Type de document : Etude de cas

Loos-en-Gohelle est une commune de 6500 habitants qui a fait le pari de la résilience par la culture et le développement durable après le choc de la fermeture des mines. La méthode s’appuie sur la participation systématique des habitants, qu’elle considère comme des acteurs engagés dans la transformation de la ville.

Loin d’être un supplément d’âme, l’implication habitante est centrale. Il ne peut y avoir de transition écologique sans transition économique, ni de transition économique sans transition démocratique.

Cette méthode et cette expérience constituent un «patrimoine collectif immatériel» que le présent référentiel tente de cristalliser et de partager. Il vise à en expliquer les fondements méthodologiques et conceptuels, à en raconter la trajectoire et à en évaluer la portée. Il étudie ce par quoi la commune est passée, quelles ont été les mesures mises en place, les réussites et les limites afin d’en tirer des conclusions utiles, pour elle-même et pour d’autres.

Fin 2015, les États du monde entier se réunissaient à Paris. Ils affirmaient leur volonté commune d’empêcher la hausse des températures par rapport à l’ère pré-industrielle et de tout faire pour la limiter à 1,5°C. Pourtant en 2017, après trois années de stagnation, les émissions mondiales de gaz à effet de serre sont reparties à la hausse. Le dernier rapport du GIEC confirme que les engagements pris pendant la COP21 seront particulièrement difficiles à atteindre et appelle à un sursaut international : faire plonger les émissions de CO2 de toute urgence.
Dans ce contexte, les villes ont un rôle très important à jouer.

Alors que la volonté des citoyens de s’impliquer directement dans l’action publique s’accentue, les villes cherchent en parallèle à faire participer davantage les habitants dans la mise en oeuvre de leurs politiques publiques. L’objectif principal est de pallier la crise démocratique en renforçant la capacité d’agir des individus, et donc, en leur transférant davantage de pouvoir.

Des transformations de la société

Les villes, comme toutes les institutions, doivent aujourd’hui faire face à de nombreux bouleversements de la société. Elles connaissent une baisse conséquente de leurs moyens financiers alors même que les domaines dans lesquelles elles sont sollicitées sont de plus en plus larges. Il leur faut donc trouver de nouveaux modes d’action pour pouvoir exercer l’ensemble de leurs compétences. Elles sont également dépassées par un certain nombre d’enjeux internationaux. On constate un déplacement du pouvoir, celui des institutions traditionnelles diminue au profit d’acteurs transnationaux qui tendent à rebattre les cartes du jeu (GAFA, multinationales, terrorisme etc.).

Enfin et surtout, elles font actuellement face à une véritable crise démocratique. Ce phénomène se traduit notamment par une crise de confiance sans précédent des citoyens à leur égard. Nombre d’entre eux ont le sentiment d’avoir été trahi, ou, du moins, de ne pas être écouté, le sentiment qu’il existe un décalage important entre ce que la population demande et ce que proposent les institutions.

Face à une telle évolution, les méthodes descendantes traditionnelles se trouvent être de plus en plus inadaptées. Les individus, comme les institutions, recherchent de nouveaux modes de gouvernance qui situent « le pouvoir dans un lieu d’échange à l’intersection de la sphère économique, la sphère publique et la sphère associative ». Il s’agit donc de faire évoluer l’action publique en travaillant avec un plus large panel d’acteurs et en favorisant l’implication des citoyens dans la prise de décision.

Cas étudiés

Trois villes sont étudiées en détail : Cadix (Espagne), Grenoble (France) et Maastricht (Pays-Bas), des prolongements de réflexion sont proposées avec les villes de Reykjavic (Islande), Barcelone (Espagne), Viladecans (Espagne), Louvain (Belgique), Leeds (Angleterre), Amersfoort (Pays-bas), Polotsk (Biélorussie), Pazin (Croatie), Anvers (Belgique), Cascais (Portugal), Guadalajara (Mexique), Gdansk (Pologne) et 8 villes Living streets.

Rapport réalisé en partenariat avec Energy cities et l’ADEME.

Le CGDD a confié au Cerema la réalisation d’une étude visant à capitaliser des “bonnes pratiques” de participation mises en œuvre par des collectivités qui déclinent sur le terrain les valeurs et les principes portés par la Charte de la participation.
La Ville d’Avignon a mis en place début 2017 une démarche de participation volontaire avec l’expérimentation d’un 1er Budget participatif doté de 1.5 millions d’euros pour la réalisation de projets d’investissement et d’amélioration du cadre de vie proposés, débattus et choisis par la population.

Etat des lieux réalisé sur la base de plusieurs conseils citoyens de la Région Bourgogne Franche-Comté.

Cette publication est la synthèse d’une étude sur les  conseils citoyens de Nouvelle-Aquitaine menée par Laura Douté,chargée de mission stagiaire à PQNA en 2017. Cette étude a été réalisée auprès d’un échantillon de 6 conseils citoyens de la région, à partir d’entretiens et d’observations effectuées avec les conseiller.e.s et partenaires. Elle propose d’analyser l’identité des conseils, leurs rôles, de réaliser un point d’étape de ce jeune dispositif participatif et de dresser quelques préconisations.

Réalisé de janvier à juillet 2016, ce panorama dresse un portrait des 32 conseils citoyens du Val d’Oise. il est présenté sous la forme de fiches synthétiques et abordé par l’entrée intercommunale. Il propose une classification par commune et quartier, témoignant de l’hétérogénéité des formes prises par les conseils citoyens, de la pluralité des dynamiques engagées ainsi que des chemins esquissés conduisant vers l’autonomisation attendue à terme de ces instances.

Institut de la Concertation

Un exemple d’une démarche de co-construction entre élus, experts et citoyens: la concertation relative à la construction du pont « Jean-Jacques Bosc » à Bordeaux