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  • Compte rendu des ateliers des REP de l’ICPC

    Auteur(s) : ICPC

    2022

    Compte rendus des ateliers de l’ICPC aux REP 2022 :

    • Participation et Transition : un couple infernal ?
    • Genre et Participation : présentation du chantier et co-construction du guide de la participation en faveur de l’égalité femmes-hommes.

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  • Cynthia Fleury : « L’impression d’un pays en épuisement total mais localement de vraies poches d’innovations solidaires ou sociales existent»

    Auteur(s) : Territoires Audacieux

    2021

    En décembre dernier, Territoires Audacieux a pu échanger avec Cynthia Fleury lors des ETS 2021 de l’Inet. Une interview réalisée à partir de son dernier livre «Ci-gît l’amer. Guérir du ressentiment » (Gallimard) où elle propose une analyse des tensions actuellement visibles en France et dans le monde. Son idée pour s’en sortir ? Miser sur une action publique différente, qui tend vers une démocratie continue à l’aide des initiatives locales.

    La rédaction de Territoires Audacieux a trouvé utile de vous proposer, dans notre lettre de l’impact positif, un extrait des échanges au lendemain du premier tour de l’élection présidentielle

    https://www.territoires-audacieux.fr/reportages/2021/04/11/cynthia-fleury-pays-epuisement-total-mais-localement-poches-innovations/

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  • Synthèse des 6e Rencontres Européennes de la Participation (2022)

    Auteur(s) : SCOPIC

    2022

    L’équipe de SCOPIC participait fin octobre aux 6ème Rencontres Européennes de la Participation à Rennes, temps précieux d’échanges, de réflexions et d’inspirations pour les praticien.ne.s de la concertation.  

    Ce rendez-vous annuel et incontournable rassemble une diversité d’acteur.ices.s et de praticien.ne.s de la concertation : collectivités locales, élu.e.s, consultant.e.s, acteur.ice.s associatifs.ves, chercheur.se.s, etc.  

    Organisées par le think-tank Décider Ensemble, elles s’attachent à favoriser une culture commune de la participation, comprendre les controverses qui la traverse, s’inspirer de bonnes pratiques mises en œuvre sur les territoires.  

     Nous vous partageons ici les points clés que nous retenons des Rencontres. 

    https://www.linkedin.com/pulse/synth%25C3%25A8se-des-6e-rencontres-europ%25C3%25A9ennes-de-la-participation-2022-/?trackingId=FoPu9fdUSxLXjGIhwGT3Vg%3D%3D

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  • La participation du public dans le cadre de l’évaluation environnementale

    Auteur(s) : Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

    2022

    Le droit de la participation du public dans le domaine environnemental peut paraître compliqué voire complexe, même pour les praticiens chevronnés. Cela découle du fait que le principe de participation du public s’applique à des plans, des programmes et des projets de nature

    variés et doit combiner plusieurs procédures, qu’elles soient environnementales (débat public ; consultation de l’autorité environnementale…) ou qu’elles soient propres à l’objet même du plan, du programme ou du projet (urbanisme, énergie, installations classées…). Il en résulte un foisonnement de cas particuliers et de dérogations qui nuisent à l’intelligibilité du dispositif.

    Le présent guide présente un panorama des procédures existantes afin d’appuyer les acteurs dans leur démarche d’amélioration de leur projet, plan ou programme et leur permettre de mieux anticiper les délais associés à une participation du public de qualité, donnant tout son sens à ce qu’on appelle « la démocratie environnementale ».

    Dans le contexte actuel d’accélération de la transition écologique, la difficulté est de concilier l’efficacité et l’effectivité de la participation avec la volonté légitime de réduire les délais pour faire aboutir le plus rapidement possible les plans, les programmes et surtout les projets, en particulier lorsqu’ils sont au service des politiques de transition écologique.

    https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/guide_juridique_participation_public_octobre2022.pdf

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  • Le cadre de la participation du public au titre du code de l’environnement

    Auteur(s) : Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

    2022

    Le ministère est responsable, dans le cadre des textes internationaux et de la charte de l’environnement, de la définition et du suivi de la mise en œuvre de la politique nationale en matière de participation du public aux décisions publiques ayant une incidence sur l’environnement.

    Le principe de participation du public en matière environnementale (corollaire du principe d’information du public) est consacré par l’article 7 de la charte constitutionnelle de l’environnement. Son respect est par ailleurs imposé par les ordres juridiques internationaux et européens.

    https://www.ecologie.gouv.fr/cadre-participation-du-public-au-titre-du-code-lenvironnement

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  • UN KIT POUR LANCER SA DÉMARCHE DE PARTICIPATION

    Auteur(s) : Agence Nouvelle des solidarités actives

    2022

    Dans le cadre de sa convention avec la Délégation interministérielle à la prévention et à la lutte contre la pauvreté, l’Ansa a construit avec les participants des groupes de travail dédiés à la participation, un kit de 10 fiches pratiques pour mobiliser et accompagner la participation des personnes en situation de fragilités. Cet outil apporte des clés théoriques et des éléments pratiques pour concevoir et améliorer les actions de participation qui associent des personnes en situation de précarité.

    https://www.solidarites-actives.com/fr/nos-actualites/publication/un-kit-pour-lancer-sa-demarche-de-participation

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  • Frédéric Gilli:«L’avenir de la démocratie passe par l’écoute réelle des habitants»

    Auteur(s) : Frédérick Gilli

    2022

    Frédéric Gilli est docteur en économie, spécialiste des questions urbaines et a été lauréat du prix du jeune urbaniste en 2010. Professeur associé à l’École urbaine de Sciences Po Paris, il est directeur associé de l’agence de concertation et d’accompagnement du changement Grand Public et cofondateur de la revue Metropolitiques.

     

    Il a publié en février 2022 La promesse démocratique. Place aux citoyens ! , fruit de dix années de recherche et de recueils de témoignages de citoyens français parlant de leur vie, de la politique, etc. Son livre leur donne la parole et se fait l’écho de leur pensée, recommandant une approche plus exigeante de la démocratie participative associant davantage la parole des habitants aux grands choix stratégiques. C’est un plaidoyer pour la démocratie et un hommage à la parole et à l’écoute dans un monde où personne n’écoute plus personne.

     

    Frédéric Gilli analyse les fractures et crises de la démocratie française (et occidentale), qui se font de plus en plus nombreuses ces dernières années, et il appelle le lecteur à s’interroger et débattre autour de ces questions qu’ouvre la promesse démocratique.

    https://www.horizonspublics.fr/vie-citoyenne/frederic-gillilavenir-de-la-democratie-passe-par-lecoute-reelle-des-habitants

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  • Les plateformes participatives, quel bilan 5 ans après ?

    Auteur(s) : Valentin Chaput

    2022

    Ce n’est pas un secret, les plateformes de démocratie participative se sont multipliées dans tous les types d’organisations et à toutes les échelles au cours de la décennie écoulée. Des budgets participatifs de Nanterre à New York, des consultations citoyennes de Lens à la Commission européenne, le recours croissant à des outils numériques a permis d’élargir la participation, d’enrichir les délibérations, mais aussi de soulever des limites inhérentes à l’usage technologique et aux méthodes d’intelligence collective. Découvrez dans ce point d’étape à 5 ans, ce que nous avons appris autant que ce qu’il reste à prouver.

    https://opensourcepolitics.eu/actualites/les-plateformes-participatives-quel-bilan-5-ans-apres/

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  • Qui, comment, pour quoi faire ? Une grille d’analyse pour appréhender le fonctionnement d’un dispositif participatif

    Auteur(s) : William ARHIP-PATERSON

    2022

    De nombreux dispositifs participatifs existent. Comment comprendre rapidement le fonctionnement d’un dispositif ?

    Guillaume Gourgues propose une grille d’analyse pour le fonctionnement des dispositifs participatifs autour de trois questions : qui, comment et pour quoi faire ? (1) Il estime que sa grille permet de considérer les deux faces d’un dispositif : le cadrage initial du dispositif par les organisateurs (le design) et le fonctionnement réel du dispositif.

    https://williamarhippaterson.com/2022/11/08/qui-comment-pour-quoi-faire-une-grille-danalyse-pour-apprehender-le-fonctionnement-dun-dispositif-participatif/

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  • Frédéric Graber : « L’enquête publique s’apparente de nos jours à une formalité administrative »

    Auteur(s) : Claire Legros

    2022

    Analysant les dispositifs de participation citoyenne sur les projets d’infrastructures affectant l’environnement, héritages de deux cents ans de « mise en scène du dialogue », l’historien appelle à en faire de vrais outils de décision en fonction de critères objectifs.

    https://www.lemonde.fr/idees/article/2022/10/26/frederic-graber-la-notion-d-utilite-publique-continue-d-etre-associee-a-l-idee-d-un-developpement-economique-cense-profiter-a-tout-le-monde_6147342_3232.html#xtor=AL-32280270-%5Bdefault%5D-%5Bios%5D

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  • Compte-rendu de la rencontre du 4 octobre ICPC 13

    Auteur(s) : ICPC

    2022

    Suite à une première rencontre qui a eu lieu le jeudi 23 juin 2022, le groupe des praticien.ne.s de la participation citoyenne du 13 s’est retrouvé, élargi, le mardi 4 octobre dernier.

    Lors de la dernière rencontre, un exercice sur les freins et les leviers à la participation nous avait fait relever la question de la culture de la participation à Marseille, ce qui fut donc le sujet du 4 octobre.


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  • Soutenabilités ! Orchestrer et planifier l’action publique

    Auteur(s) : France Stratégie - Johanna Barasz ; Hélène Garner et al.

    2022

    Ce rapport de France Stratégie propose un nouveau référentiel pour une action publique durable, systémique et légitime, qui permette de concilier enjeux environnementaux, sociaux et démocratiques.

    La difficile démocratisation du temps long

    Les défis d’aujourd’hui apparaissent d’autant plus difficiles à relever que les inquiétudes sur la soutenabilité de nos modèles économique et social, les fragilités et les inégalités, réelles et perçues, qu’aggrave la crise environnementale, mettent en tension la démocratie en contribuant à miner l’adhésion au contrat social et politique.

    La capacité de l’État à mettre en œuvre des orientations qui résultent de l’expression des préférences collectives et d’une appréciation des besoins communs apparaît dès lors comme limitée pour bon nombre de citoyens. Leur intérêt pour la participation au jeu démocratique en est diminué d’autant.

    S’ils décrochent, comme tendent à le montrer les enquêtes, c’est d’abord qu’ils ont le sentiment que leur voix ne compte pas, qu’ils ne sont pas associés aux choix véritablement structurants pour le présent et l’avenir. Les Français n’en sont pas pour autant moins informés ni moins désireux de faire entendre leur voix. Ils sont plus nombreux en revanche, en particulier parmi les plus jeunes générations, à privilégier des
    moyens moins intermittents que le vote pour porter des revendications : manifestations, boycott, campagnes sur les réseaux sociaux et, bien sûr, mobilisations locales… Défiance et désinstitutionalisation font peser une lourde hypothèque sur l’acceptabilité de mesures et projets d’ampleur perçus comme « venant d’en haut », notamment ceux nécessités par les besoins de la transition environnementale.

    (Extrait de la synthèse du rapport)

    Auteurs : Johanna Barasz ; Hélène Garner ;  Julien Fosse; Mathilde Viennot ; Emmanuelle Prouet ; Emilien Gervais ; Anne Faure
    https://www.strategie.gouv.fr/publications/soutenabilites-orchestrer-planifier-laction-publique

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  • Précarité et Participation – Compte rendu de la rencontre du 15 septembre 2022

    Auteur(s) : Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne et Ville de Marseille

    2022

    En partenariat avec la Ville de Marseille, l’Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne a réuni, en format webinaire, pour la journée de la démocratie le 15 septembre 2022, une centaine de praticien.ne.s de la participation.

    Ce webinaire a été dédié aux modalités de participation des personnes en situation de précarité dans les dispositifs de concertation et de débat public, et plus généralement d’expression démocratique. La rencontre a donc visé à croiser les regards sur plusieurs expériences récentes de concertation qui ont mobilisé des personnes en situation de précarité. 

    https://i-cpc.org/focus-sur/precarite-et-participation/

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  • Des conseils citoyens pour quoi faire ?

    Auteur(s) : CRPV

    2021

    Le réseau national des centres de ressources politique de la ville

    Les centres de ressources de la politique de la ville sont des espaces d’information, d’échanges et de qualification, pour les différents-es acteurs-rices de la politique de la ville. Ils ont pour visée principale d’accompagner la qualification des acteurs-rices du développement social, économique et urbain, à commencer par les professionnels-les de la politique de la ville. Ils mettent à leur disposition des ressources (informations, documentations, expériences…) et favorisent leurs échanges. Dans leurs missions, ils tiennent compte d’une part de l’évolution des politiques publiques et des transformations qu’elles induisent, et d’autre part des réalités territoriales, c’est-à-dire des besoins identifiés sur le terrain et des systèmes locaux d’organisation. À ce titre, ils constituent des observateurs privilégiés des dynamiques territoriales urbaines.

    https://www.professionbanlieue.org/IMG/pdf/des_conseils_citoyens_pour_quoi_faire_-_rncrpv_2021.pdf

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  • LE BUDGET PARTICIPATIF, UNE OPPORTUNITÉ POUR DÉVELOPPER NOTRE CULTURE DE LA PARTICIPATION CITOYENNE

    Auteur(s) : Antoine BEZARD

    2022

    Grand Débat, Convention citoyenne pour le Climat, à présent Conseil national de la Refondation avec pour objectif de « péter les couloirs de nage » institutionnels pour aboutir à des solutions concrètes, la démocratie participative et ses méthodes sont en train de s’inscrire dans les pratiques nationales. À l’échelle locale, les budgets participatifs se généralisent. N’est-il pas temps de les soutenir pour consolider les pratiques et faire entrer pour de bon la participation citoyenne dans la décision ? Antoine Bézard, fondateur de Lesbudgetsparticipatifs.fr, dévoile les résultats de son enquête nationale 2022 sur les budgets participatifs.

    https://www.jean-jaures.org/publication/le-budget-participatif-une-opportunite-pour-developper-notre-culture-de-la-participation-citoyenne/

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  • PAP 50 : l’histoire d’un long et délicat chemin vers une citoyenneté urbaine et paysagère active

    Auteur(s) : Sebastien Giorgis

    2021

    Soucieux d’assurer la transition énergétique et, plus généralement, la transition de nos sociétés vers le développement durable, 60 professionnels de l’aménagement se sont réunis en association afin de promouvoir le rôle central que les démarches de paysage peuvent jouer dans les politiques d’aménagement du territoire. Avec sa double casquette d’élu et de paysagiste, Sebastien Giorgis retrace les différentes étapes de l’émergence de ce qu’il est commun d’appeler aujourd’hui « l’écologie urbaine ».

    https://www.citego.org/bdf_fiche-document-2604_fr.html

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  • Décolonisons nos connaissances de la démocratie délibérative

    Auteur(s) : Missions Publiques avec Nicole CURATO et Melisa ROSS

    2022

    La délibération est-elle universelle ? Est-ce souhaitable ? Notre façon de la conceptualiser et de l’organiser en Europe est-elle (trop) « occidentalo-centrée » ? Et sommes-nous prêt-e-s collectivement à entendre les réponses ? Elles méritent en tout cas d’être mises en discussion et en débat. Deux chercheuses expertes en innovation démocratique, Nicole Curato et Melisa Ross(1), viennent remettre de la perspective dans nos pratiques. Interview croisée.

    https://missionspubliques.org/decolonisons-nos-connaissances-de-la-democratie-deliberative/

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  • La démocratie participative, un marché convoité

    Auteur(s) : Claire LEGROS

    2022

    ENQUÊTE dans le journal Le Monde : Des budgets participatifs au grand débat, les dispositifs de participation citoyenne se multiplient. Un secteur que se partagent des entreprises aux modèles variés, mais qui restent souvent dépendantes des pouvoirs publics.

    Cet article a reçu le prix de Décider Ensemble 2022.

    https://www.lemonde.fr/economie/article/2019/06/07/la-democratie-participative-un-marche-convoite_5473030_3234.html

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  • Repères avant de (se) lancer dans une démarche de participation citoyenne !

    Auteur(s) : Jean-Luc GLEYZE et Céline GOEURY

    2022

    Guide méthodologique qui a pour objectif de dessiner des pistes de réflexion et des clés afin de faciliter la mise en œuvre de démarches de participation citoyenne par les collectivités. Il n’est en aucun cas un schéma de pensée unique ou un recueil de recettes miracles. Les éléments partagés esquissent des pistes de réflexion, des partages d’expériences et proposent des éléments méthodologiques afin d’aider les collectivités à se lancer dans des dispositifs participatifs ! Il propose une démarche destinée à faciliter la bonne information et coopération de l’ensemble des parties prenantes, le questionnement à suivre quand on veut se lancer et les repères pour agir.

    https://www.gironde.fr/sites/default/files/2022-09/ImpressionA5-Livret-ParticipationCitoyenne-2022.pdf

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  • Quelle participation des citoyens à la vie démocratique en Bretagne ?

    Auteur(s) : CESER Bretagne

    2022

    En Bretagne comme ailleurs, les dispositifs de participation citoyenne se développent. Sur quels sujets portent-ils? Avec quelles méthodes ? Quels résultats ? Y a-t-il des thématiques, des échelons de collectivités qui se prêteraient mieux à la mise en œuvre de tels dispositifs ? Et sont-ils transposables au niveau régional ? Autant de questions sur lesquelles le CESER travaille actuellement.

    https://ceser.bretagne.bzh/actualites/quelle-participation-des-citoyens-a-la-vie-democratique-en-bretagne/

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