Charte
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Engagement pris dans le Projet de territoire et l’Agenda 21 de la Communauté, l’association des citoyens à la conduite des...
Le Département d’Ille-et-Vilaine a pris l’engagement d’élaborer un document posant le cadre de la participation citoyenne. Un travail d’élaboration avec...
Charte adoptée au Conseil municipal du 10 juin 2021...
L’association AMORCE, réseau national des territoires engagés dans la transition écologique et la FEE (Fédération pour l’Energie Eolienne) été à...
Créés à Villeurbanne quelques années avant la loi les rendant obligatoire, les conseils de quartier ont plus de 20 ans...
La présente Charte a pour ambition de définir les principes et valeurs de la participation citoyenne de la Métropole Européenne...
La Ville nouvelle de Loireauxence a mis en place un Conseil de Participation Citoyenne et s’est doté d’une charte en...
Vous pouvez également consulter l’évaluation de la charte de la participation citoyenne en 2013...
Cette charte publiée en 2016 vise à accompagner la mise en place des ordonnances sur le dialogue environnemental et...
Un Conseil départemental plus proche, plus solidaire, c’est un Conseil départemental qui s’engage à favoriser la participation des citoyens en...
e Département a souhaité créer des instance s consultative s, les Comités de Transition Energétique (CTE) rassemblant les élus du...