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  • Plan bleu, projet éducatif départemental, évaluation participative des conseils des crèches

    Auteur(s) : Jean-Eudes Beuret, Anne Cadoret, Conseil Général du Val-de-marne

    2010

    L’objectif de la mission était d’identifier les impacts des démarches participatives, à partir de l’évaluation de trois processus de concertation accompagnés par la Mission Démocratie Participative (MDP) du Conseil Général du Val de Marne (CG94) : le Plan Bleu, le Projet Educatif Départemental et l’Evaluation Participative des Conseils des Crèches. Sur cette base, il s’agissait aussi d’identifier les facteurs de réussite et les facteurs limitant des impacts de ces démarches, d’analyser le rôle joué par la MDP, puis de proposer des outils et indicateurs de
    suivi-évaluation des processus de concertation accompagnés.


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  • CLEAR – Un outil d’évaluation de la participation des citoyens à la vie locale

    Auteur(s) : COMITE EUROPEEN SUR LA DEMOCRATIE LOCALE ET REGIONALE (CDLR)

    2008

    Comment améliorer la participation des citoyens à la vie publique au niveau local? Un nombre croissant de collectivités locales se  heurtent à ce défi et le relèvent. L’outil CLEAR a été conçu pour les aider dans cette tâche en proposant un instrument d’autodiagnostic qui facilite l’élaboration par les pouvoirs publics de mesures aussi adaptées que possible à une situation donnée. Cet outil tire parti des découvertes récentes de chercheurs en matière de participation. Il a été développé par une équipe d’experts composée de Vivien Lowndes (De Monfort University, UK), Lawrence Pratchette (De Montfort University, UK) et Gerry Stoker (University of Manchester, UK), à la demande du Comité européen de la démocratie locale et régionale (CDLR) du Conseil de l’Europe.

    https://rm.coe.int/c-l-e-a-r-un-outil-d-evaluation-de-la-participation-des-citoyens-a-la-/16807471d4

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  • Gudie de détection des bonnes pratiques dans les processus participatifs

    Auteur(s) : Observatoire International de la Démocratie Participative

    2006

    Ce document a été élaboré avec l’appui de l’Institute de Gouvernement et Politiques Publiques de l’Université Autonome de Barcelona, à partir du débat suscité par les résultats du Groupe de Travail constitué dans la Vème Conférence de l’OIDP (2005).

    Le Groupe de Travail « Création d’une fiche de Bonnes Pratiques » coordonné par la Diputació de Barcelona (Espagne) a développé ses tâches pendant les années 2005 et 2006. Et tous les résultats de ces travaux ont été comparé à travers de la Distinction OIDP “Bonne Pratique en Participation Citoyenne”.

    Ce document est public et nous espérons qu’il soit d’une énorme utilité pour toutes les villes / régions / institutions qui l’utilisent. Cependant, avec la volonté de continuer de perfectionner nos travaux et d’avancer d’une manière branchée, nous demandons à tous ceux qui utilisent ce document dans l’évaluation d’une pratique participative partager avec nous ses réflexions sur l’applicabilité, utilité, forces et faiblesses des contenus ici exprimés.

    https://www.oidp.net/docs/repo/doc599.pdf

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  • Sait-on bien travailler ensemble? Petit guide d’évaluation participative à l’intention des initiatives de développement des communautés

    Auteur(s) : Agence de Santé et de Services sociaux de l'Abitibi-Témiscamingue Institut national de santé publique du Québec Réseau québécois de Villes et Villages en santé

    2009

    Ce Guide constitue l’aboutissement d’une longue démarche de réflexion et d’expérimentation relatives à l’évaluation d’initiatives de développement des communautés et en particulier de projets de Villes et villages en santé. Il tire sa source d’un cadre conceptuel développé en réponse à ce questionnement : perspective pour une évaluation participative des processus
    de Villes et Villages en santé.

    Afin de valider concrètement ce cadre conceptuel et expérimenter les méthodes d’évaluation qui pouvaient en découler, un projet d’auto-évaluation a été réalisé grâce à huit initiatives de développement avec des communautés en Abitibi-Témiscamingue. Le présent Guide s’appuie sur les leçons tirées de ce projet de recherche, d’expériences parallèles menées par des membres de l’équipe de recherche et de connaissances acquises par d’autres chercheurs dans ce domaine.

    Ce Guide propose un mode d’évaluation que l’on pourrait qualifier d’auto-évaluation participative de processus, qui se caractérise comme suit :

    • une auto-évaluation participative…
    • de processus, ou du « comment-on-travaille-ensemble »…
    • intégrée de manière continue à une démarche…
    • et dont l’objectif est d’améliorer l’action.

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  • Quand la participation est victime de ses « effets ». Vie et mort du tournant social et participatif de la politique de formation professionnelle en PACA (2004-2015)

    Auteur(s) : Guillaume Gourgues

    2018

    Comprendre ce que changent (ou pas) les dispositifs participatifs à l’action publique relève encore aujourd’hui du défi analytique. Grâce à une monographie diachronique d’un dispositif de participation des usagers à la politique régionale de formation professionnelle en PACA, entre 2004 et 2015, cet article propose une analyse à deux niveaux du rôle que peut jouer la participation dans les changements de l’action publique. Tout d’abord, comprendre l’enrôlement des dispositifs participatifs dans les velléités de changement des acteurs invite à considérer le dispositif davantage comme un « traceur » que comme un « facteur » du changement. Ensuite, la fragilité institutionnelle persistante du dispositif étudié en explique la chute : alors que les acteurs politiques et administratifs régionaux lui accordent ou lui reprochent des « effets », notamment dans le renforcement des dispositions sociales attachées à la politique régionale de formation, le revirement de cette même politique, affirmé en 2015, entraine une liquidation brutale du dispositif. Maintenue pendant dix ans dans un statut « expérimental », la participation est balayée par les reconfigurations politico-administratives et le recadrage cognitif de la politique de formation. Si la participation peine à changer l’action publique, c’est donc moins en raison de son inutilité intrinsèque, qu’en raison de l’ambigüité de son institutionnalisation.

    https://www.cairn.info/revue-pole-sud-2018-2-page-25.htm

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  • Quels critères d’évaluation du débat public ? Quelques propositions

    Auteur(s) : Mathieu Brugidou, Arthur Jobert, Isabelle Dubien

    2007

    Cet article décrit le débat CNDP comme une double « épreuve » participative puis délibérative visant à construire un public compétent et actif. Cette épreuve met en tension des conceptions assez différente. D’abord celle qui dans le principe participatif met en tension « l’ef?cacité » des acteurs avec la légitimité « du » public. Puis dans la mise en œuvre du principe délibératif existe une tension entre la volonté de faire le tour des points de vue et celle de favoriser la dynamique des échanges. Ceci pose la question des modalités de hiérarchisation et d’arbitrage entre les arguments. On illustre ensuite brièvement comment la double tension mise en lumière peut aider à construire une méthode et des outils d’évaluation propre au débat public CNDP. En?n, on souligne que l’institutionnalisation du débat public devrait pousser à une clari?cation et à une stabilisation des règles au pro?t du public. L’évaluation peut y contribuer.

    Dans Le débat public : une expérience française de démocratie participative (2007), pages 305 à 317


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  • La participation citoyenne à l’action publique : construire des décisions ou un capital pour l’action ?

    Auteur(s) : Jean-Eudes Beuret? Anne Cadoret,

    2015

    Qu’ils portent sur le processus décisionnel, les participants ou les organisations, qu’ils soient souhaités ou inattendus, comment identifier les effets des processus participatifs et quels sont-ils ? L’analyse comparée de trois processus participatifs, portant sur les politiques de la petite enfance, de l’eau puis de l’enseignement secondaire à une
    échelle départementale, nous a permis de qualifier leurs effets, puis de montrer que ce ne sont souvent pas des produits finaux de l’action publique mais plutôt un capital pour l’action. Dès lors, évaluer les effets de la participation nous a conduit à nous intéresser aux facteurs qui permettent – ou non – aux acteurs de mettre à profit ce capital.

    Revue canadienne des sciences régionales, 2015.

    Télécharger

    http://www.cjrs-rcsr.org/V38/CJRS-RCSR38-3BeuretCadoret.pdf

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  • Penser les effets de la participation sur l’action publique à partir de ses impensés

    Auteur(s) : Alice Mazeaud, Marie-Hélène Sa Vilas Boas, Guy-El-Karim Berthomé

    2012

    Cet article propose un bilan critique de la littérature en science politique, sociologie et économie-gestion portant sur les effets des dispositifs participatifs sur la décision et l’action publiques. Il souligne combien la vision séquentielle, qui sous-tend les analyses sur les effets de la participation, explique les difficultés récurrentes à rendre compte de l’influence de la participation sur l’action publique. Ainsi, une vision renouvelée de l’action publique, et la clarification systématique de l’analyse conduite (liens de causalité étudiés, variables saisies, éléments de contexte distinctifs), apparaissent comme les conditions nécessaires pour repenser collectivement les liens entre participation et action publique.

    https://www.cairn.info/article.php?ID_ARTICLE=PARTI_002_0005&AJOUTBIBLIO=PARTI_002_0005&contenu=article

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  • Un bilan des recherches sur la participation du public en démocratie : beaucoup de bruit pour rien ?

    Auteur(s) : Loïc Blondiaux, Jean-Michel Fourniau

    2011

    La foisonnante littérature sur la participation donne au premier regard une impression d’éclatement. Il est possible cependant de dégager de cet état des savoirs sur la participation du public en démocratie, quelques postures partagées et une série de questions transversales, autour desquelles un débat scientifique peut se nouer. Ces huit questions nodales démontrent à quel point la participation peut être un analyseur fécond des phénomènes sociaux et politiques plus larges qui la rendent possible et la contraignent. Ces problématiques sont autant d’enjeux qui rendent nécessaire l’établissement de passerelles entre les recherches, par-delà les disciplines et les cadres théoriques mobilisés, justifiant ainsi la création d’une revue et d’un réseau de chercheurs spécialisés dans ces questions.

    https://www.cairn.info/revue-participations-2011-1-page-8.htm?try_download=1

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  • Effets de participation, la démocratie à l’étude

    Auteur(s) : Jean-Michel Fourniau

    2012

    La prolifération des initiatives qui ont donné corps à l’idée de démocratie participative a été accompagnée par le développement de la recherche en sciences humaines et sociales sur ce domaine. Dépassant l’analyse basée sur la prééminence des dispositifs, différents travaux cherchent à déterminer les effets de la participation sur les mobilisations sociales, l’action publique, la structure politique. Mais aussi sur la recherche elle-même.

    Suite au Congrès du GIS, la revue M3. Société urbaine et action publique, éditée par le centre Ressources Prospectives du Grand Lyon, Millénaire 3, a demandé au directeur du GIS un article synthétisant la journée d’études sur les effets de la participation.

    https://www.participation-et-democratie.fr/system/files/papier_m3_publie.pdf

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  • Les nouvelles formes de participation citoyenne

    Auteur(s) : Vie Publique

    2020

    Convention citoyenne pour le climat, consultations sur internet, ateliers collaboratifs… Les outils de participation citoyenne rencontrent un nouvel essor. Il s’agit de répondre à la demande démocratique des citoyens et de faire face à leur défiance vis-à vis des élus et des institutions.

    https://www.vie-publique.fr/eclairage/273796-les-nouvelles-formes-de-participation-citoyenne

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  • La participation citoyenne au sein du Conseil National de l’Alimentation

    Auteur(s) : Conseil National de l'Alimentation (CNA)

    2020

    Jusqu’à récemment, le Conseil National de l’Alimentation était une instance entièrement consacrée aux représentants des acteurs de la chaîne alimentaire, c’est-à-dire aux parties prenantes également appelées « corps intermédiaires ». En 2014, est parue la loi d’Avenir pour l’Agriculture, l’Alimentation et la Forêt (2014) qui confie au Conseil National de l’Alimentation une mission d’organisation de débats publics sur l’alimentation.

    Afin de répondre à cette mission, le CNA a choisi de s’interroger plus largement sur la place qu’il pourrait consacrer aux citoyens dans le processus d’élaboration de ses avis. Avec l’appui de la Commission Nationale du Débat Public, un groupe de travail a été mis en place afin d’explorer toutes les possibilités que l’ouverture du CNA à la participation citoyenne pouvait offrir.

    Un guide méthodologique et une carte mentale ont ainsi été produites afin de proposer aux membres du CNA des pistes pour mettre en œuvre la participation citoyenne, assorties de recommandations (conditions de réussite) pour que cette ouverture se fasse de la manière la plus vertueuse possible.
    https://cna-alimentation.fr/wp-content/uploads/2020/01/La-participation-citoyenne-au-sein-du-CNA.pdf

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  • Charte des collectivités et des professionnels en faveur d’un développement territorial et concerté

    Auteur(s) : AMORCE

    2015

    L’association AMORCE, réseau national des territoires engagés dans la transition écologique et la FEE (Fédération pour l’Energie Eolienne) été à l’origine de la création de la charte nationale signée entre AMORCE et France Energie Eolienne. Cette charte vise à promouvoir une démarche de qualité dans le développement des projets et dans l’exploitation des parcs éoliens. La méthodologie de la charte peut être reprise par les collectivités locales et les développeurs éoliens aux travers des engagements individuels prévus dans les annexes 1 et 2 de la charte.

    https://amorce.asso.fr/boite-a-outils-energie-club-des-collectivites-locales-eoliennes-cleo

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  • Evaluation de la participation – Retour d’expériences du Département de Haute-Garonne

    Auteur(s) : Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne

    2020

    Retour d’expériences du Département de Haute-Garonne présenté lors de l’atelier 2 sur l’évaluation des démarches participatives, le 18 juin 2020.

    Lors de cet atelier, Pascal Jarry, Directeur de la Mission Démocratie participative / Egalité femme-homme et Elodie Degay , consultante à Planète Publique qui a accompagné cette démarche d’évaluation. ont témoigné de leur démarche pour évaluer leur politique de dialogue citoyen du Département entre 2015 et 2018.

    Retrouvez ici le compte-rendu complet de l’atelier.


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  • Evaluation de la participation – Retour d’expériences du Département de Loire-Atlantique

    Auteur(s) : Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne

    2020

    Retour d’expériences du Département de Loire-Atlantique présenté lors de l’atelier 2 sur l’évaluation des démarches participatives, le 18 juin 2020.

    Lors de cet atelier,  Sophie Brossaud, chargée de projet au Service Participation citoyenne et usages numériques, et Georges Cavret, consultant interne du Service Evaluation et contrôle de gestion ont témoigné de leur démarche pour évaluer leur politique de participation citoyenne.

    Retrouvez ici le compte-rendu complet de l’atelier.


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  • Evaluation de la participation – Retour d’expérience de la Ville et Eumétropole de Strasbourg

    Auteur(s) : Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne

    2020

    Retour d’expériences de la Ville et Eurométropole de Strasbourg présenté lors de l’atelier 1 sur l’évaluation des démarches participatives, le 25 mai 2020.

    Lors de cet atelier,  Christophe Bosch, Directeur de la Mission Participation Citoyenne de Strasbourg et Pascaline Higel, Chargée d’évaluation des politiques publiques à la Ville et à l’Eurométropole de Strasbourg ; ont témoigné de l’évaluation de leur budget participatif et des pétitions citoyennes.

    Retrouvez ici le compte-rendu complet de l’atelier.


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  • Evaluation de la participation – Retour d’expérience de la Ville de Grenoble

    Auteur(s) : Institut de la Concertation et de la Participation Citoyenne

    2020

    Retour d’expériences de la Ville de Grenoble présenté lors de l’atelier 1 sur l’évaluation des démarches participatives, le 25 mai 2020.

    Lors de cet atelier, Patrick Séris, Responsable de l’Évaluation des Politiques Publiques au sein de la Mission Aide au Pilotage de la Ville de Grenoble et Diego Fernandez Varas, Directeur de projet Démocratie locale de la Ville de Grenoble ont témoigné de l’évaluation des Conseils Citoyens Indépendants (C.C.I.).

    Retrouvez ici le compte-rendu complet de l’atelier.


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  • Les municipalistes disposent désormais d’une vraie force d’expérimentation locale

    Auteur(s) : Mediacités

    2020

    L’émergence de plus de 400 « listes citoyennes » et la conquête de 66 mairies dont plusieurs villes moyennes ravit les municipalistes, qui espèrent refonder la politique « par le bas. » Un objectif réaliste, estime la spécialiste de ce mouvement, Elisabeth Dau, s’ils parviennent à se connecter à d’autres organisations de la société civile.

    https://www.mediacites.fr/interview/national/2020/08/10/les-municipalistes-disposent-desormais-dune-vraie-force-dexperimentation-locale/

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  • Civic tech : démocratiser la démocratie

    Auteur(s) : Dominique Cardoon

    2019

    Le web connaît aujourd’hui un printemps des initiatives citoyennes. Son nom, civic tech, traduit bien la sociologie particulière de ceux qui le portent : des jeunes urbains, diplômés, intéressés par la politique mais déçus par la démocratie représentative ou méfiants à l’égard des structures partisanes ou syndicales. Avec un optimisme que certains diraient naïf, ils croient dans le pouvoir des technologies et pensent qu’un site web ou qu’une application peuvent changer les comportements, la représentation politique, la démocratie elle-même. Derrière le terme englobant de civic tech, se cachent des initiatives variées qui, avec une vocation souvent plus citoyenne que politique, s’efforcent d’utiliser les ressources du numérique pour transformer les règles du jeu politique ou pour intensifier les engagements dans le cadre des règles existantes.

    Citoyennes, les initiatives des civic tech sont donc bien politiques, mais sans doute le sont-elles dans un sens différent de celui donné traditionnellement à ce terme. Leur multiplication témoigne à la fois de la crise de confiance dans la démocratie représentative et du refus de s’y résigner. Elle atteste la vitalité des attentes démocratiques des individus les mieux intégrés dans la société.

    Chapitre dans Culture numérique. sous la direction de Cardon Dominique p. 277-289.

    https://www.cairn.info/culture-numerique--9782724623659-page-277.htm

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  • Série d’articles sur les civic tech suite au Grand Débat

    Auteur(s) : Ophélie Coelho

    2019

    L’épisode du Grand Débat nous a permis de replacer la Civic Tech au coeur des concepts fondamentaux de démocratie et de représentativité du peuple. Dans le présent article, nous allons aborder le contexte de traduction de données massives et mettre en avant les points de blocages. Cette analyse nous oriente progressivement vers l’élaboration de solutions pour une Civic Tech comme moteur du parcours citoyen numérique, qui sera détaillé dans le dernier article de cette série.

    Cet article s’inscrit dans une série :

    1. Les civic tech en France : les leçons du Grand Débat
    2. Les civic tech, l’open data et le citoyen : une mise à l’épreuve de la transparence
    3. Gérer la masse : les data et la démocratie
    4. Civic tech le temps de la traduction
    https://medium.com/@OphelieCoelho

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