Le Département d’Ille-et-Vilaine a pris l’engagement d’élaborer un document posant le cadre de la participation citoyenne. Un travail d’élaboration avec...
Charte
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Cette charte fixe les missions, la composition, l’organisation et les principes de fonctionnement des Comités de Transition Energétique du département...
e Département a souhaité créer des instance s consultative s, les Comités de Transition Energétique (CTE) rassemblant les élus du...
Depuis plusieurs années, le Département du Val-de-Marne développe une politique de consultation de ses citoyens et de ses citoyennes qui...
Cette charte de la participation met l’accent sur les engagements des élus....
La charte de la démocratie participative locale est un cadre de référence qui a pour objectifs de : Construire une relation...
Engagement pris dans le Projet de territoire et l’Agenda 21 de la Communauté, l’association des citoyens à la conduite des...
L’objectif de la charte est de montrer la volonté partagée de prendre en compte les préoccupations des habitants autour du développement de...
Vous pouvez également consulter la charte de la participation citoyenne de la Ville de Bayonne...
Édito Longtemps les collectivités sont restées en retrait par rapport à la participation citoyenne. Pourtant, l’adaptation des projets aux attentes...
Charte adoptée au Conseil municipal du 10 juin 2021...
Un Conseil départemental plus proche, plus solidaire, c’est un Conseil départemental qui s’engage à favoriser la participation des citoyens en...
Le Département de Loire-Atlantique pratique, depuis plusieurs années, la collaboration et l’association des publics (notamment les associations et les partenaires)...
Les 7 et 8 novembre 2019, la Ville de Paris a accueilli les rencontres nationales des budgets participatifs, co-organisées depuis...
La Ville nouvelle de Loireauxence a mis en place un Conseil de Participation Citoyenne et s’est doté d’une charte en...
La Communauté de Communes du Pays de Mortagne a envisagé la mise en œuvre d’une politique de développement durable coordonnée...
L’association AMORCE, réseau national des territoires engagés dans la transition écologique et la FEE (Fédération pour l’Energie Eolienne) été à...
Cette Charte établie en 2016 a été établie par le Département de Hute-Garone dans l’intention de mettre en place des relations...
Vous pouvez consulter également la charte de la démocratie participative de la Ville de Fontaine...