fort, en particulier sur les sujets prioritaires de la restauration des cours d’eau et d’économie de nos ressources naturelles. L’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse a financé avec l’IRSTEA un projet (2016/2019) pour identifier la ou les stratégie(s) participative(s) pour la gestion locale de l’eau avec les citoyens.

Dans ce cadre, à mi-parcours, un état succinct de la connaissance et des fiches pratiques (méthodes et étapes de la participation) ont été réalisés. Ils sont à la disposition de l’ensemble des personnes intéressées sur le territoire (chargés de mission, élus, bureaux d’études, techniciens, citoyens, riverains… Ils ont été réalisés par l’Agence de l’eau avec divers partenaires, dont l’Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne (ICPC).

Télécharger les documents :

  1. Participation – Etat de la connaissance
  2. Fiches – Etapes de la décision
  3. Fiches – Methodes participatives

Les agriculteurs et le dialogue territorial : le programme Dialog

Ce court document présente le Programme ‘Dialog’, programme de recherche-action mené de 2006 à 2008 par les partenaires suivants :

Partenaires du projet Dialog

  • Structures nationales : AFIP, Geyser, Trame, Terres en Ville, UNCPIE, APCA, FNPNR, FNCUMA, UNADEL, Interafocg
  • Structures locales : AFIP Rhône Alpes, Adayg, Afipar Poitou-Charentes, FRDEGA Bretagne, Afocg Jura, Chambre d’agriculture du Cher, Chambre d’agriculture de Charente-Maritime, Chambre d’agriculture de la Sarthe, Chambre d’agriculture de l’Ain, AFIP Bretagne, Chambre d’agriculture de la Somme,  Communauté d’agglomération Pays d’Aubagne et de l’Etoile, Géants, AFIP Bourgogne Franche Comté,  AFIP Normandie
  • Partenaires scientifiques : François Léger, Luc Bossuet et Florence Pinton – Agro Paris Tech ; Yvon Le Caro – Université Rennes 2 UMR ESO ; Geneviève Pierre – Université d’Angers UMR ESO ; Cécile Bernard et Annie Dufour – ISARA ; Olivier Turquin – Institut de Géographie Alpine UMR PACTE Territoires

Les agriculteurs et le dialogue territorial : 24 fiches d’expériences

Ce document est extrait du rapport final du Programme Dialog’, programme de recherche-action mené de 2006 à 2008 par les partenaires suivants :

Partenaires du projet Dialog

  • Structures nationales : AFIP, Geyser, Trame, Terres en Ville, UNCPIE, APCA, FNPNR, FNCUMA, UNADEL, Interafocg
  • Structures locales : AFIP Rhône Alpes, Adayg, Afipar Poitou-Charentes, FRDEGA Bretagne, Afocg Jura, Chambre d’agriculture du Cher, Chambre d’agriculture de Charente-Maritime, Chambre d’agriculture de la Sarthe, Chambre d’agriculture de l’Ain, AFIP Bretagne, Chambre d’agriculture de la Somme,  Communauté d’agglomération Pays d’Aubagne et de l’Etoile, Géants, AFIP Bourgogne Franche Comté,  AFIP Normandie
  • Partenaires scientifiques : François Léger, Luc Bossuet et Florence Pinton – Agro Paris Tech ; Yvon Le Caro – Université Rennes 2 UMR ESO ; Geneviève Pierre – Université d’Angers UMR ESO ; Cécile Bernard et Annie Dufour – ISARA ; Olivier Turquin – Institut de Géographie Alpine UMR PACTE Territoires.

 

Rapport sur les principaux enjeux de la gouvernance alimentaire territoriale

La gouvernance alimentaire territoriale demeure encore méconnue des acteurs du système alimentaire. Á partir des expériences innovantes et des réflexions existantes dans le domaine, ce rapport a pour objectif de présenter les principaux enjeux de son élaboration et de sa mise en œuvre. Il identifie les blocages du système actuel, mais met surtout en avant des leviers pouvant être utilisés pour bâtir une gouvernance territoriale favorable à une alimentation durable.

GouTer (Gouvernance territoriale des systèmes alimentaires) est un projet de recherche-action qui vise à promouvoir une alimentation responsable et durable à travers des méthodologies et outils de gouvernance alimentaire territoriale. Á ce titre, l’Institut de recherche et débat sur la gouvernance (IRG) a identifié et analysé un échantillon de 11 initiatives innovantes de gouvernance alimentaire en France, menées par différents échelons de territoires (Région, Métropole, Agglomération, Département, Pays, Commune) et impulsées par différents acteurs (Collectivités locales et association principalement).

Le rapport

La synthèse des initiatives

Le détail des documents produits dans le cadre du projet de recherche

 

 

 

 

Comment faire vivre la participation citoyenne à l’échelle d’un Département ?

Retours d’expériences de l’Ille-et-Vilaine et de la Haute-Garonne
Le quotidien Ouest – France a organisé les 19 et 20 Janvier 2017 ses premières Assises nationales de la citoyenneté à Rennes.  Cette rencontre a permis de croiser les regards de deux Départements – l’Ille – et – Vilaine et la Haute – Garonne – sur les différentes formes que peut revêtir la démocratie participative à l’échelle départementale. Plus encore, ce temps d’échanges a été l ’occasion de partager les problématiques auxquelles sont confrontées les collectivités départementales en matière de participation citoyenne, à la fois à travers la parole des élu.e . s, mais également des services administratifs qui portent ces thématiques.Télécharger : https://www.oidp.net/docs/repo/doc314.pdf

Mise en oeuvre et déroulement d’une consultation publique (Montréal)

L’Office de consultation publique de Montréal a pour mission de réaliser des consultations publiques relativement aux différentes compétences municipales en urbanisme et en aménagement du territoire, et à tout projet désigné par le conseil municipal ou le comité exécutif.

Ce court document présente (pages 4 à 9) comment se déroule une consultation publique.

Cette partie est suivie du Code de déontologie des commissaires.

 

 

Code de déontologie des commissaires de l’OCPM (Québec)

L’OCPM est un organisme en charge de l’organisation de consultations publiques pour la Ville de Montréal. Ce document présente ce qu’est une consultation publique et (pages 10 à 12) le code de déontologie des commissaires en charge de ces consultations publiques.

 

Que se passe-t-il après une consultation publique ? Le guide montréalais sur les suivis

Ce guide présente :

  • ce qu’est une consultation publique à Montréal, comment ça fonctionne et ce qui se passe après
  • ce qu’est un suivi, pourquoi c’est important et pourquoi c’est difficile à faire
  • comment faire un suivi et quelques idées pour faciliter le processus.

L’OPCM a été créé pour que certaines des consultations publiques de Montréal soient menées par une entité neutre et indépendante. Les consultations publiques de l’OCPM sont les seules consultations de la Ville qui ne sont pas menées par des élus, des employés municipaux ou des entreprises qui font affaire avec la Ville.

L’OCPM dirige les consultations publiques qui traitent du développement urbain de Montréal (comme les projets de construction et les modifications aux règlements d’urbanisme) et des politiques d’aménagement. L’OCPM peut uniquement mener une consultation publique si le conseil municipal de Montréal ou le comité exécutif lui en donne le mandat.

S’approprier la ville. Participation sans exclusion : rétrospective des 15 ans de l’OCPM

Ce cahier vise à dresser un bilan de la contribution de l’Office de consultation publique de Montréal au renforcement d’une participation citoyenne diversifiée et inclusive. Il souhaite mettre en lumière les apprentissages collectifs afin de mieux cerner les enjeux et définir des stratégies gagnantes pour penser un développement de la ville qui en inclurait l’apport citoyen.

La première partie du cahier présente le contexte historique et scientifique dans lequel s’inscrit la contribution de l’Office à la participation citoyenne et à l’inclusion sociale. La deuxième partie contient un bilan, sous forme de « fiches », des actions de l’Office en vue d’une participation inclusive. Le contenu des fiches a été développé à partir des éléments extraits de la recherche documentaire ainsi qu’à la suite de nombreuses entrevues menées auprès des acteurs (intervenants, citoyens, experts et personnel de l’OCPM) impliqués dans les différents processus de consultation publique. Elles contiennent une brève explication de la consultation publique, de la stratégie choisie, des facteurs contribuant au succès de ces réalisations ainsi que des enjeux et défis à relever.

Le choix des réalisations analysées, 15 au total, a été fait à la suite de discussions avec le comité de travail. Il s’agit d’un échantillon restreint, mais assez diversifié, qui dresse un portrait qualitatif de l’action de l’OCPM en matière d’inclusion au cours de ses 15 ans. D’ailleurs, un tableau détaillé sur l’ensemble des consultations publiques menées par l’Office depuis sa création se trouve en annexe de ce cahier (voir annexe 5 : Tableau des consultations publiques 2003-2017).

La troisième partie présente des tableaux synthèses des bonnes pratiques, des facteurs de succès, des enjeux et des défis dégagés de l’analyse des réalisations présentées dans la deuxième partie. Ce travail de synthèse révèle des constats transversaux et met en évidence des champs d’action à explorer en matière de participation inclusive pour les prochaines années.

Présentation de l’Office de consultation publique de Montréal (OCPM)

L’Office de consultation publique de Montréal est un organisme indépendant qui a pour mission de réaliser les mandats de consultation publique qui lui sont confiés par le conseil municipal ou le comité exécutif de la Ville de Montréal. Ces mandats portent surtout sur des projets qui relèvent des compétences municipales en urbanisme et en aménagement du territoire, mais ils peuvent aussi s’étendre à tout projet soumis par le comité exécutif ou le conseil municipal. L’Office a aussi le mandat de proposer des règles visant à encadrer la consultation publique à Montréal afin d’assurer la mise en place de mécanismes de consultation crédibles, transparents et efficaces.

« Garantir l’éthique ? » Faire évoluer les pratiques par le cadrage des dispositifs : chartes & garants de la participation

Communication de l’Institut de la Participation et de la Concertation Citoyenne dans le cadre de la journée d’études ” Posture, professionnalisation & éthique dans les métiers de la participation” organisée par l’association Astérya. 

La multiplication des dispositifs de participation et de concertation s’est accompagnée d’une défiance envers les mécanismes visant à associer les citoyens à la décision publique. Cette défiance se nourrit de plusieurs types de critiques : arguments du coût de ces dispositifs, risque du consensus mou ou au contraire du conflit ouvert, décisions déjà prises, manipulation des participants, information tronquée… Comment rétablir la confiance entre les acteurs ? Comment installer des garanties pour chaque partie, et trouver l’équilibre entre « hardlaw » et « softlaw », inscription dans les textes de lois et dispositifs incitatifs ?

L’objectif de cette communication est de se demander si cet «ensemble des obligations » qui s’imposent aux praticiens dans leur diversité, peut être défini, puis garanti dans la durée. L’ICPC a participé récemment, voire animé, des démarches visant à inscrire des exigences plus précises dans des textes fixant des standards de la participation. Ainsi de l’élaboration d’une charte de la participation par le Ministère de l’Environnement, l’Energie et la Mer, et du travail « Garantir la concertation » qui a participé à l’inscription du rôle du garant dans les ordonnances du 3 août 2016 relatives à la modernisation du dialogue environnemental.

Les Conseils Citoyens : une révolution démocratique

  • Le CGET publie un numéro (27) de sa collection « En bref », consacré aux conseils citoyens. La loi de programmation pour la Ville et la Cohésion urbaine du 21 février 2014 a rénové la politique de la ville en plaçant les habitants au cœur des décisions.En créant les conseils citoyens, elle favorise l’expression des habitants et, au-delà, la co-construction des actions inscrites dans les contrats de ville. Elle constitue en cela une véritable « révolution démocratique ». En 2016, 860 conseils citoyens étaient recensés en France.
  • Chargé de la mise en œuvre de la politique de la ville, le CGET suit et accompagne ces nouvelles instances à travers lesquelles se réaffirme le caractère participatif de cette politique publique transversale.

Conseils citoyens : les enjeux d’une réussite

Afin d’assurer l’autonomie des conseils citoyens et d’en garantir la pérennité et la vitalité, les acteurs publics des Villes de Saint-Herblain, Nantes, Orvault et Rezé, Nantes Métropole et l’État ont mis en place une expérimentation pour accompagner les dynamiques existantes, faire émerger des conseils citoyens sur d’autres quartiers et structurer l’échelle métropolitaine.

Cette mission de soutien et d’accompagnement a été confiée à RésO Villes.

Plus de 3 ans après la loi, il n’y a plus de réticence à la mise en place et à la reconnaissance des Conseils citoyens, il n’en demeure pas moins que les Conseils citoyens doivent trouver leur place dans le paysage local et doivent se penser dans l’articulation entre le contrat de ville, les instances de participation citoyenne et les logiques de territorialisation politique.

Si la posture institutionnelle implique confiance, souplesse et simplicité dans la relation aux conseils citoyens ; de leur côté, les conseils citoyens doivent être outillés pour être capables de définir les grandes lignes de leur action à court, moyen et long terme. En ce sens, les formations autour de l’animation et la gestion de projet conditionnent clairement la qualité et l’efficacité du conseil.

A partir de l’expérience nantaise, ce document propose d’analyser les conditions et les enjeux de la réussite des conseils citoyens et livre quelques clés de réflexion pour garantir leur autonomie.

Pour une autre communication politique (et une démocratie mieux communicante)

Ce manifeste écrit par Pierre Zémor est issu des réflexions de l’auteur et assorti de préconisations ou commentaires d’une centaine de personnalités. Il débouche sur 165 recommandations.

Il est diffusé avec le soutien de partenaires : Acteurs publics, Cap’Com, Communication publique, Décider ensemble, Fondation Jean Jaurès, La Fonda, Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne, Le Pacte civique (OCQD), Renaissance numérique, Parole Publique.

Les savoirs citoyens. Au coeur de nos pratiques !

De plus en plus de structures reconnaissent l’existence de savoirs différents dans la société et considèrent qu’aucune parmi elles n’est supérieure à l’autre. A travers des pratiques diverses, chacun œuvre donc à donner une vraie place aux savoirs dits “citoyens” dans leurs actions. Comment s’y prennent-ils ? Quelles clés nous offrent-ils ? Et finalement… c’est quoi un savoir citoyen ?

Incidence politique. Nos actions arrivent-elles à faire changer quelque chose ?

Pour voir à quel point les actions que nous menons arrivent à faire bouger les lignes, l’asso iation Périferia est allée chercher une notion peu fréquente en français : le terme “incidence politique”, souvent utilisé en Amérique Latine, il cherche à mettre le doigt sur ces transformations qu’une action sociale parvient à atteindre. En analysant plusieurs expériences, de là-bas et d’ici, cette publication aborde la question de la capacité à générer de la transformation sociale.

Rencontres et conversations dans l’espace public

S’il est fréquent de chercher à recueillir le point de vue de la population sur un sujet précis et, pour cela, d’aller à sa rencontre dans l’espace public (sur des places, dans des parcs…), on prend rarement le temps de bien préparer la manière dont ces données seront collectées, traitées, synthétisées puis transmises et utilisées. Cette publication revient sur l’ensemble de ces étapes, notamment à partir d’une démarche menée pour le réaménagement de la place Rogier à Bruxelles.

Accompagner l’action collective

Dans une société où le projet s’impose comme logique dominante, cette publication propose plusieurs chemins qui permettent de passer d’une intuition, une idée, à sa mise en oeuvre, en repartant du sens premier du terme “pro-jet” qui signifie se projeter, jeter quelque chose vers l’avant. On y questionne aussi les postures des personnes qui sont amenées à accompagner des groupes et individus qui se projettent vers un “faire ensemble”.

Mobiliser les jeunes, mission impossible ?

Et comment faites-vous pour toucher des jeunes ?”, une question souvent entendue à laquelle cette publication de l’association belge Periferia apporte des éléments de réponse. Cette publication aborde les contours de la question, les pièges qu’elle comporte. Elle met en débat plusieurs portes d’entrée souvent évoquées quand on parle des jeunes et présente des pratiques inspirantes développées  par d’autres.