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4èmes rencontres nationales des budgets participatifs – Actes et déclaration de clôture

Les 7 et 8 novembre 2019, la Ville de Paris a accueilli les rencontres nationales des budgets participatifs, co-organisées depuis...
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Charte

Charte caennaise de la participation citoyenne

Charte adoptée en avril 2021...
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Charte

Charte de Concertation relative aux opérations d’Amélioration de l’Habitat

Nantes Habitat est la société de HLM de Nantes....
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Charte

Charte de l’Assemblée Citoyenne de Ramonville Saint Agne

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Charte de la citoyenneté

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Charte de la concertation – Projet de transformation du centre de valorisation des ordures ménagères à Ivry Paris XIII

Le SYCTOM, agence métropolitaine des déchets ménagers, est  un syndicat intercommunal. C’est le plus important syndicat de traitement et de...
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Charte

Charte de la concertation citoyenne

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Charte de la concertation du PAPI-PPRI de la Canche

Le Syndicat Mixte Canche et Affluents (Symcéa), maître d’ouvrage du PAPI (Programme d’action de prévention des inondations) d’intention de la...
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Charte

Charte de la Concertation et de la Participation

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Charte de la concertation ligne nouvelle Montpellier Perpignan

SNCF Réseau (anciennement Réseau Ferré de France) a atébli cette charte pour la création de la ligne à grande vitesse...
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Charte

Charte de la concertation post-débat public relative à Port Seine-Métropole Ouest

Charte

Charte de la concertation territoriale Grands projets du Sud-Ouest

SNCF Réseau (anciennement Réseau Ferré de France) a établi cette charte pour les projets ferroviaires « Grands projets du Sud Ouest »....
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Charte

Charte de la coopération décentralisée pour le développement durable

Cette charte a pour objet de mettre en oeuvre les actions de coopération décentralisée du Conseil départemental de l’Isère dans...
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Charte

Charte pour des projets concertés de gestion des déchets

Charte

Charte Concertation et dialogue autour des projets de méthanisation en Hauts-de-France

L’objectif de la charte est de montrer la volonté partagée de prendre en compte les préoccupations des habitants autour du développement de...
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Charte

Charte de fonctionnement des Comités de Transition Energétique du département de l’Aude

Cette charte fixe les missions, la composition, l’organisation et les principes de fonctionnement des Comités de Transition Energétique du département...
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Charte

Charte de l’ouverture à la société des organismes publics de recherche, d’expertise et d’évaluation des risques sanitaires et environnementaux

Cette charte est la nouvelle version de la « Charte de l’ouverture de l’expertise à la société » signée en 2011 par...
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Charte

Charte de la concertation

La charte historique ! Rédigée dès 1996, elle est longtemps restée une référence même si son effet sur le changement...
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Charte

Charte de la concertation – Projet Europacity

Europacity est un vaste projet d’aménagement situé entre les aéroports de Roissy et du Bourget, dédié aux commerces, hôtels et...
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Charte

Charte de la concertation de l’opération d’intérêt national Bordeaux Euratlantique

L’opération d’intérêt national Bordeaux Euratlantique est l’une des plus vastes opérations d’aménagement en France : plus de 738 hectares sur...
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Charte

Charte de la concertation du Sydemer

Le SYDEMER est le Syndicat mixte d’étude pour le traitement des déchets ménagers et assimilés résiduels du Stéphanois et du...
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Charte

Charte de la concertation franchissement amont de la Garonne dit Jean-Jacques Bosc

  Cette charte a été établie pour un projet d’aménagement à propos duquel a été engagée une démarche de concertation...
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Charte

Charte de la concertation Paris Nord Est

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Charte de la concertation publique Cercy-Persan

Cette charte définit le cadre de la concertation publique relative au projet de réaménagement de la ligne à très haute...
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Charte

Charte de la concertation- Reconstruction de la ligne de grand transport d’électricité entre Charleville-Mézières et Reims

Cette charte décrit les modalités et règles de la concertation établies par Réseau de Transport d’Electricité (RTE), pour la reconstruction...
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