Documents

Retrouvez ci-dessous livres, articles, manuels méthodologiques, rapports, textes de loi, chartes, films... en rapport avec la concertation.


  • Type de document

607 documents trouvés


  • Comment (ne pas) rater sa charte de la participation ?

    Auteur(s) : ICPC - Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne

    2018

    De nombreuses collectivités territoriales ont mis en place une charte de la participation citoyenne ou souhaitent le faire. Une telle charte peut contribuer à améliorer les pratiques de participation mais l’expérience montre qu’elle ne le garantit en rien. Comment faire en sorte qu’une charte soit véritablement utile ? Cet atelier avait pour objet, à partir du partage d’expérience des participants, de dégager des propositions concrètes pour ne pas rater sa charte !

    Atelier de co-construction du jeudi 8 mars 2018 organisé par l’Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne en partenariat avec la Métropole Européenne de Lille dans le cadre des Rencontres nationales de la Participation


  • La démocratie des émotions

    Auteur(s) : Loïc Blondiaux et Christophe Traïni

    2018

    En Inde, le jan sunwai orchestre des règlements de comptes entre fonctionnaires et victimes de l’administration devant un public qui rit, applaudit ou hue. À Grenoble et à Charleroi, les Parlons-en invitent les sans-abris à discuter de leurs difficultés avec leurs concitoyens. Au Chili, la Table de consensus offre aux peuples indigènes spoliés la possibilité de s’épancher auprès des agents du gouvernement… Les pratiques de démocratie participative qui se multiplient à travers le monde afin d’associer les citoyens à la décision sont de hauts lieux d’expression des émotions.

    Curieusement, la science politique s’est peu intéressée à cette dimension, la considérant comme résiduelle. Pour combler cette lacune, les auteurs ont choisi de révéler son rôle essentiel au sein des conseils de quartier, dialogues citoyens et autres jurys d’assises, ainsi que les interactions constantes entre affects et rationalité. Les cas empiriques qu’ils présentent montrent également que, proscrites ou prescrites selon les effets politiques escomptés, les émotions sont fortement normées dans ces nouvelles arènes de la démocratie, qui doivent bien plus à la volonté des experts de l’ingénierie participative qu’aux élans affectifs spontanés.

    http://www.pressesdesciencespo.fr/fr/livre/?GCOI=27246100737340


  • Dictionnaire des biens communs

    Auteur(s) : Fabienne Orsi, Judith Rochfeld, Marie Cornu

    2017

    Que sont les « communs », les « biens communs », les « patrimoines communs », les « choses communes » ? Ces notions sont fortement mobilisées aujourd’hui dans nombre de disciplines des sciences sociales et actions de citoyens. Leur poussée traduit une évolution des pratiques sociales : sous la pression de la crise écologique et de la transformation numérique notamment, les biens seraient davantage mis en partage.

    Logiciel libre, encyclopédie et habitat participatif, vélos ou voitures en usage successif, entreprise qui serait le « bien commun » de toutes les parties prenantes : les notions des communs intéressent les domaines de la culture, de la protection de l’environnement, de l’urbanisme, de la santé, de l’innovation, du travail, etc. La mobilisation est intense car elles autorisent à penser le changement social sur la base d’un réinvestissement du collectif, des communautés, de l’usage et du partage. Elles permettent de proposer des réinterprétations des valeurs fondatrices des sociétés contemporaines tels le rôle de l’État, de la propriété et des formes d’expression de la démocratie. Elles appellent à la fois une réflexion théorique, un débat politique et se concrétisent dans des expériences citoyennes. Ce dictionnaire, à mi-chemin entre le vocabulaire et l’encyclopédie, se veut un outil de compréhension de l’ensemble de ces phénomènes. (résumé de l’éditeur)

    https://www.puf.com/content/Dictionnaire_des_biens_communs


  • Participation(s) des habitants. Retours d’expérience de l’ANRU

    Auteur(s) : Courouble, M. ; Gipoulon C. ; Hauptmann E. ; Rathier, F. ; Saillet, H.

    2015

    L’Agence Nationale pour la Rénovation urbaine (ANRU) est un établissement public industriel et commercial créé en 2004 (Loi n°2003710 du 1 août 2003 d’orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine dite, « Borloo») visant à simplifier et à accélérer les démarches des collectivités et des bailleurs sociaux désireux de mettre en œuvre des projets de rénovation urbaine dans les quartiers prioritaires. Elle globalise et pérennise les financements de l’Etat et des partenaires publics et privés (Union économique et sociale pour le logement (UESL), Caisse de dépôts (CDC) et Caisse de garantie du logement locatif social au titre des bailleurs sociaux (CGLSS)) engagés dans le programme national de rénovation urbaine (PNRU).

    Cet ouvrage propose un retour d’expériencesur l’évolution des quartiers, la maîtrise d’usage, la rénovation urbaine.

    http://www.editionsdelaube.fr/catalogue/participationsdeshabitants


  • La conception en question. La place des usagers dans les processus de projet

    Auteur(s) : Burcu Özdirlik, Jean-Jacques Terrin

    2015

    En matière de politique urbaine, Burcu Özdirlik et Jean-Jacques Terrin plaident pour un changement de méthode radical qui mette l’usager au centre des processus de conception. La nécessité de ce changement, croisé avec ceux induits par le développement durable, est accentuée par un accroissement constant de la complexité des projets urbains. Cette complexité nouvelle est due à l’augmentation du nombre de parties prenantes concernées, par la vie ultérieure de l’ouvrage et par son cycle de vie. Les auteurs pointent l’importance accrue de la démocratie participative dans les différents rouages de la gouvernance urbaine, la ville se développant de plus en plus fréquemment sur des sites déjà urbanisés et donc habités. Ces observations incitant à renouveler en profondeur le cadre méthodologique de la conception urbaine, ainsi que ses outils. L’objectif de ce livre est donc de poser les bases d’un débat de fond sur la place de la co-conception avec les usagers dans les pratiques contemporaines de projet urbain.

    http://www.editionsdelaube.fr/catalogue/laconceptionenquestion


  • Mise en oeuvre et déroulement d’une consultation publique (Montréal)

    Auteur(s) : OCPM - Office de Consultation Publique de Montréal

    2011

    L’Office de consultation publique de Montréal a pour mission de réaliser des consultations publiques relativement aux différentes compétences municipales en urbanisme et en aménagement du territoire, et à tout projet désigné par le conseil municipal ou le comité exécutif.

    Ce court document présente (pages 4 à 9) comment se déroule une consultation publique.

    Cette partie est suivie du Code de déontologie des commissaires.

     

     


  • Code de déontologie des commissaires de l’OCPM (Québec)

    Auteur(s) : OCPM - Office de Consultation Publique de Montréal

    2011

    L’OCPM est un organisme en charge de l’organisation de consultations publiques pour la Ville de Montréal. Ce document présente ce qu’est une consultation publique et (pages 10 à 12) le code de déontologie des commissaires en charge de ces consultations publiques.

     


  • Que se passe-t-il après une consultation publique ? Le guide montréalais sur les suivis

    Auteur(s) : OPCM - Office de Consultation Publique de Montréal

    2016

    Ce guide présente :

    • ce qu’est une consultation publique à Montréal, comment ça fonctionne et ce qui se passe après
    • ce qu’est un suivi, pourquoi c’est important et pourquoi c’est difficile à faire
    • comment faire un suivi et quelques idées pour faciliter le processus.

    L’OPCM a été créé pour que certaines des consultations publiques de Montréal soient menées par une entité neutre et indépendante. Les consultations publiques de l’OCPM sont les seules consultations de la Ville qui ne sont pas menées par des élus, des employés municipaux ou des entreprises qui font affaire avec la Ville.

    L’OCPM dirige les consultations publiques qui traitent du développement urbain de Montréal (comme les projets de construction et les modifications aux règlements d’urbanisme) et des politiques d’aménagement. L’OCPM peut uniquement mener une consultation publique si le conseil municipal de Montréal ou le comité exécutif lui en donne le mandat.


  • S’approprier la ville. Participation sans exclusion : rétrospective des 15 ans de l’OCPM

    Auteur(s) : OCPM - Office de consultation publique de Montréal

    2017

    Ce cahier vise à dresser un bilan de la contribution de l’Office de consultation publique de Montréal au renforcement d’une participation citoyenne diversifiée et inclusive. Il souhaite mettre en lumière les apprentissages collectifs afin de mieux cerner les enjeux et définir des stratégies gagnantes pour penser un développement de la ville qui en inclurait l’apport citoyen.

    La première partie du cahier présente le contexte historique et scientifique dans lequel s’inscrit la contribution de l’Office à la participation citoyenne et à l’inclusion sociale. La deuxième partie contient un bilan, sous forme de « fiches », des actions de l’Office en vue d’une participation inclusive. Le contenu des fiches a été développé à partir des éléments extraits de la recherche documentaire ainsi qu’à la suite de nombreuses entrevues menées auprès des acteurs (intervenants, citoyens, experts et personnel de l’OCPM) impliqués dans les différents processus de consultation publique. Elles contiennent une brève explication de la consultation publique, de la stratégie choisie, des facteurs contribuant au succès de ces réalisations ainsi que des enjeux et défis à relever.

    Le choix des réalisations analysées, 15 au total, a été fait à la suite de discussions avec le comité de travail. Il s’agit d’un échantillon restreint, mais assez diversifié, qui dresse un portrait qualitatif de l’action de l’OCPM en matière d’inclusion au cours de ses 15 ans. D’ailleurs, un tableau détaillé sur l’ensemble des consultations publiques menées par l’Office depuis sa création se trouve en annexe de ce cahier (voir annexe 5 : Tableau des consultations publiques 2003-2017).

    La troisième partie présente des tableaux synthèses des bonnes pratiques, des facteurs de succès, des enjeux et des défis dégagés de l’analyse des réalisations présentées dans la deuxième partie. Ce travail de synthèse révèle des constats transversaux et met en évidence des champs d’action à explorer en matière de participation inclusive pour les prochaines années.


  • Présentation de l’Office de consultation publique de Montréal (OCPM)

    Auteur(s) : OCPM - Office de Consultation Publique de Montréal

    2016

    L’Office de consultation publique de Montréal est un organisme indépendant qui a pour mission de réaliser les mandats de consultation publique qui lui sont confiés par le conseil municipal ou le comité exécutif de la Ville de Montréal. Ces mandats portent surtout sur des projets qui relèvent des compétences municipales en urbanisme et en aménagement du territoire, mais ils peuvent aussi s’étendre à tout projet soumis par le comité exécutif ou le conseil municipal. L’Office a aussi le mandat de proposer des règles visant à encadrer la consultation publique à Montréal afin d’assurer la mise en place de mécanismes de consultation crédibles, transparents et efficaces.