Charte
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Cette Charte établie en 2016 a été établie par le Département de Hute-Garone dans l’intention de mettre en place des relations...
La Communauté de Communes du Pays de Mortagne a envisagé la mise en œuvre d’une politique de développement durable coordonnée...
Particularité de cette charte : elle a été rédigée (à l’initiative du Conseil Départemental) par un panel de citoyens...
Cette charte de la participation met l’accent sur les engagements des élus....
Vous pouvez également consulter la charte de la participation citoyenne de la Ville de Bayonne...
Édito Longtemps les collectivités sont restées en retrait par rapport à la participation citoyenne. Pourtant, l’adaptation des projets aux attentes...
Le Département de Loire-Atlantique pratique, depuis plusieurs années, la collaboration et l’association des publics (notamment les associations et les partenaires)...
Une conférence de consensus, réunie pendant les Assises du développement durable à Lille; a fait travailler 49 personnes ayant une...
Cette charte a été établie par GRT gaz pour le projet Eridan, nouvelle canalisation entre Saint-Martin-de-Crau (13) et Saint-Avit (26)...
Charte du Collectif Citoyen du Grand Rodez – Démocratie locale et participation citoyenne Cette charte est celle d’une association de...
Les jeunes doivent être associés aux structures et aux processus démocratiques ; ils doivent pouvoir faire entendre leur voix et...
Cette charte a été établie en 2012 par Réseau Ferré de France (devenu SNCF Réseau) pour donner un cadre général...
La Charte de la Citoyenneté active de la Région Occitanie propose plusieurs outils à destination du citoyen : La votation...
Vous pouvez consulter également la charte de la démocratie participative de la Ville de Fontaine...
Depuis plusieurs années, le Département du Val-de-Marne développe une politique de consultation de ses citoyens et de ses citoyennes qui...
Voir aussi la charte de la démocratie participative de la ville de Grenoble ...