Les 7 et 8 novembre 2019, la Ville de Paris a accueilli les rencontres nationales des budgets participatifs, co-organisées depuis...
Charte
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Nantes Habitat est la société de HLM de Nantes....
Le SYCTOM, agence métropolitaine des déchets ménagers, est un syndicat intercommunal. C’est le plus important syndicat de traitement et de...
Le Syndicat Mixte Canche et Affluents (Symcéa), maître d’ouvrage du PAPI (Programme d’action de prévention des inondations) d’intention de la...
SNCF Réseau (anciennement Réseau Ferré de France) a atébli cette charte pour la création de la ligne à grande vitesse...
SNCF Réseau (anciennement Réseau Ferré de France) a établi cette charte pour les projets ferroviaires « Grands projets du Sud Ouest »....
Cette charte a pour objet de mettre en oeuvre les actions de coopération décentralisée du Conseil départemental de l’Isère dans...
L’objectif de la charte est de montrer la volonté partagée de prendre en compte les préoccupations des habitants autour du développement de...
Cette charte fixe les missions, la composition, l’organisation et les principes de fonctionnement des Comités de Transition Energétique du département...
Cette charte est la nouvelle version de la « Charte de l’ouverture de l’expertise à la société » signée en 2011 par...
La charte historique ! Rédigée dès 1996, elle est longtemps restée une référence même si son effet sur le changement...
Europacity est un vaste projet d’aménagement situé entre les aéroports de Roissy et du Bourget, dédié aux commerces, hôtels et...
L’opération d’intérêt national Bordeaux Euratlantique est l’une des plus vastes opérations d’aménagement en France : plus de 738 hectares sur...
Le SYDEMER est le Syndicat mixte d’étude pour le traitement des déchets ménagers et assimilés résiduels du Stéphanois et du...
Cette charte a été établie pour un projet d’aménagement à propos duquel a été engagée une démarche de concertation...
Cette charte définit le cadre de la concertation publique relative au projet de réaménagement de la ligne à très haute...
Cette charte décrit les modalités et règles de la concertation établies par Réseau de Transport d’Electricité (RTE), pour la reconstruction...