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  • La concertation est-elle rentable ? Compte-rendu atelier (octobre 2019)

    Auteur(s) : Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne

    2019

    À quoi sert la concertation ? Mérite-t-elle le temps, l’énergie et les budgets qui y sont consacrés ? Que peut-on, ou ne peut-on pas en attendre ? A l’inverse, à quoi s’expose-t-on faute de concertation ?

    Cécile Blatrix et Jacques Méry ont tenté de répondre à ces questions en rassemblant des contributions basées sur des études de cas dans le domaine des déchets, de l’aménagement, de l’eau et de l’assainissement.

    Cet atelier du 17 octobre 2019 qui introduit un cycle d’activités sur l’évaluation de la concertation et de la participation, s’est déroulé ainsi :

    • Présentation de l’ouvrage par ses auteurs  puis débat autour de l’évaluation des processus de concertation : comment s’y prendre ? Quels sont les résultats et comment peut-on les interpréter ?
    • Atelier : quelles sont vos difficultés dans l’évaluation des processus participatifs ? qu’en attendez-vous ?
  • Evaluation des processus participatifs Guide pratique

    Auteur(s) : OIDP

    2006

    Avant de présenter les outils d’évaluation, nous croyons important de faire ressortir notre cadre conceptuel, certaines idées qui guident nos actions d’évaluation. Nous partageons aussi des doutes et nous maintenons certains débats ouverts. Ces deux parties constituent les deux premiers chapitres de ce rapport.

    Les outils d’évaluation se trouvent au sein du chapitre « Boîte à outils ». Ces derniers se divisent en Eléments premiers, qu’est-ce qu’on évalue ? et critères d’évaluation des Processus Participatifs. Les éléments premiers sont ceux qui doivent être pris en compte avant l’évaluation et décrire la diversité des situations, contextes, objectifs et thèmes autour desquels se fera l’évaluation.

    Dans « qu’est-ce que nous évaluons ? », il y a une brève typologie des expériences plus communes de participation pour nous aider dans la tâche de systématisation et de catégorisation d’expériences. Les critères d’évaluation sont les critères consensuels pour les partenaires du projet et se réfèrent à cinq domaines des processus (la coordination du processus, qui participe, sur quoi participe-t-on, comment participe-t-on et les conséquences de la participation). Dans chacun des domaines, on décrit en quoi consiste le critère (à quoi il aspire) et comment on peut faire son évaluation.

    Document d’appui Observatoires Locaux de la Démocratie Participative Phase d’application des indicateurs Observatoire International de la Démocratie Participative (OIDP)

  • Comprendre et entreprendre une évaluation participative. Guide de synthèse

    Auteur(s) : Steve Jacob ; Laurence Ouvrard

    2009

    PerƒEval est un laboratoire de recherche de l’Université Laval (Québec) qui étudie la performance et l’évaluation de l’action publique.

    L’objectif de ce pôle d’expertise et de ressources est de contribuer aux réflexions et à l’avancement des connaissances dans un domaine en plein essor. L’équipe du laboratoire PerƒEval est constituée de chercheurs: professeurs, professionnels de recherche et étudiants des cycles supérieurs (maîtrise et doctorat). Ces chercheurs  réalisent des travaux autour de trois axes principaux: l’évaluation participative, la gestion de la performance et l’éthique de l’action publique.

    La nouvelle gouvernance génère des transformations importantes du rapport entre l’État et les citoyens. La participation citoyenne est désormais considérée comme un élément essentiel à la bonne gouvernance qui occupe un espace croissant dans les processus de gestion publique au Canada. Ce courant n’épargne pas le champ de l’évaluation des politiques et des programmes publics, au sein duquel on assiste au développement d’approches participatives. Toutefois, le potentiel de l’évaluation
    participative est généralement méconnu au sein de la fonction publique et peu d’informations concrètes sur ce « nouvel» outil de gestion sont disponibles.

    L’objectif de ce guide est de fournir des repères sur l’évaluation participative. Centré sur les avantages et les inconvénients de la démarche participative, il a pour objectif d’inciter les gestionnaires, évaluateurs ou acteurs de programmes à la réflexion pour mieux identifier les atouts de ce type de démarche et anticiper les difficultés éventuelles auxquelles ils pourraient être exposés ou les questions à prendre en considération au préalable avant de se lancer dans la démarche. Ce guide s’inscrit dans le cadre d’un projet de recherche sur les pratiques exemplaires en évaluation participative financé par l’École de la fonction publique du Canada et repose en particulier sur une revue de la littérature portant sur les avantages et les inconvénients de l’évaluation participative.

    https://www.perfeval.pol.ulaval.ca/sites/perfeval.pol.ulaval.ca/files/2009__guide_eval.pdf
  • Critères d’évaluation des pratiques participatives dans l’agglomération grenobloise

    Auteur(s) : Yves Sintomer

    2005

    Grille proposée par Yves Sintomer dans le cadre du programme européen Partecipando pour évaluer les pratiques participatives

  • Quantifier la concertation, cela en vaut-il la peine ?

    Auteur(s) : Guy-El-Karim Berthomé

    2009

    Les chercheurs en sciences sociales disposent de peu d’ordres de grandeur précis et fiables concernant les variables internes aux processus de concertation qu’ils étudient. En réponse à cet état de fait, cet article livre sous forme d’un tableau les niveaux quantifiés de plusieurs variables majeures de trois cas de concertation dans le domaine de la gestion des déchets.

    Au-delà, si ces résultats quantitatifs peuvent être présentés en une seule page, leur obtention en aura nécessité des centaines, associant des informations filtrées à une comptabilité précise. Un tel investissement en vaut-il vraiment la peine ? Cet article met en lumière une méthode originale mais exigeante de quantification des variables internes à la concertation, et souligne certaines des opportunités offertes par la quantification. Autant d’éléments qui pourront alimenter le débat sur l’intérêt de quantifier la concertation.

  • GRILLE D’ANALYSE QUALITATIVE DES EXPÉRIENCES LOCALES

    Auteur(s) : Partecipando

    2005

    Grille réalisée dans le cadre du réseau Partecipando (Participation des citadins aux programmes intégrés de requalification urbaine comme clé pour la cohésion sociale) du programme européen URBACT 2002-2007

    1. La participation : pourquoi et pour qui ?
    2. Outils et méthodes pour la participation des habitants
    3. La communication et la formation des acteurs
    4. Les aspects participatifs dans les différentes phases d’avancement d’un projet
  • Pour une méthode d’approche des instances participatives locales

    Auteur(s) : Hugues de Varine

    2002

    Le projet est un essai de formulation simplifiée d’une méthode d’analyse des dispositifs existant sur un territoire, d’évaluation d’une structure particulière et enfin de gestation d’une nouvelle structure sur un territoire donné.

    Il s’adresse aux décideurs locaux (élus, fonctionnaires territoriaux et agents de développement).

    Habituellement, sur un même territoire co-existent de nombreux dispositifs et de nombreuses structures, qui se recoupent, se superposent, parfois entrent en concurrence, ne serait-ce que pour le temps disponible des personnes qui les animent et pour les financements dont ils peuvent bénéficier. Il importe donc, avant de vouloir créer du nouveau pour répondre à une volonté politique, à un besoin stratégique, à une incitation venue d’en haut ou à une urgence nouvelle, de faire le tableau et le bilan de tout ce qui existe. Idéalement, cela devrait donner lieu à un fichier, mais le simple fait d’être conscient de tout ce qui existe est déjà un atout dans les prises de décision suivantes.
    Je propose donc, pour ne rien oublier, une grille (voir ci-dessous le tableau 1) qui retient trois grandes catégories de dispositifs, rangées selon les principaux niveaux territoriaux. Les noms choisis, comme pour les tableaux suivants, peuvent changer d’un territoire à l’autre.

    Evaluation de la participation

  • Evaluer la participation aux politiques de solidarité

    Auteur(s) : Ministère des Solidarités et de la santé

    2018

    La participation citoyenne aux politiques de solidarité est un levier essentiel pour faire changer le regard des institutions sur les problématiques individuelles ou collectives, concevoir des dispositifs et des modes d’intervention plus cohérents et efficaces, et développer la capacité d’agir individuelle des personnes.

    Pour accompagner les partenaires et acteurs des politiques des solidarités dans ce type de démarche, le ministère des Affaires sociales et de la Santé a conçu un kit de la participation citoyenne, en lien avec un groupe de travail constitué de professionnels, de responsables d’associations et de citoyens.

    Cette fiche sur l’évaluation fait partie de ce kit de la participation citoyenne.

  • Guide méthodologique Evaluer l’utilité sociale

    Auteur(s) : ICP ; UCPA

    2018

    Guide méthodologique pour les entreprises de l’économie sociale et solidaire.

    Dans une société qui aspire à réconcilier le progrès et le souci de la nature, la  gouvernance, au sens large, des organisations est réinterrogée pour intégrer le développement durable, la démocratie participative et la transformation digitale. Il s’agit d’inventer de nouvelles manières d’articuler de manière vertueuse la création
    de richesse et la culture de la cohésion sociale. Le Ministre de la Transition écologique et solidaire appelait récemment à « placer l’impact social au coeur de la transformation sociale et économique ». Traditionnellement, évaluer ses activités permet de rendre
    des comptes et d’améliorer la performance d’une organisation.

    Une démarche d’évaluation d’utilité sociale porte aussi d’autres perspectives : travailler son identité, envisager de nouvelles missions, mettre en évidence des valeurs inattendues. Dans ce sens, l’UCPA a mené un travail de recherche-action sur l’évaluation de l’utilité sociale de 2015 à 2018. Cette démarche s’inscrit dans le cadre d’une des trois priorités du plan stratégique Sport-Connexions de l’Association : devenir une organisation apprenante.

    À l’occasion de la rencontre « Inventer l’asso. de demain » organisée à la suite de l’assemblée générale de l’UCPA le 29 mars 2018 au CNOSF, il a paru utile de partager les principaux résultats de ce travail à travers une présentation abrégée. Un ouvrage
    complet sera publié au second semestre 2018.

  • Les chartes de concertation et de participation territoriale en France : analyse à partir d’un recensement

    Auteur(s) : Connect

    2016

    Recherche réalisée en 2014 par Claire Duthu, étudiante, sous la supervision de Jean-Marc Dziedzicki, directeur exécutif, puis en 2015 par Eugénie Blanchard, étudiante, sous la supervision d’Arthur Jobert, chercheur associé, Hugues Bouthinoon-Dumas, professeur de droit et de Laurence de Carlon, professeur de concertation territoriale et titulaire du centre CONNECT.

    Cette étude se propose de se focaliser sur un instrument : les chartes de la concertation ou de la participation. Il ne s’agit pas de faire la promotion de cet instrument, ni de lui prêter a priori des effets importants. Isoler cet outil et en analyser les modes de conception, les définitions et mises en oeuvre donnent accès à un ensemble de pratiques qui se diffusent localement. Cela permet à la fois de donner corps à l’intuition de la diffusion des chartes de concertation et de participation en France, d’évaluer l’importance du phénomène, puis de distinguer des nuances et de proposer des typologies.

  • Guide pour concevoir et animer des réunions et ateliers créatifs

    Auteur(s) : Centre des pratiques de la Coopération

    2015

    Le Centre des pratiques de la Coopération propose un guide pour concevoir et animer des ateliers créatifs.

    Théorie 1 : La créativité en milieu professionnel
    Théorie 2 : Les processus de créativité
    Théorie 3 : Les dynamiques de groupe
    Théorie 4 : La boîte à outils de l’animateur de réunion
    Théorie 5 : L’art de la communication selon Guy Kawasaki
    Fiche Outil 1 : Atelier d’écriture créative
    Fiche Outil 2 : Métaphore
    Fiche Outil 3 : Brainstorming visuel
    Fiche Outil 4 : Le World Café
    Fiche Outil 5 : Scribing
    Fiche Outil 6 : Le Creative Problem Solving
    Fiche Outil 7 : L’investigation appréciative (IA)
    Fiche Outil 8 : Vote pondéré
    Fiche Outil 9 : Scénarios
    Fiche Outil 10 : Atelier vignettes

    http://cpcoop.fr/wp-content/uploads/2015/01/GuideAteliersCreatifs.pdf
  • Guide “Concerter à l’échelle intercommunale”

    Auteur(s) : AdCF

    2019

    Aux yeux des auteurs de ce guide, le constat est sans appel : notre démocratie a besoin de plus de participation. Parce que les citoyens souhaitent s’exprimer davantage. Parce que la concertation enrichit la décision publique, la rend plus adaptée aux besoins et aux attentes, et plus acceptable pour la population dès lors qu’elle y a contribué. Parce qu’elle permet d’établir des ponts sur le fossé qui s’est creusé entre les élus et les habitants. Si les pratiques participatives existent, et se sont multipliées ces dernières années, elles restent trop peu nombreuses au regard des enjeux. L’une des raisons réside peut-être dans la rigueur nécessaire et dans le manque de méthodologie dont sont dotées les équipes locales pour organiser des démarches de concertation efficaces et satisfaisantes pour tous.

    Ce guide a vocation à offrir un accompagnement pratique et méthodologique aux élus et à leurs équipes.

    • Le chapitre 1 analyse et définit le concept de démocratie participative et le confronte aux pratiques. Il propose une tentative d’explication au paradoxe selon lequel nous n’avons jamais eu tant besoin de démocratie participative, avec pourtant des pratiques qui restent encore peu ou mal développées.
    • Le chapitre 2 s’attarde sur les particularités de la concertation à l’échelle intercommunale. Faut-il concerter à l’échelle intercommunale ? Quelles sont les différences avec l’échelle communale ? Des pistes de réponse y sont présentées.
    • Le chapitre 3 propose un accompagnement pas à pas pour la mise en place d’une démarche de concertation, quel que soit le sujet sur lequel la collectivité souhaite interroger les citoyens. La méthode proposée débute en amont, dès la conception du dispositif, et s’étend jusqu’à son évaluation et sa valorisation.
    • Le chapitre 4 expose une méthode pour structurer et programmer les concertations dans la durée. Il passe en revue les moyens nécessaires à l’organisation de la concertation, tant financiers qu’humains. Il apporte quelques conseils pour les collectivités qui souhaiteraient avoir recours à un prestataire ainsi que pour celles préférant réaliser la mission en interne.
    • La démocratie participative ne constitue pas un simple outil ponctuel, mais bien une composante à part entière de la démocratie locale. À cette fin, le chapitre 5 établit plusieurs principes pouvant permettre le développement d’une gouvernance plus participative sur toute la durée d’un mandat communautaire.
    https://www.adcf.org/files/THEME-Insitutions-et-pouvoirs-locaux/AdCF-Guide-Concertation-18x24-PAGE-A-PAGE.PDF
  • Les démarches de participation citoyenne – boîte à outils

    Auteur(s) : Secrétariat du gouvernement pour la modernisation de l'action publique

    2017

    Guide méthodologique présentant des fiches démarches sur les principaux dispositifs de participation

    1 Dispositifs dassociation des citoyens aux réflexions sur les politiques publiques

    2 Dispositifs visant à stimuler la création de projets et la mise en réseau

    3 Dispositifs visant à élaborer en commun des projets ou prototypes basés sur les attentes des usagers

    4 Dispositifs réglementaires

    http://comment-faire.modernisation.gouv.fr/wp-content/uploads/2018/11/boite-outils-demarches-participation_com.pdf
  • Cycle Concertation et numérique – Internet et la logique du nombre – Atelier #4

    Auteur(s) : Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne

    2017

    Dans le cadre du cycle Concertation et numérique organisé par l’Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne

    es pratiques numériques, en particulier les usages des réseaux sociaux, accordent une place importante au “nombre”. L’omniprésence de ces nombres affectent-elles les pratiques numériques qui touchent au fonctionnement de notre démocratie ? L’impact d’une pétition en ligne est-il comparable à celui d’une pétition papier, d’une manifestation dans la rue, ou même d’un référendum, si non pourquoi ? Le vote en ligne, dans la mesure où il serait offert à l’échelon local ou national, aura-t-il un effet sur les taux d’abstention ?  Comment résoudre l’injonction contradictoire entre ouverture au plus grand nombre et sécurisation des dispositifs (donc forcément mise en place de critères, de procédures d’inscription…) ?

    La légitimité des outils numériques de mobilisation, de sondage ou de prise de décision, les pratiques qu’ils suscitent, et leur perception par les pouvoirs publics seront au coeur des interrogations de cet atelier “Concertation et numérique”.

    • Tatiana De Feraudy, Chercheure Fabrique Urbaine à l’Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI)
    • Pascal Clouaire,  adjoint à la démocratie locale  de la Ville de Grenoble    & Pierre-Loïc Chambon, directeur de projet démocratie locale à la Ville de Grenoble, sur les questions du vote en ligne, de sa sécurité, de sa légitimité à l’échelle de la collectivité
    • Pablo Sànchez Centellas,  EPSU, sur  le droit d’initiative citoyenne européen et la campagne right2water
    • David Prothais, Eclectic Experience, sur l’exemple des outils numériques d’un débat public sur la 3ème ligne de métro de Toulouse.
  • Cycle Concertation et numérique – Inclusion par le numérique dans les dispositifs participatifs – Atelier #3

    Auteur(s) : Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne

    2016

    Dans le cadre du cycle Concertation et numérique organisé par le GIS Démocratie et participation et l’Institut de la Concertation et de la participation citoyenne

    A l’heure où le recours au numérique semble se développer au sein de dispositifs de concertation (consultations sur les projets de loi sur la République Numérique et sur la biodiversité, budgets participatifs de Paris et de Grenoble, débats publics de la Commission Nationale du Débat Public, site de Madame la Maire de Paris…), la question de l’apport concret des outils numériques, dans leur grande hétérogénéité, se pose avec d’autant plus d’acuité. Leur intérêt réside-t-il dans leur capacité à inclure de nouveaux publics, ou à améliorer la qualité de la délibération, c’est-à-dire la qualité et la diversité des paroles recueillies ? Dans quelle mesure, ou plus précisément dans quelles conditions, participer en ligne peut-il contribuer à renforcer les modalités de co-construction d’un projet ou d’une politique publique ? Quelles sont les bonnes pratiques en la matière ?

    • Magali Nonjon, Maître de Conférences en Science Politique à l’IEP d’Aix en Provence.
    • La mobilisation des habitants des quartiers en difficulté de Marseille autour de l’amélioration de leur cadre de vie : les projets NoaillesTousIci et Mérou (Médiatisation des Rénovations Urbaines) – UrbanProd (Julien Coclet)
    • Le numérique dans les budgets participatifs (budgetparticipatif.info – Gilles Pradeau
    • Sites internet participatifs & réseaux sociaux dans le cadre des débats publics sur les grands projets d’infrastructures – Eclectic Experience (Sofia Aliamet)
  • Retour sur les 4è Rencontres du dialogue citoyen (2019)

    Auteur(s) : Conseil départemental de Haute-Garonne

    2019

    Le rendez-vous des acteurs et actrices de la démocratie participative
    16 février 2019

    Voilà déjà 4 ans que le Conseil départemental de la Haute-Garonne s’est engagé dans une démarche de démocratie participative auprès des Haut-Garonnaises et Haut-Garonnais.

    Nous avons développé des espaces de concertation, d’expression de dialogue et de co-constructions avec les habitant.es qui ont permis la mise en œuvre d’actions concrètes dans les diverses politiques départementales.

    Conscient de la nécessité de favoriser la culture de la participation, de connecter les acteur·rice·s des territoires et de croiser les expériences, nous organisons chaque année les rencontres du Dialogue citoyen.

    https://dialoguecitoyen.haute-garonne.fr/wp-content/uploads/2019/09/CRR-4eme-rencontres-DEF.pdf?utm_source=sendinblue&utm_campaign=Restitution_des_4e_Rencontres_du_dialogue_citoyen_et_annonce_des_5e_Rencontres&utm_medium=email
  • L’INTERNET ET LA DÉMOCRATIE NUMÉRIQUE

    Auteur(s) : Philippe Ségur, Sarah Périé-Frey

    2017

    Apparu dans un contexte d’affaiblissement de la démocratie représentative classique, l’Internet offre aujourd’hui à tout un chacun une tribune mondiale de libre expression et transforme virtuellement l’individu en ” e-citoyen “. De ce fait, il change radicalement la relation au pouvoir, bouleverse les circuits de décision habituels et induit de nouvelles modalités de participation à la vie politique. Mais s’agit-il d’un complément des pratiques démocratiques traditionnelles ou d’un renouvellement pur et simple de celles-ci ? Réalisé par de jeunes chercheurs en droit de l’Université de Perpignan Via Domitia, cet ouvrage apporte des éléments de réponse à cette question par un réexamen des notions classiques de liberté d’expression, d’égalité, de démocratie et d’ordre public appliquées au numérique. Blogs, e-propagande, partis pirates, hacking, cybercriminalité, censure électronique sont ainsi quelques-uns des thèmes portés par une brûlante actualité, sur lesquels les auteurs ont porté leur réflexion.

    https://books.openedition.org/pupvd/2748
  • Internet et la brutalisation du débat public

    Auteur(s) : Romain Badouard

    2018

    Internet nous rend-il plus agressifs, ou plus tolérants à l’égard de l’agressivité, dans nos discussions politiques du quotidien ? Romain Badouard dresse une cartographie de la violence des débats numériques, de ses usages et de ses effets.

    https://laviedesidees.fr/Internet-et-la-brutalisation-du-debat-public.html
  • Citoyen hackeur – Enjeux politiques des civic tech

    Auteur(s) : Clément Mabi

    2017

    Pour accroître la participation citoyenne et la réactivité politique, de nouvelles civic tech revendiquent aujourd’hui de « hacker » la démocratie. Au delà de la séduction qu’elles peuvent exercer, ces technologies numériques peuvent-elles transformer la politique en profondeur ? Quel projet portent-elles ?

    Cartographie des civic tech

    https://laviedesidees.fr/Citoyen-hackeur.html
  • Cultivons la participation citoyenne

    Auteur(s) : e-graine

    L’auteur du site

    e-graine est un mouvement d’éducation à la citoyenneté mondiale composé de 5 associations régionales (Ile-de-France, Auvergne-Rhône-Alpes, Grand Est, Nouvelle-Aquitaine et Occitanie). Sur ces territoires, les associations cultivent l’envie d’agir pour un monde solidaire et responsable.

    La démarche

    Les démarches de concertation deviennent de plus en plus présentes, notamment depuis la loi sur le dialogue environnemental qui oblige à la mise en place d’actions de concertation dans des cadres précis. Pourtant, toutes les démarches ne se ressemblent pas et ne laissent pas la même place à la participation des citoyen.ne.s.

    Les démarches participatives et de concertation doivent permettre une construction collective entre acteurs d’un territoire grâce à l’échange, la réflexion, le débat et la coopération.

    Ce site présente des expériences . Elles reflètent notre approche de la participation qui met véritablement les citoyen.ne.s au centre !  Elles n’ont pas pour vocation de donner une « recette » applicable telle qu’elle, mais plutôt de valoriser quelques éléments clés qui favorisent une belle dynamique.

    https://www.cultivonslaparticipationcitoyenne.org/