Ressources documentaires

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2023

Alors que nos citoyens semblent s’en éloigner, comment les rapprocher et les impliquer davantage dans la démocratie participative de leurs territoires ?

Nouveaux outils, nouvelles démarches de terrain, nouvelles manières de restituer nos travaux… ? À vos idées, réflexions et partages d’expériences !

En cours, participez !

2023

Que devient la démocratie participative, aujourd’hui, lorsqu’elle est mise en place par les gouvernants ? Des conventions citoyennes aux budgets participatifs, en passant par les plateformes participatives en ligne, les autorités publiques locales et nationales déploient aujourd’hui nombre de dispositif participatifs, de toute nature. Cet engouement interroge. Sans condamner d’avance ces démarches, nous proposons d’attirer l’attention sur les modalités concrètes du déploiement du dispositif : qui les met en place ? Les anime ? Assure leur lien à la décision publique ? Ainsi, on identifie un décalage entre l’engouement pour des dispositifs participatifs sous contrôle, et leur poids toujours plus faible sur le processus décisionnel, qu’illustre particulièrement bien le secteur de l’environnement.

2023

Contrairement à ce qui est souvent mis en avant dans les discours dominants, les jeunes n’ont pas démissionné de tout investissement dans la chose publique. Des enquêtes récentes ont montré qu’ils sont même plus engagés que les moins jeunes, relativisant certaines idées reçues, les décrivant comme massivement repliés sur un individualisme frileux et enfermés dans une apathie civique. En tout cas dans la perception qu’ils ont d’eux-mêmes. Alors que 72 % des 18-24 se considèrent engagés (9 points de plus que la moyenne), dont 17 % « très engagés », 55 % seulement des personnes âgées de 65 ans et plus se disent engagées, soit 8 points de moins que la moyenne (63 %), selon les données d’une enquête de 2021.

Dans l’enquête Jeunes en France, commanditée par The Conversation et réalisée dans la première quinzaine d’octobre 2023 par l’institut George(s), ce sont six jeunes sur dix parmi les 18-24 ans qui se disent engagés, et parmi eux, 12 % très engagés. Seul un tiers des jeunes (35 %) se départit de toute idée d’engagement.

Si l’engagement de la jeunesse en France est palpable, reste à comprendre ce que recouvre cette disposition à l’engagement.

2023

Des millions de personnes dans les rues, de vaines tentatives d’obtenir un référendum, des articles peu connus de la Constitution utilisés pour contourner le Parlement…la réforme des retraites qui a marqué l’année 2023 a renforcé la crise démocratique que connaît la France. Abstention massive, défiance des institutions et des corps intermédiaires, citoyens qui préfèrent la désobéissance civile ou la violence aux instances démocratiques traditionnelles, répression policière violente… la situation démocratique semble de plus en plus tendue. Face à ce triste tableau, comment sortir de la crise démocratique ?Redonner confiance aux citoyens ? Réhabiliter les institutions et les corps intermédiaires ? Quelles réformes sont nécessaires ? Peut-on réinventer un autre paradigme démocratique ?

Loïc Blondiaux Professeur de science politique à l’université Paris I Panthéon Sorbonne
Alain Caillé Professeur émérite de sociologie à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense
Claire Thoury Présidente du Mouvement associatif, membre du Conseil économique, social et environnemental ​

2023

Certaines trajectoires sont inhabituelles. Par exemple, celle d’un citoyen qui passe de participant à un dispositif participatif à coordinateur, organisateur ou évaluateur d’un tel dispositif.

Une telle histoire pique votre curiosité ?

Dans ce podcast, nous recevons Matthieu Sanchez afin d’échanger sur son parcours atypique. Il a participé en tant que citoyen à la Convention citoyenne pour le Climat en 2019-2020. Suite à cette participation, il est devenu garant de la convention citoyenne locale pour le climat d’Est Ensemble, puis membre du comité de gouvernance de la Convention citoyenne nationale sur la Fin de vie.

En écoutant l’épisode, vous découvrirez :

-son retour d’expérience en tant que participant à la Convention citoyenne pour le Climat;

-son expérience de garant ou membre du comité de gouvernance de conventions citoyennes;

-comment son expérience de participant l’a aidé dans ses rôles de garant/membre du comité de gouvernance.

Bonne écoute !

2023

Le 16 novembre 2023, la revue DémocratieS et le Commissariat Général au Développement Durable ont proposé à leurs membres respectifs, qui se sont mobilisés massivement (230 personnes), de disposer d’un espace de discussion sur le dossier n°1 de DémocratieS, “Les citoyens veulent-ils (vraiment) participer?”. Il s’agissait notamment d’échanger avec deux des contributeurs de ce dossier, Jessica Sainty, auteure de l’article “La participation citoyenne, un fait minoritaire”  et Dorian Dreuil qui signe “La participation citoyenne, un moyen de réconcilier les démocraties”. 

Vous trouverez le déroulé complet de leurs argumentaires sur le site de DémocratieS, en lisant leurs travaux respectifs et en visionnant le replay du webinaire. 

Dans le compte-rendu , nous mettons l’accent sur le débat, les questionnements qui ont émergé et les réponses apportées par nos intervenant.e.s ou les participant.e.s au webinaire. 

2023

Le chantier Conflits et projets a été engagé en 2023 par l’Institut de la Concertation et de la Participation citoyenne. Il vise à répondre à plusieurs questionnements : y a-t-il une radicalisation des positions autour des projets et des politiques publiques et pourquoi ? Comment mieux comprendre le conflit ? Comment gérer la violence ?

Compte-rendu du webinaire du 15 novembre 2023

Lorsque des entreprises de l’éolien et des élus et agents du territoire se coordonnent, les projets d’énergie renouvelable peuvent être mieux discutés avec la population. Avec:

Julien Baillergeau, responsable communication et concertation pour l’entreprise EDP Renouvelables
Florian Lougnon, chef de projets TEPOS (Territoires à énergie positive) pour le Syndicat Mixte Est Creuse Développement
Gérard Thomazon, Maire de Bussière Saint Georges et Vice Président du Syndicat Est Creuse Développement.

Pour (re)voir le webinaire, rendez-vous à ce lien.

2023

La CNDP publie une collection de fiches juridiques pour répondre aux questions liées au droit de la participation préalable du public du code de l’environnement.

2023

La saisine territoriale citoyenne en tant que catalyseur des aspirations des populations au sein de la Nouvelle Gouvernance Publique est une opportunité démocratique. Cette saisine repose sur la possibilité aux Conseils de Citoyens d’exiger et de participer directement ou indirectement à la coproduction d’action publique. Cette saisine visera à préparer les rapports entre savoir, pouvoir et expertise pour construire, mobiliser des connaissances et des données afin de travailler efficacement sur la préparation et la mise en œuvre des politiques publiques Ce processus doit avoir une portée contraignante et institué par les décideurs publics. Dans ces conditions, les Tiers lieux seraient les lieux identitaires des Conseils de Citoyens en tant que saisines territoriales.

2023

ABSTRACT

2023

En 2022, un collectif rassemblant citoyen-nes, acteurs locaux et collectivités s’engagent dans une expérience de démocratie alimentaire. Ils et elles imaginent ensemble la caisse alimentaire commune, pour défendre l’accès de toutes et tous à une alimentation durable !
Un film de Christel Lescrainier.

2023

Professionnels de la concertation, Emmanuelle Gallot-Delamézière, directrice de l’agence Aire Publique, et Éric Hamelin, associé de l’agence Repérage Urbain, en sont convaincus : leur métier est en devenir. Goutte d’eau dans le processus démocratique, il y a cinquante ans, la coconstruction avec les habitants est désormais indispensable à l’acceptation de projets, et particulièrement ceux de renouvellement urbain. Pas de désir de ville sans concertation ?

2023

Faire reposer le pouvoir sur les habitants plutôt que sur les citoyens. Maître de conférences en droit public, rattaché à l’université Lyon-2, Christophe Chabrot préconise de repenser de façon radicale le fonctionnement des pouvoirs locaux. Et d’en finir avec l’hypercentralisation à la française.

Scrutin après scrutin, les faibles taux de participation viennent alimenter le constat d’une crise de notre démocratie. Aux élections législatives de 2022, l’abstention a frôlé les 53 % ; aux régionales de 2021, elle a dépassé les 65 %. Comment enrayer le désamour entre les citoyens et leurs institutions ? Au niveau local, Christophe Chabrot, maître de conférences à l’université Lyon‑2, spécialiste du fonctionnement des collectivités territoriales et des questions de démocratie, prône une approche originale qu’il a baptisé « domocratie », soit « le pouvoir des habitants ». Explications.

2023

Destiné à la fois aux équipes des débats, aux garant.e.s de la CNDP ainsi qu’au grand public, ce catalogue présente des outils et formats de participation issus de retours d’expérience

Un catalogue, pour qui, pour quoi ?

2020

Édito
Longtemps les collectivités sont restées en retrait par rapport à la participation citoyenne. Pourtant, l’adaptation des projets aux attentes et aux besoins des citoyens a toujours été le gage d’une meilleure qualité, d’une plus grande efficience, et
souvent d’une meilleure acceptation. La concertation, voire la constructioncollective des projets, se heurte à une difficulté de méthodologie : comment associer le plus grand nombre de citoyens à la conception des
politiques publiques, mobiliser la population, la « vraie », et pas uniquement celle que l’on entend le plus, sans se faire submerger par tous types de groupes de pression ?
Cette interrogation a longtemps freiné la mise en place d’une participation citoyenne « sincère ». Elle a mené souvent à ne discuter que des détails, alors que les vraies décisions se prenaient ailleurs. Pourtant, le propre de la démocratie n’est-il pas d’écouter la population pour éviter de décider à sa place, d’adapter et d’améliorer sans cesse l’action publique à son contact ?

2023

Que savent les maires de leur ville (3/3) ? » A l’occasion de la conférence Le Monde Cities du 17 octobre à Marseille, voici le troisième volet de notre série : le rôle de la participation citoyenne.

Ne faut-il pas, plus que jamais aujourd’hui, sortir de la verticalité de la gouvernance municipale, aborder la gestion du pouvoir d’une autre manière ? La décision publique locale peut aussi être nourrie en travaillant avec les citoyens. L’expertise d’usage des habitants n’est-elle pas essentielle pour mieux répondre à leurs attentes ? « Le fait d’associer les gens aide à prendre de meilleures décisions, qui seront davantage comprises, acceptées et plus efficaces, souligne Thierry Beaudet, président du Conseil économique, social et environnemental. Il ne s’agit pas les convaincre du bien-fondé d’un projet déjà bouclé. La démarche de participation doit être vraiment sincère. »

Les débats avec les habitants, dès lors que la municipalité joue le jeu d’apporter tous les éléments de compréhension, accroissent la confiance dans ce que peut faire la ville. « La participation citoyenne ne doit pas être vue comme un contre-pouvoir. Elle est là au contraire pour éclairer, elle vise à donner aux citoyens un pouvoir d’agir, d’accélérer la transformation », insiste Ilaria Casillo, vice-présidente de la Commission nationale du débat public.

2023

S’appuyant sur les résultats de la onzième vague de l’enquête Fractures françaises menée par Ipsos, Sopra-Steria, Le Monde, le Cevipof et la Fondation Jean-Jaurès, Dorian Dreuil, membre de l’Observatoire de la vie politique de la Fondation, analyse l’évolution du rapport des Français aux élus et à la démocratie.

En 2022, à l’aube d’élections législatives, l’analyse de la dixième vague de Fractures françaises laissait planer une menace fantôme sur le rapport des Français aux élus et à la démocratie. Que retenir de la nouvelle édition de cette enquête, après une année de débat parlementaire et la réforme des retraites plus tard  ? La défiance vis-à-vis des institutions politiques et démocratiques est de retour. Elle doit se lire comme le signal d’alarme, au sein de notre démocratie, du malaise qui traverse la société française.

2023

Démocratie participative. Démocratie directe. Démocratie des lieux…

Comment repenser nos imaginaires politiques pour que les humains et les autres qu’humains y soient reconnus, entendus, pris en compte, et que se régénère le vivre ensemble dans et avec le bassin versant du Rhône ?

Nous sommes le 27 août 2023. L’été. Nous voici en Arles, la porte d’entrée de la Camargue, et déjà l’embouchure, là où le Rhône roule ses derniers remous jusqu’à la Méditerranée. Parade, le tiers lieux qui nous a accueillis était en effervescence. Il a fait chaud, très chaud. Au dehors, comme au dedans de l’Assemblée populaire du Rhône, commanditée par l’association id·eau.

Pour cette 4^e et avant-dernière session, les panélistes, toutes et tous habitants du bassin versant du fleuve, ont plongé dans le grand bain démocratique. Après l’audition d’expérimentations de première main de nouvelles formes d’expression citoyennes comme des ZAD, des assemblées locales, une intense phase de production en groupes et en plénière a commencé.

Deux jours à questionner les légitimités, à agréger les savoirs, à confronter les avis, à polliniser les idées, à penser des utopies. Deux jours pour poser concrètement les premières briques de la réponse au mandat. Deux jours à faire démocratie en intelligence collective.

Dans ce podcast, nous entendrons les échos de ce chantier à l’œuvre. Les échos des panélistes, au cœur de l’édifice. Ceux des membres du Comité de gouvernance et du Conseil consultatif qui les accompagnent. Et ceux de personnes qui ont présenté des expériences ou ont observé les travaux de cette session…

2023

La « démocratie participative » est ici entendue au sens extensif de l’ensemble des outils permettant d’associer de près ou de loin les habitants à la décision publique, sans préjudice du point de savoir si les habitants ne font que discuter entre eux ou bien décident réellement. Autrement dit, pour reprendre une définition de Loïc Blondiaux, le terme désigne

« tout ce qui, dans la vie politique des démocraties contemporaines, ne relève pas strictement de la logique du gouvernement représentatif ».

Une démocratie participative locale très consultative mais étouffant la décision et l’initiative citoyenne

L’analyse montre que la démocratie participative au niveau de la commune est actuellement très porteuse de délibération, à travers les différents conseils et comités existant, et riche en mesures permettant aux personnes élues d’enrichir la décision publique des avis émis par les personnes non élues. Au contraire, elle n’encourage pas voire étouffe les dimensions décisionnelles et d’initiative citoyenne. Les cas le plus flagrants sont ceux de la pétition et du référendum local.