La Charte de la Citoyenneté active de la Région Occitanie propose plusieurs outils à destination du citoyen : La votation...
Le plus ancien
Charte
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Vous pouvez également consulter la charte de la participation citoyenne de la Ville de Bayonne...
L’objectif de la charte est de montrer la volonté partagée de prendre en compte les préoccupations des habitants autour du développement de...
Engagement pris dans le Projet de territoire et l’Agenda 21 de la Communauté, l’association des citoyens à la conduite des...
La charte de la démocratie participative locale est un cadre de référence qui a pour objectifs de : Construire une relation...
Cette charte de la participation met l’accent sur les engagements des élus....
Depuis plusieurs années, le Département du Val-de-Marne développe une politique de consultation de ses citoyens et de ses citoyennes qui...
e Département a souhaité créer des instance s consultative s, les Comités de Transition Energétique (CTE) rassemblant les élus du...
Cette charte fixe les missions, la composition, l’organisation et les principes de fonctionnement des Comités de Transition Energétique du département...
Le Syndicat Mixte Canche et Affluents (Symcéa), maître d’ouvrage du PAPI (Programme d’action de prévention des inondations) d’intention de la...
Vous pouvez consulter également la charte de la démocratie participative de la Ville de Fontaine...
Cette Charte établie en 2016 a été établie par le Département de Hute-Garone dans l’intention de mettre en place des relations...
L’association AMORCE, réseau national des territoires engagés dans la transition écologique et la FEE (Fédération pour l’Energie Eolienne) été à...
La Communauté de Communes du Pays de Mortagne a envisagé la mise en œuvre d’une politique de développement durable coordonnée...
La Ville nouvelle de Loireauxence a mis en place un Conseil de Participation Citoyenne et s’est doté d’une charte en...
Les 7 et 8 novembre 2019, la Ville de Paris a accueilli les rencontres nationales des budgets participatifs, co-organisées depuis...
Le Département de Loire-Atlantique pratique, depuis plusieurs années, la collaboration et l’association des publics (notamment les associations et les partenaires)...
Un Conseil départemental plus proche, plus solidaire, c’est un Conseil départemental qui s’engage à favoriser la participation des citoyens en...
Charte adoptée au Conseil municipal du 10 juin 2021...