Cette charte a été établie en 2012 par Réseau Ferré de France (devenu SNCF Réseau) pour donner un cadre général...
Charte
Charte
Particularité de cette charte : elle a été rédigée (à l’initiative du Conseil Départemental) par un panel de citoyens...
La charte historique ! Rédigée dès 1996, elle est longtemps restée une référence même si son effet sur le changement...
Une conférence de consensus, réunie pendant les Assises du développement durable à Lille; a fait travailler 49 personnes ayant une...
6ème charte des Conseils de quartier...
Vous pouvez également consulter l’évaluation de la charte de la participation citoyenne en 2013...
Cette version remplace l’ancienne version de la charte qui datait de 2011....
Cette charte est la nouvelle version de la « Charte de l’ouverture de l’expertise à la société » signée en 2011 par...