Documents

Retrouvez ici livres, articles, manuels méthodologiques, rapports, textes de loi, chartes, films...


  • Type de document

635 documents trouvés


  • Informer et dialoguer autour d’un projet de méthanisation. Bonnes pratiques à l’attention des agriculteurs porteurs de projets

    Auteur(s) : Ademe

    2108

    Les projets de méthanisation provoquent, quelle qu’en soit la perception positive ou négative, des changements sur le territoire. Alors que la plupart des porteurs de projets hésitent à communiquer, le fait d’informer et la capacité de dialoguer peuvent pourtant contribuer à faire comprendre la démarche.

    Ce guide explique comment analyser la situation et propose une série d’outils et méthodes pour informer et dialoguer. Il présente également des ressources pour accompagner les porteurs de projets  et une série de fiches de retours d’expérience.
    Ce guide, destiné principalement aux agriculteurs qui portent un projet de méthanisation, est complémentaire d’autres outils :
    • une grille d’analyse des projets de méthanisation destinée aux associations environnementales qui souhaitent dialoguer avec un porteur de projet (le Méthascope, développé par France Nature Environnement) ;
    • un livret pédagogique grand public (à paraître) pour permettre de comprendre la méthanisation et répondre aux interrogations sur les principaux sujets sociétaux.

    https://www.ademe.fr/sites/default/files/assets/documents/guideinformeretdialoguermethanisation-032018.pdf


  • Participation du public : vers un nouveau dialogue territorial ? Les règles issues des ordonnances de 2016

    Auteur(s) : AFITE - Association française des ingénieurs et techniciens de l'environnement

    2018

    Ce document constitue les actes du colloque du 4 juillet 2018 à paris, organisé par l’Afite en partenariat avec l’Institut de la  Concertation et de la Participation Citoyenne, Décider Ensemble, l’ENEP, l’Andra et l’UNICEM.

    Les ordonnances du 3 août 2016 instaurent de nouvelles règles en matière de mode de participation du public pour les projets impactant l’environnement. Elles créent de nouveaux droits pour les citoyens et ouvrent de nouvelles perspectives pour les décideurs de projets publics ou privés (Etat, entreprises, collectivités…).

    Ce colloque a permis, au vu de l’analyse juridique des dispositions et sur la base de témoignages et d’exemples concrets et récents (conflits environnementaux, projets d’entreprises ou de personnes publiques…), d’examiner comment ces nouvelles règles sont vécues par les acteurs directement concernés, en quoi elles modifient les relations entre les parties prenantes (entreprises, services de l’Etat, collectivités locales, associations, chefs de projets…) et en quoi la politique d’ouverture qu’elles instaurent est susceptible de transformer ces relations.

    La journée s’est articulée autour de présentations des nouvelles dispositions et de témoignages d’entreprises de plusieurs secteurs d’activités, d’élus et d’associations, ainsi que de deux tables rondes et d’ateliers.

    Publié par l’Afite. 88 pages, 25 euros

    http://www.afite.org/


  • Comment les outils numériques renouvellent la démocratie locale

    Auteur(s) : La Gazette des communes

    2018

    Face à l’essoufflement des partis politiques, la défiance vis-à-vis des élus et l’abstentionnisme des jeunes, les outils numériques apparaissent comme salvateurs. Et cet engouement pour ces dispositifs venus renouveler la démocratie n’a pas échappé aux acteurs privés. Des entreprise de « civic tech » (technologies civiques), en majorité des start-up, ont envahi le marché de la démocratie participative depuis 2015, en vendant aux collectivités des outils numériques au service d’une démocratie plus ouverte, plus transparente. Si certains y déplorent une ubérisation de la démocratie ; d’autres y fondent l’espoir de faire de la politique autrement. Eléments de réponse dans ce dossier.

    Sommaire

    1. Les civic techs au service d’une démocratie en danger
    2. « Les civic tech peuvent reconnecter citoyens et système politique » – Axelle Lemaire
    3. Commercialiser la citoyenneté n’est pas sans danger
    4. Qui sont les marchands de démocratie ?
    5. « La démocratie participative répond aux règles du marché », Alice Mazeaud, politologue
    6. Civic tech : des prestataires aux business models à risque
    7. « Loin de se résigner, les citoyens aspirent à jouer un plus grand rôle dans la vie politique »
    8. Le numérique, un outil au service de la participation citoyenne
    9. Gouvernement ouvert : les collectivités territoriales en première ligne
    10. Démocratie participative : les outils numériques doivent encore convaincre
    11. Plus ludique, la concertation attire tous les publics
    12. Bilan positif pour la plateforme numérique de participation citoyenne à Mulhouse
    13. « Les outils numériques permettent de répondre aux enjeux de la démocratie locale » – Nathalie Appéré, maire de Rennes
    14. Renouveau de la démocratie : les idées de Renaissance Numérique pour les collectivités
    15. Les applis de remontée citoyenne révolutionneront-elles la démocratie ?
    16. « La démocratie ne peut se réduire aux élections » – Jo Spiegel

     

     

    https://www.lagazettedescommunes.com/dossiers/comment-les-outils-numeriques-renouvellent-la-democratie-locale/


  • Le mode d’emploi de la participation numérique

    Auteur(s) : CitizenLab

    2018

    Ce guide contient un mode d’emploi pour lancer facilement votre processus de participation en ligne dans votre ville ou commune, avec :

    • Un plan d’action efficace qui aborde toutes les phases du processus
    • Des trucs et astuces pour éviter de se perdre dans la jungle de la démocratie numérique
    • Des solutions pour conjuguer une plateforme de participation en ligne et des activités ou réunions citoyennes
    • Un résumé des avantages et des possibilités qu’offre la technologie, comme le regroupement de données et la modération automatique

    Les auteurs

    CitizenLab est une start-up belge spécialisée dans les outils numériques de participation citoyenne.

    https://www.citizenlab.co/ebooks-fr/participation-numerique


  • L’engagement écologique au coeur de la cité

    Auteur(s) : Lucie SAUVE


  • Quelle stratégie participative pour la gestion locale de l’eau avec les citoyens ?

    Auteur(s) : Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

    2018

    La participation des citoyens dans la gestion de l’eau est un enjeu politique fort, en particulier sur les sujets prioritaires de la restauration des cours d’eau et d’économie de nos ressources naturelles. L’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse a financé avec l’IRSTEA un projet (2016/2019) pour identifier la ou les stratégie(s) participative(s) pour la gestion locale de l’eau avec les citoyens.

    Dans ce cadre, à mi-parcours, un état succinct de la connaissance et des fiches pratiques (méthodes et étapes de la participation) ont été réalisés. Ils sont à la disposition de l’ensemble des personnes intéressées sur le territoire (chargés de mission, élus, bureaux d’études, techniciens, citoyens, riverains… Ils ont été réalisés par l’Agence de l’eau avec divers partenaires, dont l’Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne (ICPC).

    Télécharger les documents :

    1. Participation – Etat de la connaissance
    2. Fiches – Etapes de la décision
    3. Fiches – Methodes participatives

    https://www.sauvonsleau.fr/jcms/e_17247#.W8hIXE0Um-r


  • Le Guide de l’enquête publique

    Auteur(s) : CNCE - Compagnie nationale des commissaires-enquêteurs

    2018

    Nouveau Guide du CEGuide de l’enquête publique 2018

    Cliquez sur la couverture pour visualiser les premières pages

    L’enquête publique est un moment fort du processus de démocratie participative. Elle a pour objet d’informer le public et de recueillir ses observations sur les plans, programmes, projets d’aménagement ou d’équipement susceptibles de porter atteinte à l’environnement et à des intérêts collectifs ou particuliers, afin que ces observations puissent être prises en considération dans le processus de décision.

    Le commissaire enquêteur, tiers indépendant, inscrit sur une liste d’aptitude départementale et désigné dans la majorité des cas par le président du tribunal administratif, est chargé de la conduite de cette enquête. Il s’assure de l’organisation régulière de la procédure et veille à la bonne information du public tout au long de l’enquête. Après avoir recueilli les observations de ce public, notamment à l’occasion de ses permanences ou par voie électronique, il rédige un rapport relatant le déroulement de l’enquête. Il fait part dans des conclusions motivées de son avis personnel, en l’assortissant éventuellement de conditions susceptibles d’améliorer le contenu du projet ou de réduire, voire prévenir, certaines des atteintes environnementales constatées ou évoquées.

    Depuis 1996, le « Guide du commissaire enquêteur » l’accompagnait pas à pas dans ses missions.

    Cette nouvelle édition, intitulée le « Guide de l’enquête publique », s’adresse désormais à tous les acteurs de l’enquête publique : public, maîtres d’ouvrage, autorités organisatrices, tant la procédure, qui s’est complexifiée au fil des années, nécessite leur mutuelle coopération. Elle ambitionne de devenir l’outil pratique incontournable permettant de mener à bien tout type d’enquête publique.

    SOMMAIRE DE L’EDITION 2018

    Préface de Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d’État

    1 – La Compagnie Nationale des Commissaires Enquêteurs
    2 – L’enquête publique dans le processus de participation du public
    3 – L’enquête publique et ses acteurs
    4 –  Les différentes enquêtes publiques
    5 – Le commissaire enquêteur
    6 – Le commissaire enquêteur et la conduite de l’enquête publique
    7 – Les procédures spécifiques
    8 – La commission d’enquête
    9 – Les recours et la jurisprudence
    10 – Les régimes spécifiques et l’indemnisation du commissaire enquêteur

    PIÈCES COMPLÉMENTAIRES sur clé USB intégrée

    • Textes de base et annexes : textes fondamentaux CNCE (statuts, règlement intérieur, code de déontologie), extraits du Code de l’environnement, annexes relatives au traitement des observations
    • 47 FICHES THÉMATIQUES développant des thèmes particuliers (portant sur la mission du commissaire enquêteur, les étapes de la procédure, les différents types d’enquêtes, les pièces du dossier, l’information des élus etc.)

    TARIF “PUBLIC” : support papier avec clé USB : 80€ + 10€ de frais d’envoi. Support numérique : 25€
    TARIF CNCE : contacter la CNCE

    https://www.cnce.fr/publications/guide-de-l-enquete-publique


  • Réforme de la participation du public. Compte-rendu de l’atelier de Bordeaux, 16 septembre 2018

    Auteur(s) : ICPC - Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne

    2018

    L’Institut de la Concertation et de la participation citoyenne a organisé 4 ateliers entre octobre 2017 et septembre 2018 à Marseille, Toulouse, Dijon et Bordeaux, avec l’appui du ministère de la Transition écologique et solidaire et de partenaires locaux, sur les réformes appoortées par les ordonnances de 2016 dans le domaine de la concertation et de la participation du public.

    Ce document constitue le compte-rendu de l’atelier de Bordeaux.


  • Printemps Citoyen, une autre démocratie est possible

    Auteur(s) : Ryslaine Boumahdi

    2018

    Repenser les Démocraties devient un enjeu incontournable si l’on veut participer à l’élaboration de la société de demain.

    Printemps Citoyen est un documentaire indépendant réalisé dans l’intention de contribuer à l’ouverture d’un dialogue citoyen sur le sujet. Islande, France, Espagne, États-Unis, Argentine, à partir de rencontres avec des personnes qui cherchent des solutions et les expérimentent.

    Plus d’infos: printempscitoyenlefilm.com

    Voir un extrait, louer ou acheter : https://vimeo.com/ondemand/printempscitoyen

    printempscitoyenlefilm.com


  • Bilan et perspectives de la concertation et de la participation citoyenne – Compte-rendu de l’atelier de Nantes (4 juillet 2018)

    Auteur(s) : Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne

    2018

    A l’initiative de Charlotte Zuckmeyer, Marine Resson et Audrey Daniel, et sous l’égide de l’Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne, un temps de réflexion partagé  a été proposé le 4 juillet 2018 aux acteurs de la participation du grand Ouest.

    Il s’agissait de profiter de l’événement qui fêtera les 10 ans de l’association pour rassembler pour la première fois collectivités, associations, chercheurs ou encore prestataires afin d’apporter une contribution locale au bilan à tirer des dix dernières années de pratique de la participation et de la concertation sur le territoire, et s’interroger sur l’opportunité de la création d’un groupe local de réflexion autour de cette thématique.

    Près de cinquante participants ont répondu à l’invitation : c’est le fruit de leur travail collectif qui est restitué ici.


  • La participation en milieu rural. Compte-rendu de l’atelier de Sarrant (juin 2018)

    Auteur(s) : ICPC - Institut de la concertation et de la participation citoyenne

    2018

    Ce document résumé les échanges qui se sont tenus lors de l’atelier de sarrant (5 juin 2018) organisé par l’Institut de la concertation et de la participation citoyenne) avec Mario Bilella  (Université Paris 1) qui a travaillé sur plusieurs territoires ruraux dont Saillans (Drôme) et Trémargat (Côtes d’Armor) et Francis Chabrol, maire de Saint-Élix-d’Astarac.

    Animation : Pascal Jarry, Patrick Bodart


  • Les agriculteurs et le dialogue territorial : le programme Dialog

    Auteur(s) : Programme Dialog

    2008

    Ce court document présente le Programme ‘Dialog’, programme de recherche-action mené de 2006 à 2008 par les partenaires suivants :

    Partenaires du projet Dialog

    • Structures nationales : AFIP, Geyser, Trame, Terres en Ville, UNCPIE, APCA, FNPNR, FNCUMA, UNADEL, Interafocg
    • Structures locales : AFIP Rhône Alpes, Adayg, Afipar Poitou-Charentes, FRDEGA Bretagne, Afocg Jura, Chambre d’agriculture du Cher, Chambre d’agriculture de Charente-Maritime, Chambre d’agriculture de la Sarthe, Chambre d’agriculture de l’Ain, AFIP Bretagne, Chambre d’agriculture de la Somme,  Communauté d’agglomération Pays d’Aubagne et de l’Etoile, Géants, AFIP Bourgogne Franche Comté,  AFIP Normandie
    • Partenaires scientifiques : François Léger, Luc Bossuet et Florence Pinton – Agro Paris Tech ; Yvon Le Caro – Université Rennes 2 UMR ESO ; Geneviève Pierre – Université d’Angers UMR ESO ; Cécile Bernard et Annie Dufour – ISARA ; Olivier Turquin – Institut de Géographie Alpine UMR PACTE Territoires.

    Les productions du programme


  • Les agriculteurs et le dialogue territorial : 24 fiches d’expériences

    Auteur(s) : Programme Dialog

    2008

    Ce document est extrait du rapport final du Programme Dialog’, programme de recherche-action mené de 2006 à 2008 par les partenaires suivants :

    Partenaires du projet Dialog

    • Structures nationales : AFIP, Geyser, Trame, Terres en Ville, UNCPIE, APCA, FNPNR, FNCUMA, UNADEL, Interafocg
    • Structures locales : AFIP Rhône Alpes, Adayg, Afipar Poitou-Charentes, FRDEGA Bretagne, Afocg Jura, Chambre d’agriculture du Cher, Chambre d’agriculture de Charente-Maritime, Chambre d’agriculture de la Sarthe, Chambre d’agriculture de l’Ain, AFIP Bretagne, Chambre d’agriculture de la Somme,  Communauté d’agglomération Pays d’Aubagne et de l’Etoile, Géants, AFIP Bourgogne Franche Comté,  AFIP Normandie
    • Partenaires scientifiques : François Léger, Luc Bossuet et Florence Pinton – Agro Paris Tech ; Yvon Le Caro – Université Rennes 2 UMR ESO ; Geneviève Pierre – Université d’Angers UMR ESO ; Cécile Bernard et Annie Dufour – ISARA ; Olivier Turquin – Institut de Géographie Alpine UMR PACTE Territoires.

    Les productions du programme

     


  • Les agriculteurs et le dialogue territorial : fiches outils

    Auteur(s) : Programme Dialog

    2008

    Ce document est extrait du rapport final du Programme Dialog’, programme de recherche-action mené de 2006 à 2008 par les partenaires suivants :

    Partenaires du projet Dialog

    • Structures nationales : AFIP, Geyser, Trame, Terres en Ville, UNCPIE, APCA, FNPNR, FNCUMA, UNADEL, Interafocg
    • Structures locales : AFIP Rhône Alpes, Adayg, Afipar Poitou-Charentes, FRDEGA Bretagne, Afocg Jura, Chambre d’agriculture du Cher, Chambre d’agriculture de Charente-Maritime, Chambre d’agriculture de la Sarthe, Chambre d’agriculture de l’Ain, AFIP Bretagne, Chambre d’agriculture de la Somme,  Communauté d’agglomération Pays d’Aubagne et de l’Etoile, Géants, AFIP Bourgogne Franche Comté,  AFIP Normandie
    • Partenaires scientifiques : François Léger, Luc Bossuet et Florence Pinton – Agro Paris Tech ; Yvon Le Caro – Université Rennes 2 UMR ESO ; Geneviève Pierre – Université d’Angers UMR ESO ; Cécile Bernard et Annie Dufour – ISARA ; Olivier Turquin – Institut de Géographie Alpine UMR PACTE Territoires.

    Les productions du programme

     


  • Synthèses des Rencontres nationales de la participation 2018

    Auteur(s) : Décider Ensemble

    2018

    Retrouvez sur ce site  l’ensemble des éléments de la deuxième édition des Rencontres nationales de la participation, qui s’est tenue dans la Métropole européenne de Lille les 6, 7 et 8 mars 2018 et ont réuni près de 750 participants lors d’une quarantaine d’ateliers. Vous y trouverez :

     

    https://www.rencontres-participation.fr/page/300241-syntheses


  • Pratiques participatives en Occitanie : regards vers le passé, regards vers le futur

    Auteur(s) : ICPC

    2018

    Atelier praticiens-chercheurs de Montpellier, 23 mai 2018

    Comment ont évolué les pratiques de participation et de concertation dans la région au cours des 10 dernières années ? Quels éléments du contexte national et local ont-ils pesé sur ces évolutions ? Comment ces pratiques évolueront-elles dans les 10 prochaines années ? Que pouvons-nous faire collectivement pour peser sur ces évolutions ?

    Cet atelier qui a réuni une vingtaine de participants avait pour objectif de partager leurs expériences, de réfléchir à l’avenir de leurs pratiques et de contribuer à alimenter la rencontre de l’Institut de la concertation et de la participation citoyenne (Paris, automne 2018) dans le cadre de l’anniversaire des 10 ans de sa création.


  • Éloge des mauvaises herbes. Ce que nous devons à la ZAD

    Auteur(s) : Jade Lingaard (coord.)

    2018

    Ouvrage collectif coordonné par Jade Lingaard

    Editions Les liens qui libèrent, 2018

    180 p.

    Pour la première fois des intellectuel.le.s, des artistes et des écrivain.ne.s prennent parti pour la ZAD de Notre-Dame-des-Landes, expliquent pourquoi elle compte à leurs yeux. Ils expliquent que la « zone à défendre » est bien plus qu’un bout de bocage. Dans un monde où tout doit être normé, catalogué, mesuré, homogénéisé, s’y inventent de nouvelles formes de vies et de liberté. C’est un carré de mauvaises herbes dans un paysage artificialisé, calibré, et bétonné.

    Sur la ZAD, on existe en commun et on cohabite avec la nature. On partage des rêves et des outils. On sort de l’emprise du marché en construisant sa cabane en terre-paille. On redonne du sens au travail en élevant des vaches et en prenant soin de la forêt. On échappe au couperet de l’Etat en cultivant les solidarités et l’accueil. On lutte en dormant et on prépare les alternatives en occupant des terres. Ce n’est pas une utopie, c’est notre réalité de demain qui prend formes sous nos yeux.

    Ont contribué à cet ouvrage : Olivier Abel, Christophe Bonneuil, Patrick Bouchain, Alain Damasio, Virginie Despentes, Amandine Gay, John Jordan, Bruno Latour, Wilfried Lupano, Geneviève Pruvost, Nathalie Quintane, Kristin Ross, Pablo Servigne, Vandana Shiva et Starhawk.

     


  • Qu’est-ce qu’un jury citoyen ?

    Auteur(s) : jurycitoyen.org

    2018

    Cette vidéo répond aux questions que l’on se pose sur les jurys citoyens qui, pourtant, existent dans de nombreux pays.

    Les intervenants sur cette vidéo sont Loïc BLONDIAUX, Rémi LEVEBVRE, Dimitri COURANT, Joan FONT FABREGAS.

    Film d’Antoine Guignier, M. Huseyin Ozveren, Marina Ribeiro et Sophie Thévenet.

    https://jurycitoyen.org/

    13 mn 37.

    https://www.youtube.com/watch?v=oxjPf49_9dE


  • Pas de transition écologique et solidaire sans pouvoir d’agir ! De nouvelles règles pour de nouvelles pratiques ?

    Auteur(s) : DREAL Bourgogne France-Comté, Institut de la concertation et de la participation citoyenne (ICPC), France nature Environnement BFC « Plateau débat public »

    2018

    Droit d’initiative citoyen, renforcement du rôle des garants, concertation en amont des projets, débats publics sur les plans et programmes… La réforme du droit de la participation du public de 2016 apporte des modifications importantes aux modalités du dialogue environnemental. La charte de la participation du public de la même année en précise le cadre

    Ces changements soulèvent de nombreuses questions sur la mise en œuvre des dispositifs de concertation, aussi bien sur des points juridiques et légaux que sur les objectifs démocratiques.

    Cette journée organisée par la DREAL Bourgogne Franche-Comté avec la contribution de l’Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne et FNE BFC “Plateau Débat Public” a été organisée en deux temps : le matin, une présentation des ordonnances de 2016 et une discussion autour de leurs implications concrètes ; l’après-midi, une présentation d’expériences de terrain et une discussion autour des principes de la Charte.


  • vTaïwan fait du citoyen la clé de la discussion publique

    Auteur(s) : Alexandre Detroux

    2018

    vTaïwan (Virtual Taiwan) est un dispositif élaboré de consultation citoyenne, croisant participation en ligne et délibérations physiques « augmentées » lors de temps successifs. Depuis 2014, ce dispositif mobilise des civic techs (technologies employées à des fins civiques) et des moyens de communication de masse dédiés. Il fait partie de manière officielle et routinière du processus de création de la loi par les institutions taïwanaises, permettant d’impliquer dans celle-ci des milliers de citoyens à des degrés divers.

    Alexandre Detroux (Bluenove) propose dans cet article un point de vue critique sur les modalités de fonctionnement et la performance du dispositif vTaïwan.

    https://www.linkedin.com/pulse/vta%C3%AFwan-fait-du-citoyen-la-cl%C3%A9-de-discussion-publique-detroux/