Aléatoire
Charte
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Cette Charte établie en 2016 a été établie par le Département de Hute-Garone dans l’intention de mettre en place des relations...
Une conférence de consensus, réunie pendant les Assises du développement durable à Lille; a fait travailler 49 personnes ayant une...
Vous pouvez également consulter l’évaluation de la charte de la participation citoyenne en 2013...
Cette charte a pour objet de mettre en oeuvre les actions de coopération décentralisée du Conseil départemental de l’Isère dans...
Un Conseil départemental plus proche, plus solidaire, c’est un Conseil départemental qui s’engage à favoriser la participation des citoyens en...
Engagement pris dans le Projet de territoire et l’Agenda 21 de la Communauté, l’association des citoyens à la conduite des...
La Charte de la Citoyenneté active de la Région Occitanie propose plusieurs outils à destination du citoyen : La votation...
La charte de la démocratie participative locale est un cadre de référence qui a pour objectifs de : Construire une relation...
Cette charte publiée en 2016 vise à accompagner la mise en place des ordonnances sur le dialogue environnemental et...
Cette charte a été établie pour un projet d’aménagement à propos duquel a été engagée une démarche de concertation...
Cette charte de la participation met l’accent sur les engagements des élus....
Créés à Villeurbanne quelques années avant la loi les rendant obligatoire, les conseils de quartier ont plus de 20 ans...
L’objectif de la charte est de montrer la volonté partagée de prendre en compte les préoccupations des habitants autour du développement de...
La présente Charte a pour ambition de définir les principes et valeurs de la participation citoyenne de la Métropole Européenne...
Cette charte est la nouvelle version de la « Charte de l’ouverture de l’expertise à la société » signée en 2011 par...